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ORGANISATION MONDIALE
DU COMMERCE
G/TBT/N/COL/12
19 décembre 2001
(01-6390)
Comité des obstacles techniques au commerce
Original: espagnol
NOTIFICATION
La notification suivante est communiquée conformément à l'article 10.6.
1.
Membre de l'Accord adressant la notification: COLOMBIE
Le cas échéant, pouvoirs publics locaux concernés (articles 3.2 et 7.2):
2.
Organisme responsable: Ministère du développement économique
Les nom et adresse (y compris les numéros de téléphone et de téléfax et les adresses de
courrier électronique et de site Web, le cas échéant) de l'organisme ou de l'autorité
désigné pour s'occuper des observations concernant la notification doivent être
indiqués si cet organisme ou cette autorité est différent de l'organisme susmentionné:
3.
Notification au titre de l'article 2.9.2 [X], 2.10.1 [ ], 5.6.2 [ ], 5.7.1 [ ], autres:
4.
Produits visés (le cas échéant, position du SH ou de la NCCD, sinon position du tarif
douanier national. Les numéros de l'ICS peuvent aussi être indiqués, le cas échéant):
Accessoires en autres matières (verre, ciment), accessoires de protection respiratoire, aciers
de haute qualité, fils, fils d'acier, câbles en acier et chaînes, aldéhydes et cétones, appareils
de réfrigération à usage domestique, appareils de traitement des sols, barres en acier, brides,
joints et autres raccords de tuyauterie, câbles, chaudières et appareils de chauffage à usage
domestique, grandeurs et unités de base, carrosseries et leurs parties, ciment, plâtres et
mortiers, fiches, embases et raccords, combustibles liquides, combustibles solides,
dispositifs d'assemblage, dispositifs et indicateurs de commande, récipients métalliques,
matières plastiques et tubes pour emballage, équipements électriques, équipements de
distribution continue, équipements pour les soins du corps, équipements utilisés pour la
manutention des produits pétroliers et du gaz naturel, équipements médicaux, équipements
divers à usage domestique, équipement de protection pour la tête, équipements de protection
contre les incendies, fusibles et autres dispositifs de protection contre les surtensions,
générateurs, installations électriques à usage externe, lampes incandescentes, pneumatiques
de véhicules automobiles, lutte contre les incendies, piles et batteries primaires, teintures et
vernis, matières plastiques renforcées, ouvrages en céramique, ouvrages en papier, ouvrages
en verre, récipients pour aérosols, bruit et ses effets sur les êtres humains, systèmes de frein,
systèmes d'approvisionnement en gaz, solvants, équipement de chargement et autres
équipements auxiliaires, tissus, vis et boulons, transmissions et suspensions, écrous,
vaisselle, couverts et ustensiles pour la table et vêtements de protection.
5.
Intitulé, nombre de pages et langue(s) du texte notifié: Projet de décision portant
suppression du caractère obligatoire de plusieurs normes techniques colombiennes
officielles obligatoires (25 pages).
6.
Teneur: Norme technique colombienne (NTC) 116, fils durs en acier pour renforcement en
béton. Paragraphes: 4.3. effort maximal de traction et 4.4. pliage à froid; NTC 121,
deuxième mise à jour, Génie civil et architecture. Ciment Portland. Spécifications

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physiques et mécaniques. Paragraphes: 4. prescriptions; NTC 159, première mise à jour,
Sidérurgie. Fils en acier, sans enrobements, libres de tension pour renforcement en béton.
Paragraphes: 5. prescriptions chimiques, 6. prescriptions physiques, 8. finissage et
1.5.4. propriétés de relaxation; NTC 189, quatrième mise à jour, Électrotechnique.
