Les causes d`irresponsabilité pénale (ID1)

CG7
CONNAISSANCES
GENERALES
Les causes d’irresponsabilité
pénale
SUJET
Après avoir énuméré et défini les
causes d’irresponsabilité pénale,
vous exposerez leurs
conséquences juridiques.
PREMIERE PHASE
Lecture compréhension du sujet
Structure du sujet
Le sujet est constitué d’une phrase qui situe le
domaine à traiter.
Recherche et signification des mots-clés
 Recherche des TERMES :
- Action (encadrer)
- Cœur (souligné en bleu)
- Limites (souligné en rouge)
Résultat
Après avoir énuméré et défini les causes
d’irresponsabilité pénale, vous exposerez et
expliquerez leurs conséquences juridiques.
 Signification des termes :
Énumérer : Faire connaître avec précision et
successivement les parties d’un tout.
Définir : énoncer les caractères essentiels,
les qualités propres à un être ou à une
chose.
Cause : ce par quoi une chose existe.
Irresponsabilité : état de celui qui n’est pas
capable de répondre de ses actes.
Pénal : relatif aux infractions et aux peines
qui sanctionnent leurs auteurs.
Conséquence : suite logique entraînée par
un fait qui en est à l’origine.
Juridique : qui relève du droit.
 Cœur et limites du sujet :
- Cœur :
Il s’agit de traiter :
. Des causes de non-imputabilité
. Des faits justificatifs
. De leurs effets à l’égard de la sanction pénale.
•
•
•
•
- Limites :
Le sujet ne concerne pas :
Les causes légales d’atténuation de peine
La minorité
Les immunités familiales
Les exemptions et réduction de peine
DEUXIEME PHASE
Etude approfondie du sujet
Recherche des connaissances
 Utilisation de ses connaissances et
consultation des codes
UTILISER SES CONNAISSANCES
CONSULTER LES CODES
Tri et classement des idées
a) Jeter ses idées
b) Les examiner soigneusement
c) Les classer en RUBRIQUES
Étude détaillée :
De mon étude, il ressort deux grandes
idées (mes RUBRIQUES).
Je vais donc réaliser deux tableaux
d’étude qui vont me conduire à mes
conclusions partielles.
• 1ère IDEE (ou RUBRIQUE)
– Les causes d’irresponsabilité pénale
• 2ème IDEE (ou RUBRIQUE)
– Les conséquences juridiques
Les causes d’irresponsabilité pénale (ID1)
Les causes de non-responsabilité pénale sont classées en deux catégories :
Les causes de non-imputabilité :
. Le trouble psychique ou neuropsychique abolit le discernement ou le contrôle des actes de
l’auteur, lors des faits (CP art. 122-1 al.1). Pour être une cause de non-imputabilité, le trouble
mental doit :
- être complet,
- s’être manifesté au moment de l’action.
. La contrainte fait agir l’auteur sous l’empire d’une force physique ou morale (CP art. 122-2). La
force ou la contrainte à laquelle a cédé l’auteur doit être :
- irrésistible, c’est-à-dire à laquelle il n’a pu résister,
- imprévisible, c’est-à-dire qu’elle ne doit pas résulter d’une faute antérieure de sa part.
. L’erreur sur le droit (CP art. 122-3) :
l’auteur « légitime » son acte, en invoquant qu’il n’était pas en mesure d’éviter l’erreur sur le droit
qu’il a commise :
- l’erreur doit porter sur l’existence ou l’absence d’un élément constitutif de l’infraction résultant
d’une faute intentionnelle,
- l’agent doit avoir activement vérifié avant de l’accomplir, la légitimité de l’acte qu’il projette. Il doit
avoir été trompé par le résultat de sa vérification et son erreur doit avoir été invincible.
