Définition de la nature des traitements à l`hôpital dans le cadre de l

Définition de la nature des traitements à l’hôpital dans le cadre de
l’AA/AI/AM (valable dès le 1er janvier 2006)
Traitement stationnaire
Sont considérés comme stationnaires, les patients dont l’état entraîne des mesures
d’activation et de traitement nécessitant un séjour hospitalier dont la durée dépasse
24 heures. Sont également considérés comme stationnaires, les patients qui décè-
dent après l’exécution des premières mesures de clarification et de traitement, sans
avoir occupé un lit ou une chambre, qui, pour des raisons médicales, sont transférés
dans un autre hôpital à des fins de clarification resp. de traitement stationnaire
(=patients de passage) ou des séjours à l’hôpital d’une durée de moins de 24 heu-
res, au cours desquels un lit est occupé durant la nuit.
Traitement ambulatoire
Sont considérés comme traitements ambulatoires tous les traitements qui ne sont
pas considérés comme hospitaliers.
Ordinodiagramme

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Définition de la nature des traitements à l’hôpital dans le cadre de
l’AA/AI/AM (valable dès le ler janvier 2006)
Explications des critères d’attribution
Le critère 1 « ≥ 24 heures » signifie que le patient reste au minimum 24 heures dans
l’hôpital.
Le critère 2 « décès » clarifie la question de savoir si le patient est décédé.
Le critère 3 « transfert dans un autre hôpital à des fins de traitement stationnaire
immédiat » clarifie la question de savoir si le patient a été transféré dans un autre
hôpital (patients de passage). On parle de traitement stationnaire dans « l’hôpital de
passage » uniquement lorsqu’un traitement stationnaire a lieu dans le second hôpi-
tal ; lorsqu’un traitement ambulatoire a lieu dans le second hôpital, les deux traite-
ments (hôpital de passage et second hôpital) sont considérés comme ambulatoires.
Le critère 4 « séjours répétés dans des cliniques de jour ou de nuit » n’est pas dé-
terminant, dans l’ordinogramme, pour le domaine AA/AI/AM, car il ne fait qu’une dis-
tinction entre traitement semi-hospitalier et traitement stationnaire. Les séjours répé-
tés dans des cliniques de jour ou de nuit sont considérés comme traitements ambu-
latoires dans l’ordinogramme, pour le domaine AA/AI/AM.
Les critères 5 « nuit » et ∉ « occupation d’un lit » ne peuvent être séparés. En
d’autres termes, le traitement de moins de 24 heures doit répondre aux critères
« nuit » et « occupation d’un lit », pour qu’il puisse être saisi et facturé en tant que
traitement stationnaire.
Le critère 6 « nuit » est mesuré et saisi à l’aide de la règle du passage de minuit. En
d’autres termes, le critère est rempli lorsqu’un patient est dans l’hôpital à minuit
(00 :00).
Le critère 7 « occupation d’un lit » : un patient occupe un lit lorsqu’il s’agit d’un lit
d’unité de soins. Les traitements de patients nécessitant uniquement le service
d’urgence (aussi bien de jour que de nuit) sont considérés comme ambulatoires.