WIPO IPC: Internet Publication

A
SECTION A — NÉCESSITÉS COURANTES DE LA VIE
ACTIVITÉS RURALES
A01
AGRICULTURE; SYLVICULTURE; ÉLEVAGE; CHASSE; PIÉGEAGE; PÊCHE
A01H
NOUVEAUTÉS VÉGÉTALES OU PROCÉDÉS POUR LEUR OBTENTION; REPRODUCTION DE
PLANTES PAR DES TECHNIQUES DE CULTURE DE TISSUS [5]
Schéma général
PROCÉDÉS
1/00, 3/00
REPRODUCTION
4/00
PLANTES À FLEURS; GYMNOSPERMES
5/00; 7/00
AUTRES PRODUITS
9/00-17/00
Procédés
A01H 1/00
Procédés de modification des génotypes (A01H 4/00 a priorité) [5]
A01H 1/02
· Méthodes ou appareils d'hybridation; Pollinisation artificielle
A01H 1/04
· Procédés de sélection
A01H 1/06
· Procédés de mutation, p.ex. traitements par produits chimiques ou irradiations (mutations
spécifiques préparées par génie génétique sur des cellules ou des tissus végétaux C12N 15/00) [5]
A01H 1/08
· · Méthodes ou appareils pour modifier le nombre des chromosomes
A01H 3/00
Procédés de modification des phénotypes (A01H 4/00 a priorité) [5]
A01H 3/02
· par contrôle de la durée, de la longueur d'onde, de l'intensité ou de la périodicité de l'éclairement
A01H 3/04
· par traitement au moyen de produits chimiques
A01H 4/00
Reproduction de plantes par des techniques de culture de tissus [5]
Produits
A01H 5/00
Plantes à fleurs, c. à d. angiospermes
A01H 5/02
· Fleurs
A01H 5/04
· Tiges
A01H 5/06
· Racines
A01H 5/08
· Fruits
A01H 5/10
· Graines
A01H 5/12
· Feuilles
A01H 7/00
Gymnospermes, p.ex. conifères

A01H 9/00
Ptéridophytes, p.ex. fougères, lycopodes, prêles
A01H 11/00
Bryophytes, p.ex. mousses, anémones hépatiques
A01H 13/00
Algues (algues unicellulaires C12N 1/12)
A01H 15/00
Champignons; Lichens (fungi C12N 1/14)
A01H 17/00
Combinaisons de symbiotes ou de parasites comprenant une ou plusieurs variétés nouvelles, p.ex.
mycorrhizes (lichens A01H 15/00)