Introduction : Qu`est ce que la vie politique

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VIE POLITIQUE :
Introduction : Qu’est ce que la vie politique ?
Les rapports des paysages des acteurs physiques en France français au sein de la politique, il
y a les chefs d’état les ministres les députés les juges les citoyens ou encore les près. De
partie politique. C’est le rapport entre ces personnes. LA vie politique est constitue par les
rapports entre ces différents acteurs politiques et pas les différents processus de participation
a la vie politique : exemple Election électorales, les sondages.
La vie politique peut être analyser comme l’expression de la lutte pour les conquêts du
pouvoir politique ainsi que les règles de ce jeu politique. Chaque vie politique est différente
en fonction de son cadre institutionnel de son époque et de la société dans lequel elle
intervient. Chaque vie politique est propre a une période. L’étude de la vie politique doit
vraiment dissocier les ? De la vie politique et des.
Régime politique : « Dans un état donnée la résultante du jeu des forces politiques et
principalement des partie politique dans un certain cadre institutionnel juridique contenu des
donnés historique idéologues économique et propre a cette état.
I)
Les fondements historiques de la vie politique de 1789 à 1946
La vie politique contemporaine française héritière d’un passé issue de la révolution française,
histoire particulièrement complexe a aborde différentes questions religieux l’organisation
administratif française provient de la révolution française crée en 1770. Héritage de la
révolution organisation Droite gauche elle s’explique directement par l’assemblée
constituante en 1791 rangements a droite ou a gauche de l’hémicycle. La révolution française
bouleverse l’organisation ainsi qu’un régime politique. Toutes les institutions modifiées
sociales économiques administrations politique religieuses. La révolution française a fondée
une nouvelle société comparaison avec révolution russe en 1719
De Tocquville politiste français a dit sur la France et « aucun peuple n’a opéré volontairement
de sa propre histoire une coupure aussi radicale que celle qui sépare la française de son ancien
régime celle d’avant 1789 de la France du régime moderne celle d’après 1789 ». Importation
au monde de la révolution française mais le peuple français a paye le prix lourd du créateur de
l’auteur il y a eu en France 16 constitutions 20 régimes provisoires et un peu près autant de
révolution. En effet la vie politique tel qu’on entend aujourd’hui est le régime français ne
c’est stabilise qu’a partir de 1870. La IIIème République.
Chapitre 1 La révolution et l’empire de 1789 a 1815
Transformations les plus radicales, Révolution française va détruire l’ordre ancien pour
construire un nouveau la période la plus instable. Durant cette période chaotique alternance
mais une grande unité idéologique les acquis de la révolutions français droit de Lhomme
civile sociale sera maintenant jusqu’en 1795.
 Principes constitutionnels organisation administrative civile et juridique maintenant
sur cette période, histoire chaotique mais de l’autre unité idéologique du a la révolution
A) La révolution
14 Juillet 1789, était en gestation depuis plusieurs années provient d’une longue et lente
mésententes au sein de l’ancien régime le 18eme siècle a été marque par les philosophes les
lumières l’esprit du 18eme Les lumières veut secouer les jougs. Voltaire Rousseau
Montesquieu les encyclopédistes philosophes prônent la disparition des préjugés, puisque les
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préjuges des anciens régimes sont contraire a la raison courant rationalismes contraire a la
nature courant naturalisme les préjuges de l’ancien sont donc contraire au bonheur. Contre
les préjugés religieux. L’ancien régime monarchie non constitutionnel de droit divin. Le roi
français était le souverain de la France et le pouvoir de sa légitimité de part la religion.
Religion catholique. Sacrée roi que lors de son sacrement Tout régime politique doit être
légitime. La légitimité du roi et de la monarchie française c’était le droit divin.
Les philosophes lumières luttes contre les carcans du droit divin. Les philosophes veulent
construire une nouvelle société et valoriser le progrès scientifique. Les philosophes des
lumières veulent modifies la modifies et non la détruire mettre un thermes définitive a cette
société. Durant le 18eme siècle va se dégager une élite française qui va être favorable au
philosophes des lumières et donc a ses idées qui vont luter contre les deux piliers de l’ancien
refîmes qui sont la religion et organisation sociales. La monarchie depuis le moyen âge a une
organisation sociale stricte en trois ordres
- Tiers état
- Clergé
- La noblesse
En luttant contre la religion ils suppriment la légitimité royale, en prônant la nature ils luttent
contre la hiérarchie sociale la nature ne met pas en place une hiérarchie entre les hommes la
raison n’explique pas les problèmes entre le tiers état et la noblesse.
Elite parmi le tiers état a de l’argent mais pas de pouvoir politique c’est l’origine de la
révolution française en parti. La bourgeoisie plus instruite et la plus riche en numéraire.
L’opposition ne suffit pas a faire une révolution. Cela va se conjuguer mais des phénomènes
économiques et sociales, le pouvoir royale n’a plus d’argent il y aura des famines régulières
contexte donnée. La France est sur endettés. La misère c’est installé dans les campagnes
françaises.
La grande bourgeoisie lutte contre les impôts, les aristocrates voit dans le rois l’opportunité
d’avoir plus de pouvoir il y a mouvement des aristocrates contre le pouvoir royal et non la
monarchie. Louis XVI n’a pas pu maintenir la pression contre les aristocraties. Le pouvoir
royal a été attaques par toute les classe sociales pour diverses raisons. Louis XVI va tenter de
reformer la monarchie mais cela ne convint pas les classes sociales. Le roi va chercher une
dernière option il va réunir les états généraux une ancienne institutions royales avec les
représentants des trois ordres. Le 5 mai 1789 pour parvenir à trouver des solutions a la
situation financiers françaises mais le roi sera dépassé par ses états généraux le tiers état va
profiter de ces états pour faire un coup d’état. Chaque classe sociale 1 voix, chaque fois que
le tiers état proposait quelque chose échec face au clergé et la noblesse il décide de
s’organiser en assemblée nationale. C’est un symbole important le tiers état décide seule de se
constituer en assemblée nationale ils vont attente que la noblesse et le clergé se joignent a eux
ils décident seul de se constituer  SEYES , L’abbé SEYES c’est un religieux juriste et
politiste qui est député du tiers état de paris après avoir attendu les deux autres classes
sociales ils va proposer la constitution d’une assemblée nationale , cela signifie que le tiers
états est capable sur le plan politique de représenter la nation française , no possible pour la
noblesse et clergé. Le tiers état constitue une assemblée nationale constituante. Cela va mettre
en place une constituions et elle va ce saisir du pouvoir fiscale elle décrète que les impôts
cesse d’être perçus. Le pouvoir fiscal est l’une des formes fiscales du pouvoir politiques. 20
Juin 1789 L’assemblée constituante députes serment de doter la France d’une constituions
« serment du jeu de pomme » Le roi prend parti des deux autres ordres et ordonnent aux
députes de ce séparer. Les députes refusent MIRABEAU « aller dire a ce qui vous envoie que
nous sommes ici par la volonté du peuple et que nous en sortiront pas la force des baïonnettes
» Le 27 Juin le roi ordonne la réunion des ordres et semble capituler et il va tenter une
manœuvre d’intimidation qui va se retourner contre lui il va appeler les troupes autour de
paris afin l’encercler et c’est ce qui va déclencher le mouvement du 14 Juillet Le mouvement
populaire de Paris cause par l’autorité royale.
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1) Les évènements majeurs de la constituante
L’assemblée va prendre des mesures qui va symbolises toutes les classe sociales, 14 Juillet
la prise de la bastille victoire du tiers état cela marque la révolution politique symbole.
Mesures prise par l’assemblée nationale elle abolit les privilèges c’est la révolution sociale
04 aout 1789. Le 22 décembre 1789net 08 Janvier 1790 l’assemblée nationale supprime les
provinces et les remplacent par les communes et les départements c’est la révolution
administrative. Le 26 aout et proclame la déclaration des droit de l’homme c’est la
révolution juridique. L’assemblée nationale c’est inspirée des colonies américaines. Le 26
et 27 aout 1789 proclamation consacre des droits naturels inaliénables et sacrés de l’homme
quelque soit sa nationalité sa race et sa condition article2. Pour 1789, c’est révolutionnaire.
Elle proclame comme droit essentiel différentes libertés
- liberté d’aller et venir
- liberté d’opinion (dont religieuse)
- liberté d’expression
- liberté politique
- l’égalité (avec la disparition des privilèges article 13) (disparation des ordres article 6)
(égalité d’accès aux emplois publics)
La Déclaration des Droits de l’Homme consacre la propriété, la sûreté (le droit à un procès
et la condamnation de l’arbitraire dans la détention et la rétention)  Article 7, 8 & 9
La DDDH elle va aussi consacrer les nouveaux principes fondamentaux du nouveau
régime. Chaque régime politique doit avoir une légitimité de l’exercice du pouvoir pour que
le pouvoir soit exercer il doit être légitime, légitime c’est une théorie. L’exercice du
pouvoir doit être expliqué par une théorie. Sous l’ancien régime le roi exerçait seul le
pouvoir politique, il détenait seul le pouvoir fiscal avec une partie de la noblesse et il
détenait seul la force. Il était roi de droit divin il était donc de souveraineté divine,
souveraineté royale. Dans la DDDH on retrouve les nouveaux principes fondateurs du
régime politique.
1 er principe DDDH souveraineté nationale
SEYES qui va théorise le principe de souveraineté de principe nationale,  en 1789 on ne
donne pas el pouvoir au peuple car il n’est pas apte a l’exercer donc SEYES va trouver une
option, l’option nation. Il va imaginé que la souveraineté appartient a la nation entité
juridique abstraire représenté par les députés.
La nation est une entité nationale abstraire, une entité juridique permanente indivisible et
distincte du peuple qui la compose. Tout est important parce entité nationale et juridique 
personne morale.
La nation n’est pas le peuple donc le peuple n’exerce pas le pouvoir politique directement.
2eme principe : Principe de la séparation des pouvoirs
Articl16. L’exercice du pouvoir est divisé entre trois fonctions distinctes législatives,
exécutives et juridictionnel. Ces trois fonctions sont attribués a des organes distinct.
Les assemblées vote la loi donc fonction législative. Le Gouvernement exécute la loi fonction
exécutive et le juge juge les lois donc fonction juridictionnelle. Les révolutionnaires ont
considérés que l’abus de pouvoir vient de la concentration entre une seule main. La
concentration de tout les pouvoirs en une seule main entrain des abus donc entraine
l’arbitraire. L’arbitraire est nuisible au peuple etc. (Les Lumières), donc pour lutter contre ca
on le divise. Lorsqu’il est divisé (pouvoir) il y a moins d’abus. Cette théorie ca être réécrite
par MONTESQUIEU il va s’inspiré d’une théorie d’Aristote. Théorie d’Aristote reprise par
un anglais John LOCKE.
3me principe : Participation des citoyens
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Lien entre la nation et l’assemblée nationale. On va consacrer dans la DDDH les députes
représente la nation et sont élus par les citoyens  représentation.
4eme principe : L’expression générale article 16
Avant 1789, la loi n’existait pas. La nation qui est souveraine représentés par les députés.
Principe qui force juridique a un texte. Les députés font la loi et s’applique a tout car elle
exprime la volonté de tous et donc de la nation.
ROUSSEAU ; naturalisme considère que l’homme est bon pour l’homme et que la société est
mauvaise pour l’Homme. La DDDH est texte applicable aujourd’hui c’est une règle de droit
positif qui a une valeur constitutionnel. Elle aussi quelque peut métaphysique, il est aussi
mécanisme ou de catholicisme positif.
II) La vie politique sous la constituante
Monarchie constitutionnelle il y a une seule chambre qui exerce le pouvoir législatif et il y a
un gouvernement composé du roi et de ses ministres  exerce le pouvoir exécutif. La
fonction de ministre est incompatible avec a fonction de député et le roi bénéficie d’un droit
de véto sur la loi. La vie politique va essentiellement se concentrer sur les rapports entre le
roi avec l’assemblée nationale. Dans l’assemblée constituante il n’existe pas de parti de
politique au sens moderne du terme. Il existe des clubs qui sont des groupes de pensées et des
groupes d’idées. Deux courantes de pensés majoritaire, aristocrates (favorable a l’ancien
régime) et les patriotes.
