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VIE POLITIQUE :
Introduction : Qu’est ce que la vie politique ?
Les rapports des paysages des acteurs physiques en France français au sein de la politique, il
y a les chefs d’état les ministres les députés les juges les citoyens ou encore les près. De
partie politique. C’est le rapport entre ces personnes. LA vie politique est constitue par les
rapports entre ces différents acteurs politiques et pas les différents processus de participation
a la vie politique : exemple Election électorales, les sondages.
La vie politique peut être analyser comme l’expression de la lutte pour les conquêts du
pouvoir politique ainsi que les règles de ce jeu politique. Chaque vie politique est différente
en fonction de son cadre institutionnel de son époque et de la société dans lequel elle
intervient. Chaque vie politique est propre a une période. L’étude de la vie politique doit
vraiment dissocier les ? De la vie politique et des.
Régime politique : « Dans un état donnée la résultante du jeu des forces politiques et
principalement des partie politique dans un certain cadre institutionnel juridique contenu des
donnés historique idéologues économique et propre a cette état.
I) Les fondements historiques de la vie politique de 1789 à 1946
La vie politique contemporaine française héritière d’un passé issue de la révolution française,
histoire particulièrement complexe a aborde différentes questions religieux l’organisation
administratif française provient de la révolution française crée en 1770. Héritage de la
révolution organisation Droite gauche elle s’explique directement par l’assemblée
constituante en 1791 rangements a droite ou a gauche de l’hémicycle. La révolution française
bouleverse l’organisation ainsi qu’un régime politique. Toutes les institutions modifiées
sociales économiques administrations politique religieuses. La révolution française a fondée
une nouvelle société comparaison avec révolution russe en 1719
De Tocquville politiste français a dit sur la France et « aucun peuple n’a opéré volontairement
de sa propre histoire une coupure aussi radicale que celle qui sépare la française de son ancien
régime celle d’avant 1789 de la France du régime moderne celle d’après 1789 ». Importation
au monde de la révolution française mais le peuple français a paye le prix lourd du créateur de
l’auteur il y a eu en France 16 constitutions 20 régimes provisoires et un peu près autant de
révolution. En effet la vie politique tel qu’on entend aujourd’hui est le régime français ne
c’est stabilise qu’a partir de 1870. La IIIème République.
Chapitre 1 La révolution et l’empire de 1789 a 1815
Transformations les plus radicales, Révolution française va détruire l’ordre ancien pour
construire un nouveau la période la plus instable. Durant cette période chaotique alternance
mais une grande unité idéologique les acquis de la révolutions français droit de Lhomme
civile sociale sera maintenant jusqu’en 1795.
Principes constitutionnels organisation administrative civile et juridique maintenant
sur cette période, histoire chaotique mais de l’autre unité idéologique du a la révolution
A) La révolution
14 Juillet 1789, était en gestation depuis plusieurs années provient d’une longue et lente
mésententes au sein de l’ancien régime le 18eme siècle a été marque par les philosophes les
lumières l’esprit du 18eme Les lumières veut secouer les jougs. Voltaire Rousseau
Montesquieu les encyclopédistes philosophes prônent la disparition des préjugés, puisque les
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préjuges des anciens régimes sont contraire a la raison courant rationalismes contraire a la
nature courant naturalisme les préjuges de l’ancien sont donc contraire au bonheur. Contre
les préjugés religieux. L’ancien régime monarchie non constitutionnel de droit divin. Le roi
français était le souverain de la France et le pouvoir de sa légitimité de part la religion.
Religion catholique. Sacrée roi que lors de son sacrement Tout régime politique doit être
légitime. La légitimité du roi et de la monarchie française c’était le droit divin.
Les philosophes lumières luttes contre les carcans du droit divin. Les philosophes veulent
construire une nouvelle société et valoriser le progrès scientifique. Les philosophes des
lumières veulent modifies la modifies et non la détruire mettre un thermes définitive a cette
société. Durant le 18eme siècle va se dégager une élite française qui va être favorable au
philosophes des lumières et donc a ses idées qui vont luter contre les deux piliers de l’ancien
refîmes qui sont la religion et organisation sociales. La monarchie depuis le moyen âge a une
organisation sociale stricte en trois ordres - Tiers état
- Clergé
- La noblesse
En luttant contre la religion ils suppriment la légitimité royale, en prônant la nature ils luttent
contre la hiérarchie sociale la nature ne met pas en place une hiérarchie entre les hommes la
raison n’explique pas les problèmes entre le tiers état et la noblesse.
Elite parmi le tiers état a de l’argent mais pas de pouvoir politique c’est l’origine de la
révolution française en parti. La bourgeoisie plus instruite et la plus riche en numéraire.
