Inventeurs, innovateurs et créateurs

WIPO/INV/BEI/02/16
DEUXIÈME FORUM INTERNATIONAL SUR LA CRÉATIVITÉ ET LES
INVENTIONS - UN AVENIR MEILEUR POUR L’HUMANITÉ
AU 21E SIÈCLE
Beijing, 23 - 25 mai 2002
Document établi par Mme Tarja Koskinen-Olsson,
président directeur général, KOPIOSTO,
Helsinki
1
www.kopiosto.fi
LES INVENTEURS, INNOVATEURS ET CRÉATEURS LE CAPITAL INTELLECTUEL DES NATIONS
Créateurs – qui sont-ils?
Culture, science, information
2
www.kopiosto.fi
• Auteurs d’œuvres littéraires et artistiques
• Les auteurs (personnes physiques) créent des
oeuvres
• Les artistes interprètent ou exécutent des oeuvres
• Les éditeurs et les producteurs investissent dans des
oeuvres
• Tous ont des droits en vertu de la législation sur le
droit d’auteur
Industrie du droit d’auteur
en Finlande
de 4 à 7% dans d’autres pays
3
www.kopiosto.fi
• 4,1% PNB - PRINCIPAUX SECTEURS
D’ACTIVITÉ
• 0,9% PNB - ACTIVITÉS CONNEXES
• 5,0% PNB - TOTAL
• 4,0% DE LA POPULATION ACTIVE
Principaux secteurs d’activité
en 1996
Presse et littérature
Logiciels et bases de données
Radio et télévision
Publicité
Musique
Théâtre et opéra
Architecture
Photographie
Arts visuels
Dessins et modèles industriels
4
1,61%
0,96%
0,37%
0,30%
0,20%
0,09%
0,09%
0,08%
0,03%
0,02%
www.kopiosto.fi
•
•
•
•
•
•
•
•
•
•
Créateurs, législateurs,
utilisateurs
www.kopiosto.fi
• Comment la législation
(sur le droit d’auteur)
protège-t-elle les droits
des créateurs?
• Quels privilèges la
législation accorde-t-elle
aux utilisateurs?
• Comment la population
peut-elle profiter des
oeuvres et des produits
culturels?
5
Presse et littérature
www.kopiosto.fi
•
•
•
•
•
Écrivains
Traducteurs
Journalistes
Scientifiques
Éditeurs de livres,
de revues et de
journaux
6
Presse et littérature
– rémunération des auteurs (droit de prêt public)
• Auteurs et éditeurs scientifiques
– publication sur l’Internet à bref délai
• Photocopie et copie numérique
– sociétés de perception des droits
• Moyens financiers
– TVA sur les livres et les journaux
7
www.kopiosto.fi
• Bibliothèques
Logiciels et bases de données
www.kopiosto.fi
• Concepteurs de
systèmes
• Programmeurs
• Créateurs de
bases de données
• Éditeurs de
logiciels
8
Logiciels et bases de données
– augmentation des ventes de logiciels en ligne
• Protection des bases de données
– pour accroître l’investissement dans des
bases de données importantes
– savoirs traditionnels, folklore
9
www.kopiosto.fi
• Respect de la loi
– piratage de programmes informatiques
• Commerce électronique
Cinéma et télévision
www.kopiosto.fi
• Scénaristes
• Metteurs en scène
• Directeurs de la
photographie
• Acteurs
• Réalisateurs
• Organismes de
radiodiffusion
10
Cinéma et télévision
– transfert de droits, droits d ’exploitation
• Droits des organismes de radiodiffusion
– nouvel instrument examiné par l’OMPI
• Voies de diffusion multiples
– cinéma, télévision, câble et satellite, vidéo,
DVD, diffusion sur le Web
– rôle des organismes publics de radiodiffusion
11
www.kopiosto.fi
• Titularité des droits en matière d'œuvres
audiovisuelles
Musique et enregistrements
sonores
Compositeurs
Paroliers
Éditeurs de musique
Musiciens et chanteurs
Producteurs
d’enregistrements sonores
12
www.kopiosto.fi
•
•
•
•
•
Musique et enregistrements
sonores
13
www.kopiosto.fi
• Sociétés de perception des droits
– respect des règles du droit d ’auteur dans la pratique
• Droit de représentation ou d’exécution publique
– la rémunération des organismes de radiodiffusion est
capitale
• Copie privée (“phénomène Napster”)
– taxes sur les supports vierges et les équipements
• Lutte contre la piraterie
– les ventes légitimes sont aussi synonymes de recettes
fiscales
Arts visuels et photographie
www.kopiosto.fi
• Peintres
• Sculpteurs
• Artistes créateurs
d'œuvres
graphiques
• Illustrateurs
• Photographes
14
Arts visuels et photographie
– droit de revente des artistes
• Droit de reproduction
– livres, cartes postales, affiches
• Musées en ligne
– collections pouvant être consultées dans le
monde entier
15
www.kopiosto.fi
• Ventes aux enchères
Les créateurs contribuent
– l’industrie du droit d’auteur a une croissance
plus rapide que celle de l’économie en général
• au bien-être social
– la culture enrichit la vie des êtres humains
• à la diversité culturelle
– la culture est le reflet de l’identité d’une nation
16
www.kopiosto.fi
• à la richesse économique
Le capital intellectuel des nations
17
www.kopiosto.fi
• Politique concernant les artistes et leurs conditions de
vie
– le droit d’auteur est un élément important
• Politique en matière d’investissement
– comment stimuler les “industries du contenu” locales
• Politique en matière de sciences
– comment stimuler la recherche et le développement
• Politique culturelle
– institutions culturelles