Air intérieur dans les écoles et crèches

Air intérieur
dans les écoles et crèches
Bilan des mesures 2009 - 2011

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SOMMAIRE
1. CAMPAGNE NATIONALE ECOLES ET CRECHES ....................................... 4
1.1. CONTEXTE ....................................................................................................................... 4
1.2. DEROULEMENT DE LA CAMPAGNE ...................................................................................... 4
1.3. CENTRALISATION DES RESULTATS ..................................................................................... 5
2. PROTOCOLE ..................................................................................................... 6
2.1. PRE-DIAGNOSTICS ............................................................................................................ 6
2.2. PARAMETRES MESURES .................................................................................................... 6
2.3. CLASSIFICATION NATIONALE ............................................................................................ 10
2.4. LA CAMPAGNE EN REGION PACA ....................................................................................... 11
3. RESULTATS .................................................................................................... 12
3.1. PHASE 1 (2009-2010) .................................................................................................... 12
3.2. PHASE 2 (2010-2011) .................................................................................................... 17
4. BILAN DE LA CAMPAGNE ............................................................................. 22
4.1. FORMALDEHYDE ............................................................................................................. 22
4.2. BENZENE ........................................................................................................................ 29
4.3. DIOXYDE DE CARBONE .................................................................................................... 32
4.4. RESULTATS GENERAUX ................................................................................................... 32
5. CONCLUSION .................................................................................................. 33

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TABLEAUX
Tableau 1 : Valeurs de référence pour le formaldéhyde ___________________________________________________ 7
Tableau 2 : Valeurs de référence pour le benzène ________________________________________________________ 9
Tableau 3 : Valeurs de référence nationale ____________________________________________________________ 11
Tableau 4 : Valeurs de référence appliquées en région PACA ______________________________________________ 11
Tableau 5 : Bilan de la phase 1 par établissement selon les valeurs de référence appliquées en région PACA ________ 16
Tableau 6 : Bilan de la phase 2 par établissement selon les valeurs de référence appliquées en région PACA ________ 21
Tableau 7 : Résultats des mesures de l’établissement N°17 _______________________________________________ 25
Tableau 8 : Résultats des mesures de l’établissement N°18 _______________________________________________ 26
Tableau 9 : Résultats des mesures de l’établissement N°16 _______________________________________________ 27
Tableau 10 : Résultats des mesures de l’établissement N°9 _______________________________________________ 31
Tableau 11 : Concentrations moyennes extérieures en benzène selon les valeurs de référence appliquées en région
PACA ___________________________________________________________________________________________ 31
Tableau 12 : Bilan des phases 1 et 2 par établissement selon les valeurs de référence appliquées en région PACA____ 32
FIGURES
Figure 1 : Carte des régions concernées par la campagne nationale écoles et crèches ___________________________ 4
Figure 2 : Exemple de tubes à diffusion passive __________________________________________________________ 5
Figure 3 : Appareil de mesure _______________________________________________________________________ 10
Figure 4 : Moyennes annuelles en formaldéhyde par établissement – phase 1 ________________________________ 12
Figure 5 : Moyennes annuelles de formaldéhyde par salle pour chaque établissement – phase 1 _________________ 13
Figure 6 : Pourcentage de salles par classe de concentration de formaldéhyde – phase 1 _______________________ 13
Figure 7 : Moyennes annuelles de benzène par établissement (ordre) – phase 1 _______________________________ 14
Figure 8 : Moyennes annuelles de benzène par salle pour chaque établissement – phase 1 ______________________ 15
Figure 9 : Pourcentage de salles par classe ____________________________________________________________ 15
Figure 10 : Répartition des établissements _____________________________________________________________ 16
Figure 11 : Moyennes annuelles de formaldéhyde par établissement, classées – phase 2 _______________________ 17
Figure 12 : Moyenne annuelle de formaldéhyde par salle de classe pour chaque établissement – phase 2 __________ 18
Figure 13 : Pourcentage de salles par classe de concentration de formaldéhyde – phase 2 ______________________ 18
Figure 14 : Moyennes annuelles de benzène par salle de classe pour chaque établissement – phase 2 _____________ 19
Figure 15 : Moyenne annuelle de benzène par salle de classe pour chaque établissement – phase 2_______________ 19
Figure 16 : Pourcentage de salles par classe de concentration de benzène – phase 2 ___________________________ 20
Figure 17 : Répartition des établissements par indice ICONE – phase 2 ______________________________________ 20
Figure 18 : Moyennes annuelles de formaldéhyde par établissement – phases 1 et 2 ___________________________ 22
Figure 19 : Emission de formaldéhyde par type de matériaux présents dans les salles de classe - établissement N°16 _ 26
Figure 20 : Emission de formaldéhyde par type de matériaux présents dans les salles de classe - établissement N°17 _ 28
Figure 21 : Moyennes annuelles de benzène par établissement – phases 1 et 2 _______________________________ 29
Figure 22 : Evolution du benzène en intérieur et extérieure et du dioxyde de soufre ____________________________ 30
Figure 23 : Répartition des établissements par indice ICONE – phases 1 et 2 __________________________________ 32

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1. CAMPAGNE NATIONALE ECOLES ET CRECHES
1.1.
Le Ministère de l’Environnement porte un projet pilote en 2009-2011 qui consiste en la surveillance de la
qualité de l’air au sein de 360 écoles et crèches sur le territoire national. Ce projet, en lien avec de
nombreux partenaires, est issu d'une volonté du Grenelle de l’Environnement (engagement 152 : principe
de surveillance de la qualité de l’air intérieur dans les lieux clos ouverts au public) et du Plan National Santé
Environnement (PNSE). Le PNSE I indique que l’air intérieur fait l'objet de plusieurs actions prioritaires et
l’action 9 du PNSE II précise que la qualité de l’air intérieur dans les lieux publics doit être mieux gérée.
Le projet de loi portant engagement national pour l’environnement, dit Grenelle 2, prévoit l’obligation
d’une surveillance périodique de la qualité de l’air dans certains établissements recevant du public
(notamment les écoles et les crèches), à la charge des gestionnaires des établissements. La surveillance
devra être réalisée au plus tard le 1er janvier 2015.
Le Grenelle de l’Environnement a souligné la nécessité d’améliorer nos connaissances des polluants
présents dans l’air intérieur afin de mettre en œuvre les mesures de gestion appropriées. L’objectif de cette
campagne de mesure est de valider les protocoles de surveillance et les modalités de la surveillance
obligatoire de la qualité de l'air intérieur dans certains établissements recevant du public
1
:
optimiser les protocoles de surveillance,
valider les modalités de gestion qui devront être mises en œuvre (polluants recherchés, nombre de
prélèvements, recherche des causes de pollution, mesures correctives, …).
1.2.
Les mesures sont réalisées en deux phases
permettant de couvrir l’ensemble des régions
françaises de métropole, ainsi que la Réunion
pour les DOM-TOM : années scolaires 2009-2010
et 2010-2011. La région PACA, ainsi que les
régions Basse-Normandie, Haute-Normandie,
Ile-de-France et Nord-Pas-de-Calais travaillent en
collaboration pendant les deux phases. Les
autres régions de France ne participent qu’à
l’une des 2 phases.
Figure 1 : Carte des régions concernées par la campagne nationale écoles et crèches
1
Décret n° 2011-1728 du 2 décembre 2011 relatif à la surveillance de la qualité de l’air intérieur dans certains établissements
recevant du public