L`évaluation de l`apport de l`économie sociale et

Rapport de mission à Monsieur Benoît HAMON,
Ministre délégué en charge de l’Économie sociale et solidaire et de la Consommation
L’évaluation de l’apport
de l’économie sociale et solidaire
Philippe FRÉMEAUX
Septembre 2013
MINISTÈRE
DE L'ÉCONOMIE
ET DES FINANCES
MINISTÈRE DÉLÉGUÉ
CHARGÉ DE
L'ÉCONOMIE SOCIALE
ET SOLIDAIRE ET DE
LA CONSOMMATION

L’évaluation de l’apport de l’économie sociale et solidaire 3
Remerciements
Le présent rapport n’aurait pu être réalisé sans l’apport de Florence Jany-Catrice, professeur à l’Université
de Lille 1, spécialiste des nouveaux indicateurs de richesse et de l’utilité sociale.
Il nous faut ici rendre hommage à Jean Gadrey, auteur de nombreux travaux de référence sur ces sujets.
Nous devons également remercier Edith Archambault, professeur émérite à l’Université de Paris 1,
Laurent Bisault, de l’Insee Midi-Pyrénées, Denis Clerc, fondateur d’Alternatives Economiques, Thomas
Guérin, de la CRESS PACA, Arnaud Matarin, de l’Observatoire du CNCRES, Lionel Prouteau, maître de
conférences HDR à l’Université de Nantes et Viviane Tchernonog, chercheur au CNRS, Centre d’économie
de la Sorbonne pour leurs contributions, leur aide et leurs précieux conseils.
Ce rapport ne prétend à aucune exhaustivité. Il est probablement oublieux de nombreux travaux
consacrés à ces sujets. Il doit être considéré comme une contribution au débat sachant qu’il appartiendra
ensuite aux structures légitimes et compétentes – à commencer par le CNIS – de se saisir des questions
posées et d’y apporter les réponses qu’elles jugeront souhaitables.

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Sommaire
Plan du rapport et résumé des recommandations ..................................................................................................................................... page 7
1. L’économie sociale et solidaire, une production de richesse
qui va au-delà du PIB .............................................................................................................................................................................................................................................................. page 9
Conclusions et recommandations ............................................................................................................................................................................................ page 17
2. Mieux identier le champ de l’ESS et évaluer ses spécicités ................................................................ page 19
Conclusions et recommandations ............................................................................................................................................................................................ page 22
3. Évaluer l’utilité sociale des organisations de l’ESS .................................................................................................................... page 25
Conclusions et recommandations ............................................................................................................................................................................................ page 42