Rapport de choix des offres

Rapport de choix des offres
Guides juridiques « Les MAPA » - pages 114-115
P19
Entité adjudicatrice
Adresse à compléter
Marché public
(Rappel de l’objet du marché et type de prestations)
Date limite de remise des offres
(à compléter)
I.
Contexte général de l’opération et étendue de la consultation
(contexte et objet du projet de marché)
1. Rappel du contexte de l’opération
2. Etendue de la consultation
(Rappel du déroulement de la procédure de mise en concurrence)
-
II.
Date d’envoi de l’avis de publicité : (à compléter)
Support de publications retenus : (à compléter)
Date de remise des candidatures et/ou des offres : (à compléter)
Nombre de plis reçus dans les délais et hors délais au stade de la remise des offres : (à
compléter)
Liste des candidats ayant remis une offre
1. Lister les numéros des plis et les noms des candidats dont les dossiers ont été ouverts,
2. Rappeler la décision de la personne responsable du marché du marché d’éliminer les offres non
conformes.
III.
Rappel du contenu des offres et des critères de sélection
(Rappeler les critères de jugement des offres tels qu’ils figurent au règlement de la consultation)
Critère n°1 :
Critère n°2 :
Critère n°3 :
Critère n°4 :
IV.
Analyse détaillée des offres
Analyse détaillée des offres et classement provisoire
(Analyser chaque offre au vu des éléments critères de jugement des offres retenus notamment à l’aide d’une
grille d’évaluation)
(Etablir un classement des offres par ordre décroissant selon les critères retenus)
-
Offre n°1 :
Offre n°2 :
Offre n°3 :
Offre n°4 :
CONCLUSIONS
(Cette conclusion sera rédigée en fonction du résultat de la consultation. Une des trois options suivantes sera
alors à prendre en compte)
Attribution provisoire
Au vu des critères de jugement des offres retenus et de l’analyse des offres, la personne responsable
du marché émet l’avis d’attribuer le présent marché à :
- (nom de l’attributaire provisoire), dont l’offre est jugée économiquement la plus avantageuse.
Déclaration d’infructuosité ou déclaration sans suite
Au vu des critères de jugement des offres retenus et de l’analyse des offres, la personne responsable
du marché décide de déclarer la procédure infructueuse (ou sans suite) :
Reprise de négociations
Au vu des critères de jugement des offres retenus et de l’analyse des offres, la personne responsable
du marché décide de faire reprendre les négociations par le service avec (préciser les candidats
selon les cas) :
- (nom de l’attributaire provisoire), dont l’offre est jugée économiquement la plus avantageuse.
Signature de la Personne Responsable du Marché
(nom et fonction de la PRM)
Fait à (à compléter), le : (à compléter)
RAPPORT DE CHOIX
Prestations demandées (à compléter)
Société
Référence
du devis
Prix
Délai
Autres
critères
Observations
Délai
Autres
critères
Observations
Négociation :
 Oui
 Non
Portant sur les critères suivants : (à compléter)
Société
Fax/mail en
date du
Choix proposé : (à compléter)
Prix
Décision finale de l’entité adjudicatrice : (à compléter)
Date (à compléter)
Signature