Ampoules électriques à filaments de tungstène à usage domestique et usages analogues pour
l'éclairage courant. Paragraphes 3.1.1. culot, 3.1.3. fusibles, 3.1.6. défauts physiques
majeurs, 3.2.1. tension nominale, 3.2.2. torsion, 3.2.4. flux lumineux nominal et
6.2. étiquetage; NTC 239, première mise à jour, accessoires pour tubes et tuyaux et joints
en amiante ciment à usage sanitaire. Paragraphes 2.4.5. pression hydraulique interne, et
7. étiquetage; NTC 321, deuxième mise à jour, Génie civil et architecture. Ciment
Portland. Spécifications chimiques. Paragraphes 4. prescriptions; NTC 340, troisième
mise à jour, Textiles. Renseignements figurant sur les étiquettes des articles en matières
textiles. Paragraphes: 3. prescriptions générales; NTC 652, quatrième mise à jour,
Récipients métalliques. Récipients métalliques pour extincteurs à poudre chimique séche.
Paragraphes: 4.1. effort maximal autorisé, 4.2. expansion volumétrique, 4.3. essai
hydrostatique, 4.4. essai de rupture, 4.5. essai pneumatique et 7. étiquetage; NTC 880,
première mise à jour, Allumettes courantes. Paragraphes: 3. conditions générales et
7.2 étiquetage; NTC 1000, quatrième mise à jour, Métrologie. Système international
d'unités. Paragraphes: tous; NTC 1092, Chaudières électriques pour le stockage de l'eau,
thermostats et dispositifs de protection contre les températures excessives.
Paragraphes: 4.1. résistance d'isolement, 4.2. haute tension, 4.5. variations de température
dans les dispositifs de protection contre les températures excessives et 4.7. pression
hydrostatique; NTC 1099, quatrième mise à jour, Électrotechnique. Fils et câbles avec
isolation en matières thermoplastiques pour la transmission et la distribution de l'énergie
électrique. Paragraphes: partie 2. conducteurs, partie 3. isolation, partie 4. blindage et
enrobements, partie 5. assemblage, remplissage et identification du conducteur et partie
7. construction de types spécifiques; NTC 1141, première mise à jour, Véhicules
automobiles. Extincteurs portatifs. Paragraphes: 2.4. prescriptions; NTC 1152, sixième
mise à jour, Électrotechnique. Batteries primaires. Paragraphes: 2.15. durée moyenne
minimale et 7.2. fuites; NTC 1258, première mise à jour, Conditionnement. Récipients
métalliques sous pression (aérosols) d'une capacité maximale de 1400 cm3.
Paragraphes: 4.1. volume maximal de remplissage, 4.2. pressions maximales,
4.3. protection contre les fuites, 4.4. prescriptions pour des produits particuliers,
4.5. intégrité du récipient, 4.6. pouvoir propagateur de flamme et 7. étiquetage; NTC 1275,
troisième mise à jour, Pneumatiques, pneumatiques du type 2. caractéristiques et
prescriptions. Paragraphes: 3. conditions générales; jantes, capacité de chargement,
charges et pressions, 4. prescriptions, 5. prélèvement d'échantillon et critères d'acceptation
ou de rejet et 7. étiquetage; NTC 1283, deuxième mise à jour, Peintures. Peinture émail
synthétique à séchage à l'air libre. Paragraphes: 4.3.9. teneur en méthanol, benzène et
composés chlorés; NTC 1303, deuxième mise à jour, Pneumatiques. Pneumatiques du
type 3. caractéristiques et prescriptions. Paragraphes: 3. conditions générales,
4. prescriptions, 5. prélèvement d'échantillons et critères d'acceptation ou de rejet et
7. étiquetage; NTC 1333, première mise à jour, Peintures. Apprêts anticorrosion aux
résines alkydes et minium. Paragraphes: 7.2.8. indications relatives à l'utilisation et à la
toxicité, 4.1. teneur en benzène, méthanol et composés chlorés; NTC 1348, première mise à
jour, Lames de rasoirs à double fil. Paragraphes: 4.2. finissage, 4.3. fil et 4.6. dureté selon
l'échelle Vickers; NTC 1362, Ciment Portland blanc. Paragraphes: 4. prescriptions et
4.1 prescriptions physiques, mécaniques et chimiques; NTC 1380, troisième mise à jour,
Pétrole et dérivés du pétrole. Essence pour moteurs à combustion interne.
