Le secret - Compagnie Nationale des Experts Comptables de Justice.

28 janvier 2006 CNCEJ BORDEAUX animé par
C Bardavid et D Lencou

28 janvier 2006 CNCEJ BORDEAUX animé par
C Bardavid et D Lencou
Un peu d’histoire
Les fondements du secret
Le serment d’Hippocrate
(Hippocrate est né en Grèce en -460 avant JC et décédé à l’âge de 90 ans)
"Je jure par Apollon médecin, par Esculape, Hygie et Panacée, par tous les dieux et toutes les
déesses, et je les prends àtémoin que, dans la mesure de mes forces et de mes connaissances,
je respecterai le serment et l'engagement écrit suivant :
Tout ce que je verrai ou entendrai autour de moi dans l’exercice de mon art ou hors de
mon ministère et qui ne devra pas être divulgué,je le tairai et le considérerai comme
un secret »
Dans de nombreux pays, dont la France, le serment d'Hippocrate est prêtépar les médecins avant de
commencer àexercer.
Le secret professionnel

28 janvier 2006 CNCEJ BORDEAUX animé par
C Bardavid et D Lencou
Plus près de nous
«LE DROIT CANONIQUE »
Les canons 983 et suivants du Code de droit canonique font du secret de
confession un secret inviolable
Le secret sacramentel est inviolable. C’est pourquoi il est absolument interdit au
confesseur de trahir en quoi que ce soit un pénitent par des paroles ou d’une autre
manière et pour quelque cause que ce soit (….)
Sujet de réflexion pour le juriste et le moraliste car la notion de secret doit s’efforcer de
concilier tant le droit que la morale
Le secret professionnel

28 janvier 2006 CNCEJ BORDEAUX animé par
C Bardavid et D Lencou
Le secret : un savoir partagé et
protégé
Le petit Robert définit le secret comme un “ensemble de connaissances et
d’informations qui doivent être réservées à quelques-uns et que le détenteur
ne doit pas révéler”.
Le concept de secret recouvre deux réalités : un cercle fermé et une obligation de se taire.
- un savoir partagéet protégé-
Le secret professionnel

28 janvier 2006 CNCEJ BORDEAUX animé par
C Bardavid et D Lencou
Le secret : un contre pouvoir
Le secret est d’abord un contre-pouvoir
Il est l’espace qui résiste àl’investigation du public. Il est la part qui protège du regard
inquisiteur de la société.
Le secret est l’élément central du principe de confiance légitime
parce qu’il n’y a pas de défense possible si celui àqui je me confie me trahit, livre mes secrets à
mon adversaire ou àl’accusation !
Les personnes tenues au secret sont qualifiées de « confidents nécessaires » notion qui
s’applique àtous ceux dont la profession ou la fonction suscite ou exige la confiance des tiers
Le secret professionnel