RE0001-ed1 Création le 24 novembre 2010 RAPPORT DE

RE0001-ed1
Création le 24 novembre 2010
RAPPORT DE VERIFICATION
PEP ecopassport
Portant le titre :
PEP ecopassport n° :
Diffusé par : (nom)
(adresse)
Date édition :
Identification du Rapport d’accompagnement du PEP :
Identification de la version du PCR « Règles de rédaction des PEP » de référence :
règles spécifiques sectorielles (ref
indice
Vérification réalisée par M/Mme
l’habilitation de vérificateur numéro
et les
indiquer Nom, prénom et organisme) titulaire de
Conclusion générale :
Avis favorable
Avis défavorable
PEP-RE0001-ed1-2010 11 24
Association P.E.P. 11/17 rue de l’Amiral Hamelin – 75016 Paris
Téléphone : 01 45 71 61 – Fax : 01 47 04 68 57
Association loi 1901
1
2
3
4
5
6
Vérifications à effectuer :
§ du
PCR
Docume
nts
vérifiés
Caractérisation de l’unité fonctionnelle faite selon le
document « Règles de rédaction des PEP».
- description de l’UF
- caractérisation de la catégorie de produit
Caractérisation du flux de référence
- Produit de référence
- Emballage
- Eléments nécessaires à l’installation
Caractérisation des processus dans la phase fabrication :
- matières et composants
Téléphone : 01.45.05.71.61 - Fax : 01.47.04.68.57
- emballage
Association Loi 1901
- assemblage
- transports
Adéquation des données d’ACV / produit (transport)
Caractérisation des processus dans la phase distribution :
- transport de la plateforme producteur jusqu’au site de
mise en œuvre
Adéquation des données d’ACV au produit (transport)
Caractérisation des processus dans la phase installation
pour les éléments décrits dans le PEP
- composants, procédés
Caractérisation des processus dans la phase utilisation :
- scénario d’utilisation
- durée de vie retenue pour l’étude
- consommation d’énergie
- éléments nécessaires au bon fonctionnement
Adéquation des données d’ACV / produit (scénarios
d’usage)
§ 2.1
Rapport
accomp.
PEP-RE0001-ed1-2010 11 24
Conf
orm
e
O/N
Commentaire
RSS
§ 2.1
Rapport
accomp.
§2.21
Rapport
accomp.
§2.5
§ 2.22
§2.5
§ 2.23
2.24
RSS
§2.6
Rapport
accomp.
Rapport
accomp.
Rapport
accomp.
page : Page 2 sur 4
Vérifications à effectuer :
7
Caractérisation des processus dans la phase fin de vie :
- procédés d’élimination des déchets
- procédés de valorisation des déchets
- transport
Adéquation des données d’ACV / produit (transport et
scénarios de fin de vie)
8 Vérification de l’inventaire du cycle de vie et respect de la
règle de coupure (flux intermédiaires non remontés < 5%
des flux de référence)
Téléphone : 01.45.05.71.61 - Fax : 01.47.04.68.57
- identification de l’écart constatéAssociation Loi 1901
Flux intermédiaires non comptabilisés au-delà des règles flux
admis dans le PCR
10 Qualité des données d’ICV spécifiques (si applicable)
- documentation des données primaires
- documentation de l’affectation des flux
- documentation des données manquantes
11 Vérification de la représentativité des modules d’ICV :
- Cohérence entre les libellés de module d’ICV et les
éléments du flux de référence
- cohérence entre les modules utilisés et les éléments du
flux de référence (technologie, géographie, temporel) .
- appréciation du niveau d’information des modules
d’ICV
PEP-RE0001-ed1-2010 11 24
§ du
PCR
Docume
nts
vérifiés
§2.25
Rapport
accomp.
Conf
orm
e
O/N
Commentaire
§2.7
§ 2.3
Rapport
accomp.
§ 2.4
§2.9
Rapport
accomp.
§2.10
- Rapport
accomp.
- Base de
données
d’ICV
page : Page 3 sur 4
Vérifications à effectuer :
12 Calcul des impacts environnementaux
- liste des indicateurs obligatoires
- indicateurs optionnels
- conformité des méthodes de calcul
13 Conformité de la rédaction du PEP
- Informations générales sur le programme et
l’entreprise
Téléphone : 01.45.05.71.61 - Fax : 01.47.04.68.57
- Information sur les produits de Association
référence
et les autres
Loi 1901
produits concernés
- Matériaux
- Substances
- Impacts environnementaux et hypothèses utilisés tels
que décrits en § 3.4
14 Conformité des informations additionnelles
- limitation des infos aux produits visés par la déclaration
- utilisation de normes et méthodes de mesures
vérifiables et
documentation de ces données
PEP-RE0001-ed1-2010 11 24
§ du
PCR
Docume
nts
vérifiés
Conf
orm
e
O/N
Commentaire
§2.11
- Rapport
accomp.
Annex - Outils
e
de calcul
§4.3
d’impact
s
- PEP
§3.11
à 3.13 - Rapport
accomp.
§3.21
§3.22
§3.4
§ 3.3
- PEP
- Rapport
accomp.
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