ORGANISATION MONDIALE G/TBT/N/COL/12 19 décembre 2001 DU COMMERCE (01-6390) Original: espagnol Comité des obstacles techniques au commerce NOTIFICATION La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6. 1. Membre de l'Accord adressant la notification: COLOMBIE Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2): 2. Organisme responsable: Ministère du développement économique Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné: 3. Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ 4. Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif douanier national. Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant): Accessoires en autres matières (verre, ciment), accessoires de protection respiratoire, aciers de haute qualité, fils, fils d'acier, câbles en acier et chaînes, aldéhydes et cétones, appareils de réfrigération à usage domestique, appareils de traitement des sols, barres en acier, brides, joints et autres raccords de tuyauterie, câbles, chaudières et appareils de chauffage à usage domestique, grandeurs et unités de base, carrosseries et leurs parties, ciment, plâtres et mortiers, fiches, embases et raccords, combustibles liquides, combustibles solides, dispositifs d'assemblage, dispositifs et indicateurs de commande, récipients métalliques, matières plastiques et tubes pour emballage, équipements électriques, équipements de distribution continue, équipements pour les soins du corps, équipements utilisés pour la manutention des produits pétroliers et du gaz naturel, équipements médicaux, équipements divers à usage domestique, équipement de protection pour la tête, équipements de protection contre les incendies, fusibles et autres dispositifs de protection contre les surtensions, générateurs, installations électriques à usage externe, lampes incandescentes, pneumatiques de véhicules automobiles, lutte contre les incendies, piles et batteries primaires, teintures et vernis, matières plastiques renforcées, ouvrages en céramique, ouvrages en papier, ouvrages en verre, récipients pour aérosols, bruit et ses effets sur les êtres humains, systèmes de frein, systèmes d'approvisionnement en gaz, solvants, équipement de chargement et autres équipements auxiliaires, tissus, vis et boulons, transmissions et suspensions, écrous, vaisselle, couverts et ustensiles pour la table et vêtements de protection. 5. Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Projet de décision portant suppression du caractère obligatoire de plusieurs normes techniques colombiennes officielles obligatoires (25 pages). 6. Teneur: Norme technique colombienne (NTC) 116, fils durs en acier pour renforcement en béton. Paragraphes: 4.3. effort maximal de traction et 4.4. pliage à froid; NTC 121, deuxième mise à jour, Génie civil et architecture. Ciment Portland. Spécifications ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres: G/TBT/N/COL/12 Page 2 physiques et mécaniques. Paragraphes: 4. prescriptions; NTC 159, première mise à jour, Sidérurgie. Fils en acier, sans enrobements, libres de tension pour renforcement en béton. Paragraphes: 5. prescriptions chimiques, 6. prescriptions physiques, 8. finissage et 1.5.4. propriétés de relaxation; NTC 189, quatrième mise à jour, Électrotechnique. Ampoules électriques à filaments de tungstène à usage domestique et usages analogues pour l'éclairage courant. Paragraphes 3.1.1. culot, 3.1.3. fusibles, 3.1.6. défauts physiques majeurs, 3.2.1. tension nominale, 3.2.2. torsion, 3.2.4. flux lumineux nominal et 6.2. étiquetage; NTC 239, première mise à jour, accessoires pour tubes et tuyaux et joints en amiante ciment à usage sanitaire. Paragraphes 2.4.5. pression hydraulique interne, et 7. étiquetage; NTC 321, deuxième mise