Guide de la planification énergétique territoriale

2012
Luc Girard-Madoux
Energy Center - CREM
8/20/2012
GUIDE de la Planification
Energétique Territoriale
ENERGY CENTER

« Lorsqu’on rêve tout seul, ce n’est qu’un rêve alors que lorsqu’on rêve à plusieurs, c’est déjà une
réalité. » (Citation de Dom Helder Camara)
C’est dans cet esprit que SuisseEnergie pour les
communes et Energy Cities ont initiés le projet
REVE d’Avenir avec 27 collectivités françaises et
suisses. L’objectif de « REVE d’Avenir » fut de
développer des territoires-laboratoires avec des
signataires de la Convention des Maires, afin de
dépasser les 3x20 fixés par l’Union européenne
d’ici 2020 (à savoir, augmenter de 20 % l’efficacité
énergétique, diminuer de 20 % les émissions de
CO2 et couvrir 20 % des besoins en énergie par
des énergies renouvelables).
Pour ce faire, SuisseEnergie pour les communes
et Energy Cities (cf ci-contre) sont devenus les
porteurs du projet. Ils ont parié sur la mobilisation
des acteurs du territoire (administrations, acteurs
publics, entreprises, citoyens, etc.) pour un travail
d’équipe qui s’adapte aux échelles et à la
complexité de nos territoires. Ils ont dynamisé
une force de proposition pour des actions locales
et communes. Ils ont aussi souhaité rendre les
résultats des ces actions visibles et concrets avec
le développement d’une Plateforme 3x20.
Celle-ci est dorénavant active sur le web. Elle sert
à quantifier, spatialiser et mutualiser les
économies d’énergie réalisées et le CO2 évité à
l’échelle du territoire des collectivités.
L’originalité du projet « REVE d’Avenir »,
coordonné par Energy Cities et SuisseEnergie pour
les communes, fut de mobiliser les 27 collectivités
territoriales engagées autour d’actions communes
liées aux objectifs énergétiques et climatiques
européens. Par exemple l’installation parallèle de
milliers de panneaux solaires).
Pour atteindre ses objectifs et favoriser le partage
des savoir-faire entre les métiers et les acteurs, le
projet Rêve d’Avenir s’est construit autour de
trois pôles d’intérêts menés par des groupes de
collectivitées :
Pôle d’intérêt 1 : Plus de climat dans le label
European Energy Award.
Pôle d’intérêt 2 : Charte qualité des acteurs
climat.
Pôle d’intérêt 3 : Planification énergétique
territoriale.
Ce travail est réalisé dans le cade du programme
de coopération territoriale européenne INTERREG
IV A France-Suisse 2007-2013.
27 collectivités et leurs 3,5
millions d'habitants impliqués
dans un même projet : dans le
cadre de « REVE d'Avenir » ils
initient, sur leur territoire, de
véritables actions pour
l'énergie et le climat afin de
montrer l'exemple et
déclencher le changement.
SuisseEnergie est le programme de la
Confédération en faveur de l’efficacité
énergétique et des énergies renouvelables.
SuisseEnergie pour les communes est le volet
qui soutient les collectivités locales. Dans ce
cadre, le label Cité de l’énergie sert depuis 20
ans d’outil phare aux communes pour mettre en
œuvre une gestion énergétique durable. Le label
Cité de l’énergie est octroyé aux communes, à
condition qu’elles aient prévu ou appliqué des
actions de politique énergétique clairement
définies. Il y a plus de 200 Cités de l’énergie en
Suisse qui regroupent plus de 40% de la
population. Le label suisse Cité de l’énergie a été
adapté et adopté à l’échelle européenne sous
l’appellation de l’European Energy Award. C’est
un outil reconnu par la Commission Européenne
pour les « plans d’action énergie » de la
Convention des Maires.
www.citedelenergie.ch
www.suisse-energie.ch
Depuis 20 ans, la philosophie d’Energy Cities
repose sur le travail en réseau : pour relever
les défis énergétiques actuels, il nous faut de
nouveaux modes de gouvernance, une mise
en commun d’idées, d’outils et de stratégies.
Pour cela, l’association réunit 1 000 villes
européennes de 30 pays autour du concept
de la ville à basse consommation énergétique
et à haute qualité de vie pour tous.
Avec la Convention des Maires, qu’Energy
Cities soutient depuis le début, un
mouvement à grande échelle est né.
Energy Cities, ce sont aussi des initiatives-
phare, comme la Campagne Display®, qui
permettent de conjuguer les dimensions
locales, européennes, pratiques et politiques,
sans oublier la communication pour faire
comprendre et aimer la question énergétique
à des non-spécialistes.
www.energy-cities.eu