L’opposition ne suffit pas a faire une révolution. Cela va se conjuguer mais des phénomènes
économiques et sociales, le pouvoir royale n’a plus d’argent il y aura des famines régulières
contexte donnée. La France est sur endettés. La misère c’est installé dans les campagnes
françaises.
La grande bourgeoisie lutte contre les impôts, les aristocrates voit dans le rois l’opportunité
d’avoir plus de pouvoir il y a mouvement des aristocrates contre le pouvoir royal et non la
monarchie. Louis XVI n’a pas pu maintenir la pression contre les aristocraties. Le pouvoir
royal a été attaques par toute les classe sociales pour diverses raisons. Louis XVI va tenter de
reformer la monarchie mais cela ne convint pas les classes sociales. Le roi va chercher une
dernière option il va réunir les états généraux une ancienne institutions royales avec les
représentants des trois ordres. Le 5 mai 1789 pour parvenir à trouver des solutions a la
situation financiers françaises mais le roi sera dépassé par ses états généraux le tiers état va
profiter de ces états pour faire un coup d’état. Chaque classe sociale 1 voix, chaque fois que
le tiers état proposait quelque chose échec face au clergé et la noblesse il décide de
s’organiser en assemblée nationale. C’est un symbole important le tiers état décide seule de se
constituer en assemblée nationale ils vont attente que la noblesse et le clergé se joignent a eux
ils décident seul de se constituer SEYES , L’abbé SEYES c’est un religieux juriste et
politiste qui est député du tiers état de paris après avoir attendu les deux autres classes
sociales ils va proposer la constitution d’une assemblée nationale , cela signifie que le tiers
états est capable sur le plan politique de représenter la nation française , no possible pour la
noblesse et clergé. Le tiers état constitue une assemblée nationale constituante. Cela va mettre
en place une constituions et elle va ce saisir du pouvoir fiscale elle décrète que les impôts
cesse d’être perçus. Le pouvoir fiscal est l’une des formes fiscales du pouvoir politiques. 20
Juin 1789 L’assemblée constituante députes serment de doter la France d’une constituions
« serment du jeu de pomme » Le roi prend parti des deux autres ordres et ordonnent aux
députes de ce séparer. Les députes refusent MIRABEAU « aller dire a ce qui vous envoie que
nous sommes ici par la volonté du peuple et que nous en sortiront pas la force des baïonnettes
» Le 27 Juin le roi ordonne la réunion des ordres et semble capituler et il va tenter une
manœuvre d’intimidation qui va se retourner contre lui il va appeler les troupes autour de
paris afin l’encercler et c’est ce qui va déclencher le mouvement du 14 Juillet Le mouvement
populaire de Paris cause par l’autorité royale.
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1) Les évènements majeurs de la constituante
L’assemblée va prendre des mesures qui va symbolises toutes les classe sociales, 14 Juillet
la prise de la bastille victoire du tiers état cela marque la révolution politique symbole.
Mesures prise par l’assemblée nationale elle abolit les privilèges c’est la révolution sociale
04 aout 1789. Le 22 décembre 1789net 08 Janvier 1790 l’assemblée nationale supprime les
provinces et les remplacent par les communes et les départements c’est la révolution
administrative. Le 26 aout et proclame la déclaration des droit de l’homme c’est la
révolution juridique. L’assemblée nationale c’est inspirée des colonies américaines. Le 26
et 27 aout 1789 proclamation consacre des droits naturels inaliénables et sacrés de l’homme
quelque soit sa nationalité sa race et sa condition article2. Pour 1789, c’est révolutionnaire.
Elle proclame comme droit essentiel différentes libertés
- liberté d’aller et venir
- liberté d’opinion (dont religieuse)
- liberté d’expression
- liberté politique
- l’égalité (avec la disparition des privilèges article 13) (disparation des ordres article 6)
(égalité d’accès aux emplois publics)
La Déclaration des Droits de l’Homme consacre la propriété, la sûreté (le droit à un procès
et la condamnation de l’arbitraire dans la détention et la rétention) Article 7, 8 & 9
La DDDH elle va aussi consacrer les nouveaux principes fondamentaux du nouveau
régime. Chaque régime politique doit avoir une légitimité de l’exercice du pouvoir pour que
le pouvoir soit exercer il doit être légitime, légitime c’est une théorie. L’exercice du
pouvoir doit être expliqué par une théorie. Sous l’ancien régime le roi exerçait seul le
pouvoir politique, il détenait seul le pouvoir fiscal avec une partie de la noblesse et il
détenait seul la force. Il était roi de droit divin il était donc de souveraineté divine,
souveraineté royale. Dans la DDDH on retrouve les nouveaux principes fondateurs du
régime politique.
