Les variations du capital

Les variations du capital
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Variations du capital
Augmentation(s) du capital
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En numéraire
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Compta II
Thomas Jeanjean
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Principe
Le coup d’accordéon
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Augmentation de capital en numéraire:
définition et dilution
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Augmentation de capital en numéraire:
la dilution de l'actionnaire
L'augmentation de capital est une vente de titres au profit
de l'entreprise et qui se traduit par un partage pour les
actionnaires mais le partage se fait sur un « gâteau »
grossi du produit de l’augmentation de capital.
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Décision d'AGE : la majorité des 2/3 est requise.
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Pour ne pas être dilué :
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Délai de 5 ans.
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Maximiser le prix d'émission
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Souscrire le plus possible
Pour être relué :
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Souscrire totalement (c'est-à-dire au prorata) à l'augmentation de
capital
Réduire la dilution :
Calcul de la dilution : D = N’/N+N’
N = Nombre d’actions anciennes
N’ = Nombre d’actions nouvelles
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Par incorporation de réserves
Par incorporation de dettes
Réduction de capital
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Définition et dilution
Aspects financiers (DS)
Aspects comptables
Souscription à un prorata supérieur
Augmentation de capital en numéraire
et prix d'émission
A
B
C
Augmentation de capital en numéraire:
aspects financiers
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Ne pas confondre:
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Nombre d'actions départ
Actif net départ (K€)
Actif net départ par action (€)
20 000
200 000
10 000
20 000
200 000
10 000
20 000
200 000
10 000
„
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Augmentation de capital (1) - K€
100 000
100 000
100 000
Valeur marchande (K€)
Valeur marchande par action (2) - €
100 000
5 000
200 000
10 000
400 000
20 000
20 000
40 000
10 000
30 000
5 000
25 000
300 000
7 500
300 000
10 000
300 000
12 000
50,0%
33,3%
20,0%
Nombre d'actions à créer (1)/(2)
Nombre d'actions totales
Actif net arrivée (K€)
Actif net par action (€)
% nouveaux actionnaires
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Fonction de la valeur attribuée aux actions de l’entreprise
création de valeur pour l'actionnaire si les fonds levés sont investis à un
taux de rentabilité supérieur au coût moyen pondéré du capital.
Terminologie : Valeur d’une action pre-Money (avant augmentation de
capital) et post Money (après augmentation de capital).
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Augmentation de capital en numéraire :
aspects financiers
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Calcul du droit de souscription
Valeur pre money / post money:
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A. Prix attractif pour le souscripteur (inférieur au cours boursier)
B. Prix pas trop faible pour éviter une trop grande dilution du capital
(nombre d'actions trop élevé pour l'apport de fonds souhaité)
# titres
valeur unitaire (PRE MONEY)
valeur de l'entreprise
fonds levés
# titres créés
valeur unitaire des nouvelles actions
5,000.00
400.00
12.50
Perte de valeur
rapport
valeur du DS
0.71
2.50
0.29
La valeur du droit de souscription est égale à la perte
unitaire de valeur avec l'émission.
Valeur unitaire de l'action avant l'émission
- Valeur unitaire de l'action après l'émission
=Perte unitaire de valeur
1,000.00
15.00
15,000.00
La solution: Le DS
valeur de l'entreprise
20,000.00
# titres après l'opération
1,400.00
valeur du titre après l'opération (POST MONEY
14.29
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La prime d'émission est destinée à égaliser les droits des actionnaires
anciens et nouveaux, elle est égale à la différence entre le prix
d'émission et le nominal de l'action (Prix d’émission – valeur nominale).
Le prix d’émission est un concept financier (=comptable).
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augmentation des capitaux propres (appelée communément augmentation
de capital) et
augmentation du capital social (notion comptable).