Le 10 septembre on va voté la constitution et notamment elle va discuté le droit de véto du
roi, lors de ce vote le courant des patriotes va ce diviser : - patriotes modérés (favorables au
véto)
.
- patriotes avancés (absence du PV du roi)
Les patriotes modérés et Aristote a droite de l’hémicycle (favorable au roi) et ceux qui sont
non favorable au roi sont a gauche les patriotes avancés, c’est la naissance de la droite et de la
gauche.
A partir de 1790 il va apparaître des ultras patriotes, ROBESPIERRER (extrême gauche
d’aujourd’hui) c’est ultras sont composés des députes qui font parti des clubs du Jacobins
c’est pas un parti politique mais un courant de pensée. C’est des démocrates intransigeants, on
retrouve aussi le club des girondins ils font plutôt partis des patriotes modérés ils sont
favorables a une gestion locale de la France et non centralisés et sont favorables au roi. Il y
également le club des feyents ou des cordeliers. Ils vont prendre de plus en plus d’importance
c’est d’ailleurs l’influence. Très vite on va avoir un déplacement a gauche les forces politique
en puissance vont s’affronter et les idées politique vont petit a petit s’extrémiser. Les députés
démocrates vont partir et les députes modérés vont ce déplacés a gauche. Le roi ne va rien
faire pour éviter ce mouvement le 20 Juin 1791 le roi fuit Paris et est arrête a varennes ; cela
marque la fuite du roi et marque l’échec de la monarchie constitutionnelle constituante. Le 20
septembre 1791 l’assemblée nationale constituante se sépare.
B) L’assemblée législative du 1er octobre 1791 au 20 septembre 1792.
La nouvelle constitution est votée les 3 et 14 septembre 1791. Dans cette constitution nous
sommes encore en monarchie avec séparation stricte des pouvoirs. Il existe deux types de
séparation des pouvoirs, stricte et souple.
La séparation stricte des pouvoirs supposent que les trois pouvoirs sont attribués a trois
organes distinct totalement indépendants des uns des autres. C’est la séparation stricte des
pouvoirs qui est appliqués en ce moment au Etats-Unis, le président des Etats-Unis ne peut se
rendre sans invitation au tribunal où à un procès. En séparation souple, les trois fonctions
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appartiennent à trois organes différents mais qui ont des moyens de pressions les uns sur les
autres.
En 1792 il y a le roi assistes de ministres représente le pouvoir exécutif, il ne bénéficie que
d’un droit de véto suspensif pendant deux législature. Le pouvoir législatif appartient a une
chambre indépendante. La séparation stricte marche que si tous les pouvoirs ont le même but,
essentiel de la politique. En 1791 qui est devenu démocrate avancés n’a pas le même objectif
que le roi donc ne peuvent pas s’influencer ne peuvent pas avoir des moyens de pressions et
ils ne s’entendent pas  pire qu’une séparation souple , aucun moyen de travailler ensemble
ni de s’entendre.
Ils sont contraints de s’entendre ou c’est la faillite. Sur le plan de la vie politique extérieur il a
des choses importantes qui vont se faire les clubs prennent de plus en plus d’importance
surtout les clubs de patriotes avancés , les journalistes on de plus en plus d’influence sur le
peuple de Paris Brissot, Marat . Ce qu’il va rajouté de la pression sur le régime lui même.
Mais a l’extérieur les forces vont faire pression sur le roi et l’assemblée législatives. De plus
les citoyens commencent a être mécontent de la révolution. La souveraineté appartient a la
nation et non au peuple seul citoyens pourront votes. Pour voté il faut être un citoyens actif il
faut payer des impôts, le sens donc la possibilité de voté est ouvert a 4 millions sur 22
millions c’est le système du suffrage censitaire. Le vote n’est pas un droit mais une fonction.
Situation politique extrêmes explosif, les clubs deviennent de plus en plus ultra les extrêmes
deviennent de plus en plus ultra. En aout 1792 explosion, le club des JACOBINS se durcit
avec ROBESPIERRE il est mécontente de l’assemblée. L’hiver 1791 sera rude le peuple de
Paris a faim et c’est la guerre en Avril 1792. Les clubs ne veulent plus de monarchie mais
une république. Le 9 et 10 1792, le peuple de Paris attaque des Tuileries la commune
insurrectionnel de Paris. Une fois au pouvoir la commune supprime tout les journaux
royalistes et la commune va prendre un certains nombre de mesures radicales. La majorité des
députés modérés fuient paris et s’exile. Parmi les France politique à Paris il ne reste presque
plus d’Aristotes et de patriotes modérés. Ils suppriment le principe de puissance paternel sur
les enfants. Ils déportent les prêtres réfractaires et l’Etat civil est confié aux municipalités.
On créé le divorce par consentement mutuel. Le 20 septembre 1792 c’est la fin officielle de
l’assemblée législatif et de la monarchie constitutionnelle et ce sont les élections d’une
nouvelle convention (nouvelle convention).
C) La convention nationale du 21septembre 1792 au 21 Septembre 1795
1- la convention nationale pré thermidorienne du 21sept 1792 du 9 thermidor de l’an II
soit le 27 juillet 1794
Les élections de 1792 vont se dérouler au suffrage universel. La convention national est
composés de patriotes avancées on retrouve une nomination des groupes en fonction de leur
place de leur assemblée. Le marais c’est le centre 400 députes originaires de la bas 160
Girondins et 200 montagnards (ex jacobins). Le clubs des jacobin sont anti monarchie et
favorable a des mesures sociales radicales. Au centre la marais. Les girondins sont devenus la
droite de cette période. La convention national est doté de tout les pouvoirs elle gouverne
avec un comité exécutif de 6 ministres. Il n’y a pas de constitution il n’y a pas de séparation
des pouvoirs c’est la convention national qui concentre entre ses mais tout les pouvoirs et qui
va exercer une véritable dictature. 1792 c’est la mise en place du calendrier républicain le
calendrier républicain commence le 22 septembre 1792 avec la convention national, c’est le
premier jour de l’an I. Ce calendrier est différent du grégorien puisque c’est de septembre a
septembre il n’y a pas de semaine il y aune décade est les mois sont totalement différents. Les
mois sont organisés en fonction des saisons il y a des mois d’automne qui finissent par aire,
vendémiaire, brumaire, frimaire. Il y a les mois d’hiver ose, nivôse, pluviôse, ventôse. Les
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mois de printemps sont les mois ale, germinale, fériale, pleriale. Les mois d’été en or
messidor, thermidor, et fructidor. La vie politique pendant cette période va voir une lutte
implacable entre les girondins et les montagnards. La concentration des pouvoirs entre les
mains d’un seul homme petit a petit ROBESPIERRE. Les chefs de la montagne DANTON,
ROBESSEPIERRE, MARAT (journaliste de Paris). On retrouve aussi le duc d’Orléans donc
c’est la montagne qui va chercher à réussir à éliminer les girondins. Le 21 septembre 1792
abolition de la royauté. Et le 21 janvier 1793 le roi Louis XVI est exécuté, les députés de la
convention internationale sont des tueurs de rois. L’exécution du roi va marqué a dictature a
partir de 1793 ont va créé des tribunaux extraordinaire et des comités la convention national
sera divisé en différents comités dont le comité de salut public. C’est le comité de salue public
qui va concentrer les pouvoirs, MARAT despotisme de la liberté. Juin 1793 arrestation des
girondins et leur exécution va entrainer un début de guère civil, 60 départements se révoltent
contre Paris. Cette révolte civil sera violement réprime par les révolutionnaires et prendre fin
en aout 1793. La convention national va adopter une constituions c’est la constitution du 24
Juin 1793 (constitution montagnards) elle sera approuvé en Juillet 1793 par referendum
puisque c’est le premier referendum constituant de France. Cette constitution assure des droits
très démocratiques on retrouve le suffrage universelle masculin la souveraineté populaire
(théorie de souveraineté, a été théorisé par JJ ROUSSEAU dans son livre le contrat social)
Elle suppose que la souveraineté appartient au peuple, elle se divise entre tout les citoyens qui
composent le peuple. En conséquence n’est pas une fonction mais un droit. Cela suppose la
mise en place d’une démocratie direct u d’une démocratie semi direct. La séparation des
pouvoirs est écartée et le législatif est subordonné au peuple. C’est le législatif qui concentre
tout les pouvoirs ont dit que ce modèle est un régime d’assemblée. Cette constitution ne sera
jamais appliquée, car impossible de consulté le peuple dans des périodes troublés.
Néanmoins cette constitution reste un modèle sur les droits démocratiques des citoyens, cela
représente l’idéale démocratique traditionnelle. Le comité de salue public et un seul homme
qui va exercé le pouvoir, il y en aura deux dirigé par DANTON et le second dirigé par
ROBESPIERRE (Juillet 1793). Les comités de salus public contrôle la convention et le
peuple la terreur a partir de juillet de 1793 qui va durée un peu près un an. Donc le comité de
salus public va gouverner par la terreur on va voir au fil des mois des épurations. C’est
devenu un parti unique c’est un pouvoir central dictatorial. Durant cette hiver 1793 1794, les
montagnards vont éliminer leurs opposant. Dictature de ROBESPIERRE. D’avril 1794Juillet 1794 ROBESPIERRE bénéficie d’un pouvoir absolu  MONOCRATIE
L’excès de terreur va nuire a la terreur les citoyens en ont marre. Le 27 Juillet 1794, la
convention la révolte réclame des comptes et le fait exécuté. FIN DE LA TERREUR
2) la convention territoriale
L’exécution de ROBESPIERRE a mis fin a la terreur mais pas a la convention. C’est une
période transitoire les députes thermidoriens veulent garder le pouvoir tout en évitant la
dictature. Ils éliminent les comité de saltus public les gouvernements révolutionnaires ils ne
font pas grand chose d’autre. Puis plus rien, l’inaction va recréer une opposition. Il va y avoir
une opposition jacobines et royaliste. Cette opposition va ce marquer avec trois journées
révolutionnaires. Il y a aura deux journée dites de gauche, il y aura deux tentatives du coup
d’état en germinale et preriales. Et il va y avoir une journée royaliste en vendémiaire (droite)
de l’an III. Elle marque depuis la révolution française l’appel a soldat contre les
révolutionnaires. Et cela marque également l’apparition du colonel Bonaparte puisque c’est
lui qui sera chargé de réprimer. Cette journée qui est un coup d’état royaliste va échouer
néanmoins elle va entrainer la fin de la convention national et la mise en place d’une nouvelle
constitution.
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D) Le directoire du au 9 novembre 198
a- La constitution de l’an III
Elle st particulièrement longue et a pour objectif principale d’éviter un retour a la dictature.
On retrouve dans cette constitution le principe de souveraineté national. Et le principe de la
séparation stricte des pouvoirs ce qui veut dire qu’il y a un pouvoir législatif représenté par
deux assemblées
- le conseil des anciens
- le conseil des 5OO
BICAMERALISME
Le pouvoir exécutif est composé de 5 directeurs élus pour 5 ans.
Dans la constitution de l’an III on retrouve un suffrage censitaire et indirect. Constitution non
démocratique.
2) La vie politique sous le directoire
Sur la plan des H. politique ce sont les mêmes, des thermidoriens. Parmi les directeurs on va
retrouver Bonaparte SEYIES c’est le grand retour dans la vie politique de SEYIES. La
période directoire sera marqué par un grand nombre de coup d’état et par grand nombre de
crise a chaque renouvellement des conseil ou des directeurs. Les directeurs vont tenter de
remettre en cause les élections des chambres en fructidor de l’an V et floréal de l’an VI parce
que les premières élections sont favorable aux royaliste les français en ont marre de la
révolution. Les deuxièmes seront favorable aux jacobins les hommes politique en place se
souviennent de ROBESPIERRE. De la même façon les chambres vont s’opposés au directoire
il y aura un coup d’Etat le 18 JUIN 1799 organisé par les chambres le 30 preriales de l’an VII
ce coup d’Etat va avoir pour conséquence que les chambres vont imposes le renouvellement
complet des directoires et c’est comme ca qu’arrive SIEYES. Et il trouve que ce régime tout a
fait inadapté il déteste les jacobins et ne peut se permettre non plus le retour des royalistes.
