PNSE3 2015-2019
PNSE 3
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Les PNSE, une histoire depuis 2004
Le PNSE1 2004-2008, construit sur une approche des
polluants et des milieux de vie dans l’optique d’une
diminution des expositions
Les bases des politiques de gestion en santé environnementale.
Le PNSE2 2009-2013 élaboré après le Grenelle de
l’environnement selon une approche de consultation avec
les parties prenantes. Deux axes prioritaires:
La réduction des expositions à fort impact sur la san
La réduction des inégalités environnementales.
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Un mode l’élaboration complexe:
3 GT:
GT1: Exposome.
GT2: Facteurs de risque environnementaux et
pathologies.
GT3: Formation, information et dynamique territoriale.
CAS: Comité d’appui scientifique.
COPIL: Comité de pilotage.
GSE: Groupe santé environnement.
Début: Février 2014.
Consultation publique en Septembre 2014.
Publication Novembre 2014.
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Recommandation du CAS
Reprendre la première recommandation du rapport du
HCSP:
« Baser la construction du plan sur un modèle logique
ainsi que sur un diagnostic initial, lui-même reposant
sur une justification appuyée sur des éléments factuels
et vérifiables concernant les nuisances, leurs sources et
les impacts sur la santé et l’environnement. Le modèle
logique doit expliciter la théorie d’action et décrire
l’ensemble des mesures cohérentes permettant
d’atteindre un ou des objectifs explicites, l’allocation
des ressources nécessaires, et enfin les objectifs de
santé publique auxquels ils contribuent »
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CAS
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1. Introduction du concept d’exposome: prendre en considération toutes les
sources de pollution ou d’exposition susceptibles d’avoir un effet sanitaire:
- totalité des voies d’exposition
- mélange de polluants
- fenêtre d’exposition (fœtus)
2. Intégrer dans la définition de la santé la notion de bien-être au sens de l’OMS:
ex: nature en ville
3. Favoriser les actions de prévention :
Prévenir les risques avérés en lien à des situations d’exposition à des facteurs physiques,
chimiques ou biologiques.
Agir par des mesures proportionnées au titre du principe de précaution pour un risque
suspecté dans l’attente de confirmation par des études.
4. Réduire les inégalités environnementales d’exposition en plus des objectifs de
réduction moyenne .
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Les principes du PNSE3 PNSE 3
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