Manuel sur les programmes de justice réparatrice

Manuel sur
les programmes
de justice réparatrice
SÉRIE DE MANUELS SUR LA RÉFORME DE LA JUSTICE PÉNALE

Produit avec le soutien financier du Canada. Cet ouvrage a pu être traduit grâce
au soutien financier du Ministère français des affaires étrangères et européennes.

OFFICE DES NATIONS UNIES CONTRE LA DROGUE ET LE CRIME
Vienne
NATIONS UNIES
New York, 2008
Manuel sur
les programmes de justice réparatrice
SÉRIE DE MANUELS SUR LA RÉFORME DE LA JUSTICE PÉNALE

Remerciements
Le présent Manuel a été élaboré pour l’Office des Nations Unies contre la drogue et le crime
(ONUDC) par Yvon Dandurand, directeur de la recherche au University College of the
Fraser Valley (Canada) et Maître de conférences au Centre international pour la réforme du
droit criminel et la politique en matière de justice pénale, et Curt T. Griffiths, professeur à
l’École de criminologie de la Simon Fraser University (Canada).
L’ouvrage a été revu par un groupe d’experts réuni à l’ONUDC, à Vienne, les 30 et 31 jan-
vier 2006. L’ONUDC tient à remercier, pour leur précieuse contribution, les experts qui ont
participé à cette réunion: Ivo Aertsen, Hazam Aly, Elias Carranza, Borbala Fellegi, Kittipong
Kittayarak, Paul McCold, Chino Obiagwu, Christa Pelikan, Ann Skelton, Adam Stapleton,
Daniel Van Ness et Martin Wright.
L’Office tient également à remercier, pour l’appui qu’il a apporté à l’élaboration du présent
Manuel, les Gouvernements canadien et français.
On mentionnera, enfin, l’appui déterminant que le Centre international pour la réforme du
droit criminel et la politique en matière de justice pénale a apporté à l’ONUDC dans l’action
qu’il mène dans le domaine de la justice réparatrice.
United Nations publication
Sales No. F.06.V.15
ISBN 978-92-1-233445-5
Le présent document n’a pas été revu par les services d’édition.

Table des matières
Introduction 1
1. La justice réparatrice 5
1.1. Définition des principaux concepts 6
1.2. Éléments d’un programme de justice réparatrice 7
1.3. Hypothèses de base 8
1.4. Principes et buts 8
1.5. Objectifs 9
2. Les programmes de justice réparatrice 13
2.1. Principaux types de programme 14
2.2. Diversité des programmes de justice pénale 15
2.3. Médiation victime-délinquant 17
2.4. Conférence communautaire ou familiale 20
2.5. Cercle de détermination de la peine 22
2.6. Programmes de justice réparatrice pour délinquants juvéniles 26
2.7. Structures de justice autochtones et coutumières 29
3. Principes et garanties 33
3.1. Principes fondamentaux concernant le recours
à des programmes de justice réparatrice en matière pénale 33
3.2. Exemples de principes directeurs et teneur de ces derniers 36
4. Des principes à la pratique: l’exécution de programmes
de justice réparatrice 39
4.1. Stratégie 40
4.2. Conception et planification d’un programme 42
4.3. Nécessité d’une législation 50
4.4. Dispositions législatives 52
4.5. Direction, organisation et structure du programme 54
4.6. Ralliement du système de justice pénale 55
4.7. Mobilisation de la communauté 57
iii