Une nouvelle ère se profile avec la 3D

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2005
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2005
Une nouvelle ère se profile
avec la 3D
DASSAULT SYSTÈMES
9, quai Marcel-Dassault, BP 310
92156 Suresnes Cedex, France
Téléphone : 33 (0) 1 40 99 40 99
DASSAULT SYSTÈMES DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
2005

Le présent Document de référence a été déposé le 5 juin 2006 auprès de l’Autorité des marchés financiers conformément à
l’article 212-13 du Règlement général de l’AMF. Il pourra être utilisé à l’appui d’une opération financière s’il est complété par une
note d’opération visée par l’Autorité des marchés financiers.
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DASSAULT SYSTÈMES Document de référence 2005
Document de référence 2005

Remarques générales
Dans le présent Document de référence, les termes « Groupe » et « Société » désignent Dassault Systèmes et ses filiales.
Toutes les références à l’« euro » ou au symbole « € » renvoient à la monnaie ayant cours légal au sein de la République française et
de certains pays de l’Union européenne. Toutes les références au « dollar US » ou au symbole « $ » renvoient à la monnaie ayant cours
légal aux États-Unis d’Amérique.
En application de l’article 28 du règlement (CE) n° 809/2004 de la Commission, les informations suivantes sont incluses par référence
dans le présent Document de référence :
les comptes consolidés et le rapport d’audit correspondant figurant aux pages 68 à 97 (incluses) du Document de référence de
l’exercice 2004 déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers (« AMF ») en date du 6 juin 2005 sous le n° D.05-839 ;
les informations financières figurant aux pages 41 à 67 (incluses) du Document de référence de l’exercice 2004 déposé auprès de
l’AMF en date du 6 juin 2005 sous le n° D.05-839.
les comptes consolidés et le rapport d’audit correspondant figurant aux pages 69 à 99 (incluses) du Document de référence de
l’exercice 2003 déposé auprès de l’AMF en date du 27 mai 2004 sous le n° D.04-826 ;
les informations financières figurant aux pages 38 à 67 (incluses) du Document de référence de l’exercice 2003 déposé auprès de
l’AMF en date du 27 mai 2004 sous le n° D.04-826.
Les parties non incluses de ces documents sont soit sans objet pour l’investisseur, soit couvertes par un autre endroit du Document de
référence.
Un lexique définit les termes techniques auxquels il est fait référence au début du présent Document de référence.
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DASSAULT SYSTÈMES Document de référence 2005
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DASSAULT SYSTÈMES Document de référence 2005
TABLE DE CONCORDANCE p. 4
GLOSSAIRE DES TERMES ET
ABRÉVIATIONS p. 6
PERSONNES RESPONSABLES p. 8
1.1 Responsable du Document de référence p. 9
1.2 Attestation du responsable du présent document p. 9
1.3 Contrôleurs légaux des comptes p. 9
1.4 Responsable de la communication financière p. 10
1.5 Documents accessibles au public p. 10
INFORMATIONS CLÉS p. 12
2.1 Sélection de données financières consolidées p. 13
2.2 Facteurs de risque p. 14
2.3 Risques de marché p. 22
2.4 Assurances p. 25
RENSEIGNEMENTS DE CARACTÈRE
GÉNÉRAL CONCERNANT
DASSAULT SYSTÈMES p. 26
3.1 Principaux renseignements p. 27
3.2 Assemblées Générales p. 29
3.3 Existence de seuils statutaires p. 31
3.4 Identification des détenteurs de titres au porteur p. 31
HISTORIQUE ET ACTIVITÉ p. 32
4.1 Histoire et évolution de la Société p. 33
4.2 Activité de la Société p. 36
4.3 Structure organisationnelle p. 56
4.4 Immeubles et équipements p. 57
EXAMEN DE LA SITUATION
FINANCIÈRE ET DU RÉSULTAT p. 58
5.1 Présentation générale p. 59
5.2 Résultat des opérations p. 65
5.3 Comparaison 2005-2004 p. 69
5.4 Comparaison 2004-2003 p. 73
5.5 Évolution des résultats trimestriels p. 73
5.6 Trésorerie et ressources en capitaux p. 74
5.7 Recherche et développement,
brevets et licences p. 75
5.8 Évolutions récentes p. 77
5.9 Objectifs de la Société p. 79
5.10 Engagements hors bilan p. 79
5.11 Tableau des engagements contractuels p. 80
5.12 Adoption des normes comptables
internationales (IFRS) p. 80
5.13 Rapprochement entre les principes
comptables IFRS et les principes
comptables américains p. 81
Sommaire
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ORGANES D’ADMINISTRATION, DE
DIRECTION ET SALARIÉS p. 82
6.1 Conseil d’administration p. 83
6.2 Cadres dirigeants p. 88
6.3 Rémunération p. 90
6.4 Conventions réglementées p. 96
6.5 Prêts et garanties accordés ou constitués
en faveur des membres des organes d’administration
ou de direction p. 96
6.6 Actifs appartenant aux dirigeants p. 96
6.7 Rapport du Président du Conseil d’administration à
l’Assemblée Générale Mixte du 14 juin 2006
sur les travaux du Conseil d’administration
et le contrôle interne p. 97
6.8 Rapport des Commissaires aux comptes, établi
en application de l’article L. 225-235 du Code de
commerce, sur le rapport du Président du Conseil
d’Administration p. 104
6.9 Rapport social et environnemental p. 105
CAPITAL ET ACTIONNARIAT p. 116
7.1 Capital social au 31 mars 2006 p. 117
7.2 Répartition du capital et des droits
de vote de Dassault Systèmes p. 118
7.3 Tableau d’évolution du capital de Dassault Systèmes
au cours des cinq derniers exercices p. 119
7.4 Modification du capital et des droits
attachés aux actions p. 120
7.5 Acquisition par Dassault Systèmes
de ses propres actions p. 120
7.6 Autorisation d’augmenter le capital p. 121
7.7 Autorisation de consentir des options
de souscription ou d’achat d’actions p. 121
7.8 Personnes morales détenant le contrôle
de Dassault Systèmes p. 122
7.9 Nantissement d’actifs p. 122
7.10 Transactions avec les apparentés p. 123
INFORMATIONS FINANCIÈRES p. 124
8.1 Rapport des Commissaires aux comptes
sur les comptes consolidés p. 125
8.2 Comptes consolidés et annexes p. 125
8.3 Litiges p. 125
8.4 Politique de distribution des dividendes p. 126
8.5 Changements significatifs p. 126
MARCHÉ DES TITRES
DE DASSAULT SYSTÈMES p. 128
ÉTATS FINANCIERS p. 132
10.1 Comptes consolidés p. 133
10.2 Comptes sociaux p. 174
10.3 Calendrier indicatif des dates de publication
des informations financières p. 202
ANNEXE p. 203
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