Document 2 : La charte du patient hospitalisé

TD – Hôpital hospitalier
Consignes de travail :
 constituez des groupes de deux personnes ;
 prenez des notes lors de la diffusion de la vidéo ;
 lisez les annexes ;
 répondez ensuite aux questions à l’aide de vos connaissances et des supports communiqués.
1. Complétez dans le tableau ci-dessous les fiches d’identification des personnages.
2. Les médecins hospitaliers sont-ils des fonctionnaires d’État ? Justifiez votre réponse.
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3. Caractérisez l’organisation présentée dans la vidéo à l’aide de la grille ci-dessous.
Nom de l’organisation
Type d’organisation
Missions et Fonctions de
l'organisation
Economique
Finalités
Sociale et
Sociétale
Matérielles
Immatérielles
Ressources
Financières
Humaines
Activité
Le service rendu est-il payé
directement ou indirectement
par l'utilisateur ? Justifiez.
Type de destinataire
 Marchande
 Directement
 Non marchande
 Indirectement
 Usager
 Client
Coordination
4. Expliquez pourquoi les hôpitaux ne peuvent être considérés comme des entreprises publiques.
5. Comment les hôpitaux appliquent-ils au quotidien les principes d’égalité et d’équité ?
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6. Retrouvez les indicateurs de dysfonctionnement en complétant le tableau ci-dessous.
Problème d’organisation
Problème de motivation
7. Grâce à ces observations, identifiez le problème de management.
8. Proposez des actions à entreprendre afin de résoudre ce problème de management.
ANNEXE 1 : La charte du patient hospitalisé
L’objectif de la charte du patient hospitalisé est de faire connaître concrètement les droits essentiels des patients
accueillis dans les établissements de santé [...]. Les établissements de santé qui assurent le service public
hospitalier accueillent toutes personnes, quels que soient leur origine, leur sexe, leur situation de famille, leur
âge, leur état de santé, leur handicap, leurs opinions politiques, syndicales, philosophiques ou religieuses. [...]
Les établissements prennent les mesures de nature à tenir compte des difficultés de compréhension et de
communication des patients et de leurs mandataires. À l'égard des difficultés de nature linguistique, le recours à
des interprètes ou à des associations spécialisées dans les actions d'accompagnement des populations immigrées
sera recherché. L'accès au service public hospitalier est garanti à tous, et, en particulier, aux personnes les plus
démunies quand bien même elles ne pourraient justifier d'une prise en charge par l'assurance maladie ou l'aide
médicale. [...] Le soin et l'accueil doivent s'accompagner d'une aide dans les démarches administratives et
sociales, tels qu'ils sont définis par les circulaires. L'assistante sociale ou, à défaut, la surveillante du service est à
disposition des patients ou à celle de leur famille.
« Charte du patient hospitalisé » annexée à la Circulaire ministérielle no95-22 du 6 mai 1995 relative aux droits des malades,
www.ap-hop-paris.fr, 2004.
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ANNEXE 2 : Un hôpital en quelques chiffres
LES RESSOURCES HUMAINES
LE BUDGET
http://www.ch-versailles.fr
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