Les collectivités publiques peuvent jouer et jouent déjà, aussi bien en Suisse
et en France, un rôle important pour arriver à une utilisation plus rationnelle
de l’énergie dans les milieux urbains. Dans ce cadre, la planification
représente un outil extrêmement important car elle permet d’entamer, puis
de consolider, le dialogue nécessaire avec tous les acteurs du territoire, des
entreprises énergétiques aux citoyens, en passant bien entendu par les
acteurs économiques et sociaux. C’est dans ce sens que l’Energy Center
s’emploie depuis plusieurs années à réaliser, en collaboration directe avec
des collectivités publiques, des outils informatiques visant à réaliser des
planifications énergétiques détaillées et incluant tant les aspects de la
demande que de l’approvisionnement énergétique. De nombreuses autres
pistes sont évoquées également dans ce guide pour et par les collectivités
publiques, un véritable petit « vademecum », incomplet certes, mais déjà
bien fourni. Bonne lecture et … bonne application !
Dr. Massimiliano Capezzali
Energy Center, adjoint du directeur
[e-mail]
Participation à des organismes externes
SIA, Société suisse des ingénieurs et architectes, membre
de la commission Energie
M. Gaëtan Cherix
Directeur
Ingénieur mécanicien EPFL
[e-mail]
Participation à des organismes externes
- Groupe d'experts suisses ''Société à 2000 watts''. Membre
- Société suisse des ingénieurs et architectes (SIA). Membre
- Groupement des Jeunes Dirigeants d'entreprises.(GJD). Membre
M. Florent Moragas,
Efficacité énergétique : approches territoriales de l'énergie et de
l'environnement - Urbanisme - organisation des transports pour
les agglomérations des départements 70 et 39.
Production et consommation éco-responsables : actions
transversales des collectivités - bilan carbone collectivités pour
les agglomérations des départements 70 et 39.
Fonctions transversales : sensibilisation - formation
EDITOS
Le CREM est né d’un problème énergétique urbain : comment planifier à
l’échelle du territoire d’une ville, le développement de réseaux énergétiques
concurrents ? Vingt-cinq ans plus tard, la thématique est plus que jamais
d’actualité ! Les politiques et employés d’administration des villes suisses et
françaises œuvrent pour un avenir plus durable, énergétiquement plus
efficace, vers des villes à basses émissions de gaz à effet de serre. Les
ressources d’énergies renouvelables doivent être exploitées partout là où
c’est possible, des infrastructures énergétiques sont construites aux endroits
où les densités de consommation le justifient etc. Les villes se réapproprient
leur territoire du point de vue énergétique. Le CREM, de par ses nombreux
travaux de terrain et de R & D, supporte les décideurs locaux en leur portant
conseil, ainsi qu’en développant avec eux des outils de planification
énergétique territoriale. Ce guide est un retour sur expériences, bibliothèque
d’information fort utile pour démarrer un projet.
« L'ADEME soutient l'innovation et les réflexions prospectives sur les questions
énergétiques et climatiques en s'appuyant sur les acteurs de terrain. Notre
travail dans le cadre du projet REVE d'Avenir, sur la planification énergétique
territoriale est la première pierre d'un édifice qui aura une importance capitale
pour atteindre nos objectifs de maîtrise de l'énergie et de réduction des gaz à
effet de serre. La ville de demain ne se concevra qu'avec une réflexion
énergétique de grande envergure. Indicateurs, pratiques et méthodes, voilà ce
que nous avons cristallisé, français et suisses, dans cet ouvrage. »

