DROIT PRIVE COMPARE

INTRODUCTION AU DROIT COMPARE
UNIVERSITÉ DE PARIS I
ANNÉE UNIVERSITAIRE 2012-2013
Professeur : Sophie Robin-Olivier
TITRE LIMINAIRE
I. La démarche comparative et le droit
1.
2.
3.
4.
Qu’est ce que comparer ?
Pourquoi comparer ?
Les relations entre le droit comparé et les autres branches du droit
Le droit comparé et la mondialisation du droit
II. La diversité des droits et les familles juridiques
III. Questions de méthode
PREMIERE PARTIE : LES SOURCES DU DROIT DANS LES DIFFERENTS SYSTEMES
JURIDIQUES
Chapitre 1. L’influence du droit européen et du droit international
Chapitre 2. La place de la Constitution
Chapitre 3. Les rapports entre la jurisprudence et la loi
DEUXIEME PARTIE : L’APPLICATION DE LA METHODE COMPARATIVE EN DROIT
DES CONTRATS
Chapitre 1. La formation du contrat
Section 1. La période précontractuelle
Section 2. L’offre et l’acceptation
Chapitre 2. La validité du contrat
Section 1. L’intégrité du consentement
Section 2. L’objet
Section 3. La cause
Chapitre 3. La force obligatoire du contrat
Section 1. L’effet du contrat à l’égard des tiers
Thèmes approfondis : Le principe de l’effet relatif du contrat
Effet relatif et respect des droits des tiers par les contractants (contrat et respect des créances
préexistantes/ l’inexécution à l’origine d’un dommage pour les tiers)
1
Section 2. La bonne foi et l’exécution du contrat
Thème approfondi : La difficile réception de la bonne foi en droit anglais et l’influence de la directive
sur les clauses abusives
Section 3. La théorie de l’imprévision
Thème approfondi : L’influence du droit allemand et du droit européen sur les projets de réforme du
droit français
Section 4. L’inexécution du contrat
Thèmes approfondis : Exécution en nature et exécution par équivalent
Anéantissement du contrat
Section 5. Le devoir de cohérence et la notion d’estoppel
Thème approfondi : La greffe de l’estoppel en droit français
Chapitre 4. L’interprétation du contrat
Thème approfondi : Default rules et clauses implicites
TROISIEME PARTIE : PERSPECTIVES
Chapitre 1. L’américanisation du droit ?
Chapitre 2. L’approche économique de la comparaison des droits
Chapitre 3. Comparaison et traduction
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ELÉMENTS DE BIBLIOGRAPHIE
1. Ouvrages
a. Droit comparé général
G. CANIVET, M. ANDENAS et D. FAIRGRIEVE (dir.), Comparative Law Before the Courts, BRITISH
INSTITUTE OF INTERNATIONAL AND COMPARATIVE LAW, 2004
G. CUNIBERTI, Grands systèmes de droit contemporains, L.G.D.J, 2007
R. DAVID, C. JAUFFRET-SPINOSI, Les grands systèmes de droit contemporain, 11ème éd., DALLOZ, 2002
D. FAIRGRIEVE, H. MUIR_WATT, Common Law et tradition civiliste : convergence ou concurrence ? PUF,
2006
M. FROMONT, Grands systèmes de droit étranger, 5ème éd., DALLOZ, 2005
J.-F. GERKENS, Droit privé comparé, LARCIER, 2007
J. GORDLEY ; A. Von MEHREN, An Introduction to the Comparative Study of Private Law, Cambridge
University Press, 2006
M.-A. GLENDON, M. GORDON, P. CAROZZA, Comparative Legal Traditions, In a Nutshell, West Group,
1999
M. VAN HOECKE (dir.), Epistemology and Method of Comparative Law, HART PUBLISHING, 2004
Y.-M. LAITHIER, Droit comparé, Dalloz, 2009
R. LEGEAIS, Grands systèmes de droit contemporain, Approche comparative, LITEC, 2008
P. LEGRAND, Le droit comparé, PUF, 3ème éd, 2009 et Comparer les droits, résolument, PUF, 2009
A. LEVASSEUR, Comparative Law of Contracts, Carolina Academic Press, 2008
B. MARKESINIS, Juges et universitaires face au droit comparé, DALLOZ, 2006
F. R. VAN der MENSBRUGGHE (dir.), L’utilisation de la méthode comparative en droit européen, Presses
universitaires de Namur, 2003
E. ORUCU et D. NELKEN (dir.), Comparative Law, A Handbook, Hart Publishing, 2007
M.C. PONTHOREAU, Droits constitutionnels comparés, Economica, 2010
A. RILES (dir.), Rethinking the Masters of Comparative Law, HART PUBLISHING, Oxford, 2001
R. RODIERE, Introduction au droit comparé, DALLOZ, 1979
R. SACCO, La comparaison juridique au service de la connaissance du droit, ECONOMICA, 1991
K. ZWEIGERT et H. KÖTZ, An Introduction to Comparative Law, 3ème édition, CLARENDON PRESS,
Oxford, 1998
b.Droit des contrats
H. BEALE, D. TALLON, S. VOGENAUER, J. W. RUTGERS, Cases, Materials and Text on Contract Law,
2ème éd, Hart Publishing, 2010
R. CABRILLAC, D . MAZEAUD et A. PRUM (dir.), Le contrat en Europe, Aujourd’hui et demain, SLC, 2008
B. FAUVARQUE-COSSON (dir.), La confiance légitime et l’estoppel, SLC, 2007
c. Droit anglais et américain
- R. DAVID, Le droit anglais, PUF, 2001
- J.-A. JOLOWICZ, Droit anglais, DALLOZ, 2007
- A. LEVASSEUR, Le contrat en droit américain, Dalloz, 1997 et Droit des Etats-Unis, Dalloz, 2ème éd., 1994
- H. LEVY-ULLMANN, Le système juridique de l'Angleterre, PANTHEON ASSAS, 1999 (Rééd. 1928)
-G. SAMUEL , Contract Law, Cases and Materials, Sweet & Maxwell, 2007
- G. SAMUEL et P. LEGRAND, Introduction au Common Law, La Découverte, 2008
- E. SERVIDIO-DELABRE, Common law, Introduction to the English and American legal systems, DALLOZ,
Coll. Hypercours, 2004
d. Droit allemand
- B. MARKESINIS, H. UNBERATH, A. JOHNSTON, The German Law of contract, A comparative treatise,
2nd Ed, Hart Publishing, 2006
- M. FROMONT, Droit allemand des affaires, Montchrestien, 2001
- M. PEDAMON, Le contrat en droit allemand, PUF, 2004
- La réforme du droit allemand des obligations, Cl. WITZ et F. RANIERI (dir.), SLC, 2004
e. Droit italien
- P. RICHARD, Introduction au droit italien : institutions juridictionnelles et droit procédural, L’Harmattan,
2004
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2. Revues
Revue internationale de droit comparé
European Review of Private Law
The Journal of Comparative Law
Revue des contrats (rubrique « droit comparé des contrats »)
Revue de droit du travail (rubrique « droits d’ici, droits d’ailleurs »)
European Review of Contract Law
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