Pour prendre le pouvoir a besoin d’une épée. Il me faut une épée et cette épée sera celle de
Bonaparte. Donc SIEYES, BONAPARTE & DUCOS vont faire et réussir le dernier coup
d’Etat du directoire le 18 brumaire de l’an VIII 9 novembre 1799. C’est la fin du directoire.
e- Le consulat et l’empire de 1799 a 1815
En 1799 Bonaparte est un militant reconnu qui acquis ses lettre ne noblesse dans les
monarchies européennes guerre. Bonaparte va tirer partie du besoin d’ordre. Depuis 10 ans la
France connaît une période instable du commerce de la sécurité. Le peuple français et surtout
français recherche l’ordre et la stabilité au lendemain se coup d’Etat il déclare « a mon retour
a Paris j’ai trouvé la division dans toute les autorités et l’accord établit sur cette vérité que la
constitution tait a moitié détruite et ne pourrait sauver la liberté ». C’est un nouveau type
d’autoritarisme  le césarisme démocratique.
1- La constitution de l’an VIII
SIEYES rédige le projet de constitution il va cherché a corriger les défauts des constitution
précédente, elle sera largement retouché par Bonaparte lui même. Cette constitution est
courte sera adopté par referendum. La constitution sera promulguée le 22 frimaire de l’an VIII
soit le 13 décembre 1799. Elle met en place une façade démocratique avec suffrage
universelle et déclaration souple des pouvoirs. On retrouve un pouvoir législatif composé de
trois assemblées - le tribunat
- le corps législatif
- le sénat
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On ne peut pas discuté sans voter, aucun intérêt n’a voté sans discuter. Les chambres ne sont
la que pour donner un symbole démocratique. Le pouvoir exécutif est composé de trois
consules nommés pour dix ans assisté de ministre. Les consultes sont irresponsable ils ont
l’initiative des lois l’initiative du budget et tout le pouvoir exécutif. Les consule sont assistés
par le conseil d’Etat. L’essentiel du pouvoir réel est dans la main de napoléon Bonaparte au
premier consule. Régime dictatorial masqué par une image de démocratie.
2) La constitution de l’an X
Bonaparte cherche a légitimité son pouvoir et va modifié la constitution de l’an VIII a sont
profit, il va promulgué une nouvelle constituions par SENASTUS CONSULTE du thermidor
de l’an X le 4 aout 1802. Dans cette constitution le premier consulte est nommé a vie il peut
nommé le successeur de son vivant. Le pouvoir des assemblés est encore réduit et le suffrage
universelle inexistant. Bonaparte a mis en place un suffrage universel indirect à plusieurs
étages. Bonaparte modifie la constitution a son profit, le problème c’est que ces constitutions
reste des constituons fondés sur l’élection ; il n’a pas de légitimité réel car il est nommé a vie.
Il va donc il va adopté une légitimité monarchique en ce faisant sacrée empereur le 2
décembre 1804. L’empire est établit par SENATUS CONSULTE du 28 floral de l’an XII le
18 mai 1804. Avec l’empire le législatif sera encore plus muselé. Autorité militaire d’un chef
militaire.
3)Le césarisme démocratique
C’est un régime autoritaire et héréditaire il gouverne seul mais au non du peuple. L
utilise le plébiscite c’est un vote direct du peuple sur un texte, qui pose la question de la
personne qui pose la question. Napoléon va apporter un grand nombre de chose. Bonaparte va
utiliser le suffrage universel pour gouverner seul. Il a tout les pouvoirs le démocratie n’est
qu’une face. C’est le règne aussi de la censure le pouvoir législatif n’a aucun pouvoir règle de
l’autoritarisme.
Césarisme  militaire, un semblant de démocratie, règne sur tout dirige tout.
Légitimité de Bonaparte la reforme de l’état et de la guerre.
Les défaites militaire lui enlève sa légitimité, elles vont entrainer sa chute il abdique sous la
pression de l’Angleterre en 1814. Mais il revient pendant 100 jours série de victoire puis une
défaite a WATERLO en 18 JUIN 1815. Napoléon est exilé.
1815 C’EST LA FIN DE LA PERIODE REVOLUTIONNAIRE.
Chapitre 2 les nouvelle expériences de 1815 a 1870.
En revanche cette période a été très prolifique pour les institutions admin sociales civiles ou
encore religieuses. Un grand nombre des acquis révolutionnaire existe toujours en France le
cas du préfet du département du maire du code civil du lycée etc. C’est la même chose sur le
plan religieux il y a eu grand nombre de trouble religieux mais napoléon va signer avec le
pape de l’époque LE CONCORDA de 1801 accord nécessaire il remet la religion catholique
comme religion d’état et reconnaît trois aux religieux musulmane juive protestante.
CONCORDA est toujours appliqué en Alsace et en Lorraine.
A) la monarchie constitutionnel et censitaire de 1815 a 1848
1- La charte de 1814
Napoléon vaincu par les européennes, les européens veulent un retour a la monarchie, la
charte du 4 juin 1814 met en place un monarchie constitutionnel sur le mode anglais. On
retrouve la souveraineté et la légitimité du droit divin le pouvoir exécutif est exercée par le roi
assisté de ministres. Le roi est irresponsable et les ministres eux sont responsables pénalement
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devant la chambre des députés et devant le roi. Le roi détient le pouvoir exécutif et le droit de
dissolution de la chambre des députés. Le pouvoir législatif est détenu par deux chambres
- La chambre des députés qui est élue au suffrage ultra censitaire
- La chambre des paires est héréditaire
On est ici dans un modèle classique anglais une démocratie représentative avec séparation
souple des pouvoirs. Sagissant de la vie politique le retour de la monarchie en France va
marqué le retour de la grande bourgeoisie les exilés reviennent ont retrouve dans la vie
politique les courants aristocrate traditionnels et la grande bourgeoisie et la vie politique va
tourner en opposition entre l’aristocratie et la bourgeoisie. Parmi les aristocrates il y a un
courant d’ultra monarchiste royaliste il ont a leur tête le frère du roi Charles X et veulent
retrouver l’ancien régime. Néanmoins Louis XVIII se tiendra à l’application de la charte.
(Décède en 1824). Son frère lui succède Charles X est favorable aux ultra favorable au retour
a l’ancien régime il va prendre 4 ordonnances radicales en juillet 1830
- 1er interdit la liberté de la presse
- dissout l’assemblée
- modifie la loi électorale
- convoque des électeurs
Ces 4 ordonnances sont vécues par le peuple de paris comme un coup d’état, soulèvement
populaire en juillet 1830 on parle des journées de juillet ou des trois glorieuses. Le peuple de
Paris se révolte nouvelle révolution Charles X est renversé que faire après ? Révolution de
1830 pas révolution populaire, révolution avant tout bourgeoise c’est avant tout une
révolution libérale bourgeoise. Il vont conservé la monarchie constitutionnel et appelé Louis
Philippe d’Orléans.
2- La charte de 1830 : Le parlementarisme orléaniste
La charte de 1830 met en place une charte constitutionnelle sur le modèle anglais, système
parlementaire démocratie représentative les changements
 On ne retrouve plus la souveraineté de droit divin par la souveraineté de droit national
 Le pouvoir législatif appartient a deux chambres : élus basse nommé chambre haute
 Le pouvoir exécutif appartient au roi assisté de ministres le roi à le pouvoir exécutif et le
pouvoir de dissolution et aussi le droit d’initiative législative Le roi est irresponsable les
ministres eux sont responsable pénalement et politiquement devant la chambre basse et devant
le roi. Ce qui veut dire en cas de motion de censure ou de vote de défiance la chambre basse
peut faire démissionner les ministres. C’est le fonctionnement du régime parlementaire avec
séparations souple de pouvoirs.
La haute bourgeoisie s’oppose a l’aristocratie durant cette période vont apparaître les deux
premiers partis politique Les conservateurs l’aristocratie et les libéraux la bourgeoisie. Cette
opposition politique va néanmoins evoué durant cette période en effet de 1830 on va rentrer
dans la période de la révolution industrielle. Cette révolution va modifié les équilibres
classique les aristocrates de richesse terriennes qui ne progresse pas alors que la grande
bourgeoise va détenir les industries commerce banque vont avoir une richesse en capitaux qui
va progresser. La grande bourgeoisie va avoir un essor de son pouvoir. L’apparition de ville
ouvrière et donc les ouvriers et avec eux la question sociale et donc l’émergence de
socialisme premier auteur français MARX date de cette période. Les libéraux et les
conservateurs souhaitent le maintient du libéralisme économique et la préservation du régime
monarchique. Il commence à y avoir un socialisme car les ouvriers sont exclus de al société.
C’est d’ailleurs en parti la question sociale qui va entrainer la révolution de février 1848. En
1848 France en crise, crise économique également une crise politique paris est devenu une
ville ouvrière. Le point de départ de la révolution le préfet va interdire la liberté d’expression
en interdisant les banquets (meeting). Les libéraux et les républicains les ex jacobins vont
appelé le peuple de paris a ce soulever a partir du 22 février au 25 1848. Révolutions
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différentes, L’ouest parisien aisé et l’est parisien est plus pauvre. Le peuple de paris de
l’ouest va envahir l’est. Le peuple de paris se révolte mais Louis Philippes n’appellera pas
l’armée il refuse de tirer sur les parisiens. Finalement il choisit d’abdiquer en faveur de son
petit fils Philippe d’Orléans le 24 Févier. Mais les révolutionnaires ne souhaitent pas le
matient de la monarchie constitutionnel, les libéraux sont favorables avec un système plus
libéral. Les républicains eux ne souhaitent pas faire comme en 1830, ils vont envahir pendant
la séance de la révision constitutionnalise la chambre basse les républicains et l’extrême
gauche écarte tout retour à la monarchie et font voté sous pression un gouvernement
provisoire. Révolution avec un grand écho dans des livres LA MARTINE, VICTOR HUGO,
FLAUBERT, KARL MARX.
La révolution de 1848 grands impactes en France qu’à l’international, cette révolution va
emmener a la naissance de la deuxième république.
B) la deuxième république de 1848 a 1851
Les républicains et l’extrême gauche plutôt socialiste qui amène cette 2eme république. Des
élections aux suffrage universelle direct vont être organisés afin d’élire une assemblée
national constituante elle est née d’un mouvement de gauche d’extrême gauche. En dehors
des quelques villes industrielles reste une France très conservatrice et les élections vont
donner la majorité aux conservateurs aux royalistes. Seuls les villes révolutionnaires et les
campagnes conservatrices royalistes. Il y a 900 membres 700 royalistes. En réaction a ce vote
conservateur la province a écrasé le vote des villes. Cette fois ci la deuxième république va
appeler l’armée contre les émeutiers et la révolution sera violement réprimer. Cela va se
ressentir sur le régime choisit. La question du choix du régime politique va ce poser. Les
parlementaires vont optés pour un régime présidentiel ; choix du système américain. La
constit du 4 octobre 1848 met en place un régime présidentiel avec séparation stricte des
pouvoirs. Le pouvoir législatif est confié à une chambre unique et le pv exécutif fort est
confié a un président de la république. PREMIER PRESIDENT DE LA PREPUBLIQUE
ELUE SUFFRAGE UNIVERSELLE POUR QUATRE ANS. Le 1er président de la rep sera
élu le 10 Décembre 1848 Louis Napoléon B. le neveu de Napoléon. Conséquence légitimité
démocratique extrêmement forte mais il prétend a la restauration impérial a la suite il va y
avoir les élections national en mai 1849. Cette assemblée nationale est majoritairement
royaliste et ca va être difficile de s’entendre entre un président Bonaparte et une assemblée
nationale conservatrice royaliste. Ce régime va être marqué entre l’opposition constante du
pouvoir exécutif et le pouvoir législatif. Hors le system présidentiel que si le pouvoir exécutif
et législatif s’entend. En 1848 prés qui va dans un sens et l’assemblée nationale qui va dans
un autre. Blocage du système. L’assemblée national très conservatrice et va mettre en place en
s’opposant a la gauche avec une question sociale. Elle va limiter l’exercice du droit de vote
pour une personne qui domicilie au même endroit de trois ans excluant les paysans et les
ouvriers. De même l’assemblée nationale redonne le droit d’enseigner aux congrégations
religieuses alors que c’était une des grandes victoires de 1789. On retrouve le clergé dans
l’enseignement. Très vite l’assemblée national va devenir impopulaire elle va s’opposer au
pres de la rep. Louis Napoléon B très populaire, hérité de napoléon B. Il va utiliser sa pop.
