Réglement intérieur des hôpitaux

RÈGLEMENT
INTÉRIEUR
DES
ÔPITAUX
Royaume du Maroc
Ministère de la Santé

Règlement Intérieur des Hôpitaux 2010
Ce Document reprend l’intégralité des dispositions de
l’arrêté du Ministère de la Santé N° 456-11 du 2 Rajeb 1431
(6 juillet 2010) portant règlement Intérieur des Hôpitaux ;
publié au Bulletin Officiel N° 5926 du 12 rabii II 1432 (17
Mars 2011).
Cet arrêté vient en application du Décret N° 2-06-656 du
24 Rabii 1er 1428 (13 Avril 2007) relatif à l’organisation
hospitalière notamment ses articles 10, 12, 13, 14 et 16 ;
publié au Bulletin Officiel N° 5926 du 12 rabii II 1432 (17
Mars 2011).

Règlement Intérieur des Hôpitaux 2010

Règlement Intérieur des Hôpitaux 2010
SOMMAIRE
- CHAPITRE PREMIER : ORGANISATION ADMINISTRATIVE
HOSPITALIERE
Section I - Le Directeur•
Section II - Atributions et organisation des pôles de •
gestion
Section III - Instances de concertation et d’appui•
- CHAPITRE DEUX : ORGANISATION DES SOINS ET SERVICES
Section I - Organisation des prestations de soins et de •
services
Section II - Dispositions propres au service de la pharmacie •
hospitalière et au service d’accueil et d’admission
- CHAPITRE TROIS : ADMISSION A L’HOPITAL
Section I - Conditions d’utilisation des prestations et •
services de l’hôpital
Section II - Admission de certaines catégories de patients•
Section III - Consentement préalable aux soins.•
- CHAPITRE QUATRE : ORGANISATION, COORDINATION DES
SOINS ET CONDITIONS DE SEJOUR
Section I - Le dossier d’hospitalisation•
Section II - Coordination des soins•
Section III - Informations des patients hospitalisés et de •
leur famille et conditions de leur séjour
- CHAPITRE CINQ : LA SORTIE DE L’HOPITAL
Section I - Les motifs de sortie•
Section II - Les autres motifs de déclaration de sortie de •
l’hôpital
- CHAPITRE SIX : SECURITE, HYGIENE ET GESTION DES
RISQUES
Section I - Sécurité générale de l’hôpital•
Section II - Gestion des risques•
- CHAPITRE SEPT : DEVOIRS DU PERSONNEL DE L’HOPITAL
- CHAPITRE HUIT : PROTECTION DU PERSONNEL
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Règlement Intérieur des Hôpitaux 2010
CHAPITRE PREMIER
ORGANISATION ADMINISTRATIVE HOSPITALIERE
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