perception du medicament generique dix ans apres

1
UNIVERSITE TOULOUSE III- PAUL SABATIER
FACULTE DES SCIENCES PHARMACEUTIQUES
Année 2009 THESE 2009 TOU3 2062
THESE
POUR LE DIPLÔME D’ETAT DE DOCTEUR EN
PHARMACIE
Présentée et soutenue publiquement par
Isabelle OSTAN
Le 16 Décembre 2009
Directeur de thèse : Madame Haleh BAGHERI
JURY
Président : Madame Florence TABOULET Professeur de Droit et Economie de la Santé à la
faculté de pharmacie de Toulouse
1er assesseur : Madame Haleh BAGHERI Praticien Hospitalier – Service de Pharmacologie
Clinique - Centre de Pharmacovigilance de Midi-Pyrénées
2ème assesseur : Monsieur Jean-Paul CARME Médecin généraliste à Toulouse
3ème assesseur : Mademoiselle Agnès LAPALU Pharmacien d’officine à Toulouse
PERCEPTION DU MEDICAMENT GENERIQUE DIX
ANS APRES LE DROIT DE SUBSTITUTION :
ENQUÊTE AUPRES DE PHARMACIENS D’OFFICINE
ET DE PATIENTS EN HAUTE-GARONNE

2
REMERCIEMENTS
Aux membres du jury
Madame Florence TABOULET,
Je suis très honorée que vous ayez accepté de présider ce jury,
Pour votre disponibilité ainsi que le temps accordé à la relecture de ce travail,
Veuillez recevoir l’expression de ma reconnaissance et de mes plus sincères remerciements.
Madame Haleh BAGHERI,
Vous m’avez fait l’honneur d’encadrer mon travail,
Je vous remercie pour tous vos conseils,
Veuillez trouver ici le témoignage de ma reconnaissance et de mon plus profond respect.
Monsieur Jean-Paul CARME
Pour votre accueil durant mon enquête,
Pour votre présence au sein de ce jury,
Veuillez recevoir l’expression de ma sincère reconnaissance.
Mademoiselle Agnès LAPALU,
Je suis très touchée que vous ayez accepté de siéger à ce jury.
Pour la formation de qualité que vous m’avez apportée durant mon stage de fin de cursus,
Pour votre rigueur en tant que pharmacien d’officine,
Veuillez accepter ce travail comme le témoignage de ma plus profonde gratitude et de mon
estime.

3
A l’ensemble des pharmaciens d’officine ayant participé à l’enquête et tout
particulièrement à Monsieur Robert PUJOL
Pour le temps que vous avez accordé à cette étude,
Pour votre travail de tous les jours au plus proche des patients,
Un grand merci
A l’ensemble des médecins ayant permis que leurs patients participent à l’enquête
Au Docteur ROCHICCIOLI, cardiologue à la clinique Saint-Jean Languedoc de Toulouse
Au docteur CHAVAROT, gynécologue à Saint-Orens
Au Docteur ROUGIE, neurologue à Toulouse
Au cabinet des Docteurs RUFIN-PERLES, GALISSIER et DUPORT-BLACHON,
respectivement endocrinologue, dermatologue et ophtalmologue à Ramonville
Au cabinet des Docteurs SAINT-MARTIN, DESSUS et FRAY, généralistes à Roques sur
Garonne
Au docteur CUBAYNES, généraliste à Castanet
Au cabinet des Docteurs BRATMANN et PITZARKI, généralistes à Toulouse
Au cabinet des Docteurs TURRAUD, DUBARRY et BLET, généralistes à Colomiers
Au cabinet des Docteurs CHAMOUN, CARRERE et PAGES, respectivement généralistes
et chirurgiens-dentistes à Ramonville
Au cabinet des Docteurs CARME, MARTINEZ, CAILLENS et PISTRE, généralistes à
Toulouse
Merci à vous ainsi qu’à vos secrétaires d’avoir accepté si généreusement de m’aider à réaliser
cette enquête.
Aux patients
Merci à tous ceux qui se sont réellement investis dans le remplissage du questionnaire afin
que je cerne au mieux leurs perceptions.

4
A mes ami(e)s les plus proches,
Soyez assurés de mon amitié.
Un grand merci à Fanny pour tous ses conseils lors de la saisie des données,
Une pensée toute particulière pour Marie-Lothe qui nous a quittés trop tôt ; nous ne t’oublions
pas.
A ma proche famille,
Maman,
Tatie Ginette,
Parrain,
Mamie,
Ludovic,
Merci de m’avoir épaulée tout au long de mes études,
Considérez ce travail comme l’aboutissement de votre soutien sans faille.

5
SOMMAIRE
LISTE DES ABREVIATIONS…………………………………………………………………………………………………………………10
LISTE DES GRAPHIQUES ET FIGURES…………………………………………………………………………………………………12
INTRODUCTION…………………………………………………………………………………................................................14
A. ASPECTS PHARMACOLOGIQUES, POLITIQUES, REGLEMENTAIRES ET ECONOMIQUES
I / GENERALITES ................................................................................................................................. 15
I.1 Définition du médicament générique ................................................................................... 15
I.2 Les différents types de médicament générique .................................................................... 15
I.3 Les excipients......................................................................................................................... 15
I.3.a) Définition et rôles .......................................................................................................... 15
I.3.b) Les Excipients à Effets Notoires (EEN) ........................................................................... 16
I.4 Bioéquivalence ...................................................................................................................... 16
I.4.a) Définition ....................................................................................................................... 16
I.4.b) Résumé du déroulement d’une étude de bioéquivalence ............................................ 17
I.4.c) Quantification de la biodisponibilité d’une molécule ....................................................... 17
I.4.d) Variations des protocoles d’études de bioéquivalence ................................................ 19
I.4.e) Exonération des essais de bioéquivalence .................................................................... 19
I.5 Dénomination d’un médicament générique ......................................................................... 19
I.6 Le répertoire officiel des médicaments génériques .............................................................. 20
II/ CYCLE DE VIE DU MEDICAMENT : DU PRINCEPS AU GENERIQUE ................................................. 20
II.1 Droit des brevets appliqués au médicament ........................................................................ 20
II.2 La durée du brevet ................................................................................................................ 21
II.3 Le Certificat complémentaire de protection (CCP) ............................................................... 21
II.4 La protection des données .................................................................................................... 22
II.5 L’arrivée du médicament générique ..................................................................................... 22
II.6 Identité des laboratoires génériqueurs ................................................................................. 24
II.7 Remboursement et fixation du prix des médicaments génériques en ville .......................... 24
II.7.a) Conditions de remboursement ..................................................................................... 24
II.7.b) Fixation du prix des médicaments génériques remboursables ..................................... 26
SECTION I : LE MEDICAMENT GENERIQUE VU SOUS DIFFERENTS
ANGLES