Pour faire un coup d’état le 02 Décembre 1851. Cela va mettre fin la seconde république
pour réussir son coup d’état Louis Napoléon B a bénéficier d’un contexte très favorable,
image de Bonaparte de l’appui de l’armée de l’impopularité de l’assemblée des divisions des
royalistes. Les royalistes sont majoritaire aux assemblées mais existe de nombreux courants
- Les royalistes qui souhaitent le retour a l’ancien régime
- Royaliste modérée
- Courant en fonction du roi potentiel :
 Royaliste organistes
 Légitimiste c’est la famille de Charles X de Louis XVIII
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C) Le second` empire de 1852 1870
Apres le coup d’état l’assemblée dissoute et louis Napoléon B va faire adopter une nouvelle
constituions. Cette constitution sera approuvée par le peuple à 92 favorable. Cela revient a
légitimé le coup d’état. Le pouvoir législatif très divisé et très affaiblit le suffrage universelle
est indirect et Louis Napoléon B va utiliser le plébiscite a son profit. Pouvoir exécutif pour
confier pour 10 ans et par senatuste consulte de 16 novembre 1852 il rétablit le principe
d’hérédité régime autoritaire il devient Napoléon III. Il ne pourra pas avoir comme légitimité
les succès guerrier.
1852-1862 césarisme démocratique classique
Suffrage univers domestiquer pv législatif inexistant les présences policières très présente
A partir de 1852, guerre aux frontières et a l’intérieur l’opposition se réveille il va donc être
libéralisé l’empire a partir 1862. A partir de 1860 le pouvoir législatif reprend du pouvoir
Napoléon 3 va accepter le développement des libertés individuels et public il va reconnaître la
liberté de réunion politique régime semi-parlementaire a partir 1860. Durant cette période il
va y avoir une progression des idées socialiste ont voit apparaitre une extrême gauche futur
communiste premier regroupement des ouvriers. Le second va disparaitre comme le premier a
la suite du défaite militaire le 2 septembre 1870 défaite de sedans contres la Prusse.
CHAPITRE 3 : LA TROISIEME REPUBLIQUE 1870-1940
Napoléon 3 capitule, d’éclanche une nouvelle journée parisienne et la proclamation de la
république. Mais la France est quasiment occupé dans cette troisième période, La Prusse va
marcher sur Paris et assiégé paris. Les parisiens vivront en hiver extrêmement difficile avec
pb nourriture et eau il ne se passera sur le plan politique ce cette hiver. On a la république
depuis 1870 sans constit pas d’assemblée sont organisés des suffrages universelles en février
1871, cette 1er assemblée élu voit une majorité royaliste. Royaliste  instaurés la monarchie
mais ils sont divisés. Il décide de maintenir la république et d’élire comme chef du pv
exécutif Adolphe Thiers. Les royalistes maintiennent temporairement la monarchie.
Adolph Tiers libérale modéré il est élue par la chambre afin d’attendre le retour de la
monarchie les royaliste n’on admis la république que par défaut il veulent le retour a la
monarchie mais ne sont pas d’accord sur le successeur. IL y a deux prétendants au trône
Henri courant légitimiste et l’héritier de la famille d’Orléans. Donc c’est pour ca que
l’assemblée qui est majoritairement royaliste attend ne prend pas de constitution nomme un
royaliste comme le chef de l’exécutif. Henri D’arcquoi ils vont préparer le retour de la
monarchie ils vont briquer la couronne tout est prêt pour un retour a la monarchie mais
Henri mais une condition qu’il n’est pas question pour lui de revenir comme roi de France
avec le drapeau bleu blanc rouge car symbole de la révolution qui ont tué sa famille.
L’assemblée du 8 février 1871 les français sont très attachés a leur drapeau. Le compte de
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Chambord message juillet 1871 retour du drapeau blanc et non bleu blanc rouge cela va
provoqué un Taulé dans l’opinion française, les français y verront un refus que acquis de la
révolution et cela met fin au retour de la monarchie définitivement. Point départ de
l’enracinement du de la république. Les élections de l’assemblée ont provoqué une nouvelle
révolution la majorité conservatrice  la commune de paris 18 mars au 28 mai 1871 et
prend son origine dans les conséquences d’une majorité conservatrice et l’élection de Thiers.
Gestion de Paris pendant deux mois gestion pop. Impliquant la démocratie direct. Paris était
devenu un petit état dans la France. Prend fin organisé par Thiers en mai, il appel les
insurgés de la commune et des communards extrêmes violente et sanglante. Cette répression
violente le retour de l’ordre grâce a l’armée la république n’est pas synonyme de caot.
Troisième rep stabilises en mai 1871, il y ajuste un gouvernement provisoire donc
l’assemblée va prendre au cou par cou la loi RIVET aout 1871 qui instaure le président de la
république comme chef de l’exécutif.
A) La constitution de 1875
Trois lois voté en 1875 par l’assemblée :
- Loi du 24 Février relative au Senat
- Loi du 25 févier sur l’organisation des pv publics
- Loi du 16 Juillet sur les rapports entre les pv public
Texte très court d’une très grande souplesse. Texte de circonstance ce qui explique la
longévité de la troisième république.
Pouvoir exécutif qui appartient a un président élue par les chambres il est assisté de ministre
c’est ministre sont responsable devant la chambre des députés et devant le président, le
président assisté de ministre qui forme le gouvernement ils sont responsable politiquement
devant la chambre des députes et devant le président. Le pouvoir exécutif détient l’initiative
des lois e le droit de dissolution. Le président de la république est élue pour 7 ans le septennat
sera longtemps appliqué en France elle vient d’une loi du 20 novembre 1873.
Le pouvoir législatif bicaméral,
- Chambre des députes et du Senat (élue pour 4 ans SUFF UNIV)
Un régime parlement de type orléaniste avec séparation souple des pouvoirs
B) L’évolution du régime
Thiers s’allie avec Léon Gambetta, autoritaire et républicain. La majorité royaliste s’organise
pour le faire démissionner THIERS démissionne le 24 mai 1873 et remplacé par un royaliste
le Maréchal de Mac Mahon élue pour 7 ans.
Loi du 13 mars 1873, loi prise contre Thiers elle impose le jeu parlementaire  Constit de
BROOGLIE
Régime parlementaire équilibré tout va changer à partir d’une des grandes crises politiques en
mai 1877, Président royaliste gouvernement conservateur et royaliste et depuis peu une
chambre des députés républicaine. En effet les derniers élections ont été favorable au
républicains pourtant le président et les ministres ne tiennent pas contre de cette nouvelle
majorité ils appliquent une majorité réactionnaires et conservatrices surtout en liberté de la
presse. Il y a opposition entre la nouvelle majorité et le gvt ainsi que le président de la
république. Le président a constitué son gouvernement sans tenir compte de la majorité. Le
gvt est obligé de démissionner. A la suite de ca Mac Mahon dissout la chambre des députés ,
de nouvelle élection 1877 et redonne la majorité aux républicains Mac Mahon est donc
déjuger par le peuple. Le maréchal de Mac Mahon est obliger de constituer un gouvernement
conforme a la majorité parlementaire. Selon Gambetta Mac Mahon doit se soumettre ou se
démettre il va choisir de se soumettre puis il choisira de se démettre en Janvier 1879. Son
successeur c’est Jules Grévy républicain il va s’interdire de faire usage du droit de dissolution
a partir de la le droit de dissolution plus autorisé sous la III république il tombe en désuétude
en effet les républicains et Gambetta une tentative de coup d’état du pouvoir exécutif. Le
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pouvoir exécutif n’a plus de moyen d’actions sur les chambres alors que les chambres
conservent la possibilité de mettre en responsabilité le gouvernement. A partir e mai 1979, le
pouvoir dominant le législatif c’est la licence d’un nouveau type de régime, le régime évolue
vers le régime d’assemblée on peut parler de parlementarisme a la française. Souveraineté
parlementaire, pouvoir législatif dominant
- effacement du chef de l’État
101 gvt de 1876 a 1940 deux par ans environ, très forte instabilité ministérielle et très forte
immobilisme politique ce qui ce verra notamment durant la guerre 14-18 et en 38-19.
C) La vie politique sous la III république
Se décompose en 4 périodes :
- la république des opportunistes
C’est une période de construction de la république l’homme fort de cette période c’est
Gambetta et le programme de cette période établit par Léon Gambetta vous avez notamment
le discours de Grenoble et le discours de Belleville, liberté presse de réunion d’association
l’instauration de l’import sur le revenu abolition des privilèges et des reformes sociales au non
de l’égalité et de la justice. Le discours de Grenoble s’adresse à une nouvelle couche sociale
qui est la classe moyenne Période marqué par les élections de 1881 qui voit la débâcle de la
droite royaliste. La droite royaliste affaiblit par la mort d’Henri bartois et le prince de
Chambord. On va voir une perte d’influence politique de la droite politique mais sur le plan
de l’influence politique elle disparaît création d’autre droite les monarchies restent influent en
économie. A partir de 1879 les républicains vont ce diviser il va y avoir des division des chefs
et des tendances, cette division est une division de tendance il va y avoir une différence entre
les opportunistes et les radicaux. Durant cette période il y a 3 grands clivages politique la
droite royaliste les républicains opportunistes au centre les radicaux modérés centre gauche et
les radicaux être gauche. Ces clivages expliquent les partis politique moderne le républicains
radicaux vont entrainer le socialisme voir communisme le mvt opportuniste centre droite ou
centre gauche. Gambette se radicalise va passer petit a petit a la gauche radicale. Jules ferry
est un opportuniste modéré et on retrouve Clemenceau se trouve lui a l’extrême gauche c’est
un radical. Les opportunistes sont modérés et veulent le même objectif que la gauche ou
l’extrême gauche radicale mais plus lentement gouverner dans l’ordre sans révolution
favorable a la nationalisation des entreprises. Les opportuniste au pouvoir majorité centriste
ils vont mettre en place une épuration limité judiciaire et de l’administration ils vont prendre
de grande loi libérale liberté de réunion 1881 la liberté de la presse en 1881 la liberté
syndicale 1884 et surtout ils vont profondément modifiés l’école. C’est une priorité c’est une
manière de combattre l’influence de l’église d’inculquer le patriotisme de refonder l’unité de
la nation et de créé un spirituel républicain. C’est Jules ferry qui va se charger de cette
politique ministre de l’instruction de 1879 a 1883. Reforme par le dvp de l’enseignement
primaire par l’instauration de la gratuité pour l’école primaire l’obligation et par le
recrutement d’un personnel républicain. Durant cette période va naitre la naissance de la
république les instituteurs ils sont les hussard noirs de la république. Stabilité des hommes
mais instabilités ministérielles en 10 ans 15 gouvernement, plusieurs crise le scandale des
décorations en 1887 et le scandale de panamas en 18989-1893 une société sera autorité par
l’assemblée a émettre 720 millions d’obligation alors quel ne correspondent a rien scandale
politico financier. Ministre dans le scandale Clemenceau amis personnel du personnage
central de l’auteur du scandale. Clemenceau écarté de la vie politique pendant plus de 10 ans.
