« Économie sociale et solidaire : construire une base de

Guide 2010
« Économie sociale
et solidaire : construire une
base de compréhension
commune »
Document de référence
Première édition de l’Académie sur l’Économie Sociale et Solidaire, 25-29 octobre 2010,
CIF-OIT, Turin, Italie
Par
Bénédicte Fonteneau, chercheur senior Centre de recherche/Université de Louvain - HIVA /Belgique
Nancy Neamtan, Directrice Générale, Chantier de l’Économie Sociale, Canada
Fredrick Wanyama, Directeur, School of Development and Strategic Studies, Université de Maseno, Kenya
Leandro Pereira Morais, Profesor del CEA-PUCCAMPINAS - Coordinador del Área de Desarrollo Territorial del
Instituto Polis, Brésil
Mathieu de Poorter, Programme coopératif de l’OIT, Département de la création d’emplois et du
développement de l’entreprise (EMP/COOP)

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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE : ACADÉMIE SUR L’ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
ISBN 978-92-9049-569-7
Première édition 2010
Première édition de l’Académie sur l’Économie Sociale et Solidaire, 25-29 octobre 2010, CIF-OIT, Turin, Italie
Coordination
Roberto Di Meglio (ITC ILO Turin)
Coumba Diop (ITC ILO Turin)
Contacts
Centre international de formation de l'OIT
Viale Maestri del Lavoro, 10
10127 Turin, Italy
[email protected]
http://socialeconomy.itcilo.org/fr
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Fax: +39 - 011 - 6936352
E-mail: [email protected]
Imprimé par le Centre international de formation de l'OIT, Turin, Italie

Remerciements
L'OIT et les auteurs du présent Guide témoignent toute leur gratitude aux institutions et experts ci-après, pour la
précieuse contribution apportée à l'élaboration du Guide : Prof. Carlo Borzaga Université de Trente, Département
d'économie ; M. Francis Sanzouango, Responsable pour l'Afrique du bureau des activités employeurs du Bureau
international du travail (BIT) (ACT/EMP) Genève ; M. Thierry Jeantet (EURESA) ; Mme Karine Pflüger (Social
Economy Europe) ; M. Jürgen Schwettmann, Directeur régional adjoint, Bureau régional de l'OIT pour la région
Afrique, Addis Ababa ; CIRIEC (divers experts) ; Mme Monica Lisa (Learning Technology Applications Department,
CIF-OIT) ; M. Tom Fox, Développement entreprise sociale, OIT Pretoria; Mme Carlien Van Empel (ILO COOP
Genève) ; Mme Joni Simpson (OIT Genève) ; M. Jan Olsson (Comité économique et social européen)
ACADÉMIE SUR L’ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE iii

