Les professionnels de la radiothérapie face à l`obligation d`améliorer

Les professionnels de la radiothérapie
face à l’obligation d’améliorer la
sécurité des traitements
Rapport IRSN/DIR/2011-01
R A P P O R T
R A P P O R T

Direction de la Radioprotection de l’Homme &
Direction de la Sûreté des réacteurs
Siège social - 31, av. de la Division Leclerc 92260 Fontenay-aux-Roses- - Standard [phone] - RCS Nanterre B 440 546 018
Demandeur IRSN
Processus de rattachement R4 - 14000263
Les professionnels de la radiothérapie face à l’obligation
d’améliorer la sécurité des traitements
IRSN/DSR/SEFH
S. THELLIER
Rapport IRSN/DIR/2011-01
Réservé à l’unité Visas pour diffusion
Auteur(s) Vérificateur Chef du SEFH
Directeur de la
DSR
Directeur Général
de l’IRSN *
Noms S. THELLIER B. AUBERT F. JEFFROY M. JOREL J. REPUSSARD
Dates
Signatures
DIFFUSION : Libre Interne Limitée
*si nécessaire

HISTORIQUE DES MODIFICATIONS
Version Date Auteurs Pages ou paragraphes
modifiés
Description ou
commentaires
Création 30/06/11 Sylvie THELLIER Document initial

RESUME
La survenue d’accidents graves à Epinal et à Toulouse a conduit le Ministère de la Santé à mobiliser
l’ensemble des acteurs de la radiothérapie pour définir des mesures nationales destinées à améliorer la
sécurité des soins. Ces mesures, regroupées dans la « feuille de route », ont été diffusées en novembre
2007. Elles concernent plus particulièrement : la qualité et la sécurité des pratiques de soins, la
radiovigilance, les ressources humaines et la formation, la sécurité des installations, la relation avec
les patients, les inspections et contrôles et la connaissance des conditions d’exercice de la
radiothérapie. Ces mesures, combinées à celles des réformes hospitalières en cours et aux Plans
Cancer, ont introduit, dans un temps relativement court, des évolutions majeures dans le travail des
professionnels de la radiothérapie.
L’Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN) a souhaité mener une étude qui vise à
apprécier les effets de ces mesures sur l’organisation et le management de la sécurité en radiothérapie
dans les établissements, mais également sur les modalités de réalisation des traitements et sur
l’activité des professionnels.
UNE ETUDE DES EFFETS DE LA « FEUILLE DE ROUTE »
Cette étude réalisée en 2009-2010, s’est intéressée au système de gestion de la sécurité de la
radiothérapie dans son ensemble. Elle a plus particulièrement considéré 3 types d’acteurs en cherchant
à faire apparaître leurs interactions et influences réciproques.
Les acteurs institutionnels chargés de la définition des mesures de la « feuille de route » dans leur
domaine de compétence : Ministère de la santé (la DGOS et les ARH devenues ARS), Institut National du
Cancer (INCa), Haute Autorité de Santé (HAS), sociétés savantes en radio-oncologie (SFRO), en
physique médicale (SFPM) et en électroradiologie (AFPPE), des fédérations professionnelles (FNCLCC,
UNHPC, FNCHP) et un syndicat de professionnels (SNRO). L’étude a cherché à déterminer le type de
prescription formulée à partir de la « feuille de route », les mesures d’accompagnement proposées, les
modalités de contrôle déployées et le suivi du calendrier d’application.
Les directions des établissements de soins en charge du déploiement et de la diffusion de la politique
d’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins. Des données ont été recueillies dans 5
établissements ayant un service de radiothérapie qui, dans un souci de comparaison, ont été choisis
avec un statut (CLCC, centre hospitalier, clinique et cabinet libéral) et des localisations différents
(Paris, province). L’étude a plus particulièrement cherché à appréhender leur perception des nouvelles
mesures et exigences de sécurité et à caractériser la dynamique concrète d’amélioration mise en
œuvre : organisation de la sécurité au sein des établissements, acquisition de nouveaux équipements,
évolutions managériales.
Les professionnels de la radiothérapie chargés d’atteindre les objectifs de sécurité fixés en
mobilisant les moyens mis à leur disposition. L’étude a été réalisée dans les unités de radiothérapie
des 5 établissements. Elle a cherché à caractériser les effets induits par les changements techniques et
organisationnels sur la perception des risques, la charge de travail des professionnels, le flux des
patients traités, la coordination entre les différents acteurs de la chaine de traitement et in fine la
sécurité des traitements.
La participation des patients à la sécurité de leur traitement n’a pas été abordée dans le cadre de
cette étude. Elle mériterait d’être traitée dans une prochaine étude. En effet, des travaux récents ont
souligné que le patient pouvait jouer un rôle actif dans la détection des événements, aléas, erreurs
susceptibles de survenir au cours de son traitement.
UNE APPROCHE QUALITATIVE DE CES EFFETS
Il est possible et pertinent d’apprécier les effets de la « feuille de route » à travers des études
quantitatives de l’évolution de certaines caractéristiques de l’organisation de la radiothérapie dont
l’influence sur la sécurité des traitements a été reconnue : nombre de physiciens médicaux en
formation, nombre de comités de retour d’expérience mis en place dans les établissements, âge moyen
des équipements utilisés, nombre d’établissements utilisant des systèmes de mesure de la dosimétrie
in vivo, existence d’une validation de la préparation du traitement par le radiophysicien (électronique
ou papier), etc. La « feuille de route » en radiothérapie a d’ailleurs prévu que de telles études soient
menées et l’INCa a mis en place un observatoire national de la radiothérapie et une enquête
périodique sur les pratiques en radiothérapie.