Module Vente de non-food

Module
Vente de non-food
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Module : Vente de non-food
Table des matières
1. Introduction5
1.1 Champ d’application
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1.2 Comment faut-il appliquer ce module ?
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2. Bonnes pratiques d’hygiène6
3. Organigrammes de processus10
4. Points critiques de contrôle (CCP) et points d’attention (PA)
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Module : Vente de non-food
1. Introduction
Ce module constitue un complément au manuel pratique d’autocontrôle pour les secteurs B2C. Il doit
obligatoirement, en plus du manuel pratique, être appliqué par les opérateurs qui relèvent du champ
d’application de ce module et qui souhaitent bénéficier des assouplissements en matière de HACCP.
1.1 Champ d’application
Ce module est d’application pour les opérateurs qui outre des aliments, vendent aussi comme activité
secondaire des produits non-food tels que des aliments pour animaux préemballés, des pesticides
préemballés, des engrais préemballés et/ou des semences préemballées des plantes soumises
à passeport phytosanitaire et matériel de reproduction et des denrées alimentaires déclassées
destinées à l’alimentation animale.
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•
•
Les pesticides peuvent uniquement être vendus pour usage non professionnel. La vente de
pesticides à usage professionnel ne relève pas du champ d’application du guide générique pour les
secteurs B2C ;
La vente de plants de pommes de terre n’est pas reprise dans le champ d’application du guide
générique pour les secteurs B2C ;
Les aliments pour animaux peuvent uniquement être vendus à des particuliers. La vente en vrac et
la vente à usage professionnel ne relèvent pas du champ d’application du guide générique pour les
secteurs B2C.
1.2 Comment faut-il appliquer ce module ?
ðð Appliquez correctement les bonnes pratiques d’hygiène (BPH), telles que décrites dans ce module ;
ðð Sélectionnez les diagrammes de processus utiles de manière à représenter avec précision tous
vos processus de production. Il est possible qu’un diagramme ne corresponde pas à 100% à
votre processus de production. Dans ce cas, vous devez adapter le diagramme (en ajoutant ou
supprimant des étapes). Conservez bien les modifications (soit de manière électronique, soit sur
papier) ;
ðð Reprenez les dangers, points critiques (CCP et PA), seuils critiques et actions correctives pertinentes
tels qu’ils figurent dans ce module. Ici aussi, il est possible qu’un certain danger ne soit pas
d’application pour votre processus de production spécifique, que vous souhaitiez appliquer
d’autres valeurs seuils ou modifier les actions correctives. Il est admis de déroger aux valeurs et
actions proposées, mais uniquement à condition de motiver et d’étayer dûment votre décision :
veillez à ce que vous disposiez de la documentation nécessaire (par ex. analyse des dangers, études
scientifiques, données de la littérature, analyses de laboratoire...).
Dans les diagrammes, les étapes du processus auxquelles il faut consacrer une attention particulière à la
sécurité alimentaire sont indiquées à l’aide de points critiques de contrôle (CCP) et de points d’attention
(PA). Il s’agit des étapes lors desquelles il ne suffit pas d’appliquer les BPH. Un contrôle supplémentaire
est nécessaire pour chaque PA et CCP repris dans les diagrammes, afin d’arriver à un produit final sûr à la
fin du processus :
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ðð Contrôlez (vérifiez, mesurez, pesez...) selon la méthode de surveillance indiquée et la fréquence
imposée si les normes et les valeurs seuils critiques sont bien respectées ;
ðð Prenez les actions et mesures correctives nécessaires lorsque les normes ou les valeurs seuils ne
sont pas respectées et enregistrez-les, en mentionnant également l’anomalie/la non-conformité. Les
actions et mesures correctrices doivent être choisies en fonction de la non-conformité constatée.
N’oubliez pas de vérifier les CCP et les PA et de les adapter si vous avez modifié les étapes précédentes
du diagramme de processus !
Dans le cas où vous ne pouvez pas bénéficier des assouplissements, vous devez enregistrer tous les
contrôles et pas seulement les non-conformités.
2. Bonnes pratiques d’hygiène
Généralités
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Évitez une contamination croisée des autres produits présents, par ex. : les denrées alimentaires,
semences, aliments pour animaux … Pour ce faire, prévoyez toujours une séparation stricte entre
les pesticides, les aliments pour animaux, les engrais, les semences et les denrées alimentaires, et
faites attention à ce que l’emballage des produits ne soit pas détérioré ;
Veillez à ce que toutes les indications obligatoires soient présentes sur l’emballage des produits
non-food ;
Jetez immédiatement les produits dont l’emballage est détérioré ;
Respectez toujours les consignes de conservation et, le cas échéant, la durée de conservation
prescrite par le fabricant ;
On conseille de respecter les principes FIFO lors du remplissage des rayons : les produits qui restent
dans les rayons sont placés devant et les nouveaux produits sont placés derrière.