Contexte de crise politico financier favorise un anti parlementarisme et un fort sentiment de
colère envers les homme politique qui va entrainer la période du boulangisme.
Phénomène politique de 1885-1889 Boulanger un est général de l’armée française qui va
devenir ministre de la guerre en 1886 il est nationalise démagogue opportuniste il va profiter
de la crise politique de 1887 du scandale de panama pour canalisé les mécontentes des
systèmes et critiquer la république enfin le régime parlementaire. Il est nécessaire d’avoir un
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gouvernement fort fondé sur le plébiscite du fait des ces opinions il sera renvoyé du ministère
de la guerre et ces partisans vont s’organises en parti le parti républicain national. Il demande
essentiellement la dissolution de l’assemblée et la révision de la constitution durant toute
l’année de 1888 le boulangisme va triomphé cela devient une force politique importante qui
est axcer sur la personnalité de l’homme. Le 2 7 juillet 1889 la foule parisienne et l’armée
pousse boulanger vers Paris. Mais finalement se dégonfle il refuse de ce rentre a l’Elysée et
marque la fin du boulangisme. Durant la même période il va y avoir d’autre crise et d’autre
phénomène politique. Il y a sous la république opportuniste le ralliement problème religieux
LEON 13 pape va demander aux conservateurs et aux catholiques d’accepter le régime pour
en changer la législation ce qui veut dire que les catholiques sont incités a participé aux
élections. Il en fait une libération de confiance c’est le point de départ des mouvements
politiques chrétiens. Autre phénomène la monté du socialisme les premières du mouvement
ouvrier et marxisme il y aura un discours important de MILLERAND durant cette période
c’est le discours de saint mandé dans laquelle on pose et définit les critères du socialisme.
- Nationalisation des moyens de production
- Conquête du pouvoir par le suffrage universel
- Participation a l’entende des travailleurs
Le discours de Saint Mandé va pouvoir unifier les mouvements socialisme.
- 1899-1914 Le bloc des gauches La république radicale ou le bloc des gauches
Cette période début avec l’affaire DREYFUS. C’est une affaire d’espionnage en effet dans
transfert de document secret de la France vers l’Allemagne document accessible que à l’état
majore, Dreyfus va ce porter les doutes il est stagiaire alsacien et juif en octobre 1894 on va
accusé DREYFUS ci ce n’est qu’une vague ressemblance avec une écriture avec les
documents au final il est condamné a l’exil en Guyane et a la dégradation militaire. Au même
moment le chef des renseignements de l’armée se rend compte qu’il y a une suspicion très
importante contre un autre membre de l’état major ESTER HAZY. On trouve des preuve
conte lui le commandant PICARD demande a ce qu’on refasse le procès mais la révision du
procès est refusé et Picard est arrêté. A partir de la cette affaire qui est une affaire
d’espionnage va devenir un affaire politique le ministre de la guerre couvre ses subordonnées
refuse la révision du procès et finalement HAZY est acquitté par le conseil de guerre en
18898. A la suite de cela de nb intellectuels vont prendre partis pour Dreyfus Anatole France
ou George Clemenceau et justement George Clemenceau propriétaire du journal L’aurore
permet a ZOLA de publier ca célèbre lettre ouverte au président J’ACCUSE. Dans laquelle il
dénonce la complaisance de l’armée et l’anti sémitisme de l’armée français. Affaire politique
elle va divisé la France, deux camps les dreyfusard et les anti dreyfusards ils vont marqué
deux évolutions différentes les dreyfusard catho les dreyfusard sont plutôt anti tout, (gauche).
C’est une crise politique et une crise morale entraine une très forte instabilité ministérielle les
gvt tombent et se succèdent rapidement sur le plan judiciaire l’affaire va pas se finir
facilement a la suite de la lettre ouverte E. ZOLA condamné pour diffamation contre HAZY
et le ministère de la guerre produire des faux visant a la couvrir. En 1899 une partie de la crise
va s’estomper le gouvernement va mettre fin a la crise politique et a la crise morale Rousseau
période de stabilité parlementaire Dreyfus obtiendra la grâce présidentielle pour raison de
santé de Emile LOUBET président de la rep. Il faudra 1906 pour qu’il soit totalement
réhabilité par la cour de cass.
Waldeck Rousseau il va accepté un ministre socialiste première fois toute les gauches sont
représentés par le gouvernement grâce a ca stabilité ministérielle pendant un peu près 10 ans
majorité solide cohérente et stabilisé.
1er ministre socialiste MILLERAND. Cette stabilité va amener la naissance des parties
moderne les groupes politiques vont s’organiser en parti moderne cohérent et discipliné en
juin 1901 va être crée le parti radicale républicain et socialiste et en 1905 va être crée la SFIO
ancêtre des partis socialiste. Section française international ouvrière. Ce sont des grands partis
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stable qui vont favoriser la stabilité ministérielle avec la république radicale la république va
devenir militante. WALDECK ROUSSEAU va s’attaquer au statut des assoc et à la politique
cléricale. Jusqu'à présent il n’y avait aucun statuts pour les assoc cultuelle ce qui veut dire
que les congrégations religieuse avait toute liberté pour enseigner et propriété des journaux
sans contrôle de l’état. C’est en cela que la rep devient militante puisqu’on va réussir a
prendre la loi de 1901 de la liberté des assos avec cette loi on va contrôler les associations
religieuse cultuelle la rep est militante sur la question religieuse et sur l’affrontement avec le
droite.
Durant cette période montée de nationaliste donc la gauche doit faire front et la droite est de
façon général aux associations religieuse et favorable a la religion. Les élections de 1902 vont
voir la droite écrasé par la gauche ce sont des élections de lutte et la gauche au pouvoir est
plus accès sur les radicaux.  Jaurès aura une influence déterminante sur cette majorité et
sur ce gvt , ce gvt va se concentrer sur une politique anti cléricale a partir de 1902
WALDECK Rousseau retraite remplacé par COMBES. Il va mettre en place une politique
anti cléricale la période est vraiment très tendu. Cette volonté d’éliminer la religion de la vie
publique elle va emmener la loi de décembre de 1905 de la séparation de l’église et de l’état.
Cette séparation marque la fin des affrontements religieux en France et donc le règlement des
affrontements religieux.
A partir de 1906, question sociale et nationale qui va occuper le devant de la scène, c’est la fin
du bloc des gauches.
Division du parti socialiste, au sein de parti de socialiste c’est l’extrême gauche qui gagne les
socialiste ne participeront plus au gouvernement. Guesde gagne contre Jaurès. Fin bloc du
gauche fin stabilité ministérielles. Les radicaux vont restés au pouvoir jusqu’en 1919.
De 1919 à 1924 le boc national la droite
C’est la droite qui va arriver au pouvoir à partir 1919, division aux seins du parti socialiste
vont s’accentuer puisque l’extrême gauche du parti va faire cession création en 1920 du futur
PC SFIC
La France durant cette période connaît des difficultés importantes, question sociale qui
domine. Lourdement endetté avec un fort déficit budgétaire. Le bloc national se montrera
extrêmes peu réactifs sur ces questions. En 1924 obligation d’augmenter de 20 /100 les
impôts car impossible de boucler le budget (droite)
Politique étrangère, attitude a adopter face a l’Allemagne cela va diviser la gauche et la droite.
Question financière et la question de la politique extérieur question qui agite la France a partir
de 1924. Est ce que la France doit intervenir ou pas ( Pb face a l’Allemagne) En 1924 on fait
appel a POINCARRE. Election de 1924 cartel des gauches mais cette union aura pas de
conséquence vraiment importante pas de majorité nette entre la gauche et la droite la France
est divisé les parties également. A partir de 1924 ligues d’extrême droite c’est la création des
premiers partis fascistes dont le FESSO ? Question financière qui va faire chuter le cartel des
gauches.
A partir de 1929 Crise économique avec la montée de l’extrême droite et 1936 le front
populaire.
De 1932 a 1940 : La France installés dans la crise politique et économique. C’est installé en
France un sentiment anti parlementaire durable important et surtout une montée inquiétante
des partis fascistes émeute fasciste a paris extrêmes importante.
 Période crise éco financière, il ne sait pas si il faut intervenir ou pas en Allemagne et
montée d’extrême droite.
Affaire STAVISKY crise politique en janvier 1934, émeute d’extrême droite.
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« Le beau Sacha » escroquerie financière touche un grand nombre de membre de l’élite il
compromît la presse la justice la police on retrouve des députes des sénateurs des journaliste
le procureur général. Janvier 1934 suicidé ou assassiné. Histoire corruption politique justice
qui va entaché la fin de la période de la III république ca renforce encore les arguments
d’extrême droite et fascistes.
En effet avec les élections en 1832 le cartel des gauches revient au pouvoir après la droite. La
république est impuissante face a la crise période non éloigné a la situation actuel. 1936 c’est
le front populaire (LEON BLUM) exception va marquer un grand nombre de grève et la
victoire électoral de la gauche communiste le front populaire a comme programme
l’augmentation du traitement des fonctionnaires.
Le front populaire l’union de toute les couches populaire contre la droite, ras de marée en
1936 de la gauche et vont entrainé un gvt socialiste et des mvt sociaux extrêment importants.
La crise demeure et la France s’enfoncer durablement dans la crise qui va l’amener
directement a la guerre contre l’Allemagne en 1939. Catastrophe pour la France une armée
obsolète elle sera incapable de répondre a la nouvelle guerre d’Hitler. Une défaite militaire
contre les forces allemandes débâcle militaire durant l’été 1940. FIN DE LA III
REPUBLIQUE
CHAPITRE 4 : Le régime de vichy de 1940 a 1944. (CHAP 4 BIS)
La France est occupé sur toute la partie nord, la France divisé en deux. A partir de juin
1940 débâcle été difficile, les français fuient la pop allemande incapacité des politiques la
famille d’un système plutôt que de l’armée. La débâcle de 1940 marque la fin de la troisième
république le président de la rep. Désigne le maréchal Pétain comme chef du gouvernement.
Le 19 Juin 1940 le maréchal donne un message a la nation, je faits a la France le don de ma
personne … Il est favorable a la fin des hostilités et a l’armistice signé le 25 Juin. A partir de
la, le parlement se refugie en zone libre il se retrouve a VICHY car VICHY est en zone libre.
Le 18 Juin 1940 c’est l’appel de la résistance du Général de Gaule l’assemblée national prend
une loi constit vote la révision et donne les pleins pouvoirs aux Maréchal Pétain. Deux
périodes importantes
- 1940 1942 dictature
- 1992 Pétain va partager sont pouvoir avec l’Allemagne
Le gvt de vichy proposera la collaboration avec l’Allemagne et ce gvt prendra fin avec la
défaite allemande.
La 4eme République de 1946-1958
I) La période transitoire
Apres la victoire gvt provisoire est mis en place durant l’été 1944. Libération de Paris et le
gouvernement du General DE Gaulles. Le gvt provisoire essentiellement préoccupé d’enlever
toutes traces de guerre. A partir de 1945 est organisé un double referendum suff universelle
masculin et féminin on demande au français de choisir entre le retour la 3eme rep ou la
création de la nouvelle république et pour ou contre les pv de l’assemblée national
constituante.
DE GAULLES favorable a une nouvelle république et pouvoir limité de l’assemblée national.
Des élections pour l’assemblée nationale constituante elle est constituée majoritairement de
trois parties
- PC
- Mvt républicain populaire
- SFIO
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Trois parties sont modernes disciplinés organisés ils se partagent plus de 3 /4 des sièges la
droite a totalement disparus de l’échiquier politique.
Entende impossible, DE GAULES part mais les autres parties n’arrive pas a se mettre
d’accord pour une constitution cette constitution sera rejeté par le peuple français par
referendum en mai 1946. En Juin 1946 nouvelle élection une nouvelle assemblée constituante
est élue elle est toujours tri partite.
Nouveau projet de constit dominé par les chambres le GENERAL DE GAULES s’y oppose
dans un discours célèbre de BAYEUX du 18 juin 1946.
