Tous les hommes d`Eglise vivent sous l`empire du droit romain

Tous les hommes d’Eglise vivent sous l’empire du droit romain. Cette situation à exister pendant
plusieurs siècles. Ce système de personnalité des lois à jouer un rôle plus important, que les Francs
qui vont devenir les Rois de la Gaule, vont conquérir de nombreux peuples. A chaque fois que de
nouvelles conquêtes vont s’ajouter de nouvelles lois. La conquête n’est pas synonyme de perte
d’identité juridique. Sa complexité. Ex. : la conception romaine de la propriété n’a rien a voir avec la
propriété germanique. Problème de mixiter des instances liés souvent a l’incompétence des juges.
Recul de la culture écrite. Contamination réciproque entre les instances juridiques. Fusion familiale
ethnique et culturelle du 8ème Siècle. Ce système de la personnalité des lois, bien adapté au temps de
la conquête territoriale va reculer avec le temps car il devient impraticable.
2) L’équipement juridique romano-germanique
Le droit des gallo-romains ne disposent pas d’une législation spéciale, ils sont soumis au droit romain
et en particulier dans le code Théodosien promulgué en 438. Dans la deuxième moitié du 5ème siècle,
la culture juridique de base devient trop faible pour permettre une application immédiate du code
théodosien. Le niveau de technicité du code est trop élevé pour être compris et appliqué dans la
société. Pour remédier à ce problème, de permanence et de conservation de la romanité, on va
procéder à la rédaction de compilation simplifiée. Gondebaud père de Clotilde, marie de Clovis.
Gondebaud à compris que s’il voulait que son royaume dure longtemps il fallait qu’il fasse un geste
envers les gallo-romains. La loi romaine des Wisigoths plus connus
Dans les deux cas (Wisigoths comme chez les Burgondes), il s’agit de compilations d’origines
puibliques. Il y a derrière ces compilations une volonté politique d’obtenir la paix sociale et
l’adhésion des gallo-romains.
2ème élément, la mise par écrit des coutumes germaniques Avant les invasions, avant 406, les
populations germaniques étaient régie par des coutumes, qui comme toute coutume qui se respecte
était non écrite. Après les invasions, ces populations germaniques sont mises en contact avec une
civilisation techniquement plus avancée. Face au droit écrit des romains, les princes germaniques ont
eu a cœur de mettre par écrit leur coutumes afin d’éviter leur disparition. Partout, sauf en
angleterre, cette mise par écrit s’est faite en latin. Certes dans un latin fruste, terreux, sommaire,
mais dans un latin tout de même. La coutume des Wisigoths Code D’Euric 470/480. La Gombette, la
Loi des Francs, sous Clovis (Les francs saliens, et les francs ripuaires). La fameuse loi Salique vers 510.
La loi salique est coutume des salien. C’est celle qui a retenu le plus son originalité primitive. Par
rapport au code d’Euric. La coutume est rédigée en latin, avec comme pour le bréviaire d’Alaric des
explications pas encore en français mais en francique. Ce sont des Gloses Malbergiques. Textes
destinés aux juges pour leur premettre de comprendre la loi salique des coutumes germaniques
rédigées.
La loi à la coutume est divisée en 65 titres et sur ces 65 titres, 5 seulement (8%), concernent le droit
civil. Le fameux titre 59 « De Alodis ». La loi salique se présente comme 92% de droit pénal. C’est
une énumération de composition tarifée censé constitué une alternative à la vengeance.Dans la
société Franc traditionelle il n’y a pas de puissance publique. C’est un ephénomène qui suppose une
certaine stabilisation qui n’est pas réalisé dans la société franc d’avant les invasions. En cas de
conflits, de crimes par exemple, il n’y a pas de juge en capaciter de diligenter une enquête et de
punir les éventuels coupables. Par conséquent, le soin de la justice repose entre les soins des
membres. La Faida, esprit de veangance. Mais avec l’installation des francs à l’intérieur de l’empire
romain, on observe un mouvement de sédentarisation. Clovis essaye de construire un système qui
permette à la fois de maintenir les coutumes traditionelles mais aussi un substitut (système de la
cotisation tarifée, ou plus coommunément appelée Werge), Plusieurs variables selon la nature du
crime.
On tient compte de la condition sociale, exemple : le paysan coute moins cher que l’Evêque, l’âge, le
sexe,…