Journal n° 24 - Conférence des Bâtonniers

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• Le Journal des Bâtonniers • 3
............... Sommaire ...............
Éditorial : En route vers le futur ................................................................. p. 4
Justice du XXI° Siècle : un rendez-vous à ne pas manquer ............ p. 6
Assemblée Générale du 26 juin 2015 .............................................. p. 8
Le Marché Immobilier des Avocats :
Entretien avec Catherine BECRET-CHRISTOPHE ......................... p. 10
Mieux évaluer les conséquences pécuniaires de sa responsabilité
civile professionnelle .......................................................................... p. 12
Journées tourangelles de formation des 4, 5 et 6 juin 2015 :
De la nécessité de mettre de l’ordre dans les finances ................. p. 16
Cahiers de l’ordinalité : Les finances de l’Ordre et de la CARPA .... p. 21/44
1. L’élaboration du budget ................................................................... p. 21
2. Les cotisations : fixation, modes de recouvrement, sanctions ...... p. 22
3. Le rôle des conseils : expert-comptable, commissaire aux comptes
et conseillers financiers ............................................................ p. 26
4. La comptabilité de l’Ordre : méthodes comptables et méthodes
de gestion .................................................................................. p. 30
5. Les revenus externes de l’Ordre : Le protocole article 91, le protocole
de garde à vue ............................................................................. p. 33
6. Les revenus externes de l’Ordre : Quelles opportunités de
financements européens pour les Ordres ? .............................. p. 35
7. Le statut fiscal de l’Ordre .......................................................... p. 38
8. La nature juridique et le régime fiscal des CARPA ..................... p. 40
9. L’indemnité du Bâtonnier .......................................................... p. 43
Avocats Sans Frontières : Défense et illustration des valeurs de la
profession d’avocat ....................................................................... p. 46
Le Sénat International des Barreaux : lien indiscutable et essentiel
entre les dirigeants de la profession d’avocat et l’UIA .................. p. 48
Loi sur le Renseignement : Les Barreaux européens au soutien
des avocats français pour défendre la confidentialité des échanges
avocat-client ................................................................................. p. 50
Fédération Nationale des Centres de Médiation :
Entretien avec Claude DUVERNOY ................................................ p.54
Cap sur la médiation et l’arbitrage dans les Outre-Mers ............. p. 56
CAHIER DE L’INSTALLATION..................................................................p. 61
A vocats : Changement de nom : quelle stratégie de communication
mettre en place ? ............................................................................ p. 61
Agenda juridique ................................................................................... p. 64
Offres d’emplois .................................................................................... p. 66

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4
Éditorial
EN ROUTE VERS LE FUTUR
A l’heure de l’ubérisation de la profession d’avocat, de sa robotisation, les questionnements concer-
nant notre avenir sont nombreux.
Le marché du droit est en pleine révolution ; les acteurs privés l’ont investi pour proposer des services
dans l’accès à la justice, le règlement des petits litiges, le nancement des actions en justice ou encore
dans l’automatisation des documents juridiques.
Ces nouveaux acteurs prennent des parts de marché en répondant à des besoins non couverts par la
profession.
Ils ont la faveur du consommateur.
On constate aussi en matière judiciaire de nombreux bouleversements découlant de la numérisation et
le phénomène va encore s’accélérer.
La profession n’a pas le choix, elle doit s’adapter et innover.
Elle dispose de véritables atouts, au premier rang desquels se situe la compétence qui doit nous per-
mettre de nous positionner sur des tâches à fortes valeurs ajoutées.
Notre organisation autour de nos ordres doit contribuer à faciliter notre exercice professionnel dans ce
monde qui change.
Nos ordres doivent eux aussi casser les codes et faire en sorte de s’adapter aux nouvelles pratiques.
Les services doivent se développer, à l’exemple du Marché immobilier des avocats ; la Conférence y
contribuera.
Les outils informatiques autour du BOL doivent se déployer rapidement et partout ; la Conférence y
contribue déjà.
Enn, les ordres doivent plus que jamais être des points d’accès au droit et à la justice partout sur le
territoire.
Il ne s’agit plus de mener des combats d’arrière-garde ni de continuer à être dans la réaction, mais bien
d’être des acteurs efcaces et pertinents sur ce nouveau marché.
Nous devons tous en prendre conscience et agir.
Nos ordres, sous l’égide de la Conférence, doivent tracer la voie.
Marc Bollet Président
de la Conférence des Bâtonniers

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