à jour, Génie civil et architecture. Ciment Portland. Spécifications chimiques. Paragraphes 4. prescriptions; NTC 340, troisième mise à jour, Textiles. Renseignements figurant sur les étiquettes des articles en matières textiles. Paragraphes: 3. prescriptions générales; NTC 652, quatrième mise à jour, Récipients métalliques. Récipients métalliques pour extincteurs à poudre chimique séche. Paragraphes: 4.1. effort maximal autorisé, 4.2. expansion volumétrique, 4.3. essai hydrostatique, 4.4. essai de rupture, 4.5. essai pneumatique et 7. étiquetage; NTC 880, première mise à jour, Allumettes courantes. Paragraphes: 3. conditions générales et 7.2 étiquetage; NTC 1000, quatrième mise à jour, Métrologie. Système international d'unités. Paragraphes: tous; NTC 1092, Chaudières électriques pour le stockage de l'eau, thermostats et dispositifs de protection contre les températures excessives. Paragraphes: 4.1. résistance d'isolement, 4.2. haute tension, 4.5. variations de température dans les dispositifs de protection contre les températures excessives et 4.7. pression hydrostatique; NTC 1099, quatrième mise à jour, Électrotechnique. Fils et câbles avec isolation en matières thermoplastiques pour la transmission et la distribution de l'énergie électrique. Paragraphes: partie 2. conducteurs, partie 3. isolation, partie 4. blindage et enrobements, partie 5. assemblage, remplissage et identification du conducteur et partie 7. construction de types spécifiques; NTC 1141, première mise à jour, Véhicules automobiles. Extincteurs portatifs. Paragraphes: 2.4. prescriptions; NTC 1152, sixième mise à jour, Électrotechnique. Batteries primaires. Paragraphes: 2.15. durée moyenne minimale et 7.2. fuites; NTC 1258, première mise à jour, Conditionnement. Récipients métalliques sous pression (aérosols) d'une capacité maximale de 1400 cm3. Paragraphes: 4.1. volume maximal de remplissage, 4.2. pressions maximales, 4.3. protection contre les fuites, 4.4. prescriptions pour des produits particuliers, 4.5. intégrité du récipient, 4.6. pouvoir propagateur de flamme et 7. étiquetage; NTC 1275, troisième mise à jour, Pneumatiques, pneumatiques du type 2. caractéristiques et prescriptions. Paragraphes: 3. conditions générales; jantes, capacité de chargement, charges et pressions, 4. prescriptions, 5. prélèvement d'échantillon et critères d'acceptation ou de rejet et 7. étiquetage; NTC 1283, deuxième mise à jour, Peintures. Peinture émail synthétique à séchage à l'air libre. Paragraphes: 4.3.9. teneur en méthanol, benzène et composés chlorés; NTC 1303, deuxième mise à jour, Pneumatiques. Pneumatiques du type 3. caractéristiques et prescriptions. Paragraphes: 3. conditions générales, 4. prescriptions, 5. prélèvement d'échantillons et critères d'acceptation ou de rejet et 7. étiquetage; NTC 1333, première mise à jour, Peintures. Apprêts anticorrosion aux résines alkydes et minium. Paragraphes: 7.2.8. indications relatives à l'utilisation et à la toxicité, 4.1. teneur en benzène, méthanol et composés chlorés; NTC 1348, première mise à jour, Lames de rasoirs à double fil. Paragraphes: 4.2. finissage, 4.3. fil et 4.6. dureté selon l'échelle Vickers; NTC 1362, Ciment Portland blanc. Paragraphes: 4. prescriptions et 4.1 prescriptions physiques, mécaniques et chimiques; NTC 1380, troisième mise à jour, Pétrole et dérivés du pétrole. Essence pour moteurs à combustion interne. Paragraphes: 4. prescriptions et 7.2. étiquetage; NTC 1390, première mise à jour, Véhicules automobiles. Bougies d'allumage pour moteurs à combustion interne. Paragraphes: 2.4. fonctionnement, tableau 2. fonctionnement, points 4) étanchéité, G/TBT/N/COL/12 Page 3 5) résistance thermique, 6) résistance au choc thermique