Guide d`éthique de la recherche et d`intégrité scientifique du

Guide d'éthique
de la recherche
et d'intégrité
scientifique
Août 2003

Guide d’éthique de la recherche et d’intégrité scientifique 2

Guide d’éthique de la recherche et d’intégrité scientifique 3
Fonds de la recherche en santé du Québec (FRSQ)
Guide d’éthique
de la recherche
et d’intégrité
scientifique
Standards en éthique de la recherche
et en intégrité scientifique du FRSQ
(2e édition)
Août 2003

Guide d’éthique de la recherche et d’intégrité scientifique 4
INTRODUCTION
Conçu dans le contexte juridique québécois, ce document en trois parties s’adresse
particulièrement, mais non exclusivement, aux chercheurs et aux membres des différents
comités d’éthique de la recherche.
PARTIE 1
LE CADRE RÉGLEMENTAIRE DES BONNES PRATIQUES DE LA RECHERCHE DANS LES ÉTABLISSEMENTS
UNIVERSITAIRES DE SANTÉ DU QUÉBEC : UN GUIDE D’IMPLANTATION
On trouve dans cette partie un texte en trois sections :
1) Processus d’implantation des bonnes pratiques de la recherche dans les établissements
universitaires de santé du Québec
2) Outil de vérification
3) Suivi du processus.
PARTIE 2
LES STANDARDS DU FRSQ SUR L’ÉTHIQUE DE LA RECHERCHE ET L’INTÉGRITÉ SCIENTIFIQUE
Les standards expriment les attentes essentielles du FRSQ à l’égard des chercheurs, des
établissements et des CER.
PARTIE 3
SECTIONS THÉMATIQUES
On trouve dans cette partie un ensemble de textes tirés des lois - dispositions légales et
administratives - qui s’appliquent au Québec et qui sont incontournables pour tous les projets qui
se déroulent sur le territoire québécois. Il s’agit de la 2e édition des « Standards en éthique de la
recherche et en intégrité scientifique du FRSQ».
Note du comité
Le comité de réflexion responsable de ce projet, présidé par Mme Sylvie Marcoux, était
composé des personnes suivantes : Mmes Marguerite Dupré, Kathleen Glass, Thérèse Leroux,
Nicole Rozon et MM. Denis Cournoyer, François Bertrand, Hubert Doucet, Michel T. Giroux, Jean
Joly, André Jean et René Verreault. Madame Sonia Audy est intervenue à titre de consultante.
La recherche et la rédaction de ce document ont été réalisées par un spécialiste, Me Michel T.
Giroux, conseiller en éthique du FRSQ.
Le comité tient à souligner la contribution de madame Pascale Valois, chargée de projets au
FRSQ.
De plus, nous tenons à remercier les chercheurs et les membres des comités d’éthique de la
recherche qui ont participé aux consultations en vue de l’élaboration de ce document.
Les membres du comité
Note de l’éditeur
Ce Guide en éthique de la recherche et en intégrité scientifique est une version revue et corrigée
des Standards en éthique de la recherche et en intégrité scientifique du FRSQ. Cette version a été
approuvée par le comité de réflexion ayant présidé à la rédaction de la première édition.

Guide d’éthique de la recherche et d’intégrité scientifique 5
TABLE DES MATIÈRES
PARTIE 1………………………………………………………….……………………………p. 10
CADRE RÉGLEMENTAIRE DES BONNES PRATIQUES DE LA RECHERCHE DANS
LES ÉTABLISSEMENTS UNIVERSITAIRES DE SANTÉ DU
QUÉBEC : UN GUIDE D’IMPLANTATION
1. Description des bonnes pratiques de la recherche……………………………………….p. 10
• Politiques institutionnelles de la recherche
• Le centre de recherche de l’établissement de santé
• La gestion de la recherche
• Le comité d’éthique de la recherche (CER)
• La protection du sujet humain
• Conclusion
2. Outil de vérification……………………………………………………………..………………….p. 15
• Note générale
• Démarche du Conseil d'établissement pour l'adoption de ce cadre
réglementaire
• Politique institutionnelle de soutien et de développement de la recherche
• Centre de recherche de l'établissement
• Recherche privée dans l'établissement
• Comité d'éthique de l'établissement
• Protection des sujets humains en recherche
• Annexes
3. Suivi du processus d’implantation des Bonnes pratiques de la recherche………p. 18
• Visites d’appréciation de l’implantation des cadres réglementaires : thèmes
abordés
• Politique d’encadrement de la recherche par l’établissement de santé
• Composition, nomination, et formation en éthique pour les membres du
comité d’éthique et pour les professionnels à son emploi
• Financement des activités du comité d’éthique et des professionnels à son
emploi
• Transparence et bonne gestion des fonds privés et publics de la recherche
• Protection des sujets de recherche
• La gestion des conflits d’intérêts chez les chercheurs
• La responsabilité du Conseil de l’établissement de santé
• Les attentes de l’établissement et de son Centre de recherche à l’endroit du
FRSQ, au sujet de l’encadrement éthique de la recherche et des Bonnes
pratiques de la recherche.
PARTIE 2 ………………………………………………………………………………………p. 20
LES STANDARDS DU FRSQ EN ÉTHIQUE DE LA RECHERCHE ET EN INTÉGRITÉ
SCIENTIFIQUE
PRÉAMBULE ………………………………………………………………………………………………….p. 20
LISTE DES ABRÉVIATIONS………………………………………………………………………………….p. 21
1. Le standard fondamental du FRSQ : tout projet de recherche sur des sujets
humains doit être approuvé et suivi par un CER
2 Le mandat essentiel et la compétence du CER
3. La composition du CER
4. Le quorum du CER
5. Le rattachement administratif, la nomination des membres et
l’indépendance du CER
6. Les visites de contrôle du FRSQ
7. Le CER central
8. La validité scientifique