actualités V d di 25 Vendredi 2 janvier j i 2008 : Colloque C ll scientifique i ifi Espace Charles Louis HAVAS 1, rue des Huissiers - 92220 NEUILLY Métro ligne 1, station Pont de Neuilly R n ntr Nucléaire Rencontres N lé ir ett santé nté La culture de radioprotection p en radiothérapie p Enseignement des incidents et accidents Professeur BOLLA Michel Clinique q Universitaire de Cancérologie g – Radiothérapie p CHU - Grenoble Le contexte Au regard du code de la santé publique (article L.1333-3), L 1333 3) une déclaration est obligatoire quand un évènement de radioprotection p affectant des p patients dans le cadre d’une procédure médicale de radiothérapie survient, qui leur est préjudiciable ou potentiellement préjudiciable. Au cours du déroulement du Plan cancer (2002-7) et de ll’élaboration élaboration des critères d d’agrément agrément de ll’INCA INCA, les évènements de radioprotection (Grenoble, Lyon, Epinal, Tours,, Toulouse…)) ont focalisé l’attention des tutelles,, des médias et des citoyens sur la radiothérapie. La radiothérapie : une perspective nouvelle - 300 000 nouveaux cancers annuels : 60% pris en charge par la radiothérapie - 179 centres: 50.7% libéraux, 49.3% publics - 397 appareils pp dont 26 cobalts: 68% équipés q p de collimateurs multilames, 80 % d’imagerie portale - 20.8% (3 appareils), 48.5 % (2 appareils) - 663 radiothérapeutes, manipulateurs 300 physiciens TP, 2500 - Guide des procédures de radiothérapie externe (11/2007) - Observatoire national de radiothérapie (11/2007) La radiothérapie : carrefour de métiers Mise en commun des compétences de trois acteurs : oncologue-radiothérapeute (indication/prescription), personne spécialisée é i li é en radiophysique di h i médicale édi l (dosimétrie/calcul), manipulateur d’électroradiologie dédié à la radiothérapie (installation/délivrance). (installation/délivrance) L efficience repose sur un travail collectif, L’efficience collectif qui concilie l’autonomie et la responsabilité de chacun, pour la qualité et la sécurité des traitements. q Les évènements de radioprotection p résultent de défaillance sur le plan des facteurs organisationnels et humains. Feuille de route du Ministère de la Santé • Coordination : Institut National du Cancer (INCA) ( ) • Entités associées : - Autorité de sûreté nucléaire (ASN) Haute autorité de santé (HAS) Institut de radioprotection p et sûreté nucléaire ((IRSN)) Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé (AFSSAPS) I tit t de Institut d veille ill sanitaire it i (INVS) Société française de radiothérapie oncologique (SFRO) Syndicat national des radiothérapeutes (SNRO) Syndicat français des oncologues médicaux (SFOM) Société française de physique médicale (SFPM) Association française du personnel para médical d’électroradiologie (AFPPE) La feuille de route - Améliorer la sécurité des installations - Renforcer R f lla qualité lité ett lla sécurité é ité d des pratiques ti - Renforcer le programme d d’inspection inspection de l’ASN l ASN - Accroître les ressources humaines et la q qualité de la formation - Mettre en place un système de radio-vigilance - Rétablir la confiance avec les patients et les publics 1. Renforcer la sécurité 1 1 Mesures améliorant la sécurité des matériels et des 1.1 dispositifs utilisés en Radiothérapie (AFSSAPS) - Amélioration de la sécurité des dispositifs mis sur le marché : ergonomie, sécurité des logiciels - Amélioration de la sécurité des dispositifs durant leur exploitation : contrôle interne, interne contrôle externe - Groupe de travail (AFSSAPS, SFPM, SFRO) pour établir des recommandations concernant la recette des équipements Renforcer la sécurité 1.2 Inspection et contrôle de tous les centres par l’ASN en 2007 en portant une attention particulière aux facteurs organisationnels et humains de la consultation d’annonce à la surveillance. 1.3 Les centres de radiothérapie doivent disposer d’une autorisation spécifique pour traiter les malades, d’après les décrets du 21 mars 2007 et les critères d’agrément de l’INCA. Critères d’agrément de l’INCA - Dix réunions de travail, 8 en 2005 et 2 en 2007, avec la SFRO. - 18 critères iè : 9 pour la l qualité li é de d la l prise i en charge h , 9 pour la sécurité. - Dispositif mis en œuvre par les ARH à partir de mi-2008, pour une opposabilité bili é attendue d sur l’ensemble l’ bl des d critères iè entre 2009 et 2011. Critères d’agrément de l’INCA Le délai de 18 mois sera mis à profit pour accompagner la montée en charge du dispositif, notamment : - L’application de la dosimétrie in vivo qui va impliquer l’achat d’équipement et la formation du personnel. - La présence d’un oncologue-radiothérapeute et d’un radio-physicien pendant les traitements ainsi que celle de 2 manipulateurs par appareil. 