ACTIONS FONCIERES A MOYEN OU LONG TERME Anticiper pour

N°- 008806-01
ACTIONS FONCIERES
A MOYEN OU LONG TERME
Anticiper pour mieux maîtriser
CONSEIL GÉNÉRAL
DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DÉVELOPPEMENT DURABLE
Rapport n° : 008806-01
ACTIONS FONCIERES
A MOYEN OU LONG TERME
Anticiper pour mieux maîtriser
établi par
Patrick Albrecht
Architecte et urbaniste en chef de l'Etat
Pierre Narring
Ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Novembre 2013
Fiche qualité
La mission du CGEDD qui a donné lieu à la rédaction du présent rapport a été
conduite conformément au dispositif qualité du Conseil(1).
Rapport CGEDD n° 008806-01 Date du rapport : Novembre 2013
Titre : ACTIONS FONCIERES A MOYEN ET LONG TERMES
Sous-titre du rapport : Anticiper pour mieux maîtriser
Commanditaire(s) :
Ministre de l'égalité des territoires et du logement (METL)
Date de la commande :
29 janvier 2013
Auteur(e)s du rapport (CGEDD) : Patrick ALBRECHT – Pierre NARRING
Coordonnateur : Pierre NARRING
Superviseur : Alain LECOMTE
Relecteur : Hervé DUPONT
Membres du comité des pairs : Philippe GUIGNARD, Jean-Michel MALERBA, Yves MALFILATRE, Jean
REBUFFEL
Nombre de pages du rapport (sans les annexes) : 61 9 69
Les rapporteurs attestent que l'impartiali d'aucun d'entre eux n'a été mise en
cause par des intérêts particuliers ou par des éléments de ses activités passées
ou présentes.
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