Évaluation environnementale
Introduction
Uneévaluationenvironnementale(EE)estunprocessusquipermetd'évalueretdeprédirelesimpacts
environnementaux d'une activité ou d'un projet donné. Dans le cadred'uneEE,lesaspectssociaux,
culturelsetéconomiquesd'unprojetsontexaminés,toutcommeleseffetsdirectsetindirectspossibles
surl'environnementetlasanté.EnmenantuneEE,ilestpossiblederepérer,deminimiser,d'atténuerou
mêmed'éliminer lesimpacts surl'environnement.Encequiatrait auxévaluationsenvironnementales
(EE),chaque organismedirigeant, qu'ilsoit fédéralouprovincial,possèdesespropresexigencesetses
ropres processus. Dans certains cas, le gouvernement fédéral et les gouvernements provinciaux ou
ritoriauxmènentensemblelesévaluationsenviron
p
ter nementales.
LaLoicanadiennesurl'évaluationenvironnementale(LCEE)définitlesresponsabilitésliéesàlamiseen
œuvre de l’EE des projets soumis au pouvoir de décision du gouvernement fédéral. Une EE est
généralementdéclenchéeàlasuitedel'applicationd'uneloifédéraleoud'uneloiprovincialedonnée.Le
ministredel'EnvironnementestresponsabledelamiseenœuvredelaLoi et l'Agence canadienne
d'évaluation environnementale assure l'administration du processus fédéral d'évaluation
environnementale.
Défisetfacteursàprendreenconsidération
LesPremièresNationsontunimportantrôleàjouerdansleprocessusd'évaluationenvironnementale.La
détermination du niveau de participation à une EE est toutefoisaussiimportantequelapriseen
considérationdesimpactséventuelsquepourraitavoiruneactivitéouunprojetdonnésurlesdroitset
lestitresancestraux,ainsiquesurlesdroitsissusdetraités.LesPremièresNationsdoiventdéterminerla
mesuredanslaquelleellesdoiventparticiperpourfairerespecterleursintérêts.Lorsqu'ellesparticipentà
uneEEdèsledépart,lesPremièresNationspeuventexprimerleurspréoccupationsetleursintérêts,ainsi
ue faire valoir leurs droits ancestraux ou leurs droits issus detraités.Enparticipantauxpremières
a uencerl n
q
ét pesduprocessus,ellespeuventégalementinfl aco ceptionetlaportéedel'EE.
Il est recommandé que les Premières Nations obtiennent de l'information sur l'activité ou le projet
roposé en communiquant directement avec le promoteur ou en s'adressant au gouvernement ou àp
l'agenceresponsable.
Selonlatailleetlaportéeduprojet,ainsiqueleniveaud'engagementdelacommunauté,laparticipation
des Premières Nations au processus d'EE peut s'avérer dispendieuse. Il est possible d'obtenir du
financement de la part du promoteur,dugouvernementfédéraloudesgouvernementsprovinciaux.
L'établissement de partenariats avec d'autres organismes sans but lucratif ou organisations non
gouvernementalesamélioreégalementlespossibilitésdefinancement.