et 13) tension diélectrique; NTC 1392, Tambours pour freins de véhicules automobiles. Paragraphes: tous; NTC 1402, deuxième mise à jour, Vaisselle en porcelaine. Paragraphes: 4.1. résistance au choc thermique, 4.6. émissions de plomb et de cadmium et 7. étiquetage; NTC 1408, Goupilles pour systèmes de direction de voitures automobiles. Paragraphes: tous; NTC 1410, première mise à jour, Caoutchouc. Pneumatiques en butyle. Caractéristiques et exigences. Paragraphes: 3. conditions générales, 4.1. propriétés physiques, 5. prélèvement d'échantillons et critères d'acceptation ou de rejet et 7. étiquetage et conditionnement; NTC 1442, Chaudières électriques automatiques pour le stockage de l'eau. Paragraphes: 3.2. isolant thermique, 4.5. contrôle de la température et 4.3. pression hydrostatique; NTC 1446, quatrième mise à jour, Protection contre les incendies, matériels d'extinction d'incendies, poudre chimique sèche. Paragraphes: 5. déclaration de caractérisation et prescriptions, 6. performance à l'épreuve du feu, 7. efficacité de la décharge, 8. résistance à la cristallisation et à l'agglutination, 9. propriétés hydrofuges, 10. résistance aux très basses températures, 11. degré d'isolation électrique et 13. marquage et étiquetage; NTC 1498, Allumettes de sûreté. Paragraphes: 3. conditions générales; NTC 1526, Véhicules automobiles. Normes de fonctionnement du système de frein. Paragraphes: tous; NTC 1570, deuxième mise à jour, Matériel de transport. Véhicules automobiles. Ceintures de sécurité et systèmes de retenue pour adultes de véhicules automobiles. Paragraphes: tous; NTC 1585, première mise à jour, Pneumatiques. Pneumatiques du type 4. caractéristiques et prescriptions. Paragraphes: 4. prescriptions et 7. étiquetage; NTC 1650, troisième mise à jour, Électricité. Fiches et embases à usage domestique courant. Paragraphes: 3. conditions générales, 4. prescriptions, 6.2. dimensions, 6.3. échauffement, 6.4. résistance de contact, 6.5. fonctionnement, 6.6. résistance d'isolement, 6.7. tension appliquée, 6.8. résistance à la chaleur, 6.12. essais pour éléments résistants à l'eau et 7. conditionnement et étiquetage; NTC 1671, première mise à jour, Hygiène et sécurité. Cylindres à gaz à usages médicaux. Marquage pour l'identification du contenu. Paragraphes: tous; NTC 1693, première mise à jour, Peintures. Apprêts anticorrosion aux résines vinyliques. Paragraphes: 4.1. teneur en benzène, méthanol et composés chlorés, et 7.2.9. précautions ou toxicité; NTC 1711, Véhicules automobiles. Amortisseurs hydrauliques télescopiques. Paragraphes: 4.2. perte de flux, 4.3. résistance à la tension des extrémités soudées et 4.4. résistance aux chocs des extrémités soudées, prélèvement d'échantillons; NTC 1783, Véhicules automobiles. Disques pour freins. Paragraphes: 2. tous; NTC 1815, Véhicules automobiles. Klaxons électriques. Paragraphes: 4.1. rigidité diélectrique, 4.2. courant de consommation, 4.3. fréquence, 4.4. intensité sonore, 4.5. tension de fonctionnement, 4.6. stabilité à haute température, 4.7. fonctionnement continu, 4.8. durabilité et 4.9. corrosion; NTC 1825, Hygiène et sécurité. Protecteurs oculaires individuels. Paragraphes: 2.2.2. types d'oculaires, 3. conditions générales, 4. prescriptions et 7. conditionnement et étiquetage; NTC 1834, Hygiène et sécurité. Protecteurs oculaires individuels. Filtres infrarouge. Paragraphes: tous; NTC 1835, Hygiène et sécurité. Protecteurs oculaires individuels. Filtres ultraviolet. Paragraphes: tous; NTC 1836, Hygiène et sécurité. Protecteurs oculaires individuels pour la soudure. Utilisation et prescriptions en matière de transmitance. Paragraphes: tous; NTC 1855, troisième mise à jour, Conditionnement. Couvercles