Pesticides
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Vous ne pouvez vendre que des pesticides autorisés préemballés. La liste des produits autorisés
peut être consultée sur Fytoweb : www.phytoweb.be;
Veillez à mettre en place un système qui vous permette de retirer les produits de la vente dans le cas
où ils perdraient leur autorisation ;
Lors de l’enlèvement des pesticides, appliquez les règles relatives aux substances chimiques
concernées ;
Les pesticides qui sont pourvus d’une date de durabilité minimale “à consommer de préférence
avant le...” peuvent être vendus jusqu’au jour précédant cette date de durabilité et sont retirés des
rayons un jour avant cette date (après la fermeture du magasin) ou le jour même de cette date
(avant l’ouverture du magasin).
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Engrais et semences
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Vous ne pouvez vendre que des engrais autorisés préemballés qui sont spécifiés à l’annexe I
de l’arrêté royal du 28 janvier 2013 relatif à la mise sur le marché et à l’utilisation des engrais, des
amendements du sol et des substrats de culture, ou dans la liste des dérogations sous la rubrique
‘engrais’ de Fytoweb: www.phytoweb.be;
Veillez à mettre en place un système qui vous permette de retirer les engrais de la vente dans le cas
où ils perdraient leur autorisation ;
Les engrais et/ou les semences qui sont pourvus d’une date de durabilité minimale “à consommer
de préférence avant le...” peuvent être vendus jusqu’au jour précédant cette date et sont retirés
des rayons un jour avant cette date (après la fermeture du magasin) ou le jour même de cette date
(avant l’ouverture du magasin).
Aliments pour animaux
•
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•
Les emballages, les étiquettes, et/ou les documents accompagnant les aliments pour animaux
portent toutes les indications obligatoires de manière indélébile, facilement visible et parfaitement
lisible par les consommateurs ;
Pour tous les aliments pour animaux emballés, les indications obligatoires suivantes sont e.a présentes :
◦◦ le type d’aliment pour animaux : “matières premières pour aliments des animaux”, “aliments
complets pour animaux ” ou “aliments complémentaires pour animaux ”, selon le cas :
▪▪ pour un “aliment complet pour animaux”, la désignation “aliment d’allaitement complet”
peut être utilisée selon le cas ;
▪▪ pour un “aliment complémentaire pour animaux”, les dénominations ci-après peuvent être
utilisées selon le cas: “aliment minéral” ou “aliment d’allaitement complémentaire” ;
▪▪ pour d’autres animaux de compagnie que les chiens et chats, les dénominations “aliments
complets pour animaux “ ou “aliments complémentaires pour animaux” peuvent être
remplacées par “aliments composés”.
◦◦ le nom ou la raison sociale et l’adresse de l’exploitant responsable de l’étiquetage (et le numéro
d’agrément si disponible) ;
◦◦ le numéro de référence du lot ;
◦◦ la quantité nette, exprimée en poids ou en volume ;
◦◦ la liste des additifs, précédée de l’intitulé “additifs” ;
◦◦ si nécessaire, la teneur en humidité.
Dans le cas spécifique des aliments composés (mélanges d’au moins deux matières premières pour
aliments pour animaux, avec ou sans additifs d’aliments pour animaux, destinés à l’alimentation
animale par voie orale, sous la forme d’aliments complets pour animaux ou d’aliments
complémentaires pour animaux), l’étiquetage comprend les indications obligatoires suivantes :
◦◦ l’espèce animale ou les catégories d’animaux auxquelles l’aliment composé pour animaux est
destiné ;
◦◦ les consignes d’utilisation avec la mention de la destination de l’aliment pour animaux ;
◦◦ dans le cas où le producteur n’est pas la personne responsable de l’étiquetage, le nom ou la raison
sociale et l’adresse du producteur ou si disponible, le numéro d’agrément du producteur ;
◦◦ la date de durabilité minimale ;
◦◦ la liste des matières premières dont est constitué l’aliment composé, précédée de l’intitulé
“composition”. Cette liste peut comprendre le pourcentage du poids et, si d’application, les
indications obligatoires relatives aux constituants analytiques et si nécessaire, leur teneur.
