CNQD - Amula

CNAMTS 16/05/2006
Note d'information base CCAM version 4
 Objet : Diffusion de la version 4 de la base CCAM
Les mises à jour de la base CCAM (version 4) peuvent être faites selon votre procédure habituelle.
Les fichiers CACTOT et CAMTOT reprennent l’ensemble des historiques CCAM Version 1, 2, 3,
4. L’installation doit être effectuée dès la réception des fichiers.
La version 4 de la CCAM permet la mise en oeuvre au 17 mai 2006 des mesures de
progression vers les tarifs cibles de la CCAM technique décrites dans l’annexe 2 de l’avenant
n° 12 à la convention nationale des médecins généralistes et des médecins spécialistes (arrêté
du 23 mars 2006 publié au JO du 30 mars 2006), et dans la décision du 27 avril 2006 de
l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations
pris en charge par l’assurance maladie
Ainsi, cette version intègre l’extension de l’application des modificateurs J’ Majoration transitoire de
chirurgie’ et K ‘Majoration forfaits modulables pour les chirurgiens en secteur 1 ou ayant opté pour
l'option de coordination mentionnée à l'article 1,2,3 de la convention médicale du 03/02/05, pour les actes
admettant la majoration transitoire de chirurgie’ aux actes de chirurgie otologique (y compris la plastie
d’oreilles décollées), de méatotomie, d’amygdalectomie et d’adénoïdectomie (ablation des végétations)
pour les praticiens concernés , soit les 82 actes suivants :
$Oto-rhino-laryngologie (article 1.2 de l’annexe 2)
CBQA001 Exploration du cavum tympanique [caisse du tympan], avec décollement du
lambeau tympanoméatal
CAFA009 Exérèse de lésion osseuse oblitérante du méat acoustique externe
CAFA011 Exérèse partielle du méat acoustique externe
CAFA002 Exérèse partielle non transfixiante de l'auricule
CAFA005 Exérèse partielle transfixiante de l'auricule
CAFA003 Exérèse totale de l'auricule, sans exérèse du cartilage du méat acoustique externe
CAFA007 Exérèse totale de l'auricule et du cartilage du méat acoustique externe
CAFA004 Exérèse de l'oreille externe élargie à l'oreille moyenne
CAEA002 Repositionnement de tout ou partie de l'auricule, sans anastomose vasculaire
CAEA003 Réimplantation de tout ou partie de l'auricule avec anastomoses vasculaires
CAMA019 Réparation de perte de substance partielle de l'auricule par puits de bourgeonnement
chondrocutané
CAMA021 Réparation de perte de substance partielle de l'auricule par autogreffe
chondrocutanée
CAMA017 Réparation de perte de substance partielle de l'auricule par autogreffe de cartilage
de l'auricule controlatéral ou du septum nasal
CAMA005 Réparation de perte de substance partielle de l'auricule par autogreffe de cartilage
costal
CAMA008 Plastie unilatérale d'oreille décollée
CAMA013 Plastie bilatérale d'oreille décollée
CAMA004 Reconstruction totale de l'auricule par autogreffe de cartilage costal
CAEA001 Transposition du lobule de l'auricule
CAMA001 Reconstruction totale de l'auricule en un temps
CAMA007 Correction secondaire du résultat esthétique d'une reconstruction totale de l'auricule
CAMA011 Plastie du pore acoustique externe cartilagineux [Méatoplastie]
CASA002 Fermeture de l'oreille externe et de l'oreille moyenne avec suture du pore acoustique
externe

