Service documentation EHESP – Dossier documentaire : Loi HPST – mis à jour le 22 février 2016
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Les textes d’application
Plusieurs sites permettent de faire le point sur les textes d’application de la loi : site Légifrance, site du
Sénat.
Sélection bibliographique
Analyse générale de la loi HPST
La loi HPST : regards sur la réforme du système de santé [Ouvrage] / Couty, Edouard, dir.; Kouchner,
Camille, dir.; Laude, Anne, dir.; Tabuteau, Didier, dir.. - Rennes [FRA] : Presses de l'EHESP, 2009. -
395p. cote BL20/0468 et BL20/0469
Résumé : Les quatre titres de la loi font l'objet de commentaires qui retracent l'évolution des
principales dispositions, au regard de la législation précédente et des débats parlementaires. Ces
commentaires sont eux-mêmes prolongés par le regard d'auteurs qui, à l'instar de Claude Evin, Michel
Legmann, Jean-Marie Bertrand et d'autres spécialistes des questions de santé, livrent leurs réflexions
personnelles sur le sujet.
Le guide HPST [Ouvrage] / Williatte-Pellitteri, Lina, dir.; Gardeil, Véronique; Tessier, Benjamin. - Loos
[FRA] : Lexante Editions, 2009. - 168p. cote BL20/0527
Résumé : Ce guide a pour objectif essentiel de faire découvrir l'ensemble des dispositions de la loi à
travers neuf parties : organisation générale du système de santé, établissements de santé,
établissements et services sociaux et médico-sociaux, professionnels de santé, organisation des soins,
mesures de santé publique, données de santé, sécurité sociale et autres dispositions de la loi HPST. Il
propose, pour chacune des dispositions de la loi, une comparaison entre les nouvelles orientations et
le droit antérieur à la réforme.
La loi «Hôpital, patients, santé et territoires» : dossier en 3 parties [Article] / Laga, Lydia in ASH, n°
2629, 2009/10/23, pp. 47-55, n° 2632, 2009/11/13, pp. 37-48, n° 2634, 2009/11/27, pp. 45-53
Résumé : ASH consacre trois numéros à l’analyse de la loi HPST. Le premier aborde la création des
agences régionales de santé et la réorganisation de la politique régionale de santé. Le deuxième fait le
point sur les mesures concernant les établissements et services sociaux et médico-sociaux. Le dernier
examine les mesures relatives à la santé (accès aux soins, prévention et santé publique) et à la réforme
de l’hôpital.
Loi HPST : Analyse et arguments [Ouvrage] / Chabot, Jean-Michel; Mariotte, Olivier. - Saint-Cloud
[FRA] : Global Média Santé, 2009/10. - 174p. cote BL20/0470
Résumé : Les quatre chapitres de l’ouvrage, correspondants aux quatre titres de la loi, sont organisés
en deux points : le premier propose un résumé analytique des dispositions de la loi tandis que le
deuxième regroupe une série de textes courts qui illustrent et approfondissent la réflexion en
apportant le plus souvent un éclairage international. Ces textes courts ont été déjà publiés en
introduction des Références Universitaires de la Revue du Praticien.