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•
•
•
Dans le cas spécifique des aliments pour animaux visant des objectifs nutritionnels particuliers
(nourritures diététiques), l’étiquetage comprend la mention indiquant qu’il convient de demander
l’avis d’un expert en alimentation ou d’un vétérinaire avant d’utiliser l’aliment pour animaux ou de
prolonger son utilisation ;
Dans le cas spécifique des aliments pour animaux de compagnie, l’étiquetage comprend la mention
d’un numéro de téléphone gratuit ou un autre moyen de communication approprié permettant à
l’acheteur d’obtenir, outre les indications à caractère obligatoire, des informations complémentaires ;
Il existe une exception pour les obligations relatives aux aliments destinés aux animaux de
compagnie qui sont vendus en conditionnements de plusieurs récipients. Pour autant que la
quantité totale combinée de l’emballage ne s’élève pas à plus de 10 kg, les indications suivantes
doivent figurer à part sur chaque récipient individuel :
◦◦ le type d’aliment pour animaux ;
◦◦ le numéro de référence du lot ;
◦◦ la quantité nette ;
◦◦ l’espèce animale ;
◦◦ la date de conservation.
Les denrées alimentaires déclassées destinées à l’alimentation animale
Les denrées alimentaires déclassées destinées à l’alimentation animale sont des aliments pour animaux
qui peuvent être d’origine animale ou non et qui n’ont pas subi de traitement spécifique avant d’être
utilisés comme aliments pour animaux.
• Vendez uniquement des anciennes denrées alimentaires qui ont été déclassées pour des raisons
commerciales et qui n’ont pas subi un traitement spécifique afin de pouvoir être utilisées comme
aliments pour animaux domestiques. Ne vendez jamais d’anciennes denrées alimentaires (d’origine
animale ou non) qui ne sont plus propres à la consommation en raison de la présence d’un risque
pour la sécurité alimentaire (par ex. une contamination chimique, physique ou microbiologique,
des moisissures visiblement présentes, une odeur bizarre qui laisse supposer une décomposition...).
Des denrées alimentaires déclassées qui sont destinées à l’alimentation animale, sont donc toujours
exemptes de décomposition ;
• Des denrées alimentaires déclassées sont toujours préemballées !
• Faites la distinction entre :
◦◦ les produits déclassés d’origine non animale : par ex. : pain, cake, pâtisserie, pâte...
Ces produits ne sont pas considérés comme des produits animaux s’ils ne contiennent pas
ou s’ils n’ont pas été en contact avec de la viande, des préparations de viande, du poisson,
des crustacés, des mollusques, du lait ou des œufs crus. Si des produits laitiers (autres que
le lait cru), des ovoproduits (autres que les œufs crus), de la gélatine ou du miel ont été
utilisés comme ingrédients lors de leur fabrication et si la somme de la teneur de tous ces
ingrédients est supérieure ou égale à la teneur du plus important des autres ingrédients, ces
produits appartiennent à la catégorie des denrées alimentaires d’origine animale. Les denrées
alimentaires déclassées d’origine animale peuvent être destinées à tous les animaux, y compris
les animaux producteurs de denrées alimentaires ;
◦◦ les produits déclassés d’origine animale : par ex. la viande, les préparations de viande, les
produits à base de viande, le poisson, les crustacés, les mollusques, le miel, les produits laitiers,
les ovoproduits... Ces produits déclassés sont uniquement destinés aux animaux de compagnie
et ne peuvent jamais se retrouver à nouveau dans la chaîne alimentaire !
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Module : Vente de non-food
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Fournissez toutes les indications obligatoires d’une manière facilement visible et rapidement lisible
pour le client ;
◦◦ Pour chaque produit déclassé d’origine non animale et vendu préemballé, veillez au moins à
donner au client les informations suivantes :
▪▪ la mention “matière première pour aliments pour animaux” ;
▪▪ le nom du produit déclassé (le nom de la (catégorie de), de la matière première de l’aliment,
par ex. : pain, légumes, fruit...) (*) ;
▪▪ le poids net de l’emballage ;
▪▪ la date limite de consommation (*) ;
▪▪ le nom du responsable et/ou le nom de la firme ainsi que l’adresse de l’opérateur (*) ;
▪▪ un numéro de lot qui est par exemple la date d’emballage ou la date à laquelle le produit a
été déclassé (*).
◦◦ Dans le cas des denrées alimentaires déclassées d’origine animale qui sont vendues à des
particuliers comme aliment pour animaux de compagnie, transmettez les informations
complémentaires suivantes au client :
▪▪ la mention “aliment destiné uniquement aux chiens et chats” ;
▪▪ la nature du produit et, si nécessaire, le procédé de conservation appliqué (*).
Les indications avec un (*) peuvent aussi être fournies à l’acheteur sur l’étiquette ou sur un document
d’accompagnement.