Paragraphes: 4. prescriptions et 7.2. étiquetage; NTC 1390, première mise à jour,
Véhicules automobiles. Bougies d'allumage pour moteurs à combustion interne.
Paragraphes: 2.4. fonctionnement, tableau 2. fonctionnement, points 4) étanchéité,

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5) résistance thermique, 6) résistance au choc thermique et 13) tension diélectrique;
NTC 1392, Tambours pour freins de véhicules automobiles. Paragraphes: tous;
NTC 1402, deuxième mise à jour, Vaisselle en porcelaine. Paragraphes: 4.1. résistance au
choc thermique, 4.6. émissions de plomb et de cadmium et 7. étiquetage; NTC 1408,
Goupilles pour systèmes de direction de voitures automobiles. Paragraphes: tous;
NTC 1410, première mise à jour, Caoutchouc. Pneumatiques en butyle. Caractéristiques et
exigences. Paragraphes: 3. conditions générales, 4.1. propriétés physiques, 5. prélèvement
d'échantillons et critères d'acceptation ou de rejet et 7. étiquetage et conditionnement;
NTC 1442, Chaudières électriques automatiques pour le stockage de l'eau.
Paragraphes: 3.2. isolant thermique, 4.5. contrôle de la température et 4.3. pression
hydrostatique; NTC 1446, quatrième mise à jour, Protection contre les incendies, matériels
d'extinction d'incendies, poudre chimique sèche. Paragraphes: 5. déclaration de
caractérisation et prescriptions, 6. performance à l'épreuve du feu, 7. efficacité de la
décharge, 8. résistance à la cristallisation et à l'agglutination, 9. propriétés hydrofuges,
10. résistance aux très basses températures, 11. degré d'isolation électrique et 13. marquage
et étiquetage; NTC 1498, Allumettes de sûreté. Paragraphes: 3. conditions générales;
NTC 1526, Véhicules automobiles. Normes de fonctionnement du système de frein.
Paragraphes: tous; NTC 1570, deuxième mise à jour, Matériel de transport. Véhicules
automobiles. Ceintures de sécurité et systèmes de retenue pour adultes de véhicules
automobiles. Paragraphes: tous; NTC 1585, première mise à jour, Pneumatiques.
Pneumatiques du type 4. caractéristiques et prescriptions. Paragraphes: 4. prescriptions et
7. étiquetage; NTC 1650, troisième mise à jour, Électricité. Fiches et embases à usage
domestique courant. Paragraphes: 3. conditions générales, 4. prescriptions,
6.2. dimensions, 6.3. échauffement, 6.4. résistance de contact, 6.5. fonctionnement,
6.6. résistance d'isolement, 6.7. tension appliquée, 6.8. résistance à la chaleur, 6.12. essais
pour éléments résistants à l'eau et 7. conditionnement et étiquetage; NTC 1671, première
mise à jour, Hygiène et sécurité. Cylindres à gaz à usages médicaux. Marquage pour
l'identification du contenu. Paragraphes: tous; NTC 1693, première mise à jour, Peintures.
Apprêts anticorrosion aux résines vinyliques. Paragraphes: 4.1. teneur en benzène,
méthanol et composés chlorés, et 7.2.9. précautions ou toxicité; NTC 1711, Véhicules
automobiles. Amortisseurs hydrauliques télescopiques. Paragraphes: 4.2. perte de flux,
4.3. résistance à la tension des extrémités soudées et 4.4. résistance aux chocs des
extrémités soudées, prélèvement d'échantillons; NTC 1783, Véhicules automobiles.