Les causes d’irresponsabilité pénale (ID1)
Les faits justificatifs :
. L’ordre de la loi ou le commandement de l’autorité légitime (CP art. 122-4)
- l’auteur accomplit un acte prescrit ou autorisé par des dispositions législatives ou réglementaires.
L’ordre de la loi se traduit par une injonction formelle, une autorisation ou une permission (c’est
aussi ce que la coutume autorise ou permet de faire).
. La légitime défense (CP art. 122-5) donne le droit aux citoyens de se défendre, de défendre autrui
ou un bien pour interrompre l’exécution de l’agression exercée à son encontre.
- l’agression dirigée contre une personne ou un bien doit être :
. Actuelle,
. Injuste.
- Par rapport à cet acte, la défense doit être :
. Nécessaire,
. Simultanée,
. Proportionnée.
 Cependant, pour interrompre un crime ou un délit contre un bien, l’acte de défense n’autorise
pas l’homicide.
. L’état de nécessité (CP art. 122-7) :
l’auteur doit faire face :
- à un danger actuel ou imminent qui menace sa personne, autrui ou un bien. Il accomplit un acte
nécessaire à la sauvegarde de la personne ou du bien menacé. Les moyens employés sont
proportionnels à la gravité de la menace,
- à un péril imminent pour se protéger, sauvegarder autrui ou un bien. Il doit y avoir
proportionnalité entre la gravité de l’acte et la gravité du mal évité, ainsi que l’absence de faute à
l’origine de l’action accomplie.
. Le consentement de la victime :
- justifie l’acte commis et n’entraîne pas la responsabilité de l’auteur, lorsqu’il fait disparaître un
acte constitutif de la faute,
- comme fait justificatif, ne fait l’objet d’aucune disposition légale; il s’impose de fait,
- doit être antérieur ou tout au moins concomitant à l’infraction. Il doit être formulé :
. Librement et en connaissance de cause,
. Par l’intéressé capable de comprendre la portée de son consentement.
CONCLUSION PARTIELLE
L’élément moral exige la capacité de comprendre puis de vouloir.
Dans certaines situations, l’intéressé n’a pas atteint le seuil de compréhension. Tel peut être le cas
d’un aliéné. Dans d’autres hypothèses, c’est la volonté de l’agent qui n’a pas été libre.
Conséquences juridiques (ID2)
Les causes de non imputabilité :
-
s’appliquent aux crimes, délits et contraventions
Sont des circonstances affectant la personnalité de l’auteur et qui, supprimant son intelligence
ou sa liberté, excluent sa culpabilité et, par suite, sa responsabilité pénale
Ne rendent pas l’acte licite ou conforme au droit
Constituent pour l’auteur un moyen de défense dont il doit apporter la preuve
Laissent subsister la responsabilité civile de l’auteur, atteint de trouble psychique ou
neuropsychique
Entraînent :
. De la part du ministère public : un classement sans suite
. De la part du J.I. ou de la chambre de l’instruction : une ordonnance ou un arrêt de non-lieu
. De la part de la juridiction de jugement : un jugement de relaxe ou un arrêt d’acquittement
Les faits justificatifs :
-
s’appliquent aux crimes, délits et contraventions
Rendent l’acte licite et conforme au droit
Suppriment l’infraction
Constituent pour l’auteur un moyen de défense dont il doit apporter la preuve
Excluent la responsabilité civile de l’auteur (sauf en ce qui concerne l’état de nécessité)
-
Entraînent :
. De la part du ministère public : un classement sans suite
. De la part du J.I. ou de la chambre de l’instruction : une ordonnance ou un arrêt de non-lieu
. De la part de la juridiction de jugement : un jugement de relaxe ou un arrêt d’acquittement
-
Bénéficient aux coauteurs et complices
CONCLUSION PARTIELLE
Les causes de non-imputabilité ne produisent un effet exonératoire qu’à l’égard des personnes
qui peuvent s’en prévaloir. En revanche, elles laissent subsister la responsabilité pénale des
coauteurs ou des complices, sauf si ils peuvent eux-mêmes les invoquer. Les faits justificatifs quant à
eux rendent l’acte licite et conforme au droit. Ils bénéficient aux coauteurs et complices.