CNAMTS 16/05/2006
CBGD001 Ablation unilatérale ou bilatérale d'aérateur transtympanique en place sur le
tympan, sous anesthésie générale
CBMA008 Myringoplastie sans décollement du lambeau tympanoméatal
CBMA009 Myringoplastie avec décollement du lambeau tympanoméatal, sans exploration
mastoïdoatticale
CBMA011 Myringoplastie avec décollement du lambeau tympanoméatal et exploration
mastoïdoatticale
CBMA005 Myringoplastie avec ossiculoplastie, sans exploration mastoïdoatticale
CBMA007 Myringoplastie avec ossiculoplastie et exploration mastoïdoatticale
CBMD001 Tympanoplastie en technique fermée, avec tympanotomie postérieure
CBMD002 Tympanoplastie secondaire en technique fermée
CBMD003 Tympanoplastie secondaire en technique fermée, avec ossiculoplastie
CBMA002 Tympanoplastie secondaire sur technique ouverte, sans reconstruction de cadre
CBMA004 Tympanoplastie secondaire sur technique ouverte, avec reconstruction de cadre
CBFA004 Exérèse de tympanosclérose sans ouverture du labyrinthe
CBFA001 Exérèse de tympanosclérose sans ouverture du labyrinthe, avec ossiculoplastie
CBFA013 Exérèse de tympanosclérose avec ouverture du labyrinthe et rétablissement de
l'effet columellaire, sans laser
CBFA012 Exérèse de tympanosclérose avec ouverture du labyrinthe et rétablissement de
l'effet columellaire, avec laser
CBGA001 Ablation de corps étranger de l'oreille moyenne avec décollement du lambeau
tympanoméatal
CBFA005 Exérèse de cholestéatome limitée au cavum tympanique, sans exploration
antroatticale
CBFA006 Exérèse de cholestéatome avec tympanoplastie en technique fermée
CBFA002 Exérèse de cholestéatome avec tympanoplastie en technique fermée et
ossiculoplastie
CBFA007 Exérèse de cholestéatome avec tympanoplastie en technique ouverte
CBFA003 Exérèse de cholestéatome avec tympanoplastie en technique ouverte et
ossiculoplastie
CBFA010 Exérèse de tumeur non cholestéatomateuse de l'oreille moyenne, limitée au cavum
tympanique
CBFA008 Exérèse de tumeur non cholestéatomateuse de l'oreille moyenne, étendue à
l'ensemble des cavités de l'oreille moyenne, sans laser
CBFA009 Exérèse de tumeur non cholestéatomateuse de l'oreille moyenne, étendue à
l'ensemble des cavités de l'oreille moyenne, avec laser
CBPA002 Platinotomie sans laser ou platinectomie, avec rétablissement de l'effet columellaire
CBPA003 Platinotomie avec laser, avec rétablissement de l'effet columellaire
CBMA001 Ossiculoplastie
CBMA006 Ossiculoplastie pour malformation ossiculaire sans ouverture du labyrinthe
CBMA010 Ossiculoplastie pour malformation ossiculaire avec ouverture du labyrinthe, sans
laser
CBMA003 Ossiculoplastie pour malformation ossiculaire avec ouverture du labyrinthe, avec
laser
CBPA001 Déblocage d'une ankylose ossiculaire atticale
CBLA001 Pose d'une prothèse auditive implantable dans l'oreille moyenne
CBLA002 Pose d'un appareillage auditif ostéo-intégré dans l'oreille moyenne, en un temps
CBGA003 Ablation d'une prothèse auditive implantée ou d'un appareillage auditif ostéo-
intégré
CBKA001 Changement ou repositionnement de prothèse ossiculaire après platinotomie ou
platinectomie
CCPA001 Décompression intralabyrinthique par abord des fenêtres, sans laser
CCPA002 Décompression intralabyrinthique par abord des fenêtres, avec laser
CCPA003 Décompression ou dérivation du sac endolymphatique

CNAMTS 16/05/2006
CCCA002 Ouverture sans laser et occlusion du conduit semicirculaire postérieur
CCCA001 Ouverture avec laser et occlusion du conduit semicirculaire postérieur
CCFA001 Labyrinthectomie partielle ou totale, par abord direct
CCSA001 Fermeture de fistule de périlymphe
FAFA008 Adénoïdectomie
FAFA001 Adénoïdectomie avec pose unilatérale d'aérateur transtympanique
FAFA002 Adénoïdectomie avec pose bilatérale d'aérateur transtympanique
FAFA013 Adénoïdectomie avec myringotomie unilatérale ou bilatérale
FAFA011 Amygdalectomie à l'amygdalotome
FAFA004 Amygdalectomie à l'amygdalotome, avec adénoïdectomie
FAFA003 Amygdalectomie à l'amygdalotome, avec adénoïdectomie et myringotomie
unilatérale ou bilatérale
FAFA012 Amygdalectomie à l'amygdalotome, avec adénoïdectomie et pose unilatérale
d'aérateur transtympanique
FAFA009 Amygdalectomie à l'amygdalotome, avec adénoïdectomie et pose bilatérale
d'aérateur transtympanique
FAFA014 Amygdalectomie par dissection
FAFA015 Amygdalectomie par dissection, avec adénoïdectomie
FAFA006 Amygdalectomie par dissection, avec adénoïdectomie et myringotomie unilatérale
ou bilatérale
FAFA005 Amygdalectomie par dissection, avec adénoïdectomie et pose unilatérale d'aérateur
transtympanique
FAFA010 Amygdalectomie par dissection, avec adénoïdectomie et pose bilatérale d'aérateur
transtympanique
FASD001 Hémostase secondaire à une amygdalectomie ou une adénoïdectomie
FAFA007 Exérèse de moignon amygdalien
GBPE003 Méatotomie nasale inférieure bilatérale, par endoscopie
GBPE001 Méatotomie nasale moyenne, par endoscopie
Toute consultation ou téléchargement de cette base doit s'accompagner impérativement de
la consultation ou du téléchargement des Dispositions Générales et Dispositions Diverses,
présentant l'ensemble des règles tarifaires à appliquer pour la CCAM, qui sont modifiés
avec la version V4.