Programme d`activité

Programme d’activité
2014
Programme d’activité 2014

Sommaire
Introduction générale ....................................................................................................................................... 3
Note technique: éléments de cadrage quantitatifs ............................................................................ 6
Quelques éclairages sur les activités de recherche et d’innovation, les actions européennes
et internationales, et la diffusion des connaissances ........................................................................... 7
Territoires durables et ressources naturelles ........................................................................................... 9
Ville et bâtiments durables ........................................................................................................................... 13
Mobilité et transports ...................................................................................................................................... 17
Énergie et climat ................................................................................................................................................ 21
Impacts sur la santé ......................................................................................................................................... 25
Gestion du patrimoine d’infrastructures ................................................................................................... 29
Développement des infrastructures ........................................................................................................... 33
Connaissance et prévention des risques ................................................................................................... 37
Table des sigles .................................................................................................................................................. 41
Annexe 1: Programme d’activité 2014 du Cerema par commanditaire .................................... 43
Annexe 2: Programme d’activité 2014 du Cerema par domaine .................................................. 51
Annexe 3 : Notre implantation sur le territoire ..................................................................................... 58
Annexe 4 : Organigramme du Cerema ..................................................................................................... 59

3
Introduction générale
Une première vision unifiée de l’activité
du Cerema
Ce programme d’activité de la première année du
Cerema relève d’une logique tout à fait nouvelle.
Jusqu’en 2013, les directions de l’administration cen-
trale et les services déconcentrés de l’État passaient
commande aux Centres d’études techniques de l’équi-
pement (Cete) pour chaque prestation, sur la base d’un
devis. Le dispositif s’appuyait sur un droit de tirage
«monétarisé» appelé «Titre IX», qui faisait l’objet de
factures et d’une comptabilité interne à chaque Cete.
Les commandes en Titre IX étaient passées «au fil de
l’eau», sans faire l’objet d’un exercice de programma-
tion global.
Certaines directions de l’administration centrale s’ap-
puyaient sur les services techniques centraux (no-
tamment sur le Certu, le Cetmef et le Sétra, qui ont
été regroupés avec les huit Cete dans le nouvel éta-
blissement public Cerema au 1er janvier 2014) et sur
l’Ifsttar pour gérer des commandes passées aux Cete,
notamment pour des actions de méthodologie et de
recherche.
Concernant leurs contributions spécifiques, le Certu, le
Cetmef et le Sétra travaillaient pour le compte des ser-
vices de l’État sur la base d’un contrat d’objectif ou d’un
programme plus ou moins formalisé.
Ce système de commande éclaté ne donnait pas une
vision globale de l’activité des 11 entités regroupées
dans le Cerema au service des politiques publiques et
n’offrait pas la lisibilité nécessaire pour permettre à
l’établissement public de piloter efficacement son acti-
vité et d’en rendre compte.
✽✽✽
La programmation de l’activité 2014 du Cerema a fait
l’objet d’une démarche de travail unifiée à l’échelle de
l’établissement, lancée dès septembre 2013.
A l’issue de cette démarche, trois quarts environ des ac-
tions 2014 du Cerema menées pour le compte de l’État
sont identifiées. Elles sont regroupées ci-dessous au
sein de «lignes de programme» et constituent ce que
l’on appelle l’activité «préprogrammée» du Cerema.
Souvent, elles ont fait ou feront l’objet de cahiers des
charges pour en préciser les objectifs, mais elles ne fe-
ront pas l’objet de devis ni de facture.
Le dernier quart des activités menées pour le compte
de l’État sera constitué d’actions non définies – ou non
validées – à ce stade: ces actions seront commandées
en cours d’année avec un système simplifié de droit de
tirage appelé «T9+». Les commandes afférentes, qui
seront principalement passées par les services décon-
centrés, feront l’objet d’un devis puis d’un constat de
service fait.
Le programme d’activité du Cerema inclut également
une prévision d’activité sur ressources propres, pour le
compte de «clients» tiers – collectivités territoriales,
organismes publics nationaux, européens et internatio-
naux, et acteurs privés – pour environ 10% de l’activité
totale.
Le Cerema s’est doté dès sa création d’un système uni-
fié de suivi de son activité, déployé dans ses onze direc-
tions, qui permettra de rendre compte de l’utilisation
de ses moyens, aussi bien pour les actions préprogram-
mées que pour celles commandées en T9+ et celles
menées pour le compte de tiers.
Commanditaires et bénéficiaires
L’élaboration de ce programme d’activité 2014 a fait
l’objet de très nombreux échanges entre les équipes
du Cerema et huit directions d’administration centrale:
❖❖sept directions des deux ministères de tutelle, le
ministère de l’écologie, du développement durable
et de l’énergie (Medde) et le ministère de l’égalité
des territoires et du logement (METL):
– le commissariat général au développement du-
rable (CGDD),
– la direction générale de l’aviation civile (DGAC),
– la direction générale de l’aménagement, du lo-
gement et de la nature (DGALN),
– la direction générale de l’énergie et du climat
(DGEC),
– la direction générale des infrastructures, des
transports et de la mer (DGITM),
– la direction générale de la prévention des risques
(DGPR),
– le secrétariat général (SG),
❖❖et d’une direction rattachée au ministère de
l’intérieur:
– la délégation à la sécurité et à la circulation rou-
tières (DSCR).
Pour simplifier, ces directions sont appelées dans la
suite du texte «les directions générales (DG)»: elles
sont les principaux commanditaires de l’établissement.
De plus, la direction de la recherche et de l’innovation
(DRI, au sein du CGDD), chargée de la tutelle de l’éta-
blissement, a participé à l’ensemble du processus d’éla-
boration du programme.
La préparation du programme 2014 a aussi donné lieu
à de nombreux échanges avec les services déconcen-
trés du Medde-METL. Faute de temps, une grande partie
des propositions d’actions élaborées au cours de ces
échanges n’ont pas encore été validées par les direc-
tions d’administration centrale et ne sont pas incluses