introduction2014-2

Introduction au droit comparé
Séance 2
Professeur Sophie ROBIN-OLIVIER
Ecole de droit de la Sorbonne
Année universitaire 2014-2015

PREMIERE PARTIE : INTRODUCTION A L’ANALYSE
COMPARATIVE
Chapitre 1. La démarche comparative et le droit
Section 1. Qu’est ce que comparer ?
Section 2. Pourquoi comparer ?
Section 3. Les relations entre le droit comparé et d’autres branches du
droit (droit européen, droit international privé)
Section 4. Le droit comparé et la mondialisation du droit
Chapitre 2. Questions de méthode
Section 1. La diversité des méthodes
Section 2. L’adaptation de la méthode aux objectifs de la comparaison
Chapitre 2. Diversité des droits et familles juridiques

Section 3. Les relations entre le droit comparé et
d’autres branches du droit (droit européen, droit
international)
§1 –Droit comparé et droit européen
§2 –Droit comparé et droit international

§1 –Droit comparé et droit européen
Mouvement “ascendant”
Le droit européen se construit à partir des droits
nationaux
Mouvement “descendant”
Le droit comparé sert à la mise en oeuvre du
droit européen

Mouvement ascendant
Droit français : Recours pour excès de pouvoir ou
responsabilité de l’Etat, droit au maintien des
contrats de travail en cas de transferts d’entreprises
…
Droit français/ droit allemand : référence à la bonne
foi en droit des contrats…
Droit anglais : définitions et exemples dans les
directives concernant la lutte contre les
discriminations…