Présentation de l`unité évaluations environnementales et économie

Unité Évaluations Environnementales
et Économie de l’Environnement
L’unité « Évaluation Environnementale et Économie de l’Environnement »
produit des études environnementales pluridisciplinaires dans une logique
d’approche intégrée et hiérarchisée des enjeux et des sensibilités du territoire.
Elle constitue le noyau dur du pôle de Compétences national Évaluations
Environnementales du Cerema.
Cerema Centre-Est
Quatre implantations
• Bron
Siège du Cerema Centre-Est
Cité des mobilités
25, avenue François Mitterrand - CS 92 803
69 674 Bron cedex
Tél. : [phone]
• Isle-d’Abeau
Département Environnement Territoires Climat (DETC)
Unité Évaluations Environnementales
et Économie de l’Environnement (4E)
46, rue Saint-Théobald - BP 128
38 081 Isle-d’Abeau cedex
Tél. : [phone]
• Autun
• Clermont-Ferrand
Département Environnement Territoires Climat
Unité Évaluations Environnementales
et Économie de l’Environnement
Contacts : [e-mail] - [e-mail]
Centre-Est
Clermont-Ferrand
Autun
L’Isle-d’Abeau
Bron
Centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement - www.cerema.fr
Siège social: Cité des mobilités - 25 av. François Mitterrand - CS 92 803 - 69 674 BRON Cedex - Tél. [phone]
Mise en page : Cerema Centre-Est, DMOB, Unité Gestion de la connaissance - Communication / Crédit photo : Cerema Centre-Est / septembre 2016
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Angélique Godart
Jean-Marc Valet
Monique Peillex
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Responsable de l’unité
Chargée d’affaires
Chargée d’études
Chargée d’études Chargée d’études
Assistante d’unité
L’intégration des préoccupations environnementales
dans les projets, plans, programmes et politiques
publiques doit aujourd’hui satisfaire un niveau d’exi-
gence conforme aux attentes sociétales en matière de
développement durable.
Les démarches d’évaluations environnementales en
sont garantes. Elles font l’objet d’un encadrement
réglementaire strict : champ d’application, contenu
technique, contrôle de l’autorité environnementale,
mise à disposition du public.
L’unité concentre son activité sur cette démarche.
Elle se positionne sur un large spectre d’activités
à diverses échelles territoriales : élaboration de
méthodologie et d’outils d’évaluation, conseil et
assistance à maîtrise d’ouvrage, maîtrise d’œuvre,
expertise ponctuelle, retours d’expérience, contrôle
extérieur (stades études, réalisations et suivi),
animation et formation.
Les compétences de l’unité sont mises à contribution
pour traiter les plans et programmes relatifs à l’en-
vironnement, à l’énergie-climat, aux transports, aux
matériaux et carrières, aux forêts et à l’aménagement
au sens large ; ainsi qu’aux projets : élevages, énergies
renouvelables, routes…
Elles portent sur les thématiques environnementales
(milieu naturel, milieu physique, milieu humain,
cadre de vie…) et transversales (énergie-climat, amé-
nagement et développement des territoires, mobilité
et transport, gestion et modernisation du patrimoine
d’infrastructures, habitat/construction…)
Le pôle de compétence « Évaluations
Environnementales » (EvE) :
Au niveau du Cerema, l’objectif du pôle est de mobiliser
toutes les compétences disponibles pour contribuer à une
meilleure approche de la démarche d’évaluation environ-
nementale. Au-delà des obligations réglementaires, cette
démarche apporte une forte valeur ajoutée tout au long du
processus d’élaboration. Il s’agit de contribuer à améliorer
les méthodes, favoriser et consolider l’approche systémique
et transversale de l’évaluation environnementale, constituer
un appui à la fonction d’autorité environnementale, apporter
une contribution aux réflexions visant à définir des méthodes
d’évaluation au regard du développement durable, animer
des réseaux internes et externes de référents sur ces sujets.
Les compétences mobilisées sont :
• transversales sur le pilotage, l’expertise d’évaluations
environnementales et la création d’outils adaptés,
• spécialisées sur des thématiques environnementales
spécifiques,
• des compétences « métiers » pour la gestion de la
connaissance et les outils de communication et de for-
mation.