A CE NIVEAU DE L’ETUDE
• Je conserve bien ces conclusions partielles
qui vont servir à deux choses :
élaborer mon Idée maîtresse
introduire mes parties ou idées directrices
Élaboration de l’idée maîtresse :
Je synthétise, ou je reformule mes
conclusions partielles
 POUR rédiger cette Idée Maîtresse
CONCLUSION PARTIELLE
Les causes d’irresponsabilité pénale
L’élément moral exige la capacité de comprendre puis de
vouloir.
Dans certaines situations, l’intéressé n’a pas atteint le seuil
de compréhension. Tel peut être le cas d’un aliéné. Dans
d’autres hypothèses, c’est la volonté de l’agent qui n’a pas
été libre.
CONCLUSION PARTIELLE
Les conséquences juridiques
Les causes de non-imputabilité ne produisent un effet
exonératoire qu’à l’égard des personnes qui peuvent s’en
prévaloir. En revanche, elles laissent subsister la
responsabilité pénale des coauteurs ou des complices, sauf
si ils peuvent eux-mêmes les invoquer. Les faits justificatifs
quant à eux rendent l’acte licite et conforme au droit. Ils
bénéficient aux coauteurs et complices.
IDEE MAITRESSE
L’élément moral exige d’abord la
capacité de comprendre puis de
vouloir. Dans certaines situations,
l’intéressé n’a pas atteint le seuil de
compréhension. Tel peut être le cas
d’un aliéné. Dans d’autres
hypothèses, c’est la volonté de
l’agent qui n’a pas été libre.
Les causes de non-imputabilité
ne produisent un effet exonératoire
qu’à l’égard des personnes qui
peuvent s’en prévaloir. En revanche,
elles laissent subsister la
responsabilité pénale des coauteurs
ou des complices, sauf si ils peuvent
eux-mêmes les invoquer. Les faits
justificatifs quant à eux rendent l’acte
licite et conforme au droit. Ils
bénéficient aux coauteurs et
complices.
TROISIEME PHASE
Élaboration du PLAN
IDEE MAITRESSE
L’élément moral exige d’abord la
capacité de comprendre puis de vouloir.
Dans certaines situations, l’intéressé n’a
pas atteint le seuil de compréhension.
Tel peut être le cas d’un aliéné. Dans
d’autres hypothèses, c’est la volonté de
l’agent qui n’a pas été libre.
Les causes de non-imputabilité ne
produisent un effet exonératoire qu’à
l’égard des personnes qui peuvent s’en
prévaloir. En revanche, elles laissent
subsister la responsabilité pénale des
coauteurs ou des complices, sauf si ils
peuvent eux-mêmes les invoquer. Les
faits justificatifs quant à eux rendent
l’acte licite et conforme au droit. Ils
bénéficient aux coauteurs et complices.
PLAN
Par rapport à notre étude, on peut s’articuler en 2
PARTIES :
- Les causes d’irresponsabilité pénale (ID1)
. Les causes de non imputabilité
. Les faits justificatifs
- Les conséquences juridiques (ID2)
. Les causes de non imputabilité
. Les faits justificatifs
Les causes de non responsabilité pénale recouvrent les causes de non-imputabilité d’une
part et les faits justificatifs d’ autre part.
. Les causes de non imputabilité :
(Dans certains cas, l’agent n’était pas en mesure de comprendre la portée de ses actes ou
il n’a pas disposé librement de sa volonté)
. Le trouble psychique ou neuropsychique abolit le discernement ou le contrôle des actes de
l’auteur, lors des faits (CP art. 122-1 al.1). Pour être une cause de non-imputabilité, le trouble
mental doit :
- être complet,
- s’être manifesté au moment de l’action.
