DEMANDE DE REPRODUCTION DEMANDEUR Etablissement ou Société : Nom, prénom : Numéro de lecteur : Adresse : Pays : Courriel : Téléphone : DOCUMENT A REPRODUIRE (un formulaire par document) Document Cote et description : 1 2 3 4 TYPE DE REPRODUCTION SOUHAITE La Direction des Archives diplomatiques se réserve la possibilité de proposer une prestation différente de la demande. Doc. Fichier numérique TIF Photocopie à distance Numérisation de microfilm 1 HD (300dpi) THD (600dpi) A4 A3 2 HD (300dpi) THD (600dpi) A4 A3 3 HD (300dpi) THD (600dpi) A4 A3 4 HD (300dpi) THD (600dpi) A4 A3 ENVOI DES FICHIERS (HD OU PDF) envoi sur cédérom par courrier postal par messagerie électronique (fichier inférieur à 10 Mo) 1 DECLARATION D’UTILISATION D’ARCHIVES TYPE D’UTILISATION ENVISAGEE Travaux de recherche documentation personnelle édition de texte Sujet de recherche : Publication Titre : Editeur : Finalité : Scientifique sans rémunération des droits d’auteur Commerciale ou scientifique avec rémunération des droits d’auteur Doc 1 1/8 page ¼ page ½ ou ¾ page pleine page couverture Doc 2 1/8 page ¼ page ½ ou ¾ page pleine page couverture Doc 3 1/8 page ¼ page ½ ou ¾ page pleine page couverture Doc 4 1/8 page ¼ page ½ ou ¾ page pleine page couverture Exposition Nom de l’exposition : Dates de l’exposition : Finalité : Scientifique Commerciale Audiovisuel Nature du document audiovisuel (ex. : film) : télévision film publicité Type de support (ex. : CD, CDROM, DVD) : Nom : Finalité : Scientifique Commerciale Autres impressions commerciales (affiche, carte postale, carte de vœux, etc.) tirage jusqu’à 1500 ex. Je soussigné, tirage supérieur à 1500 ex. déclare solliciter le droit d’utiliser les données telles qu’identifiées dans le présent document et pour les usages exclusivement déterminés ci-dessus. A , le Signature du demandeur : Cadre réservé à l’administration Favorable Défavorable pour le(s) motif(s) suivant(s) : A , le Signature de l’administration : 2 TARIFS DE REPRODUCTION Conformément à la décision n°IN/CPT/200805 du 28 février 2008 Un devis est établi pour toute demande. La réalisation des travaux ne commence qu’à compter du paiement. Le délai moyen d’envoi des travaux est de trois semaines. Demande de copies à distance (uniquement de documents microfilmés) Fichiers numériques Format A4 (100 pages maximum) – de 1 à 20 pages : 7,00 € – de 21 à 100 pages : 7,00 € les 20 premières pages + 0,30 € par page supplémentaire Dans le cas où les archives utilisées sont fournies sous forme de fichier numérique par l’atelier de la direction des Archives, l’utilisateur acquitte, en sus de la redevance pour cession partielle du droit d’utilisation, des frais techniques : Format A3 (50 pages maximum) – de 1 à 10 pages : 7,00 € – de 11 à 50 pages : 7,00 € les 10 premières pages + 0,60 € par page supplémentaire 20,00 € par fichier haute définition (300 dpi, TIF) 40,00 € par fichier très haute définition (600 dpi, TIF) Les documents d’un format supérieur à 80 x 110 cm peuvent faire l’objet de plusieurs prises de vues, chacune étant facturée selon les tarifs ci-dessus. Copie numérique de microfilm 0,15 € par vue Les fichiers sont gravés sur cédérom (8,00 €) puis envoyés par courrier. Les fichiers inférieurs à 10 Mo sont envoyés gratuitement par messagerie électronique. REDEVANCE POUR CESSION PARTIELLE DU DROIT D’UTILISATION Toute utilisation d’archives du ministère des Affaires étrangères et européennes, quelle que soit sa forme (édition de textes, publication de documents, diffusion ou exploitation d’images sur tout support) doit être déclarée à la Direction des Archives. Elle s’accompagne de la mention de la provenance des documents (« Archives du ministère des Affaires étrangères et européennes »), de l’envoi d’un justificatif à la direction des Archives et est soumise, le cas échéant, au paiement d’une redevance pour cession partielle du droit d’utilisation. Ces dispositions s’appliquent, que les documents utilisés aient ou non été reproduits par l’atelier des Archives. Sauf indication contraire, les tarifs sont exprimés en euros TTC par image diffusée en noir et blanc ou en couleurs. Publication Travaux de recherche Edition de texte gratuit ⅛ page ¼ page ½ page et ¾ page pleine page couverture Documentation personnelle gratuit 15 30 40 60 160 Panneau d’exposition Audiovisuel Télévision 60 Film 60 Publicité 228 Autres impressions commerciales (affiche, carte postale, carte de vœux, etc.) Tirage jusqu’à 1500 ex 77 Tirage supérieur à 1500 ex 133 60 3