Disques pour freins. Paragraphes: 2. tous; NTC 1815, Véhicules automobiles. Klaxons
électriques. Paragraphes: 4.1. rigidité diélectrique, 4.2. courant de consommation,
4.3. fréquence, 4.4. intensité sonore, 4.5. tension de fonctionnement, 4.6. stabilité à haute
température, 4.7. fonctionnement continu, 4.8. durabilité et 4.9. corrosion; NTC 1825,
Hygiène et sécurité. Protecteurs oculaires individuels. Paragraphes: 2.2.2. types
d'oculaires, 3. conditions générales, 4. prescriptions et 7. conditionnement et étiquetage;
NTC 1834, Hygiène et sécurité. Protecteurs oculaires individuels. Filtres infrarouge.
Paragraphes: tous; NTC 1835, Hygiène et sécurité. Protecteurs oculaires individuels.
Filtres ultraviolet. Paragraphes: tous; NTC 1836, Hygiène et sécurité. Protecteurs
oculaires individuels pour la soudure. Utilisation et prescriptions en matière de
transmitance. Paragraphes: tous; NTC 1855, troisième mise à jour, Conditionnement.
Couvercles métalliques pour récipients en verre à fermeture munie d'un pas de vis
fractionné. Paragraphes: 3.2. revêtement non toxique et 4.3. étanchéité; NTC 1888,
Véhicules automobiles. Chambres pour systèmes de freins à air. Paragraphes: tous;
NTC 1920, première mise à jour, Sidérurgie. Acier de construction au carbone.
Paragraphes: 4.2. propriétés mécaniques; NTC 1950, première mise à jour, Acier de
construction faiblement allié et à haute résistance. Paragraphes: 2.6. propriétés
mécaniques; NTC 1955, Véhicules automobiles. Câbles pour batteries.
Paragraphes: 4. prescriptions et 7. conditionnement et étiquetage; NTC 1971, Métallurgie.

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Acier de construction au manganèse et vanadium faiblement allié à haute résistance.
Paragraphes: 4.2. propriétés mécaniques; NTC 1985, deuxième mise à jour, Sidérurgie.
Aciers de qualité construction à haute résistance et faiblement alliés au colombium
(niobium) vanadium. Paragraphes: 6. prescriptions mécaniques; NTC 2012, première mise
à jour, Acier de construction faiblement allié et à haute résistance à limite d'élasticité de
345 MPa, d'une épaisseur n'excédant pas 100 mm. Paragraphes: 5.2 composition chimique,
6. propriétés mécaniques; NTC 2060, première mise à jour, Briquettes combustibles à
usage domestique. Paragraphes: 3.3. liant non toxique, 3.4. inducteur, 4.2.3. émission de
fumée et de suie, 4.2.4. facilité d'allumage, 7.2. étiquetage et 8.2. valeurs limites d'émissions
de gaz; NTC 2098, première mise à jour, Éléments de fixation. Propriétés mécaniques des
boulons, vis et goujons. Paragraphes: 4. matériaux, 5. propriétés mécaniques, 7. charges de
rupture et charges d'épreuve, 9. marquage, 9.1. symboles, 9.2. identification, 9.2.1. boulons
et vis hexagonaux, 9.2.2. vis à chapeau et orifice hexagonaux, 9.3. marquage des pièces
filetées à gauche, 9.4. marquage spécifique et 9.5. marques commerciales (identification);
NTC 2111, première mise à jour, Articles d'entretien. Produits d'entretien pour sols.
Paragraphes: 3.2. vapeurs non toxiques, agents irritants pour la peau, 4.6. point
d'inflammation et 7.2. étiquetage; NTC 2112, première mise à jour, Articles de ménage ou
d'économie domestique. Cirages. Paragraphes: 3.3. vapeurs non toxiques, agents irritants
pour la peau et 4.7. point d'inflammation de la substance volatile; NTC 2166, Électricité.
Dispositifs d'évacuation des surtensions (paratonnerres). Paragraphes: 54. classification
des dispositifs, 56. essais de tension à la fréquence du réseau, 57. essais en environnement
humide, 58. essai de contamination de la carcasse, 60. essai d'amorçage sous tension à la
fréquence du réseau, 61. essai de tension d'amorçage, 62. essai de tension résiduelle et
63. essai d'impulsion de courant à prendre en charge; NTC 2206, Électrotechnique.