Sommaire
................................................................................................................................................................................ 2
EDITOS ..................................................................................................................................................................... 3
................................................................................................................................................................................ 3
A PROPOS ................................................................................................................................................................ 5
RESUME ................................................................................................................................................................... 5
PREREQUIS .............................................................................................................................................................. 7
Les objectifs réglementaires : ............................................................................................................................. 7
Les objectifs stratégiques : .................................................................................................................................. 8
Les objectifs opérationnels : ............................................................................................................................... 9
................................................................................................................................................................................ 9
Buts et Définition de la Planification Energétique Territoriale (PET) .................................................................... 10
Fiches de Bonnes Pratiques .................................................................................................................................. 12
Villes SUISSES : .................................................................................................................................................. 12
Villes FRANCAISES : ........................................................................................................................................... 12
Les Outils de la PET : ............................................................................................................................................. 25
.............................................................................................................................................................................. 34
Données et Indicateurs territoriaux ...................................................................................................................... 35
Données actuelles et souhaitées : .................................................................................................................... 35
I. a) Sommaire : .......................................................................................................................................... 35
CONCLUSION ......................................................................................................................................................... 40
ANNEXES : ............................................................................................................................................................. 41
ANNEXE 1 : Politique globale ............................................................................................................................ 42
MEU – Une plateforme web et cartographique ............................................................................................... 43
ENQUETE DE PROCESSUS: ................................................................................................................................. 51
PLANIFICATION ENERGETIQUE A L’ECHELLE DU TERRITOIRE ........................................................................... 59
Introduction et conclusion du Rapport Bundtland ........................................................................................... 63
30 Energy Cities’ proposals for the energy transition of cities and towns ....................................................... 65

A PROPOS
Le Guide de la Panification comporte les éléments suivants :
 Fiches de Bonnes Pratiques (FBP)
 Fiches de présentation des outils de planification (FPO)
 Une classification des données et indicateurs de nos territoires
 Des recommandations globales en termes d’aménagement du territoire.
Principe de la lecture :
 Voir ce qui se fait de mieux actuellement sur le territoire, soit l’objectif des FBP.
 Voir comment faire suivant ses moyens et son échelle, soit l’objectif des FPO
 Voir quelles sont les erreurs à ne pas faire
 Voir quelles sont les démarches conseillées.
Le fil conducteur de votre lecture doit être l’échelle de votre territoire mis en regard avec les moyens
d’actions que vous y exercez. Pour ce faire, toutes les informations de ce guide sont reliées à la
notion d’échelle et de processus. Vous l’aurez compris, il s’agit de comprendre le pourquoi mais aussi
le comment, pour que le REVE d’Avenir devienne réalité.
RESUME
Le Guide de la Planification Energétique
Territoriale (GPET) permet de synthétiser tout le
travail qui a été effectué dans le cadre du pôle
d’intérêt 3 du projet Rêve d’Avenir. Dans un
premier temps, nous rappellerons les enjeux de la
Planification Energétique Territoriale(PET) en tant
que processus d’impulsion et d’aide à la décision
quant aux aménagements territoriaux. Puis, nous
partirons d’exemple phare d’aménagement du
territoire afin de donner un aperçu global des
bonnes pratiques actuelles, en veillant à montrer
comment les enjeux énergétiques viennent
s’insérer dans la procédure de réalisation. Ensuite,
nous verrons quels outils de planification
énergétique territoriale peuvent être utilisés en
précisant leur échelle d’application, leur mode de
fonctionnement sur le fond et la forme. Puis, on se
posera la question de savoir quelles données
territoriales sont les plus représentatives. Pour ce
faire, elles seront mises en regard avec leur
échelle, leur temporalité/granularité, leur origine
et leur processus d’obtention pour que leur
utilisation soit maitrisable et réalisable. Un certain
nombre d’outils existants qui permettent de
calculer des indicateurs pertinents pour la PET
seront présentés. Enfin, au regard des échanges ec
les collectivités du projet Rêve d’Avenir et en
partant des différentes conclusions concernant les
données, les outils, les indicateurs et les bonnes
pratiques, des recommandation globales seront
proposées afin que ce guide vous accompagne
dans la réalisation de planifications énergétiques
performantes et durables de vos territoires.