MODULES ORGANISATION DU SYSTEME DE SOINS

VALIDATION DES COMPETENCES
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MODULES ORGANISATION DU SYSTEME DE SOINS – PARTIE 1 et 2
Informations préliminaires :
Le médecin qui a présenté l’étude ACTA au congrès de Milan, vous a demandé de présenter
au personnel soignant de son service, l’évolution de l’organisation du système de soins en
France, lors d’un staff qu’il organise mensuellement.
Vous devrez compléter ce discours oral en choisissant la réponse qui vous semble la plus
appropriée.
D1 :
Bonjour à tous,
Je suis François Dupont délégué médical pour ACTANDO Pharma, et j’ai le plaisir de vous
présenter aujourd’hui, une synthèse de l’organisation du système de soins en France.
Nous allons commencer par l’une des notions fondamentales de notre système de santé, qui
consiste pour le patient à :
 D1A : Pouvoir accéder à toutes les structures de soins au même tarif.
 D1B : Pouvoir décider des spécialistes à consulter quelle que soit sa
pathologie.
 D1C : Pouvoir choisir de consulter en libéral ou en établissement public, à
choisir son médecin traitant, et suivre ou non les soins qui lui sont proposés.
D2 : Rappelons que l’accès aux soins pour tous, défini dans la loi HPST signifie :
 D2A : Que seule la population bénéficiant de la CMU doit pouvoir avoir accès
aux soins.
 D2B : Qu’au moins 80% de la population, doit pouvoir accéder facilement aux
soins.
 D2C : Que seule la population rurale, doit bénéficier d’un accès aux soins
facilité.
 D2D : Que les populations rurales et urbaines doivent pouvoir accéder aux
soins avec la même facilité.
@AGVM

D3 : Mais au fait, que signifie exactement le sigle HPST ?
 D3A : Ce dernier signifie Hôpital, Pérennité, Société, Territoire
 D3B : Ce dernier signifie Hôpital, Patients, Santé, Territoire
 D3C : Ce dernier signifie : Hôpital, Patients, Société, Territoire
D4 : La loi HPST a vu le jour pour de nombreuses raisons, parmi lesquelles on peut citer par
exemple :
 D4A : Un taux de natalité en pleine expansion et la fermeture de nombreuses
maternités
 D4B : Le vieillissement de la population entrainant une augmentation des
maladies chroniques, un système hospitalier en difficulté et un parcours de
soins de plus en plus complexe.
 D4C : Un accès aux soins de plus en plus difficile dans les zones urbaines, pour
les populations défavorisées.
D5 : L’un des aspects majeurs de la loi HPST, a été la création des ARS. Parmi les missions qui
leur ont été confiées, figurent entre autres :
 D5A : La possibilité d’organiser librement leur propre stratégie de santé.
 D5B : La mise en place d’actions locales en fonction des besoins territoriaux,
sans accord préalable du ministère de la santé.
 D5C : La coordination et l’organisation de l’offre de soins territoriale.
D6 : Dans la loi HPST, la gouvernance des établissements de soins a été modifiée, avec en
pratique :
 D6A : Un directeur d’établissement comme seul décisionnaire.
 D6B : Un directoire qui peut prendre toutes les décisions au sein de
l’établissement.
 D6C : Un directeur d’établissement au pouvoir plus étendu, qui s’appuie sur le
conseil de surveillance et le directoire.
D7 : D’ailleurs les missions de service public comprennent désormais : la permanence des
soins, l’égalité d’accès pour tous à des soins de qualité, l’aide médicale d’urgence, les soins
palliatifs, l’enseignement, la recherche, et les actions de prévention.
 D7A : VRAI
 D7B : FAUX
@AGVM

