Introduction générale

AIX-MARSEILLE UNIVERSITE
Faculté d’Economie et de Gestion
Ecole doctorale n°372 Sciences Economiques et de Gestion d’Aix-Marseille
Groupement de Recherche en Economie Quantitative d’Aix-Marseille (GREQAM)
THESE
Pour l’obtention du titre de
DOCTEUR EN SCIENCES ECONOMIQUES
Présentée et soutenue publiquement par
Toufik DEBBAB
JURY
Directeur de thèse : Monsieur Jean-Yves NAUDET
Professeur à Aix-Marseille Université
Rapporteurs : Monsieur François FACCHINI
Professeur à l’Université Paris-Sud
Monsieur Marian EABRASU
Professeur au groupe ESC- Troyes
Suffragant : Monsieur Pierre GARELLO
Professeur à Aix-Marseille Université
Septembre 2015
La régulation a-t-elle un rôle à jouer
dans l’éthique en entreprise

AIX-MARSEILLE UNIVERSITE
Faculté d’Economie et de Gestion
Ecole doctorale n°372 Sciences Economiques et de Gestion d’Aix-Marseille
Groupement de Recherche en Economie Quantitative d’Aix-Marseille (GREQAM)
THESE
Pour l’obtention du titre de
DOCTEUR EN SCIENCES ECONOMIQUES
Présentée et soutenue publiquement par
Toufik DEBBAB
JURY
Directeur de thèse : Monsieur Jean-Yves NAUDET
Professeur à Aix-Marseille Université
Rapporteurs : Monsieur François FACCHINI
Professeur à l’Université Paris-Sud
Monsieur Marian EABRASU
Professeur au groupe ESC- Troyes
Suffragant : Monsieur Pierre GARELLO
Professeur à Aix-Marseille Université
Septembre 2015
La régulation a-t-elle un rôle à jouer
dans l’éthique en entreprise

« L’université n’entend donner aucune approbation ni improbation aux opinions
émises dans les thèses : ces opinions doivent être considérées comme propres à
leurs auteurs »

Remerciements
Je tiens à remercier :
 DIEU, Pour m’avoir guidé pour atteindre ce stade.
 Mon directeur de thèse : Monsieur Jean-Yves NAUDET qui, par sa
bienveillance constante et son aide, m’a permis de poursuivre ce
compagnonnage dans les meilleures conditions.
 Les membres du jury pour l’honneur qu’ils m’ont fait en acceptant de juger
ce travail.
 Mes parents, mes frères et sœurs, ainsi que tous mes amis, sans leurs
affections, leurs amours et leurs soutiens, je ne parviendrai pas à finir cette
thèse.

5
Sommaire
Introduction générale ………………………………………………………………6
1- Introduction …………………………………………………………….……7
2- Objectifs et intérêts de la recherche ………………………………………...12
3- La méthodologie ……………………………………………………………13
4- La structure de la recherche ………………………………………………...16
Partie 1 : L’éthique en entreprise et sa régulation ………………………………18
Chapitre 1 : L’éthique en entreprise ………………………………………………...20
1.1 Section 1.1 : Fondements théoriques de l’éthique………………………………21
1.2 Section 1.2 : L’éthique en entreprise …………………………………………...37
1.3 Section 1.3 : L’institutionnalisation de l’éthique ………………………….……49
Chapitre 2 : La responsabilité sociale de l’entreprise comme outil de régulation
éthique ………………………………………………………………………………64
2.1 Section 2.1 : L’émergence du concept de la responsabilité sociale de l’entreprise
……………………………………………………………………………………….66
2.2 Section 2.2 : L’Investissement Socialement Responsable et la notation extra-
financière…………………………………………………………………………….83
2.3 Section 2.3 : La législation et les normes de la Responsabilité Sociale de
l’Entreprise ………………………………………………………………………….93
Partie 2 : La régulation éthique dans les entreprises françaises ……………...110
Chapitre 3 : La réglementation française en matière de Reporting extra-financier..112
3.1 Section 3.1 : Le dispositif législatif et réglementaire …………………………113
3.2 Section 3.2 : L’information extra-financière ………………………………….133
3.3 Section 3.3 : Les sanctions pour la diffusion d’informations ESG inexactes ou
trompeuses …………………………………………………………………….151
Chapitre 4 : Les reporting extra-financier dans les entreprises françaises ………..161
4.1 Section 4.1 : Méthodologie ……………………………………………………163
4.2 Section 4.2 : Les thématiques et les indicateurs de la recherche ……………...171
4.3 Section 4.3 : Traitement et analyse des données collectées …………….……..176
4.4 Section 4.4 : Résultats et discussion du test des hypothèses …………….…….205
Conclusion générale ………………………………………………………….…..211
Annexes …………………………………………………………………….……..215
Bibliographie………………………………………………………………….……245
Liste des tableaux……………………………………………………………….….259
Liste des graphiques et des figures ………………………………………….…….262
Table des matières…………………………………………………………….……264