Elles relèvent des différents domaines de l’aménagement :
environnement, énergie-climat, déplacement, aménage-
ment, planification territoriale…

Prestations Quelques références
• Assistance à maîtrise d’ouvrage pour l’évaluation
environnementale (élaboration cahier des charges, suivi du
bureau d’étude) :
- des Schémas Régionaux de Raccordement au Réseau des
Énergies Renouvelables (S3REnR)
- du Plan National Forêt Bois (PNFB)
- de la Programmation Pluriannuelle de l’Energie (PPE)
• Maîtrise d’œuvre pour l’évaluation environnementale du
Schéma Régional de Cohérence Écologique de Bourgogne,
des Schémas départementaux des carrières de la Nièvre
et de la Saône-et- Loire
• Coordination du réseau Cerema pour la maîtrise d’œuvre de
l’évaluation environnementale des Plans d’Action pour le
Milieu Marin (PAMM), Contrat de Plan État Région (CPER)
• EFESE = Évaluation française des écosystèmes et des services
écosystémiques : contribution à l’élaboration d’un guide
méthodologique de l’évaluation économique locale des
services rendus par les écosystèmes
• ITTECOP - Jumelage : évaluation des effets du jumelage des ITT
sur le fonctionnement et la perception du territoire.
• RAITAP : repenser l’action préventive face au risque
d’inondation à une échelle territoriale intégrant l’action post-
crue.
Sur l’évaluation environnementale des plans / programmes :
• Préconisations relatives à l’évaluation environnementale
stratégique – note méthodologique » (Collection Références,
CGDD, mai 2015)
• Fiches spécifiques annexées à cette note sur certains plans/
programme : Schéma Directeur d’Aménagement et de
Gestion des Eaux (SDAGE) /Plan de Gestion des Risques
Inondation (PGRI), Schéma d’Aménagement et de Gestion
de l’Eau (AGE), Parc Naturel Régional (PNR)
Sur l’étude d’impact des projets :
• Articulation des procédures relatives aux milieux naturels -
cas des infrastructures linéaires de transport terrestre
(2 tomes, Cerema Centre-Est, août 2013)
• Contribution à l’élaboration des « lignes directrices Eviter
Réduire Compenser des impacts sur les milieux naturels »
(Collection Références, CGDD, octobre 2013)
• L’étude d’impact : projets d’infrastructures linéaires de
transports (Cerema, collection Références, 2016)
Une des missions principales de l’unité est l’élaboration de méthodes
d’évaluations transversales et opérationnelles, de doctrines,
d’outils à l’attention des maîtres d’ouvrage de plans, programmes
et projets nécessitant une approche pluridisciplinaire des aspects
environnementaux.
Ces méthodologies sont à la fois générales
à l’évaluation environnementale des plans
et programmes et aux études d’impacts des
projets, mais aussi spécifiques à certaines
questions : notion de cumul, santé humaine et
étude d’impact, mise en œuvre des mesures
compensatoires…
La réalisation de retours d’expérience nourrit
également les réflexions.
L’unité réalise des évaluations environnementales en posture d’as-
sistance à maîtrise d’ouvrage ou maîtrise d’œuvre.
Elle mène des expertises techniques dans le cadre d’études ou de ré-
flexions de niveau local, national ou européen pour les autorités en-
vironnementales (tierce expertise), les services
du ministère (textes ou notes) et les maîtres
d’ouvrage en général (avis).
Elle réalise des études, des diagnostics et des
suivis environnementaux : visites de chantier et
contrôles extérieurs pour les infrastructures, au-
dit environnemental du patrimoine existant…
En tant que pôle de compétence, l’unité assure
la coordination de prestations à l’échelle
nationale.
L’unité intervient sur des projets mobilisant des compétences en
économie de l’environnement.
Elle participe au projet « EFESE » (Évaluation Française des
Écosystèmes et des Services Écosystémiques) en contribuant à
l’élaboration du guide méthodologique de l’évaluation économique
locale des services rendus par les écosystèmes.
L’unité a corédigé les fiches dédiées au
lien entre évaluation environnementale et
évaluation des services écosystémiques et à la
définition du périmètre géographique et des
acteurs concernés par l’évaluation. D’autres
travaux concernent la rédaction de fiches sur
les services de pollinisation, de régulation des
flux liquides et de régulation du climat.
L’unité réalise des études de cas pour les
territoires.
Avec ses compétences transversales et sa vision d’ensemblier de
l’environnement, l’unité participe a des travaux de recherche et
d’innovation.
L’unité « Évaluation environnementale et économie de
l’environnement », a ainsi été associée au
projet de recherche « Jumelage » porté par le
programme ITTECOP (Infrastructures de transports
terrestres, paysages et écosystèmes).
Ce programme s’est attaché à évaluer les effets
du jumelage d’infrastructures sur l’évolution des
paysages, des territoires et de la biodiversité.
Elle intervient aussi sur les actions de recherche
relatives aux risques naturels, notamment autour
de la notion de résilience des territoires.
Assistance à maîtrise d’ouvrage,
maîtrise d’œuvre et expertises,
animation
Méthodologies
et retours d’expérience
Économie de l’environnement
Recherche et innovation
Centre-Est
http://www.developpement-durable.gouv.fr/
Lignes-directrices-nationales-sur.html