Master 2 Professionnel de Santé Publique

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Master 2 Professionnel de Santé Publique
Gestion des Institutions et Services de Santé
UE "Analyse et Evaluation des Politiques de Santé"
Septembre 2013
3 - Les exigences de qualité. Dossier.
Instruction N°DGOS/PF2/2011/211 du 6 juin 2011 relative aux modalités pratiques de mise à la disposition
du public par l’établissement de santé, des résultats des indicateurs de qualité et de sécurité des soins.
Arrêté du 28 décembre 2010 fixant les conditions dans lesquelles l’établissement de santé met à la
disposition du public les résultats publiés chaque année des indicateurs de qualité et de sécurité des soins.
Décret n° 2009-1763 du 30 décembre 2009 relatif aux dispositions applicables en cas de non-respect de la
mise à disposition du public par les établissements de santé des résultats des indicateurs de qualité et de
sécurité des soins.
Décret no 2010-1408 du 12 novembre 2010 relatif à la lutte contre les événements indésirables associés
aux soins dans les établissements de santé
Programme national pour la sécurité des patients 2013 / 2017. Annexes : Le tableau récapitulatif des actions.
Direction générale de l’offre de soins , Direction générale de la santé, Haute autorité de santé. 2013
Le palmarès 2012 des hôpitaux et cliniques.
Le Figaro santé. 2013
La sécurité des soins, la sécurité des patients. Dossier.
Ministère des Affaires sociales et dela santé. 2013
Sécurisation de l'identification du patient à toutes les étapes de sa prise en charge lors de son parcours de soins.
Gillet (C.) Risques et Qualité en Milieu De Soins. n°2. 2013
Apport des systèmes de gestion de la qualité à la sécurité du patient : revue internationale.
Rodriguez Rojas (Y.L.) et al. Pratiques et Organisation des Soins. n° 3. 2012
Sécurité des patients : mieux connaître et réduire les risques. Dossier.
Michel (P.) et al. Actualité et Dossier en Santé Publique. n° 79. 2012
Estimation du surcoût des évènements indésirables associés aux soins à l'hôpital en France.
Nestrigue (C.), et al. Institut de Recherche et de Documentation en Economie de la Santé. 2012
Dossier "Sécurité du patient". Fréquence et part d'évitabilité des événements indésirables graves dans les
établissements de santé : les résultats de l'enquête ENEIS.
Michel (P.) Dossiers Solidarité et Santé. n°24. 2012
Politique de sécurité des patients.
Haut Conseil de la Santé Publique. 2011
Amélioration des pratiques et sécurité des soins la sécurité des patients. Mettre en oeuvre la gestion des
risques associés aux soins en établissement de santé. Des concepts à la pratique.
Haute Autorité de Santé. 2012
Mettre en oeuvre la gestion des risques associés aux soins en établissement de santé.
Haute Autorité de Santé. 2012
Hôpitaux : vers un même niveau d'exigence pour la performance qualité que pour la performance économique ?
Bras (P.L.) Seve : Les Tribunes de da Santé. n°35. 2012
Les indicateurs de qualité dans les établissements de santé. Dossier.
Ministère de du travail, de l’emploi et de la santé. 2012
Surcoût des évènements indésirables associés aux soins à l'hôpital. Premières estimations à partir de neuf
indicateurs de sécurité des patients.
M2PRO GISS UE Analyse et évaluation des politiques de santé - 2013
1
Nestrigue (C.) Questions d'Economie de la Santé. n°171, 2011
La diffusion publique des indicateurs de qualité et de sécurité des soins. Communiqué de presse.
Haute Autorité de Santé. 2011
La diffusion publique des indicateurs de qualité et de sécurité de soins 2010 sur le site Platines. Conférence de presse.
Direction Générale de l’Offre de Soins, Haute Autorité de Santé. 2011
Mesure de l'expérience du patient. Analyse des initiatives internationales.
Haute Autorité de Santé. Etude et enquête. 43 p. 2011
Ensemble, améliorons la qualité en santé. Diaporama. Les rencontres de la HAS.
Haute Autorité de Santé. 2011
Impact du volume d'activité sur les résultats de soins à l'hôpital en France.
Or (Z.). Revue d'Economie Publique. n°24-25. 2010
Quel lien entre volume d'activité des hôpitaux et qualité des soins en France ?
Institut de Recherche et de Documentation en Economie de la Santé. Questions d'économie de la santé. n°149. 2009
Développement et utilisation d’indicateurs de performance en matière de qualité des soins.
Minvielle (E.). Séminaire SNPHAR. 2008
L’hôpital public à l’épreuve du catatrosphisme.
Grand (A.). Sud-Ouest. 2008
Rapport Ritter. Mission de préfiguration de l’Agence nationale d’appui à la performance des établissements
de santé et médico-sociaux (ANAP).
Ritter (P.). Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative. 2008
Volume d’activité et qualité des soins dans les hôpitaux : quelle causalité ? Enseignements de la littérature.
Institut de Recherche et de Documentation en Economie de la Santé. Questions d’Economie de la santé. n°135. 2008
« Platines » un site d’information sur les établissements de santé en France.
Direction des Recherches de l’Evaluation et des Etudes Statistiques . Etudes et Résultats. n°550. 2007
Les effets de la mise en œuvre de systèmes de paiement prospectifs de type T2A sur la qualité,
une approche à partir de la littérature internationale.
Bousquet et al. Solidarité et Santé. n°1. 2006
Lignes directrices pour la mise en oeuvre d'un système de qualité dans un établissement de santé.
Association française de normalisation. 2002. cote:evm78
La profession médicale face au défi de la qualité : une comparaison de quatre manuels qualité.
Robelet (M.) Sciences Sociales et Santé. vol 19. n°2. 2001
Revue Risques et Qualité en Milieu de Soins http://www.risqual.net
Plateforme d'informations sur les établissements de santé, établie par le Ministère de la Santé français.
www.platines.sante.gouv.fr
M2PRO GISS UE Analyse et évaluation des politiques de santé - 2013
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