1 er principe DDDH souveraineté nationale
SEYES qui va théorise le principe de souveraineté de principe nationale, en 1789 on ne
donne pas el pouvoir au peuple car il n’est pas apte a l’exercer donc SEYES va trouver une
option, l’option nation. Il va imaginé que la souveraineté appartient a la nation entité
juridique abstraire représenté par les députés.
La nation est une entité nationale abstraire, une entité juridique permanente indivisible et
distincte du peuple qui la compose. Tout est important parce entité nationale et juridique
personne morale.
La nation n’est pas le peuple donc le peuple n’exerce pas le pouvoir politique directement.
2eme principe : Principe de la séparation des pouvoirs
Articl16. L’exercice du pouvoir est divisé entre trois fonctions distinctes législatives,
exécutives et juridictionnel. Ces trois fonctions sont attribués a des organes distinct.
Les assemblées vote la loi donc fonction législative. Le Gouvernement exécute la loi fonction
exécutive et le juge juge les lois donc fonction juridictionnelle. Les révolutionnaires ont
considérés que l’abus de pouvoir vient de la concentration entre une seule main. La
concentration de tout les pouvoirs en une seule main entrain des abus donc entraine
l’arbitraire. L’arbitraire est nuisible au peuple etc. (Les Lumières), donc pour lutter contre ca
on le divise. Lorsqu’il est divisé (pouvoir) il y a moins d’abus. Cette théorie ca être réécrite
par MONTESQUIEU il va s’inspiré d’une théorie d’Aristote. Théorie d’Aristote reprise par
un anglais John LOCKE.
3me principe : Participation des citoyens
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Lien entre la nation et l’assemblée nationale. On va consacrer dans la DDDH les députes
représente la nation et sont élus par les citoyens représentation.
4eme principe : L’expression générale article 16
Avant 1789, la loi n’existait pas. La nation qui est souveraine représentés par les députés.
Principe qui force juridique a un texte. Les députés font la loi et s’applique a tout car elle
exprime la volonté de tous et donc de la nation.
ROUSSEAU ; naturalisme considère que l’homme est bon pour l’homme et que la société est
mauvaise pour l’Homme. La DDDH est texte applicable aujourd’hui c’est une règle de droit
positif qui a une valeur constitutionnel. Elle aussi quelque peut métaphysique, il est aussi
mécanisme ou de catholicisme positif.
II) La vie politique sous la constituante
Monarchie constitutionnelle il y a une seule chambre qui exerce le pouvoir législatif et il y a
un gouvernement composé du roi et de ses ministres exerce le pouvoir exécutif. La
fonction de ministre est incompatible avec a fonction de député et le roi bénéficie d’un droit
de véto sur la loi. La vie politique va essentiellement se concentrer sur les rapports entre le
roi avec l’assemblée nationale. Dans l’assemblée constituante il n’existe pas de parti de
politique au sens moderne du terme. Il existe des clubs qui sont des groupes de pensées et des
groupes d’idées. Deux courantes de pensés majoritaire, aristocrates (favorable a l’ancien
régime) et les patriotes.
Le 10 septembre on va voté la constitution et notamment elle va discuté le droit de véto du
roi, lors de ce vote le courant des patriotes va ce diviser : - patriotes modérés (favorables au
véto) .
- patriotes avancés (absence du PV du roi)
Les patriotes modérés et Aristote a droite de l’hémicycle (favorable au roi) et ceux qui sont
non favorable au roi sont a gauche les patriotes avancés, c’est la naissance de la droite et de la
gauche.
A partir de 1790 il va apparaître des ultras patriotes, ROBESPIERRER (extrême gauche
d’aujourd’hui) c’est ultras sont composés des députes qui font parti des clubs du Jacobins
c’est pas un parti politique mais un courant de pensée. C’est des démocrates intransigeants, on
retrouve aussi le club des girondins ils font plutôt partis des patriotes modérés ils sont
favorables a une gestion locale de la France et non centralisés et sont favorables au roi. Il y
également le club des feyents ou des cordeliers. Ils vont prendre de plus en plus d’importance
c’est d’ailleurs l’influence. Très vite on va avoir un déplacement a gauche les forces politique
en puissance vont s’affronter et les idées politique vont petit a petit s’extrémiser. Les députés
démocrates vont partir et les députes modérés vont ce déplacés a gauche. Le roi ne va rien
faire pour éviter ce mouvement le 20 Juin 1791 le roi fuit Paris et est arrête a varennes ; cela
marque la fuite du roi et marque l’échec de la monarchie constitutionnelle constituante. Le 20
septembre 1791 l’assemblée nationale constituante se sépare.
B) L’assemblée législative du 1er octobre 1791 au 20 septembre 1792.