métalliques pour récipients en verre à fermeture munie d'un pas de vis fractionné. Paragraphes: 3.2. revêtement non toxique et 4.3. étanchéité; NTC 1888, Véhicules automobiles. Chambres pour systèmes de freins à air. Paragraphes: tous; NTC 1920, première mise à jour, Sidérurgie. Acier de construction au carbone. Paragraphes: 4.2. propriétés mécaniques; NTC 1950, première mise à jour, Acier de construction faiblement allié et à haute résistance. Paragraphes: 2.6. propriétés mécaniques; NTC 1955, Véhicules automobiles. Câbles pour batteries. Paragraphes: 4. prescriptions et 7. conditionnement et étiquetage; NTC 1971, Métallurgie. G/TBT/N/COL/12 Page 4 Acier de construction au manganèse et vanadium faiblement allié à haute résistance. Paragraphes: 4.2. propriétés mécaniques; NTC 1985, deuxième mise à jour, Sidérurgie. Aciers de qualité construction à haute résistance et faiblement alliés au colombium (niobium) vanadium. Paragraphes: 6. prescriptions mécaniques; NTC 2012, première mise à jour, Acier de construction faiblement allié et à haute résistance à limite d'élasticité de 345 MPa, d'une épaisseur n'excédant pas 100 mm. Paragraphes: 5.2 composition chimique, 6. propriétés mécaniques; NTC 2060, première mise à jour, Briquettes combustibles à usage domestique. Paragraphes: 3.3. liant non toxique, 3.4. inducteur, 4.2.3. émission de fumée et de suie, 4.2.4. facilité d'allumage, 7.2. étiquetage et 8.2. valeurs limites d'émissions de gaz; NTC 2098, première mise à jour, Éléments de fixation. Propriétés mécaniques des boulons, vis et goujons. Paragraphes: 4. matériaux, 5. propriétés mécaniques, 7. charges de rupture et charges d'épreuve, 9. marquage, 9.1. symboles, 9.2. identification, 9.2.1. boulons et vis hexagonaux, 9.2.2. vis à chapeau et orifice hexagonaux, 9.3. marquage des pièces filetées à gauche, 9.4. marquage spécifique et 9.5. marques commerciales (identification); NTC 2111, première mise à jour, Articles d'entretien. Produits d'entretien pour sols. Paragraphes: 3.2. vapeurs non toxiques, agents irritants pour la peau, 4.6. point d'inflammation et 7.2. étiquetage; NTC 2112, première mise à jour, Articles de ménage ou d'économie domestique. Cirages. Paragraphes: 3.3. vapeurs non toxiques, agents irritants pour la peau et 4.7. point d'inflammation de la substance volatile; NTC 2166, Électricité. Dispositifs d'évacuation des surtensions (paratonnerres). Paragraphes: 54. classification des dispositifs, 56. essais de tension à la fréquence du réseau, 57. essais en environnement humide, 58. essai de contamination de la carcasse, 60. essai d'amorçage sous tension à la fréquence du réseau, 61. essai de tension d'amorçage, 62. essai de tension résiduelle et 63. essai d'impulsion de courant à prendre en charge; NTC 2206, Électrotechnique. Équipement de raccordement et de mise à la terre. Mesure, construction, dispositifs divers, essais et marquage. Paragraphes: tous; NTC 2252, première mise à jour, Sécurité des appareils électroménagers et appareils électriques similaires, partie 2: prescriptions particulières pour réfrigérateurs et congélateurs de denrées alimentaires. Paragraphes: tous; NTC 2272, Hygiène et sécurité. Éléments de protection auditive. Paragraphes: 4. prescriptions, 5. prélèvement d'échantillons et 7. étiquetage; NTC 2289 (troisième révision) Sidérurgie. Barres et cylindres ondulés en acier faiblement allié et/ou traité par la chaleur pour le renforcement en béton. Paragraphes: tous; NTC 2350, première mise à jour, Véhicules automobiles. Articulations sphériques. Rotules de suspension et terminaux de direction. Paragraphes: prescriptions: uniquement pour ce qui touche aux tableaux 1 à 11; NTC 2356, première mise à jour, Électrotechnique. Cordons