Présentation de l`unité évaluations environnementales et économie
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Centre-Est Quatre implantations • Bron Siège du Cerema Centre-Est Cité des mobilités 25, avenue François Mitterrand - CS 92 803 69 674 Bron cedex Tél. : 04 72 14 30 00 Unité Évaluations Environnementales et Économie de l’Environnement Autun • Isle-d’Abeau Département Environnement Territoires Climat (DETC) Unité Évaluations Environnementales et Économie de l’Environnement (4E) Bron L’Isle-d’Abeau Clermont-Ferrand L’unité « Évaluation Environnementale et Économie de l’Environnement » produit des études environnementales pluridisciplinaires dans une logique d’approche intégrée et hiérarchisée des enjeux et des sensibilités du territoire. Elle constitue le noyau dur du pôle de Compétences national Évaluations Environnementales du Cerema. 46, rue Saint-Théobald - BP 128 38 081 Isle-d’Abeau cedex Tél. : 04 74 27 53 26 • Autun • Clermont-Ferrand Le pôle de compétence « Évaluations Environnementales » (EvE) : Au niveau du Cerema, l’objectif du pôle est de mobiliser toutes les compétences disponibles pour contribuer à une meilleure approche de la démarche d’évaluation environnementale. Au-delà des obligations réglementaires, cette démarche apporte une forte valeur ajoutée tout au long du processus d’élaboration. Il s’agit de contribuer à améliorer les méthodes, favoriser et consolider l’approche systémique et transversale de l’évaluation environnementale, constituer un appui à la fonction d’autorité environnementale, apporter une contribution aux réflexions visant à définir des méthodes d’évaluation au regard du développement durable, animer des réseaux internes et externes de référents sur ces sujets. Les compétences mobilisées sont : • transversales sur le pilotage, l’expertise d’évaluations environnementales et la création d’outils adaptés, • spécialisées sur des thématiques environnementales spécifiques, • des compétences « métiers » pour la gestion de la connaissance et les outils de communication et de formation. Elles relèvent des différents domaines de l’aménagement : environnement, énergie-climat, déplacement, aménagement, planification territoriale… Département Environnement Territoires Climat Unité Évaluations Environnementales et Économie de l’Environnement Contacts : [email protected] - [email protected] Responsable de l’unité Assistante d’unité Chargée d’études ure No r c i l e T e t r el Chargée d’études an Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement - www.cerema.fr Siège social : Cité des mobilités - 25 av. François Mitterrand - CS 92 803 - 69 674 BRON Cedex - Tél. +33 (0)4 72 14 30 30 d r i n e D iz ie r -L a Cé S ie rt Chargée d’études be ex i q u e P e i ll r li q u e G od on Ma An gé t Chargée d’affaires ar le - M a r c Val M Je nique Peillex an t arc Valet Mise en page : Cerema Centre-Est, DMOB, Unité Gestion de la connaissance - Communication / Crédit photo : Cerema Centre-Est / septembre 2016 ue Godart Cerema Centre-Est L’intégration des préoccupations environnementales dans les projets, plans, programmes et politiques publiques doit aujourd’hui satisfaire un niveau d’exigence conforme aux attentes sociétales en matière de développement durable. Les démarches d’évaluations environnementales en sont garantes. Elles font l’objet d’un encadrement réglementaire strict : champ d’application, contenu technique, contrôle de l’autorité environnementale, mise à disposition du public. L’unité concentre son activité sur cette démarche. Elle se positionne sur un large spectre d’activités à diverses échelles territoriales : élaboration de méthodologie et d’outils d’évaluation, conseil et assistance à maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’œuvre, expertise ponctuelle, retours d’expérience, contrôle extérieur (stades études, réalisations et suivi), animation et formation. Les compétences de l’unité sont mises à contribution pour traiter les plans et programmes relatifs à l’environnement, à l’énergie-climat, aux transports, aux matériaux et carrières, aux forêts et à l’aménagement au sens large ; ainsi qu’aux projets : élevages, énergies renouvelables, routes… Elles portent sur les thématiques environnementales (milieu naturel, milieu physique, milieu humain, cadre de vie…) et transversales (énergie-climat, aménagement et développement des territoires, mobilité et transport, gestion et modernisation du patrimoine d’infrastructures, habitat/construction…) Centre-Est Prestations Quelques références Sur l’évaluation environnementale des plans / programmes : • Préconisations relatives à l’évaluation environnementale stratégique – note méthodologique » (Collection Références, CGDD, mai 2015) • Fiches spécifiques annexées à cette note sur certains