Guide sectoriel pour l`exploitation minière et des métaux

Guide sectoriel pour l’exploitation minière et des métaux
Introduction
Le secteur de l’exploitation minière et des métaux est une industrie importante et diversifiée qui
fournit les minéraux et métaux essentiels à la croissance économique mondiale. Ces activités
peuvent être complexes et variées, de l’exploitation minière du cuivre et des diamants à la fusion
de l’aluminium et du zinc. Si elles ne sont pas gérées de manière responsable, ces activités
peuvent avoir un impact potentiellement important sur l’environnement et les communautés
locales, en particulier dans les zones ayant une gouvernance faible.
Le Guide sectoriel pour l’exploitation minière et des métaux propose des recommandations
concernant l’implication du groupe dans ce secteur. Celles-ci sont fondées sur les meilleures
pratiques identifiées par le secteur et les parties prenantes et correspondent à l’engagement de
longue date de HSBC en matière de développement durable.
Il s’agit du cinquième guide sectoriel qui complète ceux sur les Forêts et produits du secteur
forestier, les Infrastructures d’eau douce, l’Industrie des produits chimiques et l’Énergie.
Portée
Les services financiers couverts par le guide sectoriel pour l’exploitation minière et des métaux
incluent l’ensemble des prêts et les autres formes d’assistance financière, les activités des
structuration de dettes, le financement de projet et les activités de conseil. Le guide sectoriel
s’applique aux marchés de capitaux et à la gestion d’actifs, le cas échéant, en sachant que le degré
d’influence de la banque est moins important dans ce domaine.
Les activités d’exploitation minière et de métaux concernées par le guide sectoriel sont :
l’exploration ; l’aménagement de mines ; l’extraction de minéraux et l’exploitation de mines ; la
fermeture et la réhabilitation de mines ; et la transformation primaire des minéraux.
Politique
La politique est élaborée de manière cohérente avec les procédures de gestion des risques liés au
développement durable du groupe et son adhésion aux Principes Equateur –principes volontaires
qui s’appliquent aux activités de financement de projet – ainsi que les politiques de gestion des
risques sectorielles existantes. En particulier, HSBC ne fournit pas de services financiers au
secteur des industries extractives et des métaux concernant directement :
■ Les opérations dans les Sites du patrimoine mondial de l’UNESCO, sauf si ces activités sont
antérieures à la désignation de l’UNESCO ;
■ L’exploitation minière, la transformation et/ou la vente d’uranium dans le but de produire des
armes ;
■ L’exploitation minière ou la commercialisation de diamants bruts non certifiés conformément
au Système de certification du processus de Kimberley ;
■ L’exploitation minière artisanale ;
■ Les opérations dans les zones humides définies par la Convention de Ramsar ;
■ Les opérations dans les Forêts humides tropicales primaires, les Forêts à haute valeur de
conservation ou les Habitats naturels critiques, lorsqu’il y a une dégradation ou transformation
importante – à moins que des actifs historiques soient impliqués (voir ci-dessous).
Mai 2007
Le soutien en cas de mise au rebut des rejets dans une rivière ou dans une eau de mer peu
profonde sera envisagé exceptionnellement si d’autres options ne sont pas réalisables et si les
avantages pour les communautés locales sont importants.
Le groupe est peu enclin à soutenir des sites d’exploitation individuels dans lesquels :
■ Les installations de stockage des rejets et les dépôts de débris de roche présentent une menace
matérielle pour les hommes ou les eaux souterraines (par exemple, en raison de défaillance des
bassins de retenue des rejets ou du drainage de mines acides) ;
■ Les mines sont situées dans une zone d’activité sismique élevée ou particulièrement exposée
aux pluies, sans qu’aucun plan adéquat en matière d’accident et de gestion de crise n’ait été mis
en place ;
■ Les mines n’ont pas de plan de fermeture acceptable ; et
■ Les exploitations de mines ou de métaux sont situées dans des zones où il y a des allégations
crédibles de violations des droits de l’homme.
Normes
HSBC veille à ce que ses clients respectent les lois internationales, régionales et nationales
adéquates, et le guide sectoriel fait expressément référence aux engagements suivants :
■ Institut international de gestion du cyanure : HSBC exige que ses clients qui utilisent du
cyanure lors de l’exploitation d’or respectent ce Code ou son équivalent.
■ Agence Internationale de l'Énergie Atomique : HSBC ne souhaite pas financer l’uranium
utilisé dans le cadre de la production d’énergie si les normes de l’AIEA ne sont pas respectées.
■ Système communautaire d'échange de quotas d'émission : les clients du groupe concernés
doivent respecter leurs engagements de diminution des émissions de gaz à effet de serre.
■ Société financière internationale (SFI) : dans les juridictions où les normes appropriées
n’existent pas et l’impact potentiel des clients est élevé, les normes de performance et les
directives de sécurité environnementale de la SFI sont considérées comme normes de référence
internationales. Cela est particulièrement important concernant les risques sociaux et de sécurité
qui peuvent être fréquents dans ce secteur alors même qu’un nombre limité de normes est
reconnu au niveau international.
HSBC accompagne les entreprises du secteur qui répondent à ces normes. Dans le cadre de son
engagement à dialoguer avec ses clients et les aider à mettre en œuvre les meilleures pratiques en
matière de développement durable, HSBC accompagne également des clients qui peuvent ne pas
répondre à ces normes actuellement en raison d’actifs historiques. En général, cet actif est
antérieur à cette politique et les clients doivent mettre en place un plan crédible, documenté et
limité dans le temps pour respecter notre politique sectorielle.
Meilleures pratiques
HSBC encourage ses clients à adopter les meilleures pratiques en termes de gestion des risques
liés au développement durable, notamment dans les situations générant de forts impacts. Les
initiatives suivantes sont soutenues par le groupe :
■ Initiative sur la transparence des industries extractives : encourager la publication par les
entreprises de leurs paiements et revenus générés par le pétrole, le gaz et l’exploitation minière
dans les pays à faible gouvernance.
■ Pacte mondial des Nations Unies : fournir un ensemble de valeurs essentielles sur les droits de
l’homme, les normes de travail, l’environnement et la lutte contre la corruption.
■ Principes volontaires sur la sécurité et les droits de l’homme : fournir des conseils en matière
de risques liés à l’utilisation de forces de sécurité publiques et privées.
Diffusé par HSBC Holding plc, Group Sustainable Development, Londres, MCP29205 05/07
■ Associations internationales de l’industrie – le Conseil international des industries extractives
et des métaux et le Conseil pour des pratiques responsables en joaillerie fournissent des principes
de développement durable et œuvrent en faveur d’une vérification indépendante de ces
engagements.
Résumé
HSBC s’engage à apporter son soutien à l’industrie extractive et des métaux. Elle accompagne les
clients qui répondent aux normes de développement durable et ceux qui font de gros efforts pour
y parvenir. Ainsi, le guide sectoriel pour l’exploitation minière et des métaux renforce
l’engagement de HSBC en matière de développement durable et lui permet une prise en compte
équilibrée des facteurs environnementaux, sociaux et économiques.
Diffusé par HSBC Holding plc, Group Sustainable Development, Londres, MCP29205 05/07