UNEP/CHW/OEWG/3/15/Add.1
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I. Introduction
1. Les présentes directives techniques sont principalement destinées à fournir des conseils
aux pays qui renforcent leurs capacités pour gérer les déchets d'une manière efficace et
écologiquement rationnelle, dans la mise au point de procédures ou de stratégies pour recycler les
métaux et les composés métalliques, et à encourager un recyclage plus poussé des métaux d'une
façon écologiquement rationnelle. Certains déchets contiendront des métaux et des composés
métalliques sous des formes et en des quantités qui permettent d'envisager le recyclage et la
revalorisation de préférence à l'élimination et, dans un tel cas, le recyclage et la revalorisation
devront être privilégiés.
A. Domaine d'application des directives techniques : les métaux
2. Ces directives techniques portent principalement sur le recyclage et la revalorisation des
métaux et des composés métalliques recensés dans l'annexe I de la Convention de Bâle en tant que
catégories de déchets à contrôler. Ces catégories incluent les métaux suivants et leurs composés :
antimoine (Sb), arsenic (As), béryllium (Be), cadmium (Cd), plomb (Pb), mercure (Hg), sélénium
(Se), tellure (Te) et thallium (Tl). Elles comprennent également des composés du cuivre, du zinc et
du chrome hexavalent, mais non ces métaux eux-mêmes. Ces métaux et composés métalliques
peuvent être appelés métaux et composés métalliques de l'annexe I ou, plus simplement, métaux
de l'annexe I. Les matériaux qui les contiennent sont contrôlés au titre de la Convention de Bâle s'ils
entrent dans la définition des déchets selon la Convention, à moins qu'ils ne possèdent l'une
quelconque des caractéristiques de danger figurant à l'annexe III de la Convention.
3. Comme la majorité des déchets contenant des métaux figurant à l'annexe VIII de la
Convention de Bâle sont non-ferreux et pour que le volume de ce document reste gérable, ces
directives ne portent directement ni sur les métaux ferreux, tels que le fer et l'acier, ni sur les
métaux précieux, tels que l'or et l'argent.
4. Une grande partie des considérations ci-après concernant la récupération, le recyclage et
la revalorisation s'appliquent à l'ensemble des métaux non-ferreux courants, qu'ils figurent ou non
à l'annexe I de la Convention de Bâle. Cependant, une attention spéciale sera accordée aux métaux
de l'annexe I, ou liste Y. On soulignera que les principales substances faisant l'objet d'un recyclage
ou d'une revalorisation sont les métaux, les alliages métalliques et certains composés métalliques.
Selon leur forme physique ou chimique, les composés métalliques sont des matières premières ou
des produits (intermédiaires) et ne sont pas des matériaux destinés aux flux de déchets. Les
composés qui sont couramment réutilisés par recyclage ou qui sont extraits ou produits par
revalorisation proviennent des usages des métaux tels que la galvanisation ou de produits
métalliques contenus dans les poussières ou les boues de dépollution.
5. Les autres rubriques de la liste Y éventuellement pertinentes englobent Y5, les déchets
issus de la fabrication, de la préparation et de l'utilisation des produits de préservation du bois (par
exemple, les arséniates cupriques ou les préparations métalliques similaires renfermant de
l'arsenic), Y7, les déchets cyanurés de traitements thermiques et d'opérations de trempe, Y14, les
déchets de substances chimiques non identifiées et/ou nouvelles qui proviennent d'activités de
recherche, de développement ou d'enseignement, et dont les effets sur l'homme et/ou sur
l'environnement ne sont pas connus et Y17, les déchets de traitements de surface des métaux et
matières plastiques (par exemple, la galvanoplastie). Il convient de noter que les déchets Y16,
issus de la production, de la préparation et de l'utilisation de produits et matériels photographiques,
ne sont couverts par ces directives que si ces matériaux ne contiennent pas d'argent. De tels
déchets contiennent souvent de l'argent, qui n'est pas réglementé par la Convention de Bâle, et font
souvent l'objet d'une récupération de ce métal, mais cette opération s'effectue par des procédés
chimiques qui diffèrent de la plupart des procédés de récupération.
6. D'une manière générale, la Convention de Bâle cherche à réglementer les substances
présentant un risque important de provoquer des effets préjudiciables pour l'environnement ou la
santé s'ils sont éliminés de façon incorrecte. Elle exclut d'autres métaux potentiellement moins
dangereux et certaines formes des métaux recensés qui offrent un faible potentiel d'effets
environnementaux, tels que les débris de plomb métallique sous une forme non susceptible de
dispersion. Par exemple, les débris de cuivre et de zinc ne sont pas réglementés par la Convention,