Préface
L’Économie Sociale joue un rôle significatif et croissant dans nos économies et nos sociétés, puisqu’elle est source
d’emploi, de protection sociale, et apporte encore d’autres avantages sociaux et économiques.
Du fait de leurs caractéristiques distinctives et leurs avantages comparatifs, notamment leur gouvernance
démocratique et leur gestion autonome, les entreprises et organisations de l’économie sociale trouvent, ou sont sur
le point de trouver, le soutien d’un nombre grandissant d’États. Des cadres politiques favorables au développement
de l’économie sociale sont mis en œuvre aux niveaux national et régional aux quatre coins du monde. Ce processus
s’appuie sur les partenariats entre gouvernements, partenaires sociaux et société civile.
L’économie sociale promeut des valeurs et des principes centrés sur les besoins des individus et de leur
communauté. Obéissant à une logique de participation volontaire, d’entraide et d’autonomie, elle fait appel aux
entreprises et aux organisations et cherche à concilier la réussite économique avec l’équité et la justice sociale, de
l’échelle locale à l’échelle mondiale. Les entreprises et organisations de l’économie sociale, aux côtés d’autres
entreprises du secteur privé et du secteur public, ainsi que les reconnaissent l’OIT et ses mandants dans la
Déclaration sur la justice sociale pour une mondialisation équitable de 2008 - qui appelle à une approche centrée sur
les individus - s’appuient sur les principes de justice et de paix contenus dans la Constitution de l’OIT. Depuis son
établissement, l’OIT s’est toujours engagée à promouvoir l’économie sociale. En 1920 le directeur général de l’OIT a
créé un service dédié aux coopératives, connu aujourd’hui sous le nom d’unité de l’OIT pour les coopératives
(EMP/COOP). Le premier document officiel de l’OIT faisant référence à l’économie sociale remonte aux procédures
relatives à la 11ème Session du Conseil d’administration (janvier 1922). Dans les années 80, l’OIT a développé la
notion de « finance sociale », qui se rapporte à un vaste panel d’institutions et de services dans le domaine de la
microfinance. En 2001, la CIT a défini un nouveau consensus sur la sécurité sociale, en se donnant comme priorité
centrale d’étendre la couverture à ceux qui n’en jouissent pas, amenant ainsi l’organisation à intensifier davantage
son soutien aux programmes de protection basés sur la communauté et sur les mutuelles. Plus récemment, l’OIT
s’est lancée dans des activités de promotion des « entreprises sociales » et de d’« entrepreneuriat social ».
La notion d’économie sociale fait déjà partie intégrante de nombreuses initiatives et de multiples programmes de
l’OIT, à l’instar des programmes à forte intensité de main-d’œuvre, de la promotion de l’éco-tourisme et du
commerce équitable, du soutien aux minorités indigènes, des projets locaux de développement économique, du
programme OIT/SIDA, des emplois verts et plus largement, des entreprises durables et du niveau minimum de
protection sociale. Au fil des décennies, l’OIT a développé une expertise considérable sur l’économie sociale, et un
panel de stratégies et d’outils complet destiné à servir l’individu dans sa quête de la justice sociale via le travail
décent. Ces stratégies et outils ne répondent toutefois pas au besoin de définir les entreprises et organisations de
l’économie sociale au sein d’un tout cohérent et intégré. Une telle action s’impose si l’on veut améliorer et accroître
l’efficacité de ces entreprises et organisations sur une base individuelle, de même que leur efficacité combinée pour
atteindre les buts fixés.
Promouvoir l’économie sociale consiste à contribuer simultanément et sur une base de renforcement mutuel à
chacune des dimensions de l’agenda du travail décent. Les entreprises et organisations de l’économie sociale créent
et maintiennent les emplois et les moyens de subsistance, étendent la protection sociale, renforcent et étendent le
dialogue social pour tous les travailleurs, et encouragent l’application et la mise en œuvre de normes pour tous. En
cette époque de relance consécutive à la crise, la promotion de l’économie sociale dans le cadre de l’agenda du
travail décent constitue un allié de taille à la mise en œuvre du Pacte mondial pour l’emploi, de l’échelle locale à
l’échelle mondiale.
ACADÉMIE SUR L’ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE
iv

La conférence régionale de l’OIT, L'économie sociale - la réponse africaine à la crise mondiale, organisée en 2009 à
Johannesburg a confirmé l’intérêt des mandants de l’OIT, et a mené à un consensus tripartite avec à la clé l’adoption
du Plan d’action pour la promotion des entreprises et des organisations de l'économie sociale. À l’occasion de la
99ème Session de la CIT, les mandants ont souligné la nécessité de renforcer le travail du Bureau sur l’économie
sociale comme secteur important de la création d’emplois décents. Encouragé par le Bureau régional de l’OIT pour
la région Afrique, le Centre International de Formation de l’OIT a décidé d’appuyer les besoins des mandants de
l’organisation ainsi ceux d’autres intervenants de l’économie sociale en organisant chaque année l’académie
interrégionale sur l’économie sociale.
Le présent guide servira de base à l’académie sur l’économie sociale. L’académie représente une occasion unique à
l’échelle interrégionale pour les décideurs politiques de faire progresser le développement de l’économie sociale,
pour les travailleurs de mieux soutenir et améliorer leurs conditions économiques et sociales, et pour les
entrepreneurs de développer leur compétitivité dans un environnement plus juste. Elle contribuera au travail de
l’OIT sur la promotion de l’économie sociale pour un travail décent pour tous, et par l’apprentissage et l’échange,
l’OIT améliorera ses capacités afin de mieux centrer ses efforts sur les personnes, dans une perspective de justice
sociale pour tous.
M. François Eyraud
Directeur
Centre International de Formation de l’OIT
M. Charles Dan
Directeur régional de l’OIT pour l’Afrique
M. Assane DIOP
Directeur exécutif
Secteur de la Protection Sociale (ED/PROTECT)
OIT
M. José Manuel SALAZAR-XIRINACHS
Directeur exécutif
Secteur de l'Emploi (ED/EMP)
OIT
ACADÉMIE SUR L’ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
DOCUMENT DE RÉFÉRENCE v