Scope - Vegaplan

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Avenue du Boulevard 21, boîte 35 - B-1210 Bruxelles
Bolwerklaan 21, bus 35, bus 4 - B-1210 Brussel
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1
02.09.15
1. Tableau de concordance G-040 Modules A et B / Standard Vegaplan – Scope
Guide sectoriel
Arbre d’activités de
l’AFSCA
PAP id
ACT
Place
Activité
Produit
Standard Vegaplan
Commentaires
Module A
Les modules A et B ne sont pas
repris séparément.
Pommes de terre (avec ou sans
stockage)
Produits de grandes cultures
693
PL42
AC64
PR131
Pommes de terre (avec ou sans
stockage)
Même formulation dans les deux
cahiers des charges
Préparateur de pommes de
terre
741
PL42
AC59
PR117
Conditionneur de pommes
de terre
602
PL42
AC20
PR117
Légumes, marché du frais,
cultures sous abri
Légumes
589
PL42
AC64
PR88
Légumes, marché du frais,
cultures sous abri
Même formulation dans les deux
cahiers des charges
Légumes, marché du frais,
cultures de plein air
Légumes, marché du frais,
cultures de plein air
Même formulation dans les deux
cahiers des charges
Légumes, marché du frais,
graines germées
Graines germées
963
PL42
AC64
PR197
Légumes, marché du frais,
graines germées
Même formulation dans les deux
cahiers des charges
Légumes industriels, sans
intervention manuelle
Légumes
589
PL42
AC64
PR88
Légumes industriels, sans
intervention manuelle
Même formulation dans les deux
cahiers des charges
Légumes industriels, avec
interventions manuelles
Légumes industriels, avec
interventions manuelles
Même formulation dans les deux
cahiers des charges
Petits fruits et fruits secs – Fruits
à pépins et fruits à noyaux
Fruits
876
PL42
AC64
PR69
Petits fruits et fruits secs – Fruits
à pépins et fruits à noyaux
Même formulation dans les deux
cahiers des charges
Céréales, cultures d’oléagineux et
de protéagineux (y compris la
paille), avec ou sans stockage
Produits de grandes cultures
693
PL42
AC64
PR131
Céréales, cultures d’oléagineux et
de protéagineux (y compris la
paille), avec ou sans stockage
Même formulation dans les deux
cahiers des charges

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2
Céréales immatures et cultures
associées
Produits de grandes cultures
693
PL42
AC64
PR131
Céréales immatures et cultures
associées
Même formulation dans les deux
cahiers des charges
Betteraves sucrières
Betteraves sucrières
Même formulation dans les deux
cahiers des charges
Chicorée
Produits de grandes cultures
693
PL42
AC64
PR131
Chicorée
Même formulation dans les deux
cahiers des charges
Houblon
Houblon
Même formulation dans les deux
cahiers des charges
Houblon avec stockage (entrepôt
ou halle de certification)
Le stockage de houblon ne tombe
pas sous la compétence de
l’AFSCA
Vente directe au consommateur
Vente directe au consommateur
Même formulation – Ne doit pas
être enregistré dans BOOD
Vente directe au consommateur,
petites quantités
Vente directe au consommateur,
petites quantités
Même formulation – Ne doit pas
être enregistré dans BOOD
Semences et co-produits
Exploitation agricole -
Semences pour lesquelles
un agrément passeport
phytosanitaire est exigé
982
PL42
AC64
PR210
Semences et co-produits
Même formulation dans les deux
cahiers des charges
Semences et co-produits
Exploitation agricole -
Semences pour lesquelles
un agrément passeport
phytosanitaire n'est pas
exigé
983
PL42
AC64
PR211
Semences et co-produits
Même formulation dans les deux
cahiers des charges
Multiplicateur - Semences
pour lesquelles un agrément
passeport phytosanitaire est
994
PL60
AC64
PR210

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3
exigé
Multiplicateur - Semences
pour lesquelles un agrément
passeport phytosanitaire
n'est pas exigé
995
PL60
AC64
PR211
Plants
Exploitation agricole -
Autres plants et matériel de
multiplication pour
passeport phytosanitaire est
exigé
984
PL42
AC64
PR209
Plants
Même formulation dans les deux
cahiers des charges
Exploitation agricole -
Autres plants et matériel de
multiplication pour lesquels
un agrément passeport
phytosanitaire n'est pas
exigé
985
PL42
AC64
PR206
Multiplicateur - Autres plants
et matériel de multiplication
pour lesquels un agrément
passeport phytosanitaire est
exigé
996
PL60
AC64
PR209
Plants
Multiplicateur - Autres plants
et matériel de multiplication
pour lesquels un agrément
passeport phytosanitaire
n'est pas exigé
997
PL60
AC64
PR206
Plants
Même formulation dans les deux
cahiers des charges
Exploitation agricole - Plants
de pomme de terre pour
lesquels un agrément
986
PL42
AC64
PR207

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4
passeport phytosanitaire est
exigé
Exploitation agricole - Plants
de pomme de terre pour
lesquels un agrément
passeport phytosanitaire
n'est pas exigé
987
PL42
AC64
PR208
Multiplicateur - Plants de
pomme de terre pour
lesquels un agrément
passeport phytosanitaire est
exigé
998
PL60
AC64
PR207
Tabac (avec ou sans stockage)
Plantes ornementales pour
lesquelles un agrément
passeport phytosanitaire
n'est pas exigé
916
PL91
AC64
PR112
Tabac (avec ou sans stockage)
Même formulation dans les deux
cahiers des charges
Module B
Les codes d’activités sont
mentionnés en bleu dans la
colonne ‘Code’.
Fourrage grossier
Produits de grandes cultures
693
PL42
AC64
PR131
Fourrage grossier
Même formulation dans les deux
cahiers des charges
Fourrage prairie - Foin
Produits de grandes cultures
693
PL42
AC64
PR131
Fourrage prairie - Foin
Même formulation dans les deux
cahiers des charges
Fourrage prairie – Ensilage
(direct et préfané)
Fourrage prairie – Ensilage
(direct et préfané)
Même formulation dans les deux
cahiers des charges
Maïs fourrager
Maïs fourrager
Même formulation dans les deux
cahiers des charges
Betteraves fourragères
Betteraves fourragères
Même formulation dans les deux
cahiers des charges

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5
Autres fourrages destinés à
l’alimentation animale
Autres fourrages destinés à
l’alimentation animale
Même formulation dans les deux
cahiers des charges
Biomasse destinée à l’industrie
des biocarburants/bioliquides
(Betteraves sucrières, Colza, Blé,
Orge, Maïs, Autres (miscanthus,
…))
Activité introduite pour intégrer
les exigences liées à la Directive
2009/28/CE du 23.04.2009
relative à la promotion de
l’utilisation de l’énergie produite
à partir de sources renouvelables