souples et câbles pour installations domestiques. Paragraphes: 4. matériaux et exécution, 5. conducteur de mise à la terre, 6. tableaux d'indices, 7. métal, 8. calibres, 10. câblage, 13. raccords, 14. matériaux et application, 15. épaisseur de l'isolation, 28. composants pour l'isolation et l'enrobement, 38. résistance mécanique, 41. câbles de levage, 46. cordons enrobés pour pompes à chaleur, 66. marquage, polarité. Identification de la polarité dans les conducteurs de mise à la terre, 67. séparation de terre et conducteurs de mise à la terre de cordons, 68. identification de la polarité du conducteur de mise à la terre et 84. puissance; NTC 2359, première mise à jour, Éléments de fixation. Propriétés mécaniques des écrous pour lesquels des valeurs de charge d'épreuve sont spécifiées, partie 2. Paragraphes: 4. matériaux, 5. propriétés mécaniques, 6. valeurs de charge d'épreuve, 9. marquage, 9.1. symboles, 9.2. identification, 9.3. marquage des pièces filetées à gauche, 9.4. marquage spécifique et 9.5. marques commerciales (identification); NTC 2361, deuxième mise à jour, Extincteurs à eau sous pression permanente, d'une capacité de 9,5 litres. Paragraphes: 1.4. conditions de fonctionnement lors des essais (NTC 1916), 3.4. un polymère ou autre partie non métallique, autre qu'un anneau en "o" ou un emballage, doit être évalué en fonction des critères ci-après: 1) résistance mécanique, y compris la résistance aux chocs; voir les paragraphes: 27, 28, et 47; 2) imperméabilité, voir les G/TBT/N/COL/12 Page 5 paragraphes: 39.11, 39.12, 40 et 44; 3) inflammabilité; 4) résistance à l'usure du temps, voir les paragraphes: 39 et 44; 5) exposition à la lumière, voir les paragraphes: 39.11 et 39.12; 6) exposition à l'agent extincteur, voir les paragraphes: 39.7 et 39.10, 9. capacités, 11.3. une valve fermée doit être étanche, voir le paragraphe 42; 15.1. un extincteur doit être muni d'un indicateur de pression permettant d'enregistrer la pression qui s'y exerce, 15.5. l'intervalle du tableau indicateur doit représenter approximativement le double de la pression de charge à 21,1°c (70°f), 15.7. le cadran de l'indicateur de pression doit être conçu de manière à indiquer ce qui suit: "utiliser uniquement en a", 21.1 un extincteur à eau sous pression permanente doit satisfaire aux conditions énoncées dans la NTC 1916. Paragraphes: 22. essais de la goupille de sécurité, 23. essai de fonctionnement, 27. essai de vibration, 28. essai d'usage abusif, 29. essai de calibrage – indicateurs de pression (manomètres), 36. essai de pression hydrostatique, 39. essais de vieillissement – polymères, 40. essai de corrosion à brouillard salin, 42. essai de pression de la valve de sécurité, 47. essai d'abrasion de la plaque indicatrice, 52. étiquetage, généralités et 56. étiquette d'enregistrement; NTC 2362, deuxième mise à jour, Extincteurs à dioxyde de carbone. Paragraphes: 5. valves de sécurité, 6. dispositif anti-retour de flamme, 7. évacuation de la pression et 8. dispositifs de sécurité et joints; NTC 2384, première mise à jour, Matières plastiques. Récipients en matières plastiques souples pour le lait liquide à brève durée de conservation. Paragraphes: 3. conditions générales, 4.1. atoxicité de la pellicule de polyéthylène et des encres d'impression et 4.2. prescriptions microbiologiques; NTC 2396, Hygiène et sécurité. Chaussures de sécurité en cuir. Paragraphes: 2.2. classification, 3.1.11. type anatomique de la chaussure, 3.1.12. matériau du cambrion, 3.2. conception, 4.1. cuir, 4.2. semelle, 4.3. semelle intérieure, 4.4. éléments métalliques et 7. conditionnement et étiquetage; NTC 2505, première mise à jour, Gazoducs. Installations pour l'alimentation