2. Soutenir et structurer la qualité de la pratique i en R Radiothérapie di hé i 2.1 Veille des événements indésirables graves - Instaurer avec une nomenclature adéquate, la déclaration des évènements graves indésirables, inattendus, qui peuvent émailler la surveillance des malades traités. - Assurer la veille, à l’instar des autres spécialités médicales édi l (affections ( ff i nosocomiales…). i l ) - Expérience E éi pilote il en cours. Soutenir et structurer la qualité de la pratiq e en Radiothérapie pratique 2.2 Informer objectivement les patients sur les bénéfices et les risques de la radiothérapie Les patients ont besoin d’une information générique sur la radiothérapie, di hé i quii contribue ib à leur l mise i en confiance; fi l le document d’information sur la radiothérapie à l’usage du grand public, rédigé par l’INCa (www.e-cancer.fr), la Ligue Nationale contre le Cancer (www.ligue-cancer.net) et la SFRO (www.sfro.org) est disponible, et des livrets spécifiques à chaque pathologie d’organe édités et mis à jour par la SFRO peuvent compléter cette information. Soutenir et structurer la qualité de la pratique en Radiothérapie 2 3 Structurer et améliorer la qualité et la coordination des 2.3 pratiques de prise en charge - La Mission nationale d’expertise et d’audits hospitaliers (MeaH) audite les centres pour structurer leur f fonctionnement i et maîtriser î i les l délais dél i de d traitement. i - Mise en place d d’éléments éléments de pilotage (objectifs ciblés par organes, délais entre simulateur ou scanner et dosimétrie…) et mise en œuvre de procédures formalisées : prise i en charge h d patient, du i maintenance, i management des d équipes internes. Cellule de retour d’expérience (CREX). - 40 nouveaux centres seront accompagnés en 2008. Guide de radiothérapie des tumeurs Optimisation des procédures - Commandé par l’INCa et l’ASN en 2005. - Edité Edi é fin fi novembre b 2007. 2007 - Etabli selon la méthodologie de la HAS, non opposable. - Procédures de mise en traitement par irradiation externe de chaque localisation cancéreuse en fonction du stade . - Précise le type de rayonnement, la technique d’irradiation, la dose recommandée, la dose seuil les organes cibles à considérer . - Facilitera l’uniformisation des pratiques sur le territoire national. 3. Mise en place d’un dispositif de vigilance en Radiothérapie - Correspondant local, dans chaque centre de radiothérapie pour veiller à la mise en œuvre et au suivi des procédures de qualité techniques et médicales. - Echelon régional pour articuler une interface entre le centre, les autorités sanitaires (DDASS, ARH, DRASS) et les services de contrôle de l’ASN. - Echelon national (DGS, INVs, AFSSAPS, ASN) devant articuler et intégrer les déclarations et le suivi des événements. Echelle ASN/SFRO - Echelle de g gravité,, dérivée de l’échelle internationale de classement des évènements nucléaires (INES), compatible avec la nomenclature clinique en vigueur. - Intègre les évènements en relation avec la radioprotection déclarés à ll’ASN, ASN, pour informer le public de façon cohérente. - Niveaux (1-3), incidents mentionnés dans un avis d’incident ( (www.asn.fr). ) - Niveaux (4-7) correspondent à des accidents et donnent lieu à un communiqué q de p presse. - Echelle présentée à la presse le 5 juillet 2007, expérimentale pour un an. 4. Plan de suivi et d’adaptation - Observatoire national de radiothérapie - Evaluation E al ation ann annuelle elle des pratiq pratiques es - Bilan Bil annuell d de lla radio-vigilance di i il - Bilan Bil annuell d’i d’inspection i ASN - Comité C i é national i ld de suivi i i garant et témoin é i d de l’ l’engagement Observatoire national de radiothérapie - Initiative de la SFRO (4 juillet 2006) : pour connaître l’état du parc des équipements, l’activité des centres de radiothérapie, les techniques utilisées, la démographie des professionnels et leur q qualification. - Soutien de l’INCA, l’ASN, la SPFM et le SNRO. - Collaboration avec l’Observatoire National de la Démographie des Professions de Santé (ONDPS). - Un représentant de chaque centre de radiothérapie renseigne une fois par an les données d’équipement, d’activité, et de ressources humaines de son établissement,, à p partir des informations issues du PMSI, des questionnaires de statistiques annuelles des Etablissements de santé ou de son propre système d’information. - Données saisies en direct sur le portail Internet de l’INCA (après attribution d’un identifiant et d’un mot de passe). OBSERVATOIRE NATIONAL DE LA RADIOTHÉRAPIE RAPPORT D’ENQUÊTE D ENQUÊTE : SITUATION FIN 2006 (Données recueillies du 01.06.07 au 15.09.07) Avec le concours de SFRO-INCa/Rapport de l’Observatoire National de Radiothérapie 2007 Conclusion L radiothérapie La di hé i vit i une révolution é l i structurelle ll et culturelle. l ll Les accidents L id d surexposition de i i avec leur l cortège è de d douleur d l et d’angoisse auront pour ultime conséquence, grâce à ll’effort effort de tous, tous une sécurité et une qualité accrues. accrues Guère plus de cent ans après la découverte des rayons X, X de la radioactivité et du radium, la radiothérapie dispose d’une règlementation g que les p q professionnels doivent s’approprier. pp p L’efficience des actions nécessite des ressources humaines en adéquation avec leurs objectifs et un suivi. actualités V d di 25 Vendredi 2 janvier j i 2008 : Colloque C ll scientifique i ifi Espace Charles Louis HAVAS 1, rue des Huissiers - 92220 NEUILLY Métro ligne 1, station Pont de Neuilly