Manuel de bonnes pratiques de prescription des médicaments

Manuel de Bonnes Pratiques de
Prescription Médicamenteuse
au CHU de Bordeaux
Edition 2013
2
PREAMBULE
Ce guide est destiné à l’ensemble des prescripteurs hospitaliers du CHU et particulièrement aux
nouveaux internes en médecine intégrant pour la première fois le CHU de Bordeaux.
Cet outil répond à un objectif « Promouvoir la sécurité et la qualité des prescriptions en
établissements de soins » et constitue une aide technique à la prescription des médicaments pour les
patients hospitalisés ou non.
Nous espérons ce guide utile également pour la consultation ou la sortie d’hospitalisation d’un
patient. En effet, il a pour vocation de contribuer au respect des engagements du Contrat de Bon
Usage pris entre l’Agence Régionale de Santé (ARS) et notre institution (CHU).
AVERTISSEMENT
Malgré les soins apportés à la daction de ce guide, il est possible qu’une erreur ou coquille ait pu
s’y glisser. Merci aux lecteurs de bien vouloir signaler une éventuelle inexactitude ou imprécision.
Les références bibliographiques sont annexées en fin de document.
3
SOMMAIRE
I- Définition générale du médicament – Aspects législatifs et réglementaires p7
II- Généralités sur les médicaments dans les établissements de santé
II-1 Spécialités commerciales avec AMM agréées aux collectivités p7
a- Spécialités princeps p7
b- Spécialités génériques p7
c- Médicaments bio-similaires p8
d- Gaz médicinaux p8
II-2 - Spécialités sans AMM p8
a- Médicaments sous autorisation temporaire d’utilisation (ATU) p8
b- Médicaments expérimentaux p9
c - Médicaments importés p9
d- Préparations hospitalières et magistrales hospitalières p9
II-3- Médicaments à prescription restreinte – 5 catégories p10
III Prescriptions des médicaments pour les malades hospitalisés p11
III-1 - Pré-requis à l’établissement d’une prescription : habilitation p11
Les prescripteurs sans limitation de prescription
Les prescripteurs délégués
Les prescripteurs avec limitation de prescription p11
III-2- Règles générales de prescription
a- Support de la prescription p12
b- Respect des règles de prescription hors AMM p12
III-3 – Recommandations particulières au CHU de Bordeaux p13
a – Charte des patients hospitalisés
b – Choix des médicaments prescrits p13
III-4 -Prescription informatisée sur DxCare p14
a- Présentation de DxCare p14
b- Comment prescrire sur DxCare ? p15
c- Que faire si le médicament n’est pas au livret thérapeutique ? p20
d-Que faire si le patient arrive avec une prescription d’un médecin de ville ? p20
e- Exigences supplémentaires spécifiques pour la délivrance de certains
médicaments p 21
4
III-5 -Prescription non informatisée p21
a- Médicaments non référencés au CHU de Bordeaux –
Liste de dérogation p22
b- Médicaments Hors GHS ou molécules dites « onéreuses » p23
c- Médicaments dérivés du sang ou assimilés p24
d- Médicaments anti-infectieux – Notion de Niveaux de Prescription p27
e- Médicaments sous ATU p28
e-1 Cohorte p28
e-2 Nominative p29
f - Médicaments en essai clinique p31
g- Préparations hospitalières et magistrales p31
h -Médicaments inscrits sur la liste des stupéfiants p32
III-6 Recommandations locales de Bonnes Pratiques de prescription p37
a- Prescription des anticoagulants oraux anti-vitamine k (AVK) chez les
personnes âgées de plus de 75ans p37
b- Suivi des anticoagulants oraux anti vitamine K (AVK) chez les adultes p38
c- Que faire devant un état d’agitation chez une personne âgée de plus
de 75ans ? p38
d- Prescription des toxines botuliques p39
e- Prescription du Dantrolène (Dantrium®) p40
f- Prescription de l’Orgaran® et de l’Arganova® p40
IV Prescriptions des médicaments pour les malades sortant d’hospitalisation ou vus
lors d’une consultation externe. p41
IV-1 - Règles générales de prescription p41
IV-1-1- Prescriptions extra hospitalières établies sur DxCare p41
Modalités de prescription électronique sous DxCare
IV-1-2- Les prescriptions extra hospitalières établies sur modèles réglementaires
« papier » p45
IV-1-2-1 Les ordonnances sécurisées simples et bi zones sécurisées p45
IV-1-2-2 Les ordonnances de médicaments d’exception : formulaires
Cerfa S3326a p47
IV-2 – Mentions réglementaires additionnelles p49
IV-3 – Les ordonnances extrahospitalières établies sur des modèles préétablis par
l’assurance maladie p50
Modèles d’ordonnances CNAMTS à utiliser pour la prescription de
matériel pour perfusion par système actif ou passif sur chambre de
cathéter implantable p50
5
Modèles d’ordonnances CNAMTS à utiliser pour la prescription de
Nutrition entérale à domicile avec gastrostomie ou jélunostomie ou
avec sonde nasogastrique ou nasojéjunale p50
IV-4 – Rétrocession Hospitalière p50
IV-4-1 - Généralités p50
IV-4-2 - Cas particuliers p51
a - Cas particulier des médicaments utilisés dans le cadre de la prise en
charge de la douleur chronique et rebelle et des soins palliatifs p51
b - Cas particulier des médicaments anticancéreux injectables p51
c - Cas particulier des médicaments dispensés aux patients atteints
de maladies métaboliques héréditaires (MMH) ou non héréditaires p51
d- Cas particuliers des prescriptions de Thalidomide® Celgène et
de Revlimid® Celgène p52
e- Cas particuliers des prescriptions de Gilenya® p56
f- Prescriptions de médicaments hospitaliers inscrits sur la liste des
stupéfiants p56
g- Prescriptions de médicaments sous ATU p57
h- Cas particulier des médicaments en rupture de stock persistante en officine de
ville p57
i- Cas particulier des patients devant séjourner à l’étranger ; règles de
délivrance et de prise en charge p57
ANNEXES
Annexe 1 : Les médicaments Hors T2A p59
Annexe 2 : Liste des médicaments anti-infectieux classés en niveaux de prescription p60
Annexe 3 : Liste des médicaments sous ATU nominative p62
Annexe 4 : Liste des médicaments sous ATU de cohorte p68
Annexe 5 : Médicaments à prescription restreinte p69
Annexe 6 : Les médicaments à surveillance particulière ; Quelle surveillance ? p96
Annexe 7 : Médicaments stupéfiants et assimilés p106
Annexe 8 : Liste des médicaments rétrocédables p114
* Horaires d’ouverture des pharmacies du CHU p133
REFERENCES JURIDIQUES
p134
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