La 5eme rep est née de ce discours. La constitution est approuvé par referendum et promulgué
le 27 octobre 1946.
II)
La constitution de 1946
Préambule qui réaffirme les droits de l’H et du citoyen de 1789. Elle affirme de nouveaux
droits les droits éco. Les droits étaient libéraux individuels depuis 1946 les droits sont
sociaux …
Pv législatif appartient à deux chambres
- assemblée nationale
- conseil de la rep
Inégalitaire.
L’assemblée nationale vote seul la loi plénitude du pv législatif et contrôle le gvt
Pv exécutif appartient au près de la rep et le gvt conseil des ministres. Il est dominé par les
chambres le près de la rep a peu de pouvoir sauf celui de nommé le près du conseil. Le
droit de dissolution est toujours absent depuis 1876. AUROL&COTY
(http://fresques.ina.fr/jalons/fiche-media/InaEdu00026/le-president-coty-rend-visite-aupresident-auriol.html) grande autorité morale.
Régime d’assemblée avec une souveraineté populaire souveraineté parlementaire, régime
déséquilibré au profit des chambres le droit de dissolution n’est toujours pas actif. On va
retrouver les mêmes problèmes que dans la III république.
III)
Vie politique de la 4eme république
Le président de la rep est effacé et les gouvernement choisiront de démissionner des lors
qu’ils sont privés du soutient politique de l’assemblée, 24 gvt en douze ans Gvt environ 6
mois. Le multi partite est extrêmement important favorise par les modes de scrutins. Mode de
scrutin proportionnel mode de scrutin extrêmement démocratique favorise tout les courant
politique. Emiettement de la représentation favorisé des parties parti et impossibilité d’avoir
des partis stable. Le tri partite s’achève en 1947. Ces petits parties vont faire et défaire ces
coalitions ils seront obligés de faire des alliances avec les petits partis coalition politique. 
SOUVERAINETE PARLEMAINTAIRE centre de la vie po de la IV république.
Sous le IV rep c’est le parti communiste et à partir de 1947 ils vont s’opposer
systématiquement avec les gaullistes au parti en place l’opposition négative.
General de Gaulles, rassemblement pour le peuple français. RPF
MR existe toujours mais s’est éloigné de De Gaulles ce qui va faire la gauche et le centre
gauche coalition gouvernemental la troisième force les radicaux les modérés les socialistes et
le MRP. Le parti radical existe toujours démocratique laïque et anti cléricale. La crise de gvt
est devenu un instrument de gouvernement.
Evènement le PUJADISME du nom de Pierre Poujat qui va apparaître dans le lot de 1953,
artisan et commerçant. Mvt intéressant car il reprend les mêmes bases du boulangisme mvt
de politique de classe moyenne.
17
3) La majorité parlementaire
Favorise la bipolarisation de la vie politique
Mode de scrutin adopté sous la 5eme plusieurs effet, positif majorité stable et avoir des effets
sur le long termes favorisés le regroupement politique et la bipolarisation de la vie politique
entre le PS et l’ump. C’est ce qu’on observe depuis les années 60. L’assemblée nationale
comporte deux grandes parties PS & UMP. Le constituant de 1958 destiné a contrôlé
l’assemblée nationale et contrôle le multi parties monarchistes mais au final toutes ces
mesures ensemble vont entrainer l’effet inverse. Les constituants n’avaient pas prévenu ce
phénomène ni le fait majoritaire, le fait majoritaire est apparu pour la première fois en 1962 à
la suite de la modification du mode de changement de désignation du pres. de la rep. Le fait
de designer le pres. de la rep par le suffrage universel direct = légitimité très forte plus forte
que celle de l’assemblée nationale. Dans un système parlementaire
Classique le gouvernement et le premier ministre nommé par le chef de l’état mais tire leur
légitimité de l’assemblée nationale parce que l’assemblée est d’accord avec la politique du
gouvernement que celui ci est légitime, le système parlementaire classique vient d’Angleterre
le chef de l’état c’est la reine qui nome le premier ministre mais pur forme qui est issu de la
majorité de la représentation dans les chambres. C’est la chambre des communes qui donne ca
légitimité populaire. Des que la chambre retire sa confiance celui ci est obligé de
démissionner. Le chef de l’état c’est lui qui va déterminer le programme politique applicable
c’est lui qui va contrôler le gouvernement avant c’était l’inverse, le gvt déterminait la
politique applicable et devait sa légitimité a l’assemblée nationale on va modifier les
équilibres il devient exécutant du pres de la rep. Le pres de la rep nomme le 1er ministre et les
ministres, c’est donc lui par cette nomination qui donne la légitimité au gvt. Le gvt devient
responsable politiquement devant les chambres ainsi que le président de la rep. Le pres de la
rep va contrôler le parti majoritaire. Le pres de la rep est élu pour 5 ans avec son élection on
organise après les élections de l’assemblée nationale on lieu immédiatement après celle du
pres de la rep. Désormais la majorité présente de l’assemblée nationale n’est plus
indépendante, elle est désormais dominée par le pres de la rep. Le pres de la rep domine le gvt
et l’assemblée nationale qui influent toute la vie politique française. Le fait majoritaire
signifie donc qu’a l’assemblée nationale il y a une majorité présidentiel c a d une majorité du
parti dominé par le pres de la rep.
Crise politique importante, crise politique de 1967 a 1968 le parti communiste et les
socialistes et les divers parti de gauche ont conclu entre les deux tours un accord de
désistement en 1967 le parti gaulliste très faible majorité, motion de censure contre le parti
gaulliste qui est obliger de démissionner. UDR juin 1968 majorité absolu au sein de
l’assemblée nationale.
Valery Giscard d’Estaing est centriste chef de l’UDF n’est pas le chef du parti
majoritaire a été élu pres de la rep en Mai 1974, parti minoritaire le parti majoritaire est donc
le Rpr parti gaulliste. De 1974 a 1981 le pres de la rep va dominer va dominer une chambre. Il
est en guerre contre Jacques Chirac. Ils se haïssent.
Cohabitation
1986 à 1988 Jacques Chirac.
1993 1995 Balladur Edouard.
1997 2002 Lionel Jospin.
Majorité différente de celle du pres de la république, phénomène de cohabitation la différence
entre la durée du mandat du pres de la rep et celle de l’assemblée nationale. 7 ans pour pres de
la rep & 5 ans assemblé nationale.
Alternance arrivée de la gauche en 19981, système politique démocratique François
Mitterrand est élu l’assemblée nationale n’a pas fini son mandant mais elle est de droite. Juin
1981, communiste et socialiste  tout les pouvoirs. En 1986 élection législative alors que la
fin du mandat de la rep fini en 1988.
18
Juin 1988 il est réélu dissous l’assemblée nationale de droite, 1988 assemblée majoritaire de
gauche.
François Mitterrand mai 1988, Juin 1988 majoritairement socialiste les nouvelles élections
législatives remettent la droite au pouvoir.
Jacques Chirac 1995 dissous l’assemblé national provoque des élections législatives, en 1997
c’est une assemblée nationale de gauche, cohabitation de 5 ans avec Lionel Jospin. Jacques
Chirac change la constitution a partir de 2002, les pres de la rep seront élu que pour 5 ans et
non plus pour 7 ans.
En mai 1968 remise en cause de la majorité Pompidou, le général De gaulles a dissous
l’assemblée.
Aujourd’hui et depuis la loi constitutionnel qui a modifié la loi du mandat la cohabitation n’et
plus envisageable. Depuis 1962 tout les pres de la rep français ont compté sur le fait
majoritaire on toujours bénéficier d’une assemblée majoritairement de leur partie. Ca a été le
cas aussi de François Hollande.
Problème : Cela va considérablement remettre en cause le rôle de l’assemblée
nationale.
Assemblée nationale devient une simple chambre d’enregistrement cause du fait majoritaire,
perte considérable du pouvoir de l’assemblée nationale. On a rationalisé la logique
parlementaire il n’y as plus d’instabilité ministérielle il n’ y a plus de multi partie anarchique.
Bipolarisation du pouvoir politique, l’élection présidentiel nécessite des parties fortement
implantées ; tendance des parties a ce regrouper. Autour de ces grands parties gravitent des
petits parties dont certain sont des parties extrémistes qui sont l’opposition systématique.
Parallèlement à la bipolarisation les extrêmes montent.
SECTION III : LA PRESIDENTALISAION DU REGIME, VERS UN REGIME
PRESIDENTIEL ?
La constit fait du pres de la rep, un pouvoir fort à partir de 1958. Renforcer à partir de
1962 avec le mode des élections de la république, le pres de la rep est la fonction la plus
légitime de la vie politique française.
Assemblée nationale, chaque député représente un département ou un canton.
La présidentialisation du régime vient de De Gaulles, articles 5 et 20 sur les pouvoirs
du pres et du gvt. Chef de l’état arbitrage actif, le gvt comme un gvt exécutant.
Cette conception active du chef de l’état n’est pas classique dans un régime parlementaire ;
régime mixte qui a emprunté des éléments au régime présidentiel.
 La V rep emprunte des éléments au régime présidentiel REGIME MIXTE.
Est ce que la réduction du mandat présidentiel nous amène à tendre plus vers un régime vers
présidentiel et moins parlementaire ?
Le régime pres américain durée de mandat particulièrement court, renouvelable une fois.
La structure même de la V rep, régime non pres car il y aune séparation stricte des pouvoirs
totale independande des uns par rapport au autre et dans un régime présidentiel les chambres
joue un vrai rôle de contre pouvoir. La France n’est pas un régime présidentiel même si le pv
est comparable a celui d’un pouvoir présidentiel.
SECTION IV : LA REFORME CONSTUTIONEL DU 23 JULLLET 2008 ET LES DROITS
DE L’OPPOSITION
Tout les pres de la France avait une conception active du rôle du chef de l’état, on
appliqué un arbitrage active qui domine le gvt et l’assemblée nationale. La majorité socialiste
a le pres de la rep le gvt la majorité au sénat. Qu’un parti a majoritairement tous les pouvoirs,
il contrôle le pv législatif et exécutif il y a un déficit démocratique et un contre pouvoir faible.
19
Valery G d’Estaing a ouvert la saisine du conseil constitutionnel à 60 députés ou sénateurs.
On va chercher à renforcer le pv des députes et des sénateurs du 23 Juillet 2008. On cherche a
revalorisé le rôle du pouvoir législatif, grave a des missions a des juristes qui constate
l’affaiblissement du parlement. Nommé un comité de réflexion, qui s’appel Balladur composé
des 13 membres. Il a rendu son rapport était intitulé une V rep plus démocratique, comprenait
77 projets de modification repartis en trois parties. Un parlement renforcé un exécutif mieux
contrôler et des droits nouveaux pour les citoyens.
Ce rapport traduit un avant projet de la loi constitutionnel en mars 2008 puis déposé au
parlement en avril 2008. Il discuteront de son avant projet successivement et apporteront
chacun au texte des modifications. Comme un texte doit être voté par les deux assemblées une
deuxième lecture nécessaire. Au final après avoir trouver un texte identique le texte à été voté
par le parlement réunis a Versailles au congres par 539 voix alors que la majorité est de 538.
Donc la loi constit a été adopté le 23 juillet 2008, c’est la reforme la plus importante depuis
1958. C’est une réforme d’empleur. En reforme la reforme va toucher les rapports
institutionnel entre l’exécutif et le parlement. La fonction présidentielle elle est plus encadrée,
plus que deux mandats autorisés Artcile6.
Limité l’exercice du droit de grâce présidentiel, on va contrôler l’utilisation de l’article 16 au
bout de 30 jours de plein pouvoir le conseil constit peut être saisis par le président de
l’assemblée ou par le président du Sénat. De même le président de la république n’est plus le
président du conseil supérieur de la magistrature, séparation des pouvoirs respecter.
