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Comité consultatif sur les services en français
Procès-verbal 8
le 10 novembre 2016
18 h 30
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest
Nota : 1. Veuillez noter que ces procès-verbaux doivent être considérés comme
étant PRÉLIMINAIRES jusqu’à ce qu’ils soient confirmés par le Comité
2. Le soulignement indique qu’il s’agit d’une nouvelle recommandation ou
d’une recommandation modifiée approuvée par le Comité.
Présents :
Présidente: Johanne Leroux
Vice-présidente: Manon Beaulieu
Membres: Stéphanie Drisdelle, Raymond Fournier, Sonia
Gaal, Paul Lalonde, Jean-Louis Schryburt
Conseiller Eli El-Chantiry (non-votant)
Absents :
Membres Stephan MacDonald, Nathalie Vallières, Patrick
Ladouceur (réserve)
DÉCLARATIONS D’INTÉRÊT
Aucune déclaration de conflit d’intérêts n’est déposée.
ADOPTION DE PROCÈS-VERBAUX
Procès-verbal 7 - le 8 septembre 2016

COMITÉ CONSULTATIF SUR LES SERVICES EN FRANÇAIS
PROCÈS-VERBAL
LE 10 NOVEMBRE 2016
2
CONFIRMÉ
PRÉSENTATIONS
1.
MISE À JOUR D'OTTAWA 2017
Mme Annie Desrosiers donne au Comité consultatif sur les services en français
une présentation PowerPoint qui fait le point sur les célébrations d’Ottawa 2017 et
les recommandations du Comité. Une copie de la présentation est conservée au
greffe municipal.
Dans sa présentation, Mme Desrosiers fait un compte rendu des recommandations
du Comité qui ont déjà été appliquées ou qui sont en train de l’être.
Par la suite, les membres du Comité posent des questions sur la disponibilité des
billets d’admission aux événements, le matériel promotionnel, les possibilités de
bénévolat, la publicité à l’extérieur d’Ottawa et le contenu bilingue.
MESURE À PRENDRE : Que le Sous-comité vérifie si d’autres mesures ou
recommandations s’imposent relativement à l’objectif 1 – Soutenir l’élaboration
d’une programmation et d’activités promotionnelles entièrement bilingues dans le
cadre des célébrations du 150e anniversaire de la Confédération du Canada à
Ottawa en 2017.
La présentation est ensuite donnée au Comité, qui en PREND ACTE.
ARTICLES DE SOUS-COMITÉ
SOUS-COMITÉ SUR LE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE
2.
RECOMMANDATION DU SOUS-COMITÉ DU CCSF SUR LE
DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE POUR SOUTENIR LA CROISSANCE
D'ENTREPRISES FRANCOPHONE ET FRANCOPHILES À OTTAWA

COMITÉ CONSULTATIF SUR LES SERVICES EN FRANÇAIS
PROCÈS-VERBAL
LE 10 NOVEMBRE 2016
3
M. Paul Lalonde, membre du Sous-comité, présente le rapport au Comité
consultatif sur les services en français.
Les membres du Comité ont des questions concernant les stratégies et les outils.
Le rapport est ensuite présenté au Comité et ADOPTÉ tel quel.
BUREAU DU DIRECTEUR MUNICIPAL
BUREAU DU GREFFIER MUNICIPAL ET DE L'AVOCAT GÉNÉRAL
3.
MISE À JOUR DE LA DIRECTION DES SERVICES EN FRANÇAIS
Mme Michèle Rochette donne une présentation PowerPoint sur la mise à jour des
Services en français. Une copie de la présentation est conservée au greffe
municipal.
Les membres posent des questions sur le récent remaniement organisationnel.
La présentation est ensuite donnée au Comité, qui en PREND ACTE.
AUTRES QUESTIONS
Budget 2017
La présidente résume verbalement la marche à suivre pour commenter le budget
municipal de 2017. Elle demande aux membres s’ils souhaitent créer un sous-
comité qui étudierait ce budget et conseillerait au Comité soit de fournir des
commentaires écrits, de donner une présentation orale devant le Comité des
finances et du développement économique ou de présenter des recommandations
officielles à la Ville.

COMITÉ CONSULTATIF SUR LES SERVICES EN FRANÇAIS
PROCÈS-VERBAL
LE 10 NOVEMBRE 2016
4
Les membres suivants composent le Sous-comité : Jean-Louis Schryburt,
Raymond Fournier et la présidente, Johanne Leroux.
Le Sous-comité se réunira lorsque la Ville aura publié les documents relatifs au
budget de 2017 et fera un rapport aux membres du Comité.
MESURE À PRENDRE : Que le coordonnateur de comité fournisse à tous les
membres les documents budgétaires publiés sur le site Web de la Ville, lorsqu’ils
seront prêts.
MESURE À PRENDRE : Que le Sous-comité fasse un rapport à tous les membres
du Comité indiquant les prochaines étapes proposées.
LEVÉE DE LA SÉANCE
La séance est levée à 20 h.
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Coordonnateur du comité Présidente