La nouvelle constitution est votée les 3 et 14 septembre 1791. Dans cette constitution nous
sommes encore en monarchie avec séparation stricte des pouvoirs. Il existe deux types de
séparation des pouvoirs, stricte et souple.
La séparation stricte des pouvoirs supposent que les trois pouvoirs sont attribués a trois
organes distinct totalement indépendants des uns des autres. C’est la séparation stricte des
pouvoirs qui est appliqués en ce moment au Etats-Unis, le président des Etats-Unis ne peut se
rendre sans invitation au tribunal où à un procès. En séparation souple, les trois fonctions
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appartiennent à trois organes différents mais qui ont des moyens de pressions les uns sur les
autres.
En 1792 il y a le roi assistes de ministres représente le pouvoir exécutif, il ne bénéficie que
d’un droit de véto suspensif pendant deux législature. Le pouvoir législatif appartient a une
chambre indépendante. La séparation stricte marche que si tous les pouvoirs ont le même but,
essentiel de la politique. En 1791 qui est devenu démocrate avancés n’a pas le même objectif
que le roi donc ne peuvent pas s’influencer ne peuvent pas avoir des moyens de pressions et
ils ne s’entendent pas pire qu’une séparation souple , aucun moyen de travailler ensemble
ni de s’entendre.
Ils sont contraints de s’entendre ou c’est la faillite. Sur le plan de la vie politique extérieur il a
des choses importantes qui vont se faire les clubs prennent de plus en plus d’importance
surtout les clubs de patriotes avancés , les journalistes on de plus en plus d’influence sur le
peuple de Paris Brissot, Marat . Ce qu’il va rajouté de la pression sur le régime lui même.
Mais a l’extérieur les forces vont faire pression sur le roi et l’assemblée législatives. De plus
les citoyens commencent a être mécontent de la révolution. La souveraineté appartient a la
nation et non au peuple seul citoyens pourront votes. Pour voté il faut être un citoyens actif il
faut payer des impôts, le sens donc la possibilité de voté est ouvert a 4 millions sur 22
millions c’est le système du suffrage censitaire. Le vote n’est pas un droit mais une fonction.
Situation politique extrêmes explosif, les clubs deviennent de plus en plus ultra les extrêmes
deviennent de plus en plus ultra. En aout 1792 explosion, le club des JACOBINS se durcit
avec ROBESPIERRE il est mécontente de l’assemblée. L’hiver 1791 sera rude le peuple de
Paris a faim et c’est la guerre en Avril 1792. Les clubs ne veulent plus de monarchie mais
une république. Le 9 et 10 1792, le peuple de Paris attaque des Tuileries la commune
insurrectionnel de Paris. Une fois au pouvoir la commune supprime tout les journaux
royalistes et la commune va prendre un certains nombre de mesures radicales. La majorité des
députés modérés fuient paris et s’exile. Parmi les France politique à Paris il ne reste presque
plus d’Aristotes et de patriotes modérés. Ils suppriment le principe de puissance paternel sur
les enfants. Ils déportent les prêtres réfractaires et l’Etat civil est confié aux municipalités.
On créé le divorce par consentement mutuel. Le 20 septembre 1792 c’est la fin officielle de
l’assemblée législatif et de la monarchie constitutionnelle et ce sont les élections d’une
nouvelle convention (nouvelle convention).
C) La convention nationale du 21septembre 1792 au 21 Septembre 1795
1- la convention nationale pré thermidorienne du 21sept 1792 du 9 thermidor de l’an II
soit le 27 juillet 1794
Les élections de 1792 vont se dérouler au suffrage universel. La convention national est
composés de patriotes avancées on retrouve une nomination des groupes en fonction de leur
place de leur assemblée. Le marais c’est le centre 400 députes originaires de la bas 160
Girondins et 200 montagnards (ex jacobins). Le clubs des jacobin sont anti monarchie et
favorable a des mesures sociales radicales. Au centre la marais. Les girondins sont devenus la
droite de cette période. La convention national est doté de tout les pouvoirs elle gouverne
avec un comité exécutif de 6 ministres. Il n’y a pas de constitution il n’y a pas de séparation
des pouvoirs c’est la convention national qui concentre entre ses mais tout les pouvoirs et qui
va exercer une véritable dictature. 1792 c’est la mise en place du calendrier républicain le
calendrier républicain commence le 22 septembre 1792 avec la convention national, c’est le
premier jour de l’an I. Ce calendrier est différent du grégorien puisque c’est de septembre a
septembre il n’y a pas de semaine il y aune décade est les mois sont totalement différents. Les
mois sont organisés en fonction des saisons il y a des mois d’automne qui finissent par aire,
vendémiaire, brumaire, frimaire. Il y a les mois d’hiver ose, nivôse, pluviôse, ventôse. Les
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