Désormais le pres de la rep peut communiquer directement avec les chambres, il a un
doit de message avec les chambres. Article 18
Mais ce sont les chambres qui vont bénéficier le plus de cette réforme, en effet désormais le
parlement vote la loi mais également mais contrôle l’action du gouvernement. Modification
de l’article 24 parlements vote la loi et contrôler l’action du gvt. Le domaine de la loi est
également étendu. De même le parlement a un droit de veto et d’avis sur les nominations du
président de la rep. Article 13 le président de la rep nomme les hauts fonctionnaires.
Nomination présidentiel contrôler par le parlement il peut mettre même un droit de véto.
Parlementaire, un jour de séance par mois est réservé au groupe d’opposition. De
même on va renforcer le rôle des commissions permanentes, en effet chaque chambre à des
commissions permanentes article 43.
Le droit d’amendement est concerné par les articles 44 et 45. C’est la possibilité pour
chaque
parlementaire de modifier un article le principe est qu’une loi un projet ou une proposition est
voté par chaque assemblée devant une assemblée. Lorsqu’il y a chaque discutions sur un
article les parlementaires on le droit de le modifier avec un amendement.
Le parlement désormais a un pv en matière de déclaration de guerre, l’exécutif n’est
plus seul compètent en la matière. Article 35 déclarations parlementaires.
Sagissant des nouveaux droits des citoyens la nouveauté essentiel, c’est AQPC article
61-1. Permet de faire de constitutionnalité l’initiative des justiciables. Le défenseur des
droits le médiateur de la république et la CNIL. (Commission national informatique L ?)
Article 71-1
Modification de l’article 11, c’est le referendum d’origine présidentiel utilisé par De
Gaulles, est désormais ouvert a l’initiative 1/5 du parlement soutenu par 1/10 des électeurs
inscris.
Sagissant de l’opposition , institutionnalisé en effet il est prévu que le règlement de chaque
assemblée détermine le droit des assemblées parlementaire , le règlement de chaque
assemblée reconnaît des droits spécifiques aux groupes d’opposition ainsi qu’aux groupes
minoritaires.
20
Qu’est ce que les droits spécifiques ? Temps de paroles ou amendements
Les groupes ont certaines facultés que n’ont pas les groupes majoritaires. Pour compenser le
fait majoritaire.
Qu’est ce qu’un parti d’opposition et les groupes minoritaires ?
Un groupe politique et un groupe de parlementaire regroupé par affinité, chaque groupe
politique doit faire la déclaration d’objectif composé de 15 membres et non plus de 20. Un
groupe d’opposition est celui qui ce détaille en tant que tel. Déclaration d’opposition peut
être retiré a tout moment pour les groupes minoritaires sont les autres groupes sauf les plus
nombreux. On peut admettre quand les groupes minoritaires on peut trouver les petits
groupes.
Quels sont les droits spécifiques que peut avoir les groupes minoritaires ?
Le règlement intérieur de l’assemblée national adopté en juillet 2009, pour enjeu restaurer
l’équilibre des pouvoirs en garantissant une meilleure représentation de l’opposition ainsi la
présidence de certaine commission permanente comme la commission des finances la
commission de l’économie et du contrôle budgétaire est attribué forcement a un parlementaire
attribue a l’opposition. Le droit de l’opposition faire des propositions en matière de contrôle
des politiques public s’agissant du contrôle gouvernemental.
Les droits de l’opposition : contrôle en séance public
L’opposition et les groupes minoritaires contrôle une séance par mois afin de déposer des
réclamations article 48. S’agissant des questions au gouvernement dialogue direct lors de
c’est question gouvernementale la moitié de ces questions est posé par des députés
d’opposition ou minoritaire. Le temps de parole, un député rend visible son action dans ce
cadre le temps impartit au groupe est attribuer pour moitié au groupe d’opposition.
Le temps législatif programmer c’est a dire qu’on organise les débats en fixant des délais
pour les examens en séance. Le temps minimum accordé a chaque groupe durant le temps
législatif programmer est nécessairement supérieur pour les groupes d’opposition.
Partie II : Les parties politique
Titre 1 : Les parties politiques
Ils sont apparues avec la démocratisation des systèmes politiques et extension du droit de
suffrage, il en pour objectif la conquête du pouvoir. En France l’apparition des parties
politiques est plutôt tardif notamment en l’Angleterre ou les états unis il a fallut attendre le
XX siècle pour voir apparaître les premiers parties (1901 et 1905) SFIO et radicaux
socialistes. Premier partis sont de gauche.
L’interdiction d’association politique jusqu’en 1901 va favoriser en France l’apparition de
l’anarcho syndicalisme L'anarcho-syndicalisme est un courant du syndicalisme qui est fondé
sur les principes de fonctionnement de l'anarchisme, c'est-à-dire l'autogestion, l'antiautoritarisme, le libre fédéralisme, la démocratie directe, avec des
élusmandatés temporairement et révocables ...
. A la fin du 19eme et au début du 20 syndicat ouvrier qui vont assumer l’action politique à la
place des parties.
Le fait de ne pas pouvoir des parties politiques modernes, on va ce voir ce dvp un grand
nombre de groupe peu discipliné peut organisé qui vont maitrisé la vie politique et ils vont
créer une grande méfiance vis a vis des français. Cet égard est encore vrai. Cette
multiplication de groupe politique c’est surtout vu a droite durant toute la 3 république ne ce
sont pas organisé en parti stable les groupes parlementaires de droite connaissait de forte
divisons partisane. Les parties libéraux ou démocrates n’auront jamais l’influence qu’il y ont
eu dans les autre démocratie, Alliance démocratique a partir de 1919(petit partie peu
discipliné).
SECTION I : La définition du parti politique
21
1- La notion de parti politique
CORNU, un parti politique « un groupement de personne ayant les mêmes opinion politique
et s’organisant pour en poursuivre l’application par une action commune en vue de la
conquête du pouvoir »
Il faut la réunion de plusieurs critères, définit par des politologues américain La POBORA et
WEINER
- organisation durable : espérance de vie supérieur a celle de ces dirigeants
initiaux, Front national crée par Jean Marie Le Pen était un parti qui survivrai a
Jean Marie Le Pen.
- Organisation locale implantation locale important et varié a l’échelon nationale
- conquête du pouvoir l’exercice du pouvoir au niveau locale comme nationale
- la recherche du soutient populaire le mode d’expression du parti politique ce sont
les élections
Militant adhérant et organe de direction et établisse des prg afin d’obtenir la conquête du
pouvoir. La plupart des parties politiques comportent des leaders qui vont assumer la
compétition électorale. =
2) Le rôle des parties politiques
Primordial au sein d’une démocratie puisqu’ils sont les médiateurs indispensables entre la
politique et les citoyens. On note 4 rôles essentiels :
- l’élaboration d’un programme politique :
Les partis politiques recensent les besoins et les demandes de la population et les besoins et
les transformer en programme politique sachant qu’ils s’engagent à mettre en œuvre ces
programmes lors de leur accession au pouvoir. Le programme politique d’un parti représente
un courant d’opinion hiérarchisé et transformé. Les programmes politique sont construis pour
la lutte pour la conquête du pouvoir. C’est en fonction du programme politique qu’ont va
pouvoir le classer politiquement. Pour établir ce programme politique il est rare que les
parties se réclament d’un seul groupe social. Le programme politique doit convaincre. Les
partis vont ce saisir de grand enjeu de société vont les transformer de grand enjeu politique.
Le problème des programmes politiques, certains inconvénient a l’origine un programme
transforme l’enjeu de société. MANICHEENNE
- les programmes politiques servent à structurer l’opinion publique :
Ce programme électoral à un rôle destiné à expliquer à informer les citoyens à structurer
l’opinion publique donne de points de repérer aux citoyens. L’identification partisane rôle
essentiel par les programme les parties sont censé formé l’opinion expliquer a l’opinion et
donc structurer les choix électoraux, essentiel dans une démocratie.
- médiation entre le peuple et le pouvoir
Traduit des enjeux économiques sociaux, rendre accessible le dvp économique
- le rode des sélections des élites politiques
Les parties politique recrute des dirigeants et des adhèrent, les parti vont sélectionner leur
candidat recruter leur militant et former leur militant et dirigeants. Les parties désignent leur
leader. C’est les parties qui choisissent les futurs hommes politiques. L’absence de parité à la
sélection. L’élite politique émerger par le parti politique.
élites politiques différentes des élites traditionnelles liées à la naissance, élite politique
garantissent à un certain facteur de modernisation. Les partis politiques sélectionnent les
candidats. Election présidentiel très personnaliser élection présidentiel
22
La vie politique locale politisé ou reste locale ? Elue sur le plan local il faut représenter un
parti ou représenter un intérêt locaux. Les élus locaux sont souvent des personnes
représentatives sur le plan local. Grande ville politisée, impose de la personnalité extérieure le
parachutage.
III- La constitutionnalisation des parties
Article4 de la constitution de 1958 les parties et groupement politiques concourent a
l’expression du suffrage. Il se forme et exercice leur activité librement, dans le 2 ou 3eme
alinéa
 Respect de la démocratie et de l’égalité, parité constitutionnalisé dans la constitution car
elle favorise l’égale accès des hommes et des femmes. La parité provient d’une loi constit du
8 juillet 1999. La reforme du 23 Juillet 2008 dernière alinéa a l’article 4, désormais « la loi
garantie les expressions pluraliste des opinions et la participation équitable des parties et
groupement politique a la démocratique de la nation ». Cet alinéa consacre l’objectif de valeur
constitutionnel de pluralisme.
Artcile4 les parties politique se forme en toute liberté seul limite c’est la question du
financement ainsi que les exigences de transparence de la vie politique. Sur le plan
constitutionnel on consacre l’exercice et la création libre et sur le plan pratique les parties on
sur forme l’association régit par la loi de 1901. Liberté d’assoc principe fondamental. Il est
interdit de soumettre à un contrôle préalable les associations notamment les associations
politiques.
Article 4 manifeste dans la vie politique des parties à l’assemblée nationale et au Sénat. Ce
constitue par groupe politique et constituer a partir de 15 députés. Le conseil constit a de
nombreuses fois annulé le règlement intérieur de l’assemblée national qui exigeait un contrôle
de conformité des déclaration des… Ce qui veut dire également que les députés non inscris
dans un parti politique peuvent librement constituer un parti politique que les députés non
inscris dans un parti peuvent librement constituer un groupe par affinité et sans programme
politique. En effet la déclaration politique doit contenir des objectifs politiques mais son
contenu ne peut pas être contrôlé. C’est la décision du 18 mai 1971. De la même façon le
conseil constit va interpréter l’article 4 au regard de l’égalité entre les parties et les questions
du financement des parties politiques.
- le conseil constit principe d’aide financière n’est pas non plus inconstitutionnelle
l’aide financière au parti est possible si elle répond a des critères objectifs et si
cette répartition ne méconnait pas le pluralisme des courants d’idée. C’est la
décision du 11 Janvier 1990. Néanmoins le conseil constit considérait que le libre
exercice des parties politique ne permettait pas de différencier les droits entre
partie politique entre eux, c’est ce qui a rendu nécessaire la reforme de juillet
2008 article 51 Changement de constitution.
SECTION II : Le classement des parties politiques
1) Parti de cadre et parti de masse
Maurice DUVERGER, politiste français classement politique et va distinguer deux grand type
de parties
Les partis cadre : qui vise a recharger des notables pour les influences, ils permette
l’organisation de réseau et le financement des campagnes électorales. Ils ont un faible nombre
d’adhèrent faiblement organisés et peu structurés et souvent très décentralisés. Le groupe
politique de ces parties très peu disciplinées. Il n’y a pas de discipline partisane. Les parties
politiques ne vivent que pour les enjeux électoraux.
Le parti conservateur anglais parti de cadre (XIX sicle) le parti radical français au début du
XX siècle était un parti cadre et l’UDF crée en 1978 était un parti de cadre.
Les partis de masse on vu leur apparition au milieu du XIX siècle et ils ont servi a encadrer
les catégories sociales exclus du droit de vote. Il recherche l’adhésion du plus grand nombre
23
ils ont donc un grand nombre d’adhèrent, fortement structurer fortement centralisé.
Organisation de type pyramidale. Le Groupe politique est très discipliné.