. La contrainte fait agir l’auteur sous l’empire d’une force physique ou morale (CP art. 122-2). La
force ou la contrainte à laquelle a cédé l’auteur doit être :
- irrésistible, c’est-à-dire à laquelle il n’a pu résister,
- imprévisible, c’est-à-dire qu’elle ne doit pas résulter d’une faute antérieure de sa part.
(ex : Ne commet pas un abandon de famille celui qui, atteint d’une affection cardiaque, est sans
aucune ressource / cass 24.04.1937)
. L’erreur sur le droit (CP art. 122-3) :
l’auteur « légitime » son acte, en invoquant qu’il n’était pas en mesure d’éviter l’erreur sur le droit
qu’il a commise :
- l’erreur doit porter sur l’existence ou l’absence d’un élément constitutif de l’infraction résultant
d’une faute intentionnelle,
- l’agent doit avoir activement vérifié avant de l’accomplir, la légitimité de l’acte qu’il projette. Il doit
avoir été trompé par le résultat de sa vérification et son erreur doit avoir été invincible.
. Les faits justificatifs :
(Dans une autre mesure, l’agent a pu commettre un acte répréhensif justifié par une disposition
légale ou par la coutume).
. L’ordre de la loi ou le commandement de l’autorité légitime (CP art. 122-4)
- l’auteur accomplit un acte prescrit ou autorisé par des dispositions législatives ou réglementaires.
L’ordre de la loi se traduit par une injonction formelle, une autorisation ou une permission (c’est
aussi ce que la coutume autorise ou permet de faire).
(un ordre illégal ne peut soustraire un inculpé à sa responsabilité personnelle / Cass 17.02.1985)
. La légitime défense (CP art. 122-5) donne le droit aux citoyens de se défendre, de défendre autrui
ou un bien pour interrompre l’exécution de l’agression exercée à son encontre.
- l’agression dirigée contre une personne ou un bien doit être :
. Actuelle,
. Injuste.
- Par rapport à cet acte, la défense doit être :
. Nécessaire,
. Simultanée,
. Proportionnée.
 Cependant, pour interrompre un crime ou un délit contre un bien, l’acte de défense n’autorise
pas l’homicide.
. L’état de nécessité (CP art. 122-7) :
l’auteur doit faire face :
- à un danger actuel ou imminent qui menace sa personne, autrui ou un bien. Il accomplit un acte
nécessaire à la sauvegarde de la personne ou du bien menacé. Les moyens employés sont
proportionnels à la gravité de la menace,
- à un péril imminent pour se protéger, sauvegarder autrui ou un bien. Il doit y avoir
proportionnalité entre la gravité de l’acte et la gravité du mal évité, ainsi que l’absence de faute à
l’origine de l’action accomplie.
Ex : Le père de famille vivant dans des conditions insalubres qui construit sans permis une habitation
pour loger ses deux enfants (relaxe).
. Le consentement de la victime :
- justifie l’acte commis et n’entraîne pas la responsabilité de l’auteur, lorsqu’il fait disparaître un
acte constitutif de la faute,
- comme fait justificatif, ne fait l’objet d’aucune disposition légale; il s’impose de fait,
- doit être antérieur ou tout au moins concomitant à l’infraction. Il doit être formulé :
. Librement et en connaissance de cause,
. Par l’intéressé capable de comprendre la portée de son consentement.
L’élément moral exige la capacité de comprendre puis de vouloir.
Dans certaines situations, l’intéressé n’a pas atteint le seuil de compréhension. Tel peut être le
cas d’un aliéné. Dans d’autres hypothèses, c’est la volonté de l’agent qui n’a pas été libre.
Dans l’un ou l’autre cas, les causes d’irresponsabilité pénale entraînent des conséquences
juridiques qui peuvent sensiblement différer.