en gaz des bâtiments résidentiels et commerciaux. Paragraphes: 2.3. conditions générales, 4. prescriptions, 6. mise en service, annexe 1. spécifications techniques pour détendeurs de GPL utilisés dans les bâtiments commerciaux et résidentiels, 2. prescriptions en matière de construction, 3. variations de pression à la sortie, 4. étiquetage, annexe 2. spécifications techniques pour compteurs de gaz installés dans des bâtiments résidentiels et commerciaux, 2. prescriptions en matière de construction et 3. normes; NTC 2561, Hygiène et sécurité. Masques jetables contre les particules solides en suspension dans l'air. Paragraphes: tous; NTC 2576, première mise à jour, Appareils mécaniques. Valves et mécanismes thermoplastiques à tige actionnés à la main pour systèmes de distribution de gaz. Paragraphes: 2. construction; NTC 2589, Éléments mécaniques. Vis galvanisées pour pylônes pour lignes électriques. Paragraphes 4.2. traitements thermiques, 4.4.3. galvanisation à chaud, 4.4.4. galvanisation par dépôt mécanique, 4.4.6. poids après galvanisation, 4.4.7. filetage, 5. composition chimique, 6. propriétés mécaniques, 7. cotes et 14. marquage du produit; NTC 2778, Éléments mécaniques. Écrous de fixation de roues. Paragraphes: 4. prescriptions, 4.1. cotes nominales, 4.2. prescriptions mécaniques et 7.1. étiquetage; NTC 2805, première mise à jour, Machines électriques rotationnelles, partie 1: caractéristiques nominales et caractéristiques de fonctionnement. Paragraphes: 11.5. caractéristiques du gaz utilisé comme réfrigérant dans les machines refroidies à l'hydrogène, 12. conditions électriques (la fréquence normalisée appliquée dans le pays doit être de 60 hz), 14. conditions applicables lors de l'essai de l'augmentation de température, 15. détermination de l'augmentation de la température, 16. limites de l'augmentation de la température totale, 17. essais diélectriques, 18. excès momentané de couples moteurs, 20. couple minimal au démarrage et 30. terminaux au sol, NTC 2882, deuxième mise à jour, Produits absorbants utilisés pour la protection sanitaire. Couches jetables. Paragraphes: 3.1. prescriptions générales, 3.2.2. prescriptions en matière d'efficacité et 6. étiquetage et conditionnement; NTC 3229, Électrotechnique. Boîtes de sortie d'électricité et accessoires utilisés dans les lieux classés à haut risque. Paragraphes: tous; NTC 3492, Hygiène et sécurité. Guêtres de protection G/TBT/N/COL/12 Page 6 contre les brûlures par des métaux fondus. Paragraphes: 4.2. Résistance au métal fondu; NTC 3510, Matières plastiques. Réservoirs sous terre en résines de polyester renforcé par de la fibre de verre pour l'entreposage de produits dérivés du pétrole. Paragraphes: 6.4. prescriptions relatives à la charge externe, 6.5 pression interne, 6.6 valeur du moment de charge des raccords, 6.7. valeur du compte de torsion pour les raccords, 6.10. dispositifs de levage, 6.11. pression négative, 6.12. propriétés des matériaux et 6.13. résistance aux substances chimiques; NTC 3521, Acoustique. Descriptions et mesure du bruit ambiant. Application des valeurs limites d'émission acoustique. Paragraphes: tous, NTC 3526, Génie civil et architecture. Joints de compression pour tuyauteries et accessoires en grès. Paragraphes: 7. prescriptions en matière d'essais pour les joints; NTC 3527, première mise à jour, Définitions et règles communes applicables à l'essai d'appareils à usage domestique et commercial employant des gaz combustibles. Paragraphes: 3.2. vérification du débit gazeux dans les injecteurs et orifices calibrés et de l'efficacité des éléments de réglage et 3.3. vérification de la combustion; NTC 3536, Ustensiles de verre et de vitrocérame en contact avec des