CLASSISIFICATION ancienne et n’explique plus les parties contemporains.
Charlot troisième catégorie de parti ; parti d’électeur.
I-
Le classement des partis politiques par famille.
La France depuis la 5ème république connait une bipolarisation de la vie politique. Ainsi le
scrutin majoritaire à deux tours à engendrer la simplification du système de parti avec deux
grands regroupements :
- L’UMP (novembre 2002), la droite.
- Le PS, la gauche classique.
Néanmoins la France demeure dans un système multipartisme avec de nombreux partis. On a
en effet un mouvement d’éclatement et d’apparitions de petits partis aux extrêmes.
Mais avec la crise de la représentation en France, l’alternance politique et la diminution des
idéologies ont entrainés une atténuation du clivage gauche/droite. De plus avec
l’uniformisation et la mondialisation économique ce fait est d’autant plus accentué et les
partis politiques se trouvent de plus en plus impuissants pour résoudre la crise : cela se traduit
par l’abstention ou des votes contestataire.
1- L’extrême gauche.
Dans les années 1950 il y avait un grand nombre d’idéologie d’extrême gauche comme les
trotskistes et les maoïstes qui ont aujourd’hui quasiment disparus. En revanche les trotskistes
sont encore présents. Il y a donc trois organisations principales toutes issus des divisions de la
4ème internationale ouvrière créé par Trotski en 1938. On retrouve :
- La lutte ouvrière
- Le nouveau parti anticapitaliste
- Le parti des travailleurs
En tant qu’organisation Trotskistes ces trois organisations s’opposent au communisme
stalinien et considère même qu’historiquement le PCF les a trahi en s’alliant à Staline.
 La lutte ouvrière est la principale organisation du groupement international union
communiste internationaliste. Son nom est d’abord le nom du journal d’extrême
gauche de l’union communiste trotskiste. Il s’est donc généralisé pour le parti par
habitude. Le porte-parole de ce parti est Nathalie Arthaud qui a succéder à Arlette
Laguiller en 2008. C’est une organisation de type clandestine créé en 1956 mais il n’a
pas de siège connu. La lutte ouvrière comporte environ 8 000 adhérents. En 2007 la
lutte ouvrière a obtenu 1,33%
 Le NPA a été fondé en Février 2009, il revendique 8 000 adhérents et est de type
trotskiste également. Il se décrit comme un parti révolutionnaire anticapitaliste et
féministe. Son porte-parole était en 2009 Olivier Besancenot. En 2007 il a obtenu
4,8%.
 Le parti des travailleurs a été créé en 1991, il a été remplacé en 2008 par le parti
ouvrier indépendant. Il revendique 10 000 membres et il est représenté par 4
secrétaires nationaux dont Daniel Bluckstein et Mr. Shivardi. En 2007, il a obtenu
0,34%.
2- Le parti communiste français
24
Issu d’une scission de la SFIO au congrès de Tour en Décembre 1920, il a d’abord été le SFIC
puis le PCF en 1936. Il prône l’interprétation Léniniste du Marxisme de Marx. Aujourd’hui il
admet le pluralisme politique et la conquête pacifiste du pouvoir. Il a été le premier de gauche
de 1945 à 1973. En nombre d’élu il est le 4ème parti en France. En 2007 Marie-George Buffet
a obtenu 1,93% des suffrages exprimé. Il revendique environ 20 000 adhérents contre 600 000
adhérents en 1987.
La décroissance du PCF a débuté dans les années 1970 notamment avec la signature d’un
programme commun avec le PS qui va ainsi favoriser les socialistes et entrainer l’érosion des
communistes. En 1976, le PCF abandonne le modèle soviétique : il choisit en effet la voie
démocratique. Aujourd’hui le PCF veut transformer la société capitaliste en société
collectiviste.
Le PCF connait une crise profonde, idéologique, de la représentation mais également une
grosse crise financière. Il a donc choisi de s’allier avec le parti de gauche pour les dernières
élections européennes de 2009 : c’est la coalition du Front de Gauche. Mais le PCF se
maintient grâce notamment aux communes communistes. Aujourd’hui le secrétaire général
est Pierre Laurent. Le parti de gauche est issu du mouvement socialiste dirigé par Jean-Luc
Mélenchon et qui a été créé en Février 2009, il revendique 12 000 adhérents. Il prône
l’écologie, l’anticapitalisme, la démocratie et le socialisme.
3- Le parti socialiste
Le parti socialiste a été créé en 1969 et va connaitre une forte expansion et un renouveau
spectaculaire durant les années 1970 ce qui coïncide avec François Mitterrand. C’est le
premier parti de gauche en nombre d’élus. Il est le deuxième parti en nombre d’adhérents
revendiqués, 170 000.
Il est actuellement au pouvoir, avec la majorité des régions de France. Il propose un
programme de sociale démocratie qui s’inscrit dans le capitalisme mais un capitalisme social.
Il a particulièrement évolué puisqu’en 1981 il voulait rompre avec le capitalisme en proposant
un programme de capitalisme à la française aujourd’hui ça n’est plus le cas. En ce sens il
ressemble aux partis de gauche anglais et allemand. Il recherche à se démarquer par la
démocratisation des institutions et par l’ouverture culturelle et sociale avec par exemple, les
batailles du PACS, de la parité ou encore du mariage pour tous.
Son problème c’est qu’il n’a pas de base électorale élu, mais il est basé sur un réseau militant
très fort. Il est multiforme avec des très nombreux courants qui contribuent largement à
certaines difficultés stratégiques. Il a connu une grosse crise importante durant les années
2000 avec des nombreuses divisions dont le prisme a été la bataille entre Martine Aubry et
Ségolène Royal (qui elle, ne représente aucun courant à la différence de Martine Aubry). Les
différents courants peuvent en plus être peu compatibles entre eux ce qui rend très difficile la
gestion du parti socialiste. Martine Aubry a été la première secrétaire jusqu’en 2012,
aujourd’hui Harlem Désir est le secrétaire du PS.
4- Le radicalisme
C’est la plus ancienne famille politique de France puisqu’il a été créé en juin 1901, et était le
parti dominant sous la 3ème et 4ème république mais le mode de scrutin de la 5ème république l’a
en un certain sens détruit. Il s’appuie sur la même population que le parti socialiste : la classe
moyenne. Il oscille donc entre la droite et la gauche, entre le parti radicale et gauche et le parti
valoisien.
 Le parti radical de gauche créé en 1998 a longtemps été représenté par Christiane
Taubira. Il est donc situé à gauche et donc un allié du parti socialiste.
 Le parti radical valoisien est d’abord associé avec le centre, puis l’UDF, puis l’UMP.
Il n’est donc plus autonome. Le chef de ce mouvement était Jean-Louis Borloo qui a
25
repris son indépendance par rapport à l’UMP en juin 2011 avec son mouvement :
l’UDI.
5- Les écologistes.
L’écologie partisane est apparue en 1974  EELV (Europe écologie les verts) né en 2010.
 Les verts ont été créés en janvier 1984 avec des programmes exclusivement
environnementaux puis par la suite plus large mais ils se sentent libres de critiquer la
gauche comme la droite. Ils connaissent une crise à parti de 1994 du fait de leur
extrême division. Néanmoins malgré cela les verts se sont alliés au PS et ont ainsi pu
avoir des groupes politiques à l’assemblée.
 Europe écologie a été créée en 2010.
Aujourd’hui EELV souffre de sa participation au gouvernement et de sa division interne.
6- La démocratie chrétienne.
C’est l’ensemble des partis du centre. L’ancien UDF, le MODEM ou encore le nouveau
centre. Ils sont mis dans cette catégorie parce que l’ancêtre de ces partis à comme ancêtre un
mouvement de catholicisme social : le MRP. C’est un parti de cadre important sous la 4ème
république mais éliminé sous la 5ème république. Le MRP est remplacé par le CDS (centre
démocrates sociaux) qui va participer à la création du parti de Valery Giscard d’Estaing qui
est l’UDF (union pour la démocratie française). C’est un parti centriste libéral, social et
européen. Il cherche donc à concilier le libéralisme et le social. En 1995 il devient Force
démocrate avec François Bayrou comme dirigeant.
En 1990 le parti républicain va proposer des alliances avec le FN ce qui entrainera une
scission définitive, ainsi la force démocrate reprend seule le sigle de l’UDF. En 2002 François
Bayrou obtient 7% des suffrages, et 18,5% en 2007. Attaché à son indépendance l’UDF
refusera d’intégrer l’UMP en 2002 et refusera d’appeler à voter Nicolas Sarkozy en 2007 ce
qui engendrera une scission en deux mouvements : les membres favorables à Nicolas Sarkozy
vont créer le nouveau centre et François Bayrou va créer son propre mouvement en mai
2007 : le MODEM. En novembre 2013 le MODEM s’est rapproché de l’UDI de Jean-Louis
Borloo et forme un nouveau rassemblement qui s’appelle : UDI/MODEM l’alternative.
L’ambition de ce nouveau mouvement est de proposer des alliances gauche/droite pour
survivre à la crise économique et renouveler la vie politique.
7- L’UMP.
C’est l’hériter du parti gaulliste et du RPR. Le parti gaulliste est d’abord le RPF puis l’UNR
en 1958 puis l’Union des démocrates en 1967 puis l’UDR en 1968. Il se fond donc dans le
RPR fondé en 1976 par Jacques Chirac qui représente la modernisation. En 2002, il est
remplacé par l’UMP.
L’UMP est en fait un grand rassemblement de nombreux petits partis comme la démocratie
libérale, certains députés de l’UDF ou encore le Parti chrétien démocrate qui est le parti de
Christine Boutin créé en 2009. C’est un parti qui regroupe et rassemble les partis libéraux
démocrates de centre droit et de droite. C’est donc un parti important avec beaucoup
d’adhérents, 320 000 en 2012. C’est le premier parti en nombre d’adhérent et le deuxième en
représentativité. Il a une forte autorité et une grosse force militante. Il prône ainsi un état fort.
L’UMP et l’ancien RPR connaissent également des divisions internes et des luttes de
successions. Par exemple : entre Sarkozy et Chirac ou entre Fillon et Copé. Le secrétaire
général de l’UMP est Jean François Copé même si le dirigeant naturel reste Nicolas Sarkozy.
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Mr. Dupont-teignant a quitté l’UMP pour créer en 2007 son propre parti : débout pour la
France, il est républicain et souverainiste (à la droite de l’UMP).
8- L’extrême droite.
On a un grand nombre de parti :
- Le parti de Philipe De Villiers : mouvement pour la France créé en 1994, parti
républicain souverainiste.
-
-
Le front national créé en 1972, dirigé par Marine Le Pen, quoi qu’on en dise c’est un
parti d’extrême droite qui a beaucoup évolué ces dernières années. Le dirigeant
historique est Jean Marie Le Pen ex député poujadiste. Il est issu de la droite
poujadiste et souverainiste. Il se présente au début comme un parti libéral et
nationaliste mais désormais c’est un programme de nationaliste socialiste. Le front
national connait depuis 1984 une augmentation des suffrages exprimés malgré une
baisse lors de l’accession au pouvoir de Nicolas Sarkozy en 2007 avec un score que de
10%. Il est faiblement représentatif puisqu’il n’a pas d’élu à l’AN. Le front national en
2007 a connu une période difficile avec une crise financière, il a d’ailleurs été obligé
de vendre son siège historique. De plus la succession de Jean Marie Le Pen a engendré
une guerre entre les anciens cadres et la nouvelle génération. Il est en reconquête de
son image puisque ses déviances par Jean Marie Le Pen sont combattus par Marine Le
Pen qui présente un discours beaucoup plus neutre mais il est possible au regard des
critiques actuelles que le FN comportent certains militants xénophobes/racistes.
Chasse pèche, nature et tradition défend les valeurs rurales et est représenté par
Mr.Mihous.
Le MNR (mouvement national républicain) créé par Brunot Maigret qui a quitté le
Front National. Il est aujourd’hui dirigé par Annick Martin.
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