4 chapitres
Référentiel 1 : Politique et qualité du management
Concerne la politique générale de l’établissement
Implication des responsables notamment médicaux
Prise en compte des démarches d’évaluation et
d’amélioration de la qualité
Référentiel 2 : Ressources transversales
Mise en œuvre de processus transversaux majeurs,
supports fonctionnels de l’établissement
Référentiel 3 : Prise en charge du patient
5 types de prise en charge
Référentiel 4 : Évaluation et dynamique
d’amélioration
Permet d’assurer que les pratiques sont évaluées et font
l’objet d’améliorations