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3. Organigrammes de processus
Vente des denrées alimentaire et non-food
CCP 1
Réception des denrées
alimentaires et non-food
(par ex. engrais, pesticides,
alimentation animale…)
PA 1
CCP 3
Stockage des denrées
alimentaires
Stockage non-food
PA 7
PA 7
Déballage (suremballage) et
mise dans les rayons
PA 6
PA 7
CCP 3
Vente
PA 6
PA 7
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x M: température
trop élevée
Réception
T° à cœur indiquée par le
fabriquant et mentionnée sur
l’étiquette
Normes et valeurs limites
critiques
Contrôle aléatoire de la
température des marchandises
à la réception
Méthode de surveillance et
fréquence
+: Contamination / x : Multiplication/ C : Danger chimique/ P : Danger physique/ M : Danger microbiologique
Signification des symboles utilisés :
Danger/risque
Description
CCP 1 – Réception
Former le personnel de sorte que le temps
d’attente maximal soit respecté
Transformer les produits le plus vite possible
pour éliminer le risque ou les détruire de manière
appropriée
Entreposer plus vite les produits en un lieu adapté
et à une température appropriée
Contrôle de l’efficacité des actions proposées par
le fournisseur, en augmentant par exemple le
contrôle à l’entrée chez le fournisseur concerné
Demander au fournisseur quelles actions il a
entreprises afin d’éviter que le problème ne se
répète
Communiquer les non-conformités au fournisseur
Refuser les produits à la livraison
Enregistrer les non-conformités
Mesures correctives et actions correctives
4. Points critiques de contrôle (CCP) et points d’attention (PA)
Module : Vente de non-food
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Contrôle aléatoire des
dates de conservation des
produits à la réception
Contrôle aléatoire de la
fraîcheur des produits à la
réception
+: Contamination / x : Multiplication/ C : Danger chimique/ P : Danger physique/ M : Danger microbiologique
Signification des symboles utilisés :
Produits n’ayant pas dépassé
leur date de conservation
x M: dépassement de la
durée de conservation
Contrôle aléatoire visuel
de l’emballage à la
réception
Emballage propre et non
endommagé
Produits frais
+ CPM: emballage abîmé
Réception
Méthode de surveillance
et fréquence
Normes et valeurs limites
critiques
+ M: contamination
croisée
Danger/risque
Description
PA 1 – Réception
Contrôle de l’efficacité des actions proposées
par le fournisseur, en augmentant par
exemple le contrôle à l’entrée chez le
fournisseur concerné
Demander au fournisseur quelles actions il a
entreprises afin d’éviter que le problème ne
se répète
Communiquer les non-conformités au
fournisseur
Refuser les produits à la livraison
Mesures correctives et actions correctives
Module : Vente de non-food
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x M: absence de la
date ou des conditions
de conservation /
date ou conditions de
conservation incorrectes
Emballage et
étiquetage de
produits (de
l’exploitation
même)
préemballés
destinés à la
vente
Emballage suffisamment rendu
étanche
Contrôler le matériel
d’emballage à la réception
de celui-ci
Contrôle visuel des
produits lors de la vente
Former le personnel
Examiner la cause du problème et éviter que
cela ne se reproduise :
•
contrôler le fonctionnement des
appareils utilisés
•
utiliser d’autres matériaux d’emballage
Retirer les produits avec un mauvais
étiquetage et les étiqueter à nouveau
Si nécessaire, réaliser des
études sur la durée de
conservation
Emballage intact, adapté et en
bon état
Évacuer avec les déchets les produits avec un
emballage abîmé
Attention continue pour
l’étiquetage
Mentions correctes
Mesures correctives et actions correctives
Méthode de surveillance
et fréquence
Normes et valeurs limites
critiques
+: Contamination / x : Multiplication/ C : Danger chimique/ P : Danger physique/ M : Danger microbiologique
Signification des symboles utilisés :
+ C: allergènes non
mentionnés sur l’étiquette
+ C: pollution par le
matériel d’emballage
+ CPM: emballage abîmé
Danger/risque
Description
PA 6 – Emballage et étiquetage de produits (de l’exploitation même) préemballés destinés à la vente
Module : Vente de non-food
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x M: dépassement
de la durée de
conservation
Dépassement
de la durée de
conservation
des produits
périssables
Produits qui n’ont pas dépassé leur date
limite de consommation
Normes et valeurs limites critiques
Contrôle quotidien des dates
limites de consommation
ou des dates de durabilité
minimale des produits
Méthode de surveillance et
fréquence
+: Contamination / x : Multiplication/ C : Danger chimique/ P : Danger physique/ M : Danger microbiologique
Signification des symboles utilisés :
Danger/risque
Description
Formation complémentaire du
personnel en ce qui concerne les
mesures de surveillance
Évacuer avec les déchets les produits
dont la date limite de consommation
est dépassée
Mesures correctives et actions
correctives
PA 7 – Durée de conservation des produits périssables pendant l’entreposage et la vente
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