plans/ programme : Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) /Plan de Gestion des Risques Inondation (PGRI), Schéma d’Aménagement et de Gestion de l’Eau (AGE), Parc Naturel Régional (PNR) Sur l’étude d’impact des projets : • Articulation des procédures relatives aux milieux naturels cas des infrastructures linéaires de transport terrestre (2 tomes, Cerema Centre-Est, août 2013) • Contribution à l’élaboration des « lignes directrices Eviter Réduire Compenser des impacts sur les milieux naturels » (Collection Références, CGDD, octobre 2013) • L’étude d’impact : projets d’infrastructures linéaires de transports (Cerema, collection Références, 2016) Méthodologies et retours d’expérience Une des missions principales de l’unité est l’élaboration de méthodes d’évaluations transversales et opérationnelles, de doctrines, d’outils à l’attention des maîtres d’ouvrage de plans, programmes et projets nécessitant une approche pluridisciplinaire des aspects environnementaux. Ces méthodologies sont à la fois générales à l’évaluation environnementale des plans et programmes et aux études d’impacts des projets, mais aussi spécifiques à certaines questions : notion de cumul, santé humaine et étude d’impact, mise en œuvre des mesures compensatoires… La réalisation de retours d’expérience nourrit également les réflexions. Assistance à maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’œuvre et expertises, animation L’unité réalise des évaluations environnementales en posture d’assistance à maîtrise d’ouvrage ou maîtrise d’œuvre. Elle mène des expertises techniques dans le cadre d’études ou de réflexions de niveau local, national ou européen pour les autorités environnementales (tierce expertise), les services du ministère (textes ou notes) et les maîtres d’ouvrage en général (avis). Elle réalise des études, des diagnostics et des suivis environnementaux : visites de chantier et contrôles extérieurs pour les infrastructures, audit environnemental du patrimoine existant… En tant que pôle de compétence, l’unité assure la coordination de prestations à l’échelle nationale. • Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’évaluation environnementale (élaboration cahier des charges, suivi du bureau d’étude) : - des Schémas Régionaux de Raccordement au Réseau des Énergies Renouvelables (S3REnR) - du Plan National Forêt Bois (PNFB) - de la Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE) • Maîtrise d’œuvre pour l’évaluation environnementale du Schéma Régional de Cohérence Écologique de Bourgogne, des Schémas départementaux des carrières de la Nièvre et de la Saône-et- Loire • Coordination du réseau Cerema pour la maîtrise d’œuvre de l’évaluation environnementale des Plans d’Action pour le Milieu Marin (PAMM), Contrat de Plan État Région (CPER) Économie de l’environnement L’unité intervient sur des projets mobilisant des compétences en économie de l’environnement. Elle participe au projet « EFESE » (Évaluation Française des Écosystèmes et des Services Écosystémiques) en contribuant à l’élaboration du guide méthodologique de l’évaluation économique locale des services rendus par les écosystèmes. L’unité a corédigé les fiches dédiées au lien entre évaluation environnementale et évaluation des services écosystémiques et à la définition du périmètre géographique et des acteurs concernés par l’évaluation. D’autres travaux concernent la rédaction de fiches sur les services de pollinisation, de régulation des flux liquides et de régulation du climat. L’unité réalise des études de cas pour les territoires. • EFESE = Évaluation française des écosystèmes et des services écosystémiques : contribution à l’élaboration d’un guide méthodologique de l’évaluation économique locale des services rendus par les écosystèmes Recherche et innovation Avec ses compétences transversales et sa vision d’ensemblier de l’environnement, l’unité participe a des travaux de recherche et d’innovation. L’unité « Évaluation environnementale et économie de l’environnement », a ainsi été associée au projet de recherche « Jumelage » porté par le programme ITTECOP (Infrastructures de transports terrestres, paysages et écosystèmes). Ce programme s’est attaché à évaluer les effets du jumelage d’infrastructures sur l’évolution des paysages, des territoires et de la biodiversité. Elle intervient aussi sur les actions de recherche relatives aux risques naturels, notamment autour de la notion de résilience des territoires. • ITTECOP - Jumelage : évaluation des effets du jumelage des ITT sur le fonctionnement et la perception du territoire. • RAITAP : repenser l’action préventive face au risque d’inondation à une échelle territoriale intégrant l’action postcrue. http://www.developpement-durable.gouv.fr/ Lignes-directrices-nationales-sur.html