aliments. Dégagement de plomb et de cadmium. Paragraphes: 5. Limites autorisées; NTC 3537, Ustensiles de céramique employés pour la cuisson en contact avec les aliments. Dégagement de plomb et de cadmium. Limites autorisées et méthode d'essai. Paragraphes: 5. Limites autorisées; NTC 3668, Rasoirs non électriques. Rasoirs avec cartouche jetable. Paragraphes: 4.1. cartouche avec protection, 4.2. matériaux pour lames de rasoir, 4.3. parties non fixées, 4.5. fil des lames de rasoir, 4.6. le fil des lames de rasoir ne doit pas présenter d'imperfection, 4.7. traitement, 4.8. revêtement, 4.9. ajustement et 6.conditionnement et étiquetage; NTC 3702, Rasoirs jetables avec cartouche à double lame. Paragraphes: 4.2.3. finition du fil des lames, 4.5. dureté et 4.6. fils; NTC 3834, Produits chimiques. Cyclohexanone. Paragraphes: 6.1. étiquetage; NTC 3873, Régulateurs de pression pour gaz de pétrole liquéfié. Paragraphes: 4. assemblage, 5. matériaux, 6. corps et revêtements, 7. orifices de ventilation dans les revêtements, 8. revêtements, 9. ressorts, 10. diaphragmes, 11. mécanisme interne actionné par le diaphragme, 12. mécanisme d'ajustement de la pression du régulateur, 13. décompression ou coupure de flux du régulateur, 18. essais de flux, 19. essais de décompression, 20. essais du mécanisme de coupure, 21. essais de capacité de débit de la soupape de décharge, 22. essais de durabilité, 23. essais des éléments en caoutchouc synthétique et 25. généralités; NTC 4028, Éléments de fixation. Boulons en acier de haute résistance, classes 10.9 et 10.9.3 pour joints en acier de construction (système métrique). Paragraphes: 5. matériaux et fabrication, 6. composition chimique, 7. prescriptions mécaniques, 8. dimensions, 15. responsabilité et 16. marque du produit; NTC 4029, Éléments de fixation. Boulons de haute résistance pour joints en acier de construction (système métrique). Paragraphes: 3.1.6. type de boulon, 4. matériaux et fabrication, 5. composition chimique, 6. propriétés mécaniques, 7. dimensions, 15. responsabilité, 16.2 marquage des boulons du type 1, type 2, type 3, 16.4. emplacement des marques et 16.5 marque du fabricant et NTC 4035, Éléments de fixation. Spécifications pour écrous en acier au carbone et aciers alliés, pour vis destinées à une utilisation à haute température et à haute pression. Paragraphes: 5.5 écrous de qualité 2h, 2hm, 3, 4, 6, 6f, 7 et 7m, 6. composition chimique, 7. prescriptions mécaniques, 9. dimensions et 14. marquage du produit. Contrôle et supervision: superintendencia de industria y comercio (Direction générale de l'industrie et du commerce). 7. Objectif et justification, y compris la nature des problèmes urgents, le cas échéant: 8. Documents pertinents: Loi n° 155 de 1959, Loi n° 170 de 1994 et Décret n° 2360 du 6 novembre 2001 G/TBT/N/COL/12 Page 7 9. Date projetée pour l'adoption: Dès la publication Date projetée pour l'entrée en vigueur: 11 mars 2002 10. Date limite pour la présentation des observations: 11 mars 2002 11. Entité auprès de laquelle le texte peut être obtenu: point national d'information [ ] ou adresse, numéros de téléphone et de téléfax, et adresses de courrier électronique et de site Web, le cas échéant, d'un autre organisme: Texte disponible en espagnol Point national d'information: Ministerio de Desarrollo Económico Dirección General de Comercio y Promoción de la Competencia Carrera 13 n° 28-01, piso 7o Bogotá, D.C., Colombie Téléphone: (571) 3505500, Poste 1700 Téléfax: (571) 3509564 Courrier électronique: [email protected] Point de contact: [email protected] Autres organismes: Superintendencia de Industria y Comercio Carrera 13 n° 27-00, piso 10o Bogotá, D.C., Colombie Téléphone: 3820840 Téléfax: 3822692