05 Plus Moins Values Latentes

Master 2 Entrepreneuriat International
Option Gestion des Risques
L’APPRECIATION DES PLUS OU MOINS
VALUES LATTENTES, LES ECARTS DE
CONSOLIDATION ET D’ACQUISITIONS ET LES
RESERVES
Stephane KEOPASEUTH
Diouhayeratou KABA
Sommaires
INTRODUCTION
I) LES PLUS OU MOINS VALUES LATENTES
1.1) Plus-values
1.2) Moins-value
II) LES COMPTES CONSOLIDES
2.1/ La consolidation
2.2/ Définition de la consolidation
2.3/ Le périmètre de consolidation
2.4/ La notion de contrôle et les trois méthodes de consolidations
III) LES ECARTS D’ACQUISITION, SURVALEUR OU GOODWILL
3.1/ L’écart de première consolidation
3.2/ L’écart d’évaluation
3.3/ L’écart d’acquisition ou Goodwill
3.4/ Les raisons de l’acquisition
3.5/ Le principe de l’écart d’acquisition
IV) LES RESERVES
V) REPERCUTION FINANCIERE DES ECARTS DE PLUS OU MOINS VALUES ET
CONSEQUENCES DES PLUS OU MOINS VALUES LATENTES SUR LES AUTRES POSTES
CONCLUSION
Introduction
Approche globale aux notions d’appréciation
de plus ou moins values latentes, d’écarts de
consolidation et d’acquisition et de réserves
I) LES PLUS OU MOINS VALUES LATENTES
 Definition
1.1) Les plus values
Une plus value (ou gain en capital) est la différence positive entre le
montant de la cession d'un bien ou titre immobilier ou mobilier et son
prix d'acquisition, ou sa valeur comptable si des amortissements ont
été pratiqués
1.2) Les moins values
Contraire de plus value.
II. LES COMPTES CONSOLIDES
2.1/2.2) La consolidation
La consolidation des comptes consiste à remplacer les comptes
sociaux des différentes entités (filiales) par des comptes
consolides en une seule entité.
Comptes sociaux
Maison Mère ABC
Participation 50M
30M
150M
B
Comptes consolidés
C
A
Opérations de consolidation
II. LES COMPTES CONSOLIDES
2.3) Le périmètre de consolidation
 Définition
Le périmètre de consolidation représente l’ensemble des sociétés qui
seront incluses dans la construction des comptes consolides.
 Son importance
L'objet des comptes consolidés est de présenter la situation financière
d'un groupe de sociétés comme si celles-ci ne formaient qu'une seule et
même entité
II. LES COMPTES CONSOLIDES
2.3) Le périmètre de consolidation
 Quelles sont les raisons de l’exclusion d’une société du
périmètre de consolidation ?
Quand la société a été vendue en cours d’exercice.
Quand les comptes de la société sont exprimés dans une devise très
fluctuante.
Quand la date de clôture des comptes de la société est trop décalée
par rapport aux autres sociétés du périmètre.
II. LES COMPTES CONSOLIDES
2.4) La notion de contrôle et les trois méthodes de consolidation
 Notion de contrôle
Il existe trois possibilités alternatives pour consolider les
comptes d’une filiale.
 Les trois méthodes de consolidation
Intégration globale
Intégration Proportionnelle
Mise en équivalence
II. LES COMPTES CONSOLIDES
2.4) La notion de contrôle et les trois méthodes de consolidation
 Les trois méthodes de consolidation
Intégration globale
L’intégration globale consiste à intégrer totalement les
comptes de la filiale soit 100 % de ses actifs seront intégrés à
l’actif du groupe consolidé.
M
70 %
20%
A
60 %
B
II. LES COMPTES CONSOLIDES
2.4) La notion de contrôle et les trois méthodes de consolidation
 Les trois méthodes de consolidation
Intégration Proportionnelle
La méthode d'intégration proportionnelle est utilisée pour
consolider les comptes des filiales contrôlées conjointement
avec un nombre limité d'associés.
M
70 %
20%
A
30 %
B
II. LES COMPTES CONSOLIDES
2.4) La notion de contrôle et les trois méthodes de consolidation
 Les trois méthodes de consolidation
Mise en équivalence
La consolidation par mise en équivalence intervient lorsque
la société mère exerce une influence notable sur la gestion
et la politique financière de sa filiale.
M
20 %
25%
A
30 %
B
III) LES ECARTS D’ACQUISITION,
SURVALEUR OU GOODWILL
3.1/ L’écart de première consolidation
Ecart de première consolidation = Ecart d’évaluation + Ecart d’acquisition
3.2/ L’écart d’évaluation
L’écart d’évaluation, provient de la différence entre la valeur de
marche de certains actifs identifiables dans la société et leur valeur
comptable.
III) LES ECARTS D’ACQUISITION,
SURVALEUR OU GOODWILL
3.3/ L’écart d’acquisition ou Goodwill
 Qu’est ce qu’une acquisition ?
L’écart d’acquisition est la différence entre la valeur comptable d’une
entreprise et le prix d’acquisition effectivement paye pour l’acquérir.
3.4/ Les raisons de l’acquisition
réaliser des synergies;
Avoir une fiscalité avantageuse;
Décoté les sociétés ciblées.
III) LES ECARTS D’ACQUISITION,
SURVALEUR OU GOODWILL
3.5/ Le principe de l’écart d’acquisition
L’écart entre le prix payé par la maison mère pour acquérir une société
et la valeur comptable des capitaux propres de la filiale est appelé écart
d’acquisition.
Exemple numérique
Exemple numérique pour mieux comprendre le principe de l’écart
d’acquisition :
La SA ABC prend une participation de 80% dans la société D, pour un montant
de 120 Millions d’euros. Or, les capitaux propres de la société D ne valent que
100 Millions d’euros. La SA ABC a donc paye 40 millions de plus que la valeur
réelle de la société D.
120 millions pour une participation de 80 %.
100 millions = valeur réelle de la société D.
80% de la valeur réelle soit 80 millions, or la maison mère l’a paye 120
millions.
L’écart d’acquisition est donc de 40 millions.
IV) LES RESERVES
 Définition
Poste comptable des capitaux propres qui figure au bilan de l'entreprise
et qui représente une fraction des résultats (bénéfices accumulés) de
l'entreprise qui n'ont pas été distribués sous forme de dividende aux
actionnaires.
 Les types de reserves





Les réserves légales;
Les réserves statutaires;
Les réserves statutaires;
Les réserves règlementaires;
et Les autres réserves.
V) REPERCUTIONS ET CONSEQUENCES SUR
LES DIFFERENTS POSTES.



Possibilité de différer les impôts;
Impact sur le résultat du groupe;
Les plus ou moins values latentes ne sont pas comptabilisées
dans le bilan et le compte de résultat;
V) REPERCUTIONS ET CONSEQUENCES SUR
LES DIFFERENTS POSTES.

Avantages
La consolidation permet d’éclairer l’étude de la stratégie et du
comportement financier du groupe;

Inconvénients
Difficultés d’analyse qui rendent les états consolidés beaucoup
plus complexe que l’analyse des états individuels.
Les sociétés devant consolider leurs comptes sont soumis à de
nombreux risques.
L’écart de consolidation négatif = provision pour risque.
Conclusion