le droit du sport - Bibliothèque Cujas

1
LE DROIT DU SPORT
BIBIOGRAPHIE SELECTIVE
© Bibliothèque Interuniversitaire Cujas – Département des Monographies – Juillet 2012
Ralph EVÊQUE, Christel MAGNIER

2
Sommaire
Introduction ...................................................................................................................3
1)Généralités ...........................................................................................................4
2)Droit par discipline sportive ................................................................................5
3)Droit français du sport .........................................................................................6
3.1.Le sport en droit public..................................................................................6
3.2.Le sport en droit privé ...................................................................................7
4)Droit international et européen du sport..............................................................8
5)Droit du sport à l’étranger..................................................................................10
6)Politique et sociologie du sport..........................................................................11
7)Aspects économiques du sport...........................................................................14

3
Introduction
A l’occasion des Jeux Olympiques qui se tiendront cet été à Londres, cette bibliographie entend
offrir à tout étudiant, chercheur ou lecteur curieux une vue d’ensemble sur le droit du sport à travers
les collections de la bibliothèque interuniversitaire Cujas, bibliothèque de référence en sciences
juridiques.
Au sein de la salle de lecture, le droit du sport occupe une partie de la section des droits spécialisés,
mais les ouvrages classés sous la cote KS.13 ne représentent qu’une infime partie des fonds de la
bibliothèque sur le sujet. Un nombre plus important de titres est présent dans les magasins. Chacun
peut être identifié et commandé par le catalogue électronique de Cujas.
Après la mention d’ouvrages généraux, la présente bibliographie distingue des ouvrages plus
spécialisés sur telle ou telle discipline sportive, puis en différenciant le droit public du droit privé.
Une place particulière est accordée au droit international et européen du sport. Les livres étrangers,
essentiellement en langue anglaise, allemande, espagnole, italienne, ou portugaise, occupent une
place importante dans ce panorama. Enfin, la bibliothèque Cujas étant également spécialisée en
sciences politiques et économiques, une attention particulière a aussi été accordée à la politique, à
l’économie, voire à la sociologie des pratiques sportives, dont l’importance n’est plus à démontrer à
l’occasion de grandes manifestations comme les grands tournois ou autres Jeux Olympiques.
La bibliographie s’est concentrée sur des monographies (livres, thèses et mélanges) et des titres de
périodiques (revues papier/électroniques et collections). Pour intégrer conseils et suggestions, nous
invitons également les lecteurs à participer au suivi en nous signalant les ouvrages non mentionnés
mais jugés indispensables.
Nous vous souhaitons des trouvailles intéressantes et enrichissantes !
L’équipe de la Bibliothèque Cujas

4
1) Généralités
1. Code du sport. Commentaires et annotations jurisprudentielles et bibliographiques rédigés par Jean-
Christophe Breillat, Charles Dudognon, Jean-Pierre Karaquillo,... [Et al.], 5e édition, Paris : Dalloz, DL
2010, 1582 p.
2. Code du sport : parties législative et réglementaire [publié par la] CSC, Commission supérieure de
codification, Paris : Direction des journaux officiels, 2009, 615 p.
ISBN978-2-11-076542-0
3. Code du sport : 2008 [Avec la participation de Frédéric Buy, Alexandre Durand, Jean-Marc Duval et
al.] ; [réalisé en collaboration avec le Centre de droit du sport de l'Université Paul Cézanne Aix-Marseille
III], Paris : LexisNexis-Litec, 2008, 1023 p.
ISBN 978-2-7110-0989-3
Abes / 127034110
4. Code du sport, 4e édition 2009, commentaires et annotations rédigés par Jean-Christophe Breillat,
Charles Dudognon, Jean-Pierre Karaquillo et al., Paris : Dalloz , 2008.
ISBN 978-2-247-07819-6
5. Dictionnaire permanent droit du sport. Montrouge : Ed. Législatives, 1997-
ISSN 1290-0214
6. Les cahiers de droit du sport. Centre de droit du sport Aix-en-Provence, Bouches-du-Rhône, 2005-
ISSN 1777-7550
7. Le sport professionnel. Journal officiel, Paris : Ed. des Journaux officiels, 2005, 135 p.
ISBN 2-11-076040-0
8. Revue juridique et économique du sport. Comité national olympique et sportif français, Centre de droit
et d'économie du sport Limoges, Paris : CNOSF, 1987-2009
ISSN 0984-7987
9. ALAPHILIPPE, François; KARAQUILLO, Jean-Pierre. Dictionnaire juridique : sport. Paris : Dalloz, 1990.
ISBN 2-247-01093-8
10. BOURNAZEL, Eric. Droit d'expression et d'inspiration française : sport et droit, 27e Congrès de
l'Institut international de droit et d'inspiration française, Le Caire, 2000. Bruxelles : Bruylant, 2000, 816
p.
ISBN 2-8027-1405-8
11. BUY, Frédéric; MARMAYOU, Jean-Michel; PORACCHIA, Didier. Droit du sport. Paris : LGDJ, 2009,
922 p.
ISBN 978-2-275-03296-2
12. EPSTEIN, Adam. Sports law. Cengage Delmar Learning, 2003, 310 p.
ISBN 0-7668-2324-5
13. GATSI, Jean. Le droit du sport. 2e éd., Paris: PUF, 2007, 127 p.
ISBN 978-2-13-056516-1
14. KARAQUILLO, Jean-Pierre. Le droit du sport. Paris : Dalloz, 2011, 156 p.
ISBN 978-2-247-10651-6
15. LAPOUBLE, Christophe. Droit du sport. Paris : Ellipses, 2006, 293 p.
ISBN 978-2-7298-2954-4
16. OLMEDA, Alberto Palomar. El deportista en el mundo : su régimen jurídico en las reglamentaciones
de los estados y de las federaciones Internacionales, Madrid : Dykinson, 2006, 740 p.
ISBN 978-84-97728-28-7