-
Les conséquences juridiques (ID2) :
Ces conséquences juridiques seront d’abord analysées du point de vue des causes de non
imputabilité et enfin au regard des faits justificatifs.
. Les causes de non imputabilité
-
s’appliquent aux crimes, délits et contraventions
Sont des circonstances affectant la personnalité de l’auteur et qui, supprimant son intelligence ou
sa liberté, excluent sa culpabilité et, par suite, sa responsabilité pénale
Ne rendent pas l’acte licite ou conforme au droit
Constituent pour l’auteur un moyen de défense dont il doit apporter la preuve
Laissent subsister la responsabilité civile de l’auteur, atteint de trouble psychique ou
neuropsychique
Entraînent :
. De la part du ministère public : un classement sans suite
. De la part du J.I. ou de la chambre de l’instruction : une ordonnance ou un arrêt de non-lieu
. De la part de la juridiction de jugement : un jugement de relaxe ou un arrêt d’acquittement
. Les faits justificatifs
-
s’appliquent aux crimes, délits et contraventions
Rendent l’acte licite et conforme au droit
Suppriment l’infraction
Constituent pour l’auteur un moyen de défense dont il doit apporter la preuve
Excluent la responsabilité civile de l’auteur (sauf en ce qui concerne l’état de nécessité)
Entraînent :
. De la part du ministère public : un classement sans suite
. De la part du J.I. ou de la chambre de l’instruction : une ordonnance ou un
arrêt de non-lieu
. De la part de la juridiction de jugement : un jugement de relaxe ou un arrêt
d’acquittement
-
Bénéficient aux coauteurs et complices
Les causes de non-imputabilité ne produisent un effet exonératoire qu’à l’égard des
personnes qui peuvent s’en prévaloir. En revanche, elles laissent subsister la
responsabilité pénale des coauteurs ou des complices, sauf si ils peuvent eux-mêmes les
invoquer. Les faits justificatifs quant à eux rendent l’acte licite et conforme au droit. Ils
bénéficient aux coauteurs et complices.
QUATRIEME PHASE
Rédaction
Exemple d’introduction
Entrée en matière
En droit français, la notion de responsabilité repose
sur celle de faute.
Idée maîtresse
L’élément moral exige d’abord la capacité de comprendre
puis de vouloir. Dans certaines situations, l’intéressé n’a pas
atteint le seuil de compréhension. Tel peut être le cas d’un
aliéné. Dans d’autres hypothèses, c’est la volonté de l’agent
qui n’a pas été libre.
Les causes de non-imputabilité ne produisent un effet
exonératoire qu’à l’égard des personnes qui peuvent s’en
prévaloir. En revanche, elles laissent subsister la
responsabilité pénale des coauteurs ou des complices, sauf si
ils peuvent eux-mêmes les invoquer. Les faits justificatifs
quant à eux rendent l’acte licite et conforme au droit. Ils
bénéficient aux coauteurs et complices.
Annonce du plan
Les causes d’irresponsabilité pénale et leurs
conséquences juridiques seront successivement
étudiées.
Exemple de conclusion
Rappel du sujet
Les causes d’irresponsabilité pénale sauvegardent
les intérêts de l’auteur, parfois au détriment de la
victime, sans pour cela troubler la paix publique.
Réponse à la question
tout simplement la reformulation de l’IM ou des conclusions
partielles
Ce qui peut paraître comme un privilège n’est qu’une
exception à un principe général du droit, permettant
notamment à chacun de défendre sa vie et ses biens,
dans des circonstances exceptionnelles.
Ce sont bien souvent d’honnêtes citoyens, ne
bénéficiant plus de leur libre arbitre ou obligés de se
défendre ou d’accomplir leur devoir, qui transgressent la
loi.
Ouverture
Les causes de non-culpabilité et les faits justificatifs
s’appliquent de manière restrictive pour mieux affirmer
que la notion de responsabilité repose sur celle de faute.