D8 : L’implication des patients est quant à elle renforcée, grâce aux représentants des
usagers qui font le lien, entre patients et professionnels de santé ou décideurs.
Ces représentants interviennent dans les Commissions des Relations avec les Usagers et de
la Qualité de la Prise en Charge.
 D8A : VRAI
 D8B : FAUX
D9 : Pour continuer sur la loi HPST, celle-ci place d’ailleurs l'accessibilité des soins de premier
recours, au cœur de ses priorités, en :
 D9A : Valorisant notamment l'entrée dans le parcours de soins, par la
médecine de ville.
 D9B : Valorisant notamment l'entrée dans le parcours de soins, par l’hôpital
 D9C : Valorisant notamment l'entrée dans le parcours de soins, par les
urgences
D10 : Le 1er recours représente le point d’entrée, et contribue à l'offre de soins ambulatoire.
Comme vous le savez, certaines professions libérales peuvent être sollicitées directement, il
s’agit des :
 D10A : Médecins Généralistes - Ophtalmologues - Gynécologues - Infirmières et
Masseurs-kinésithérapeutes
 D10B : Médecins Généralistes - Pneumologues - Gynécologues – Masseurs-
kinésithérapeutes
 D10C : Médecins Généralistes - Dermatologues - Gynécologues - Infirmières
D11 : Nous allons maintenant aborder certains des outils qui soutiennent la coordination du
parcours de soins du patient. Commençons par le PPS, dont l’objectif est de favoriser la prise
en charge en équipe pluri professionnelle. D’ailleurs que signifie d’après vous PPS ?
 D11A : Eh bien, il signifie « Parcours Programmé de Santé »
 D11B : Eh bien, il signifie « Plan Personnalisé Sociétal »
 D11C : Eh bien, il signifie « Plan Personnalisé de Santé »
@AGVM

D12 : Nous noterons que ce dernier concerne plus particulièrement les patients :
 D12A : Bénéficiant de la CMU
 D12B : Considérés comme jeunes actifs
 D12C : De plus de 75 ans en situation de fragilité et/ou atteints d’une ou plusieurs
pathologies chroniques
 D12D : Atteints d’une ou plusieurs pathologies chroniques
D13 : Si nous prenons maintenant l’exemple du Dossier Pharmaceutique, véritable outil de
prévention des risques iatrogènes. Avez-vous une idée de la durée de son historique ?
 D13A : Il est de 10 ans
 D13B : Il est de 3 ans
 D13C : Il est de 8 ans
D14 :
Nous venons de voir quelques-uns des outils clés qui permettent de coordonner le parcours
de soins du patient. Nous allons à présent aborder un autre élément de l’évolution de
l’organisation des soins en France, les Maisons Pluri professionnelles de Santé. Selon vous
combien en existe-t-il sur le territoire français en 2015 ?
 D14A : Près de 600
 D14B : Près de 3 000
 D14C : Près de 1 000
 D14D : Près de 250
D15 : Concernant la prévention et l’éducation des patients qui est un autre volet important
de la loi HPST, quelle est la structure en France chargée à ce jour, de mettre en place les
actions de prévention en Santé ?
 D15A : l’INPES
 D15B : l’INVS
 D15C : l’ANSM
 D15D : Le gouvernement
D16 : L’éducation en santé quant à elle, est régie par la définition donnée par l’OMS.
Elle correspond à l’ensemble des activités d'information et d'éducation, qui incitent les gens
à :
 D16A : Vouloir être en bonne santé, savoir comment y parvenir, faire ce qu'ils
peuvent individuellement et collectivement pour la conserver et recourir à une
aide en cas de besoin.
@AGVM

 D16B : Savoir comment parvenir à rester en bonne santé et recourir à une aide en
cas de besoin.
 D16C : Savoir comment parvenir à rester en bonne santé, trouver des solutions
collectives pour former un maximum de médecins, et recourir à une aide en cas
de besoin.
D17 : Nous noterons que l’éducation en santé est différente de l’Education Thérapeutique
du Patient dont l’objectif est de :
 D17A : Rendre le patient autonome et réduire les risques liés au traitement.
 D17B : Maximiser l’observance et les risques liés au traitement.
 D17C : Rendre le patient autonome, optimiser son observance et les risques liés à
son traitement.
D18 :
Vous savez certainement que parmi ses réformes, la loi HPST a instauré une obligation de
« Développement Professionnel Continu », pour l’ensemble des professions de santé.
Ce dernier vient en remplacement de la Formation Médicale Continue et de l’Evaluation des
Pratiques Professionnelles. Le DPC aborde des thématiques similaires, auxquelles s’ajoutent:
 D18A : Les priorités de Santé Publique et la maîtrise médicalisée des dépenses de
santé.
 D18B : La prévention et l’éducation thérapeutique des patients
 D18C : Les priorités de Santé Publique ainsi que des cours de gestion
D19 :
Nous en avons maintenant terminé, je vous remercie de votre attention et vous invite à
signer la liste d’émargement pour ceux d’entre vous qui ne l’auraient pas encore fait.
@AGVM