5
17. PAUTOT, Serge; PAUTOT, Michel. Le sport et la loi. Paris : Juris service, 2004, 348 p.
ISBN 2-910992-47-0
18. ROUX, Frédéric. Le droit des sports de nature. Voiron : Territorial éd., 2007-
ISSN 215.660
19. SILANCE, Luc. Les sports et le droit. Bruxelles : De Boeck, 1998, 540 p.
ISBN 2-8041-2573-4
20. SIMON, Gérald. Le stade et le droit. Paris : Dalloz, 2008, 204 p.
ISBN 978-2-247-07868-4
21. ZEN-RUFFINEN, Piermarco. Droit du sport. Zürich : Schulthess, 2002, 564 p.
ISBN 978-3-7255-4357-1
2) Droit par discipline sportive
1. BEN JOMAA, Saïf. Contribution à l'organisation juridique des clubs de football professionnel en Tunisie:
le passage de la forme associative à la société anonyme, Thèse, Université d’Evry, 2003 [microfiche].
2. CHAIX, Pierre. Analyse économique du rugby professionnel en France, Thèse, Université Grenoble II,
2003 [microfiche].
3. Convention collective nationale : Etablissements d'entraînement de chevaux de courses au galop,
Paris : Ministère de l'agriculture et de la pêche, Direction des Journaux officiels, 1997, 69 p.
ISBN 2-11-074322-04.4.
4. DÄPPEN, Robert. Rechtsprobleme des schweizerischen Tennissports und seiner Verbandsstrukturen,
Zürich : Schulthess, 1992, 291 p.
ISBN 3-7255-3028-9
5. DE CHESSE, P., Equitation et droit, Chaumont : Ed. Crépin-Leblond, 1997, 198 p.
ISBN 2-7030-0143-6
6. DEBEURME, Henri; sous la dir. de Madame Laurence Franceschini, Les droits de retransmission du
football en France, Mémoire de DEA, Université Paris II, 2003, 83 p.
7. DEMURO, Ivan; FROSINI, Tommaso Edoardo. Calcio professionistico e diritto, Milan : A. Giuffrè, 2009.
ISBN 88-14-14363-3
8. DELAFON, Dominique. Ski, droit & responsabilité, Éditions E. P. M, 1970, 183 p.
9. DOUSSET, Florent. Rugby et droit social, thèse, Université Montpellier 1, 2002 [microfiche].
10. DUC, Nicolas. La Responsabilité civile des usagers des pistes de ski, Zürich : Schulthess, 2000, 280 p.
11. Le droit du cheval et de l'équitation, Paris : Éd. France agricole, 2005, 238 p.
ISBN 2-85557-127-8
12. LE LOUARN, Patrick. Le droit de la randonnée pédestre, 2e éd., Paris : Victoires, 2011, 202 p.
ISBN 978-2-35113-070-4
13. GIORGIANNI, Lionel. Droit social et football, Mémoire de DEA, Université Paris II, 2000, 53 p.
14. HAYMANN, Saskia. Un bilan de la Coupe du monde de football 98 sur le terrain de la propriété
intellectuelle, Mémoire de DESS, Université Paris II, 2000, 364 p.
15. MALTESE, Lionel. Approche par les ressources d’un évènement sportif : application aux cas des
tournois de tennis internationaux français, Thèse, Université Aix-Marseille III, 2004 [microfiche].
16. MARCHET, Frédéric. Culture(s) rugby(s) et prise de décision en jeu [Texte imprimé] : de l'identité du club à
l'activité du joueur, Thèse, Université Bordeaux II, 2005 [microfiche].