Équipement de raccordement et de mise à la terre. Mesure, construction, dispositifs divers,
essais et marquage. Paragraphes: tous; NTC 2252, première mise à jour, Sécurité des
appareils électroménagers et appareils électriques similaires, partie 2: prescriptions
particulières pour réfrigérateurs et congélateurs de denrées alimentaires. Paragraphes: tous;
NTC 2272, Hygiène et sécurité. Éléments de protection auditive.
Paragraphes: 4. prescriptions, 5. prélèvement d'échantillons et 7. étiquetage; NTC 2289
(troisième révision) Sidérurgie. Barres et cylindres ondulés en acier faiblement allié et/ou
traité par la chaleur pour le renforcement en béton. Paragraphes: tous; NTC 2350,
première mise à jour, Véhicules automobiles. Articulations sphériques. Rotules de
suspension et terminaux de direction. Paragraphes: prescriptions: uniquement pour ce qui
touche aux tableaux 1 à 11; NTC 2356, première mise à jour, Électrotechnique. Cordons
souples et câbles pour installations domestiques. Paragraphes: 4. matériaux et exécution,
5. conducteur de mise à la terre, 6. tableaux d'indices, 7. métal, 8. calibres, 10. câblage,
13. raccords, 14. matériaux et application, 15. épaisseur de l'isolation, 28. composants pour
l'isolation et l'enrobement, 38. résistance mécanique, 41. câbles de levage, 46. cordons
enrobés pour pompes à chaleur, 66. marquage, polarité. Identification de la polarité dans les
conducteurs de mise à la terre, 67. séparation de terre et conducteurs de mise à la terre de
cordons, 68. identification de la polarité du conducteur de mise à la terre et 84. puissance;
NTC 2359, première mise à jour, Éléments de fixation. Propriétés mécaniques des écrous
pour lesquels des valeurs de charge d'épreuve sont spécifiées, partie 2.
Paragraphes: 4. matériaux, 5. propriétés mécaniques, 6. valeurs de charge d'épreuve,
9. marquage, 9.1. symboles, 9.2. identification, 9.3. marquage des pièces filetées à gauche,
9.4. marquage spécifique et 9.5. marques commerciales (identification); NTC 2361,
deuxième mise à jour, Extincteurs à eau sous pression permanente, d'une capacité de
9,5 litres. Paragraphes: 1.4. conditions de fonctionnement lors des essais (NTC 1916),
3.4. un polymère ou autre partie non métallique, autre qu'un anneau en "o" ou un emballage,
doit être évalué en fonction des critères ci-après: 1) résistance mécanique, y compris la
résistance aux chocs; voir les paragraphes: 27, 28, et 47; 2) imperméabilité, voir les

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paragraphes: 39.11, 39.12, 40 et 44; 3) inflammabilité; 4) résistance à l'usure du temps,
voir les paragraphes: 39 et 44; 5) exposition à la lumière, voir les paragraphes: 39.11 et
39.12; 6) exposition à l'agent extincteur, voir les paragraphes: 39.7 et 39.10, 9. capacités,
11.3. une valve fermée doit être étanche, voir le paragraphe 42; 15.1. un extincteur doit être
muni d'un indicateur de pression permettant d'enregistrer la pression qui s'y exerce,
15.5. l'intervalle du tableau indicateur doit représenter approximativement le double de la
pression de charge à 21,1°c (70°f), 15.7. le cadran de l'indicateur de pression doit être conçu
de manière à indiquer ce qui suit: "utiliser uniquement en a", 21.1 un extincteur à eau sous
pression permanente doit satisfaire aux conditions énoncées dans la NTC 1916.
