L`échange de quotas d`émission. Un instrument de

> L’échange de quotas
d’émission
Un instrument de marché pour la protection du climat
> Climat et CO2
> Connaissance de l’environnement
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Connaissance de l’environnement Climat et CO2
L’échange de quotas
d’émission
Un instrument de marché pour la protection du climat
>>
Publié par l’Office fédéral de l’environnement OFEV
Berne, 2009

2> L’échange de quotas d’émission
Editeur
Office fédéral de l’environnement (OFEV)
L’OFEV est un office du Département fédéral de l’environnement, des transports,
de l’énergie et de la communication (DETEC)
Auteurs et conseillers OFEV
Kristin Hoffmann, Yvan Keckeis, Reto Schafer, section Climat
Rédaction
Mike Weibel
Collaboration
Martin Arnold
Illustrations
Fredl Hofmann
Traduction
Jean-Jacques Daetwyler, 3011 Berne
Référence bibliographique
OFEV (Editeur) 2009: L’échange de quotas d’émission. Un instrument de marché
pour la protection du climat. Connaissances de l’environnement n°0909. Office
fédéral de l’environnement, Berne. 19 p.
Photo de couverture
Keystone / EPA / Justin Lane
Commande
OFEV
Centrale d’expédition
CH 3003 Berne
Fax [phone]
[email protected]
www.environnement-suisse.ch/uw-0909-f
Numéro de commande:
UW-0909-F
Cette publication est également disponible en allemand (UW-0909-D).
Impressum
© OFEV 2009

3> L’échange de quotas d’émission
Abstracts 4
Préface 5
L’échange de quotas d’émission dans la protection
internationale du climat 6
1.1 La Convention des Nations Unies sur le climat et
le Protocole de Kyoto 6
1.2 Des garde-fous politiques pour le marché 6
1.3 Supplémentdeexibilitésurlemarchéclimatique
entre Etats 7
Le système d’échange de quotas d’émission de la Suisse 9
2.1 Droits d’émission pour les entreprises 9
2.2 La taxe sur le CO2 favorise l’échange de quotas d’émission 10
2.3 Lesmécanismesdeexibilitédansl’échangedequotas
d’émission en Suisse 11
2.4 Le registre suisse dans le réseau numérique international 11
2.5 Qui doit et qui peut s’inscrire dans le registre? 12
2.6 Rôle de l’OFEV dans le système d’échange de quotas
d’émission 13
2.7 Principaux contacts et liens concernant la Suisse 13
Echanges sur le marché du carbone 14
3.1 Marché du carbone: courtiers et bourses 15
3.2 Forte croissance du marché du CO2 16
3.3 Plusieurs facteurs déterminent le prix 16
3.4 Les bourses d’Europe dominent le marché mondial 17
Glossaire (renvoi au glossaire, p. ex.: droit d’émission) 18
Annexe 19
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