Scope - Vegaplan
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asbl VEGAPLAN.BE vzw Avenue du Boulevard 21, boîte 35 - B-1210 Bruxelles Bolwerklaan 21, bus 35, bus 4 - B-1210 Brussel Tél. / Tel.: +32 (0)2 880 22 00 - Fax: +32 (0)2 880 22 19 02.09.15 1. Tableau de concordance G-040 Modules A et B / Standard Vegaplan – Scope Guide sectoriel Arbre d’activités de l’AFSCA PAP id ACT Place Activité Produit Standard Vegaplan Les modules A et B ne sont pas Module A Pommes de terre (avec ou sans Commentaires repris séparément. Produits de grandes cultures Préparateur de pommes de terre Conditionneur de pommes de terre 693 PL42 AC64 PR131 741 PL42 AC59 PR117 Pommes de terre (avec ou sans Même formulation dans les deux stockage) cahiers des charges Légumes, marché du frais, Même formulation dans les deux cultures sous abri cahiers des charges Légumes, marché du frais, Même formulation dans les deux cultures de plein air cultures de plein air cahiers des charges Légumes, marché du frais, Légumes, marché du frais, Même formulation dans les deux graines germées cahiers des charges Légumes industriels, sans Légumes industriels, sans Même formulation dans les deux intervention manuelle intervention manuelle cahiers des charges Légumes industriels, avec Même formulation dans les deux interventions manuelles cahiers des charges Petits fruits et fruits secs – Fruits Même formulation dans les deux à pépins et fruits à noyaux cahiers des charges stockage) 602 PL42 AC20 PR117 Légumes, marché du frais, cultures sous abri Légumes Légumes, marché du frais, graines germées Légumes industriels, avec Graines germées Légumes 589 963 589 PL42 PL42 PL42 AC64 AC64 AC64 PR88 PR197 PR88 interventions manuelles Petits fruits et fruits secs – Fruits à pépins et fruits à noyaux Fruits 876 PL42 AC64 PR69 Céréales, cultures d’oléagineux et de protéagineux (y compris la paille), avec ou sans stockage Céréales, cultures d’oléagineux et Produits de grandes cultures 693 PL42 AC64 PR131 de protéagineux (y compris la paille), avec ou sans stockage Même formulation dans les deux cahiers des charges 1 asbl VEGAPLAN.BE vzw Avenue du Boulevard 21, boîte 35 - B-1210 Bruxelles Bolwerklaan 21, bus 35, bus 4 - B-1210 Brussel Tél. / Tel.: +32 (0)2 880 22 00 - Fax: +32 (0)2 880 22 19 Céréales immatures et cultures Céréales immatures et cultures Même formulation dans les deux associées associées cahiers des charges Produits de grandes cultures 693 PL42 AC64 PR131 Betteraves sucrières Betteraves sucrières Chicorée Chicorée Produits de grandes cultures 693 PL42 AC64 PR131 Houblon Houblon Houblon avec stockage (entrepôt ou halle de certification) Même formulation dans les deux cahiers des charges Même formulation dans les deux cahiers des charges Même formulation dans les deux cahiers des charges Le stockage de houblon ne tombe pas sous la compétence de l’AFSCA Même formulation – Ne doit pas Vente directe au consommateur Vente directe au consommateur Vente directe au consommateur, Vente directe au consommateur, Même formulation – Ne doit pas petites quantités petites quantités être enregistré dans BOOD être enregistré dans BOOD Exploitation agricole Semences pour lesquelles Semences et co-produits un agrément passeport 982 PL42 AC64 PR210 983 PL42 AC64 PR211 Semences et co-produits phytosanitaire est exigé Même formulation dans les deux cahiers des charges Exploitation agricole Semences pour lesquelles un agrément passeport Semences et co-produits phytosanitaire n'est pas Semences et co-produits exigé Multiplicateur - Semences pour lesquelles un agrément 994 PL60 AC64 Même formulation dans les deux cahiers des charges PR210 passeport phytosanitaire est 2 asbl VEGAPLAN.BE vzw Avenue du Boulevard 21, boîte 35 - B-1210 Bruxelles Bolwerklaan 21, bus 35, bus 4 - B-1210 Brussel Tél. / Tel.: +32 (0)2 880 22 00 - Fax: +32 (0)2 880 22 19 exigé Multiplicateur - Semences pour lesquelles un agrément 995 PL60 AC64 PR211 984 PL42 AC64 PR209 985 PL42 AC64 PR206 passeport phytosanitaire n'est pas exigé Exploitation agricole Autres plants et matériel de multiplication pour passeport phytosanitaire est exigé Exploitation agricole Autres plants et matériel de multiplication pour lesquels Plants un agrément passeport Plants phytosanitaire n'est pas Même formulation dans les deux cahiers des charges exigé Multiplicateur - Autres plants et matériel de multiplication pour lesquels un agrément 996 PL60 AC64 PR209 997 PL60 AC64 PR206 passeport phytosanitaire est exigé Multiplicateur - Autres plants et matériel de multiplication pour lesquels un agrément Plants passeport phytosanitaire Plants n'est pas exigé Exploitation agricole - Plants de pomme de terre pour 986 PL42 AC64 Même formulation dans les deux cahiers des charges PR207 lesquels un agrément 3 asbl VEGAPLAN.BE vzw Avenue du Boulevard 21, boîte 35 - B-1210 Bruxelles Bolwerklaan 21, bus 35, bus 4 - B-1210 Brussel Tél. / Tel.: +32 (0)2 880 22 00 - Fax: +32 (0)2 880 22 19 passeport phytosanitaire est exigé Exploitation agricole - Plants de pomme de terre pour lesquels un agrément 987 PL42 AC64 PR208 998 PL60 AC64 PR207 916 PL91 AC64 PR112 passeport phytosanitaire n'est pas exigé Multiplicateur - Plants de pomme de terre pour lesquels un agrément passeport phytosanitaire est exigé Plantes ornementales pour Tabac (avec ou sans stockage) lesquelles un agrément passeport phytosanitaire Tabac (avec ou sans stockage) Même formulation dans les deux cahiers des charges n'est pas exigé Les codes d’activités sont mentionnés en bleu dans la Module B Fourrage grossier colonne ‘Code’. Produits de grandes cultures 693 PL42 AC64 PR131 Fourrage grossier Même formulation dans les deux cahiers des charges Même formulation dans les deux Fourrage prairie - Foin Fourrage prairie - Foin Fourrage prairie – Ensilage Fourrage prairie – Ensilage Même formulation dans les deux (direct et préfané) (direct et préfané) cahiers des charges Produits de grandes cultures 693 PL42 AC64 PR131 Maïs fourrager Maïs fourrager Betteraves fourragères Betteraves fourragères cahiers des charges Même formulation dans les deux cahiers des charges Même formulation dans les deux cahiers des charges 4 asbl VEGAPLAN.BE vzw Avenue du Boulevard 21, boîte 35 - B-1210 Bruxelles Bolwerklaan 21, bus 35, bus 4 - B-1210 Brussel Tél. / Tel.: +32 (0)2 880 22 00 - Fax: +32 (0)2 880 22 19 Autres fourrages destinés à Autres fourrages destinés à Même formulation dans les deux l’alimentation animale l’alimentation animale cahiers des charges Biomasse destinée à l’industrie des biocarburants/bioliquides (Betteraves sucrières, Colza, Blé, Orge, Maïs, Autres (miscanthus, …)) Activité introduite pour intégrer les exigences liées à la Directive 2009/28/CE du 23.04.2009 relative à la promotion de l’utilisation de l’énergie produite à partir de sources renouvelables 5
