HDT et HO

CAS CLINIQUE
Céline Mesnil
Une femme de 34 ans arrive au cabinet médical et
demande a voir un docteur car « elle ne va pas
bien dans sa tête » .
A L’ARRIVÉE AU CABINET
Patiente désorientée
 S’exprime difficilement
 Agitation
 Brutalement : crise d’hystérie, hurlement,
agitation extrême, peur
 Hallucination visuelle : la patiente voit un chat

EXAMEN CLINIQUE

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Interrogatoire :
Hallucinations visuelles depuis 3-4 jours
Hallucinations cénesthésiques : sensation de
souris qui monte sur son corps
Dit « avoir mangé dans les poubelles »
Mode de vie : Vit seul avec sa petite fille de 4 ans,
pas de famille qui l’entoure, pas de personne à
contacter.

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-
Examen Physique :
TA = 120/80
Agitation, pleur
Phases d’amélioration alternant avec des
exacerbations délirantes
Auscultation cardio pulmonaire RAS
Ex neuro : pas de signe de localisation
APPEL DU SAMU
Demande d’une HDT
Prise en charge de la fille
A l’arrivée du SAMU :
- Examen clinique identique
- La patiente est rassurée
par sa prise en charge
immédiate
- Prise d’un comprimé de
RISPERDAL
- Demande d’une HDT en
urgence
La patiente est conduite aux
urgences psychiatriques de
Bichat


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-
Appel de la directrice
de l’école :
Information sur
l’entourage de la mère
Enfant pris en charge
par la police à la
sortie de l’école
Puis par la DASS si
l’hospitalisation se
prolonge
HDT ET HO
DÉFINITION
Modes d’hospitalisation sous contrainte,
qui ont pour but de délivrer des soins et une
surveillance indispensables à des patients dont
l’état mental ne permet pas qu’ils acceptent ces
soins.
HOSPITALISATION À LA
DEMANDE D’UN TIERS
INDICATION
Quand le malade n’est pas consentant aux soins,
du fait de troubles mentaux
ET
 Quand son état rend indispensable des soins
immédiats, et une surveillance hospitalière

POUR L’HOSPITALISATION INITIALE
Demande manuscrite d’un tiers avec numéros de
carte d’identité du tiers et du patient
 2 certificats médicaux de moins de 15 jours
 Rédigés par des médecins n’exerçant pas dans
l’établissement d’acceuil.
 Certificat :
_ Décrire les troubles mentaux
_ Consentement du patient impossible et nécessite
des soins
_ Formule : « en application de l’article L. 3212-1
du Code de Santé Publique ».

Pour poursuivre l’HDT
Certificat des 24
heures : établi par un
médecin différent des
2 premiers
 Certificat de
quinzaine
 Certificats mensuels

Pour mettre fin à l’HDT




Certificat de psychiatrie
stipulant que l’HDT
n’est plus nécessaire
Non-renouvellement des
certificats
Demande de levée de
l’HDT émanant du tiers
Décision du président
du TGI
date,
Je soussigné, Dr X, N°ordre, certifie que Mr/Mme,
âgé(e) de…, domicilié(e) à… présente des troubles
rendant impossible son consentement
(description symptomatique sans obligation de
diagnostic).
Son état impose des soins immédiat ainsi qu’une
surveillance hospitalière et nécessite son
transfert en hospitalisation sur demande d’un
tiers dans l’établissement regi par la loi du 27
juin 90 (article L-3212.1 du code de santé
publique).
HOSPITALISATION D’OFFICE
INDICATION
Quand le patient est atteint d’un trouble mental
nécessitant des soins
ET
 Quand le patient compromet l’ordre public ou la
sûreté des personnes.

POUR L’HOSPITALISATION INITIALE
Certificat médical circonstancié
Les mêmes modalités que pour l’HDT.
« En application de l’article L.3213-1 »


Le préfet de police ou le représentant de l’état
prononce par arrêté préfectoral l’HO.
En cas de péril imminent le maire peut prendre
les mesures provisoires.
Mais il doit se référer au préfet dans les 24 heures.

Pour poursuivre HO
Certificat des 24
heures
 Certificat de
quinzaine
 Certificats mensuels

Pour mettre fin à HO
Décision préfectorale,
sur la base d’un
certificat médical
 Décision judiciaire
 Décision de 2 experts
psychiatres extérieurs
à l’établissement.

CONCLUSION
HDT




Troubles mentaux avec
nécessité de soins et de
surveillance
Certificat médical
initiale
Demande d’un tiers
Met fin par décision du
tiers, du TGI ou par un
certificat, non
renouvellement
HO
Troubles mentaux
avec nécessité de soins
ET compromet l’odre
public ou la sûreté.
 Certificat médical
initiale
 Arrêté préfectoral
 Met fin par décision
préfectoral / judiciaire
/ Psychiatres experts
