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Au sein de l’équipe, les informations relatives aux patients sont mises en commun et partagées au cours de 3 réunions
hebdomadaires le lundi, le mercredi et la réunion de l’équipe pluridisciplinaire le jeudi matin.
A l’issue des entretiens de diagnostic éducatif une synthèse est réalisée lors d’une réunion de l’équipe. Une synthèse
écrite du diagnostic éducatif et des objectifs personnalisés est jointe au dossier d’éducation.
Une réunion de synthèse avec l’ensemble de l’équipe soignante a lieu en fin d’hospitalisation. Une synthèse écrite des
compétences acquises par l’enfant et ses parents est intégrée au dossier d’éducation et est transmise au médecin traitant
et au médecin hospitalier de proximité qui prendra en charge l’enfant en cas de décompensation.
Pour le programme de suivi régulier :
Après chaque consultation ou hospitalisation, un compte-rendu écrit est intégré au dossier médical et au dossier
d’éducation.
14. Décrire succinctement quelles modalités de coordination et d’information avec les autres intervenants du parcours de soins du
patient, notamment son médecin traitant, sont prévues.
Avec l’accord du patient et de ses parents, le médecin traitant (pédiatre ou généraliste) qui suit l’enfant et les autres
intervenants du parcours de soins notamment l’infirmière et/ou le médecin scolaire, l’infirmière à domicile (infirmière
libérale ou HAD) le cas échéant, les autres médecins correspondants, sont informés des étapes du parcours
d’éducation par un courrier précisant les modalités du programme individualisé, les synthèses de diagnostic éducatif
et des acquisitions de compétences par l’enfant et ses parents lors des différentes étapes du parcours éducatif : à
l’issue du programme initial lors de la découverte de la maladie, lors de l’évaluation annuelle, à l’issue des
programmes de reprise de l’éducation.
Des contacts téléphoniques sont pris si nécessaire toujours en accord avec l’enfant et sa famille. Ce programme est
réalisé par les diététiciennes et donne lieu à un document de synthèse joint au dossier d’éducation et transmis au
pédiatre métabolicien qui suit l’enfant.
L’éthique, la confidentialité et la déontologie
Joindre en annexe une copie des documents d’information et de consentement du patient lors de son entrée dans le programme.
15. Décrire succinctement selon quelles modalités la confidentialité des données (y compris informatisées, le cas échéant)
concernant le patient est assurée et selon quelles modalités son consentement pour l’entrée dans le programme et son
consentement pour la transmission des données le concernant seront recueillis.
Les patients et leurs familles sont informés des modalités des programmes du parcours d’éducation au moment de
l’hospitalisation par un membre de l’équipe ou par le pédiatre-métabolicien qui suit l’enfant en consultation. Ils sont
informés des bénéfices qu’ils peuvent en tirer et de leur possibilité de sortir du programme à tout moment et sans
préjudice d’aucune nature. Un document d’information présentant les programmes est donné aux enfants et à leurs
parents par un membre de l’équipe lors des hospitalisations ou par le pédiatre-métabolicien du service qui suit
l’enfant en consultation.
A leur entrée dans chaque programme, le consentement écrit du patient et de ses parents est recueilli.
Le patient est également informé que les informations qu’il partage avec le soignant pendant les séances d’éducation
ne seront transmises aux professionnels concernés par le programme qu’avec son accord dans le but d’améliorer sa
prise en charge globale.
Les intervenants veillent à respecter la confidentialité des échanges lors des entretiens et des séances d’éducation
qui ont lieu dans un bureau ou une salle d’éducation.
16. Le cas échéant, l’exploitation des données individuelles donnera-t-elle lieu à une demande d’autorisation auprès de la CNIL ?
Oui Non
Joindre en annexe une copie de charte d’engagement de confidentialité que devront signer les intervenants.
Joindre en annexe une copie de la charte de déontologie qui sera conclue entre les intervenants.