Paragraphes: 22. essais de la goupille de sécurité, 23. essai de fonctionnement, 27. essai de
vibration, 28. essai d'usage abusif, 29. essai de calibrage – indicateurs de pression
(manomètres), 36. essai de pression hydrostatique, 39. essais de vieillissement – polymères,
40. essai de corrosion à brouillard salin, 42. essai de pression de la valve de sécurité,
47. essai d'abrasion de la plaque indicatrice, 52. étiquetage, généralités et 56. étiquette
d'enregistrement; NTC 2362, deuxième mise à jour, Extincteurs à dioxyde de carbone.
Paragraphes: 5. valves de sécurité, 6. dispositif anti-retour de flamme, 7. évacuation de la
pression et 8. dispositifs de sécurité et joints; NTC 2384, première mise à jour, Matières
plastiques. Récipients en matières plastiques souples pour le lait liquide à brève durée de
conservation. Paragraphes: 3. conditions générales, 4.1. atoxicité de la pellicule de
polyéthylène et des encres d'impression et 4.2. prescriptions microbiologiques; NTC 2396,
Hygiène et sécurité. Chaussures de sécurité en cuir. Paragraphes: 2.2. classification,
3.1.11. type anatomique de la chaussure, 3.1.12. matériau du cambrion, 3.2. conception,
4.1. cuir, 4.2. semelle, 4.3. semelle intérieure, 4.4. éléments métalliques et
7. conditionnement et étiquetage; NTC 2505, première mise à jour, Gazoducs. Installations
pour l'alimentation en gaz des bâtiments résidentiels et commerciaux.
Paragraphes: 2.3. conditions générales, 4. prescriptions, 6. mise en service, annexe 1.
spécifications techniques pour détendeurs de GPL utilisés dans les bâtiments commerciaux
et résidentiels, 2. prescriptions en matière de construction, 3. variations de pression à la
sortie, 4. étiquetage, annexe 2. spécifications techniques pour compteurs de gaz installés
dans des bâtiments résidentiels et commerciaux, 2. prescriptions en matière de construction
et 3. normes; NTC 2561, Hygiène et sécurité. Masques jetables contre les particules
solides en suspension dans l'air. Paragraphes: tous; NTC 2576, première mise à jour,
Appareils mécaniques. Valves et mécanismes thermoplastiques à tige actionnés à la main
pour systèmes de distribution de gaz. Paragraphes: 2. construction; NTC 2589, Éléments
mécaniques. Vis galvanisées pour pylônes pour lignes électriques.
Paragraphes 4.2. traitements thermiques, 4.4.3. galvanisation à chaud, 4.4.4. galvanisation
par dépôt mécanique, 4.4.6. poids après galvanisation, 4.4.7. filetage, 5. composition
chimique, 6. propriétés mécaniques, 7. cotes et 14. marquage du produit; NTC 2778,
Éléments mécaniques. Écrous de fixation de roues. Paragraphes: 4. prescriptions, 4.1. cotes
nominales, 4.2. prescriptions mécaniques et 7.1. étiquetage; NTC 2805, première mise à
jour, Machines électriques rotationnelles, partie 1: caractéristiques nominales et
caractéristiques de fonctionnement. Paragraphes: 11.5. caractéristiques du gaz utilisé
comme réfrigérant dans les machines refroidies à l'hydrogène, 12. conditions électriques (la
fréquence normalisée appliquée dans le pays doit être de 60 hz), 14. conditions applicables
lors de l'essai de l'augmentation de température, 15. détermination de l'augmentation de la
température, 16. limites de l'augmentation de la température totale, 17. essais diélectriques,
18. excès momentané de couples moteurs, 20. couple minimal au démarrage et
30. terminaux au sol, NTC 2882, deuxième mise à jour, Produits absorbants utilisés pour la
protection sanitaire. Couches jetables. Paragraphes: 3.1. prescriptions générales,
3.2.2. prescriptions en matière d'efficacité et 6. étiquetage et conditionnement; NTC 3229,
Électrotechnique. Boîtes de sortie d'électricité et accessoires utilisés dans les lieux classés à
haut risque. Paragraphes: tous; NTC 3492, Hygiène et sécurité. Guêtres de protection