Titre
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RAPPORT FINAL
PROFIL CLIMAT du territoire
d’Alès Agglomération
Diagnostic énergétique et des émissions de gaz à
effet de serre du Territoire
Diagnostic des vulnérabilités climatiques
septembre 2013
Profil Climat d’Alès Agglomération août 2013
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Profil Climat d’Alès Agglomération août 2013
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1 INTRODUCTION
Le Profil Climat du territoire d’Alès Agglomération
s’inscrit dans une démarche énergétique et
climatique globale dans laquelle la collectivité est
engagée depuis fin 2012. Cette démarche, intitulée
Plan Climat Energie Territorial, vise à définir une
stratégie permettant de contribuer aux engagements
nationaux en matière de lutte contre le changement
climatique, de réduction de la dépendance
énergétique du territoire et d’adaptation aux effets du
changement climatique.
La stratégie énergétique et climatique qui découlera du Plan Climat Energie Territorial d’Alès
Agglomération renforcera la Finalité 1 de son Agenda 21 portant spécifiquement sur la Lutte
contre le changement climatique. Ces démarches sont donc intégrées et indissociables.
Les éléments du profil climat viendront également nourrir les réflexions engagées par les élus
dans le cadre du Projet de Territoire de l’Agglomération.
Les objectifs nationaux
L’engagement à court terme, au niveau national, est la prise en compte des objectifs européens du
« paquet énergie-climat », ou « 3x20 », à l’horizon 2020, décliné en France par différents objectifs à
l’horizon 2020 :
une diminution de 14 % des émissions de gaz à effet de serre par rapport à 2005 ;
une réduction de 20 % des consommations d’énergie par rapport au scénario tendanciel en
2020 ;
une production d’énergie renouvelable équivalente à 23 % de la consommation nationale.
Cet engagement intermédiaire s’inscrit dans une réflexion plus stratégique à l’échelle internationale
visant à limiter le réchauffement global à + 2 °C, seuil au-delà duquel les impacts du changement
climatique s’accentuent gravement.
A ces objectifs de réduction des émissions de GES, s’ajoutent l’obligation pour les territoires de plus de
50 000 habitants de définir une stratégie d’adaptation aux effets du changement climatique.
A plus long terme, l’engagement a été pris de diviser les émissions des collectivités par quatre d’ici le
même horizon : c’est l’objectif du facteur 4, repris et inscrit dans les lois POPE* et Grenelle 1.
* loi de Programmation fixant les Orientations de la Politique Énergétique de la France (loi du 13 juillet 2005).
Source : Alès en Cévennes
Profil Climat d’Alès Agglomération août 2013
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Le Profil Climat se structure donc en deux parties distinctes mais complémentaires.
La première partie du rapport traite du bilan de gaz à effet de serre du territoire de
l’agglomération.
Le diagnostic des émissions de GES ont été réalisés selon les préconisations du guide «
Méthode pour la réalisation des bilans d’émissions de gaz à effet de serre, version 2 » du
Ministère de l’Ecologie, du Développement Durable et de l’Énergie, conformément à l’article
75 de la loi n°2010-788 du 12 juillet 2010 portant Engagement National pour l’Environnement
(ENE).
La seconde partie du rapport concernera le diagnostic de vulnérabilités climatiques de
l’agglomération qui viendra alimenter les réflexions des élus en matière de politiques
d’adaptation aux effets climatiques.
Ces deux diagnostics répondent aux exigences réglementaires de la loi n°2010-788 du 12
juillet 2010 portant Engagement National pour l’Environnement (ENE) et de son décret
d’application du 11 juillet 2011.
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Diagnostic énergétique et des émissions
de gaz à effet de serre
Alès Agglomération
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