RE0001-ed1 Création le 24 novembre 2010 RAPPORT DE

PEP-RE0001-ed1-2010 11 24
Association P.E.P. 11/17 rue de l’Amiral Hamelin – 75016 Paris
Téléphone : 01 45 71 61 – Fax : [phone]
Association loi 1901
RE0001-ed1
Création le 24 novembre 2010
RAPPORT DE VERIFICATION
PEP ecopassport
Portant le titre :
PEP ecopassport n° :
Diffusé par : (nom)
(adresse)
Date édition :
Identification du Rapport d’accompagnement du PEP :
Identification de la version du PCR « Règles de rédaction des PEP » de référence : et les
règles spécifiques sectorielles (ref indice
Vérification réalisée par M/Mme indiquer Nom, prénom et organisme) titulaire de
l’habilitation de vérificateur numéro
Conclusion générale :
Avis favorable
Avis défavorable

PEP-RE0001-ed1-2010 11 24 page : Page 2 sur 4
Téléphone : 01.45.05.71.61 - Fax : [phone]
Association Loi 1901
Vérifications à effectuer :
§ du
PCR
Docume
nts
vérifiés
Conf
orm
e
O/N
Commentaire
1
Caractérisation de l’unité fonctionnelle faite selon le
document « Règles de rédaction des PEP».
- description de l’UF
- caractérisation de la catégorie de produit
§ 2.1
RSS
Rapport
accomp.
2
Caractérisation du flux de référence
- Produit de référence
- Emballage
- Eléments nécessaires à l’installation
§ 2.1
Rapport
accomp.
3
Caractérisation des processus dans la phase fabrication :
- matières et composants
- emballage
- assemblage
- transports
Adéquation des données d’ACV / produit (transport)
§2.21
§2.5
Rapport
accomp.
4
Caractérisation des processus dans la phase distribution :
- transport de la plateforme producteur jusqu’au site de
mise en œuvre
Adéquation des données d’ACV au produit (transport)
§ 2.22
§2.5
Rapport
accomp.
5
Caractérisation des processus dans la phase installation
pour les éléments décrits dans le PEP
- composants, procédés
§ 2.23
Rapport
accomp.
6
Caractérisation des processus dans la phase utilisation :
- scénario d’utilisation
- durée de vie retenue pour l’étude
- consommation d’énergie
- éléments nécessaires au bon fonctionnement
Adéquation des données d’ACV / produit (scénarios
d’usage)
2.24
RSS
§2.6
Rapport
accomp.

PEP-RE0001-ed1-2010 11 24 page : Page 3 sur 4
Téléphone : 01.45.05.71.61 - Fax : [phone]
Association Loi 1901
Vérifications à effectuer :
§ du
PCR
Docume
nts
vérifiés
Conf
orm
e
O/N
Commentaire
7
Caractérisation des processus dans la phase fin de vie :
- procédés d’élimination des déchets
- procédés de valorisation des déchets
- transport
Adéquation des données d’ACV / produit (transport et
scénarios de fin de vie)
§2.25
§2.7
Rapport
accomp.
8
Vérification de l’inventaire du cycle de vie et respect de la
règle de coupure (flux intermédiaires non remontés < 5%
des flux de référence)
- identification de l’écart constaté
Flux intermédiaires non comptabilisés au-delà des règles flux
admis dans le PCR
§ 2.3
Rapport
accomp.
10
Qualité des données d’ICV spécifiques (si applicable)
- documentation des données primaires
- documentation de l’affectation des flux
- documentation des données manquantes
§ 2.4
§2.9
Rapport
accomp.
11
Vérification de la représentativité des modules d’ICV :
- Cohérence entre les libellés de module d’ICV et les
éléments du flux de référence
- cohérence entre les modules utilisés et les éléments du
flux de référence (technologie, géographie, temporel) .
- appréciation du niveau d’information des modules
d’ICV
§2.10
- Rapport
accomp.
- Base de
données
d’ICV

PEP-RE0001-ed1-2010 11 24 page : Page 4 sur 4
Téléphone : 01.45.05.71.61 - Fax : [phone]
Association Loi 1901
Vérifications à effectuer :
§ du
PCR
Docume
nts
vérifiés
Conf
orm
e
O/N
Commentaire
12
Calcul des impacts environnementaux
- liste des indicateurs obligatoires
- indicateurs optionnels
- conformité des méthodes de calcul
§2.11
Annex
e
§4.3
- Rapport
accomp.
- Outils
de calcul
d’impact
s
13
Conformité de la rédaction du PEP
- Informations générales sur le programme et
l’entreprise
- Information sur les produits de référence et les autres
produits concernés
- Matériaux
- Substances
- Impacts environnementaux et hypothèses utilisés tels
que décrits en § 3.4
§3.11
à 3.13
§3.21
§3.22
§3.4
- PEP
- Rapport
accomp.
14
Conformité des informations additionnelles
- limitation des infos aux produits visés par la déclaration
- utilisation de normes et méthodes de mesures
vérifiables et
documentation de ces données
§ 3.3
- PEP
- Rapport
accomp.