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Valeur totale de l'entreprise avant l'émission
+ l'apport total avec l'émission
Valeur de l'action après l'émission =
# total des actions après l'émission
Calcul du droit de souscription
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Déterminer le nombre de droits pour souscrire à
une action nouvelle :
„ Le rapport entre le nombre des actions
nouvelles et des actions existantes
Le bénéficiaire du droit de souscription (en général
l'ancien actionnaire) peut:
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Processus de l'augmentation de capital
en numéraire
Dans les SARL, le capital souscrit doit être appelé
et versé immédiatement.
Dans les SA, le montant nominal des actions peut
ne pas être entièrement libéré au moment de la
souscription.
„
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souscrire les actions nouvelles
céder le droit de souscription.
„
„
Dans les deux cas, le patrimoine du bénéficiaire
reste le même.
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Un quart au moins doit être versé lors de la souscription.
Le surplus doit être libéré, en une ou plusieurs fois, dans
un délai de cinq ans à compter de la date de
l'augmentation de capital.
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Processus de l'augmentation de capital
en numéraire
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En raison de certains délais administratifs entre
l'appel et le versement, une SA peut présenter au
passif un capital qui n'aurait pas été versé en
totalité ni même appelé.
„ Capital souscrit non appelé (actif immobilisé)
„ Capital appelé non versé (actif circulant)
Augmentation de capital par
incorporation de réserves
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Un virement au sein du passif de postes de
"réserves, bénéfices et primes liées au capital"
au poste "capital"
Pas d'apport nouveau.
Deux possibilités :
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une distribution gratuite d'actions nouvelles
une augmentation du nominal des actions
anciennes
Calcul du droit d'attribution (les mêmes principes
que ceux du droit de souscription)
Augmentation de capital par
incorporation de dettes
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Un emprunt est remplacé par une augmentation
de capital. (Consolidation de la dette)
Des créanciers de la société sont associés à une
augmentation de capital en acceptant que des
actions leur soient remises en contrepartie de
l'annulation de leurs créances.
Les anciens actionnaires renoncent
généralement à leur droit préférentiel de
souscription.
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Pertes consécutives
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Fréquent dans les PME :
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L'incorporation de comptes courants d'associés
Dans les grandes entreprises :
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L'émission des emprunts obligataires
convertibles en actions
La parité d'échange est fixée d'avance dans le
contrat d'emprunt.
„ Elle s'applique au moment de l'échange quelles
que soient les valeurs réelles des actions et
obligations le jour de l'échange.
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Réduction de capital
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Augmentation de capital par
incorporation de dettes
Réduction de capital
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Le report à nouveau débiteur augmente.
Le total des capitaux propres est devenu inférieur au
capital social.
Le capital social a perdu sa signification d'origine.
La réduction de capital pour redonner au capital
social son image réelle
Comme une augmentation, la réduction de capital
doit être décidée par l'assemblée générale des
actionnaires
Selon la loi française, la réduction de capital est obligatoire
pour les SA et SARL :
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Si, du fait de pertes constatées, les capitaux propres de la
société deviennent inférieurs à la moitié du capital,
Si la dissolution n'a pas été prononcée
et si, dans les deux exercices qui suivent la constatation des
pertes, les capitaux propres n'ont pas été reconstitués pour
atteindre une valeur au moins égale à la moitié du capital,
Dans ce cas, la société doit réduire, dans un délai de 2 ans,
son capital d'un montant au moins égal à celui des pertes
qui n'ont pu être imputées sur les réserves.
Réduction de capital
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La pratique courante dans les entreprises en difficulté - le
coup d'accordéon. Une augmentation du capital est
précédée d'une réduction du capital
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Apurement du bilan: les pertes seront imputées sur les
réserves et/ou sur le capital.
Augmentation de capital (apports en numéraire et/ou
l'incorporation de dettes).
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En général, les actionnaires existants abandonnent en
général leur droit préférentiel de souscription (avantage
aux nouveaux actionnaires).
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Attention aux abus !!! (Cas Pinault)
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